En vigueur le 1er janvier 1997.
En vigueur le 17 février 1997.
Guide donnant de l’information sur les obligations quant à l’utilisation des aides visuelles et des accessoires prêtés par la RAMQ.
En vigueur le 9 mai 2018.
En vigueur le 14 novembre 2019.
La demande d’accès concerne les services de radiologie rendus dans divers CISSS, CIUSSS et autres établissements de 2024 à 2025.
Le certificat a été délivré le 1er octobre 2025.
Ce document énonce le principe fondamental, le mandat et les responsabilités qui s’appliquent au comité d’audit et qui sont préconisés par le conseil d’administration de la RAMQ. Révisé et adopté par le conseil d’administration le 11 octobre 2023.
Ce document énonce le principe fondamental, le mandat, et les responsabilités qui s’appliquent au comité de gouvernance et d’éthique et qui sont préconisés par le conseil d’administration de la RAMQ. Révisé et adopté par le conseil d’administration le 11 octobre 2023.
