Vous consultez actuellement la version du manuel en vigueur. Manuel des optométristes — Entente et tarifs E - Entente Chapitre 1 - Définitions et clauses organiques Chapitre 2 - Sécurité syndicale Chapitre 3 - Obligations et garanties d'ordre professionnel Chapitre 4 - Mode de participation au régime et conditions relatives à la rémunération Chapitre 5 - Différend et arbitrage Chapitre 6 - Dispositions diverses Annexe 2 - Tarif d'honoraires relatif aux services assurés rémunérés à l'acte Annexe 4 - Tarif de rémunération à honoraires fixes et au tarif horaire Annexe 5 - Avantages sociaux Annexe 6 - Formule de différend Annexe 7 - Liste des établissements reconnus et autorisés Annexe 12 - Mesures incitatives pour favoriser la répartition des optométristes en établissement Annexe 13 - Concernant le versement de la rétroactivité dans le cadre du renouvellement de l'entente MSSS-AOQ (2020-2028) 2 - Lettres d'entente LE n° 4 - Instauration de nouveaux programmes LE n° 14 - Conditions d'exercice des optométristes en établissement LE n° 21 - Encadrement de la pratique professionnelle des optométristes en établissement LE n° 24 - COVID-19 LE n° 25 - Relative à l'implication des optométristes dans les établissements de santé LE n° 26 - Relative à l'évaluation des besoins en optométrie pour les régions éloignées au Québec LE n° 27 - Relative aux frais d'exploitation des cabinets privés d'optométrie LE n° 28 - Relative à la modernisation des dispositions de l'entente T - Tarif d'honoraires T1 Dispositions tarifaires (Annexe 2 de l'entente) T2 Directives T3 Services et examens médicaux considérés comme assurés en conformité avec l'article 22a) ii du règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie T4 Définition des services T5 Règles d'application T6 Tableau des honoraires
