Manuels et guides de facturation

Rémunération à l'acte

Manuel

21 juin 2021 (SE21 Cette mise à jour inclut 2 avis.)
31 mai 2021 (M97 Cette mise à jour inclut la Modification 97.)
28 mai 2021 (IPAM Cette mise à jour inclut les modifications découlant des mesures adoptées par l'IPAM.)
5 mai 2021 (M81 Cette mise à jour inclut la Modification 81.)
1^er mai 2021 (M97 Cette mise à jour inclut la Modification 97.)
1^er mai 2021 (M97 Cette mise à jour inclut la Modification 97.)
1^er mai 2021 (M97 Cette mise à jour inclut la Modification 97.)
22 avril 2021 (SE21 Cette mise à jour inclut 2 avis.)
8 avril 2021 (IPAM Cette mise à jour inclut les modifications découlant des mesures adoptées par l'IPAM.)
26 mars 2021 (M94 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 94.)
26 février 2021 (IPAM Cette mise à jour inclut les modifications découlant des mesures adoptées par l'IPAM.)
15 février 2021 (IPAM Cette mise à jour inclut les modifications découlant des mesures adoptées par l'IPAM.)
3 février 2021 (SE2021 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.)
26 janvier 2021 (IPAM Cette mise à jour inclut les modifications découlant des mesures adoptées par l'IPAM.)
10 janvier 2020 (M93 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 93.)
20 décembre 2019 (M91 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 91.)
9 décembre 2019 (M91 Cette mise à jour inclut la Modification 91.)
12 juillet 2019 (M87 Cette mise à jour inclut la Modification 87.)
1^er juin 2019 (M85 Cette mise à jour inclut la Modification 85.)
1^er avril 2019 (M87 Cette mise à jour inclut la modification 87.)
19 février 2019 (M87 Cette mise à jour inclut la modification 87 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
31 janvier 2019 (M88 Cette mise à jour inclut la modification 88.)
11 janvier 2019 (M87 Cette mise à jour inclut la modification 87 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
1^er janvier 2019 (M85 Cette mise à jour inclut la Modification 85 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
10 décembre 2018 (M87 Cette mise à jour inclut la modification 87 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
23 juillet 2018 (M85 Cette mise à jour inclut la modification 85 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
29 juin 2018 (M85 Cette mise à jour inclut la modification 85 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
28 mars 2018 (M84 Cette mise à jour inclut la modification 84 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
29 septembre 2017 (M83 Cette mise à jour inclut la modification 83 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 mai 2017 (M82 Cette mise à jour inclut la modification 82 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
11 janvier 2017 (LE183 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 183 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
11 janvier 2017 (M78 Cette mise à jour inclut la modification 78 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)

Tarif des actes médicaux, préambule général et particularités

Dernière mise à jour : 11 août 2021

Version imprimable Manuel des médecins spécialistes – Rémunération à l'acte

FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR
RÈGLES D'APPLICATION ET PLAFONNEMENTS
DISPOSITIONS TARIFAIRES
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL
B - TARIFICATION DES VISITES
C - PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
D - ANESTHÉSIOLOGIE
E - CHIRURGIE
F - PEAU - PHANÈRES TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ ET MUQUEUSES
G - MUSCULO-SQUELETTIQUE
H - SYSTÈME RESPIRATOIRE
J - SYSTÈME CARDIAQUE
K -SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE
L - SYSTÈME DIGESTIF
M - APPAREIL URINAIRE
N - APPAREIL GÉNITAL MALE
P - GYNÉCOLOGIE
Q - OBSTÉTRIQUE
R - APPAREIL GLANDULAIRE
S - SYSTÈME NERVEUX
T - APPAREIL VISUEL
U - APPAREIL AUDITIF
V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE Établissements reconnus ayant un mammographe dédié Résonance magnétique – Centres hospitaliers désignés Tomodensitométrie – Centres hospitaliers désignés