Manuels et guides de facturation

Accord-cadre

Manuel des médecins spécialistes – Brochure n^o 1

Accord-cadre, lettres d'entente, décrets et règlement, protocoles d'accord

Dernière mise à jour : 15 janvier 2021

Les textes surlignés en vert indiquent les ajouts ou les modifications. Les textes surlignés en rose et raturés indiquent les textes annulés.

15 janvier 2021 LE241 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 241.
21 décembre 2020 LE241 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 241.
7 décembre 2020 LE241 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 241.
3 décembre 2020 (M94 Cette mise à jour inclut la Modification 94.)
2 novembre 2020 LE238 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente 238.
2 octobre 2020 LE238 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 238.
1^er octobre 2020 LE239-LE240 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 239 et 240.
31 juillet 2020 LE238-LE240 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 238 et 240.
8 juillet 2020 . LE238-LE239 Cette mise à jour inclut les lettres d'entente 238 et 239.
20 juin 2020 (télémédecine Cette mise à jour inclut les avis de la télémédecine.)
18 juin 2020 (LEA-93 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente A-93.)
12 juin 2020 (LE238 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 238.)
1^er mai 2020 (LE238-LE239 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 238 et 239.)
23 avril 2020 (LE238 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 238 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
6 mars 2020 (M91 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 91.)
10 janvier 2020 (M93 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 93.)
9 janvier 2020 (M92 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 92.)
20 décembre 2019 (M91 Cette mise à jour inclut les corrections à la Modification 91.)
9 décembre 2019 (M91 Cette mise à jour inclut la Modification 91.)
22 juillet 2019 (M91 Cette mise à jour inclut la Modification 91.)
14 mai 2019 (M91 Cette mise à jour inclut la Modification 91.)
15 avril 2019 (M91 Cette mise à jour inclut la Modification 91.)
31 janvier 2019 (M89 Cette mise à jour inclut la Modification 89.)
31 janvier 2019 (M88 Cette mise à jour inclut la Modification 88.)
11 janvier 2019 (M87 Cette mise à jour inclut la Modification 87.)
1^er janvier 2019 (M85 Cette mise à jour inclut la Modification 85.)
10 décembre 2018 (M87 Cette mise à jour inclut la modification 87 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
28 septembre 2018 (Annexe 46Cette mise à jour inclut l’ajout de l’Annexe 46.)
23 juillet 2018 (M85Cette mise à jour inclut la modification 85 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
13 juillet 2018 (Annexe 45Cette mise à jour inclut l’ajout de l’Annexe 45 et les instructions de facturation afférentes.)
29 juin 2018 (M85Cette mise à jour inclut la modification 85 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
17 avril 2018 (OptilabModifications apportées pour l’année 2018 à l’annexe 1 du Protocole d’accord relatif de certaines activités professionnelles effectuées dans le cadre de l’optimisation des services offerts par les laboratoires du Québec (OPTILAB).)
28 mars 2018 (M84Cette mise à jour inclut la modification 84.)
12 février 2018 (M84Cette mise à jour inclut la modification 84.)
7 février 2018 (M86Cette mise à jour inclut la modification 86.)
26 janvier 2018 (M86Cette mise à jour inclut la modification 86.)
12 décembre 2017 (M83Cette mise à jour inclut la modification 83.)
29 septembre 2017 (M83 Cette mise à jour inclut la modification 83.)
7 juillet 2017 (M81 Cette mise à jour inclut la modification 81 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 mai 2017 (M82 Cette mise à jour inclut la modification 82 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
1^er avril 2017 (M80 Cette mise à jour inclut les modalités concernant l’assurance responsabilité professionnelle pour l’année 2017.)
11 janvier 2017 (LE183 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 183 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
11 janvier 2017 (M78 Cette mise à jour inclut la modification 78 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)

Version imprimable Manuel des médecins spécialistes – Brochure n^o 1

ACCORD-CADRE
ANNEXES 1 à 10
ANNEXE 11 – A – Lettres d'entente Annexes mises à jour en continu (Listes de désignations et de garde)
ANNEXE 11 – B – Lettres d'entente
ANNEXE 11 – C – Autres lettres d'entente (Mémoire ou Lettres d'intention)
ANNEXES 12 à 46 Annexes mises à jour en continu (Listes de désignations et de garde)
PROTOCOLES D'ACCORD Liste des unités d'enseignement clinique désignées
ENTENTES DE PRINCIPE
DÉCRET

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