Vous consultez actuellement la version du manuel en vigueur. Manuel des optométristes — Entente et tarifs E - Entente Chapitre 1 - Définitions et clauses organiques Chapitre 2 - Sécurité syndicale Chapitre 3 - Obligations et garanties d'ordre professionnel Chapitre 4 - Mode de participation au régime et conditions relatives à la rémunération Chapitre 5 - Différend et arbitrage Chapitre 6 - Dispositions diverses Annexe 2 - Tarif d'honoraires relatif aux services assurés rémunérés à l'acte Annexe 4 - Tarif de rémunération à honoraires fixes et au tarif horaire Annexe 5 - Avantages sociaux A5 1.00 Congé de maternité A5 2.00 Vacances A5 3.00 Congés fériés A5 4.00 Congés spéciaux et congés sans rémunération A5 5.00 Perfectionnement A5 6.00 Dispositions générales sur les régimes d'assurance A5 7.00 Dispositions relatives à l'assurance sur la vie A5 8.00 Dispositions relatives au traitement en cas d'invalidité A5 9.00 Dispostions relatives au régime de retraite A5 10.00 Régime de congé à traitement différé Annexe 6 - Formule de différend Annexe 7 - Liste des établissements reconnus et autorisés Annexe 12 - Mesures incitatives pour favoriser la répartition des optométristes en établissement Annexe 13 - Concernant le versement de la rétroactivité dans le cadre du renouvellement de l'entente MSSS-AOQ (2020-2028) 2 - Lettres d'entente LE n° 4 - Instauration de nouveaux programmes LE n° 14 - Conditions d'exercice des optométristes en établissement LE n° 21 - Encadrement de la pratique professionnelle des optométristes en établissement LE n° 24 - COVID-19 LE n° 25 - Relative à l'implication des optométristes dans les établissements de santé LE n° 26 - Relative à l'évaluation des besoins en optométrie pour les régions éloignées au Québec LE n° 27 - Relative aux frais d'exploitation des cabinets privés d'optométrie LE n° 28 - Relative à la modernisation des dispositions de l'entente T - Tarif d'honoraires T1 Dispositions tarifaires (Annexe 2 de l'entente) T2 Directives T3 Services et examens médicaux considérés comme assurés en conformité avec l'article 22a) ii du règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie T4 Définition des services T4-1 Examens optométriques T4-2 Actes diagnostiques T4-3 Examens spécifiques T4-4 Supplément pour visite à domicile T4-5 Supplément à l'examen oculovisuel général et à l'examen partiel T4-6 Communication avec un autre professionnel de la santé ou avec une personne assurée T5 Règles d'application T6 Tableau des honoraires Examens optométriques Actes diagnostiques Examens spécifiques Frais pour déplacement relié à la visite à domicile Communication avec un autre professionnel de la santé ou avec une personne assurée
