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Manuel et guides de facturation

Manuel des chirurgiens dentistes – Entente et tarifs

Manuel des chirurgiens dentistes – Entente et tarifs (5 septembre 2025) PDF Version imprimable

16 juin 2024 SE25 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
3 avril 2025 SE25 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
23 octobre 2024 SE24 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
11 juin 2024 SE24 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
6 juin 2024 SE24 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
14 février 2024 SE24 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
7 février 2024 SE24 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
15 janvier 2024 ACDQ-2015-2023 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
1^er novembre 2023 ACDQ-2015-2023 Cette mise à jour inclut le renouvellement de l’entente ACDQ 2015-2023.
18 octobre 2023 ACDQ-2015-2023 Cette mise à jour inclut le renouvellement de l’entente ACDQ 2015-2023.
23 février 2023 SE23 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
13 janvier 2023 PRB Cette mise à jour inclut le nouveau programme d'aide sociale et retrait du code de contraintes sévères à l'emploi
1^er septembre 2022 LE17 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 17.
21 avril 2022 2022-04-21 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.
1^er octobre 2020 2021-10-01 Cette mise à jour inclut un nouvel emploi de temps lié aux tâches administratives.
1^er octobre 2020 tableau-prime Cette mise à jour inclut le tableau des secteurs de dispensation pour le calcul de la prime d'éloignement.
14 septembre 2020 2020-09-14 Cette mise à jour inclut des précisions concernant les conditions de nomination et de renouvellement de nomination du chirurgien dentiste et la facturation à tarif horaire ou à honoraires fixes.
10 août 2020 LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 16.
27 juillet 2020 LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 16.

Consulter les mises à jour antérieures dans la Bibliothèque et Archives nationales du Québec Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre .

Listes mises à jour en continu

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Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

PDF Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives (3 octobre 2025)

Guide de facturation – Rémunération à l’acte

PDF Guide de facturation – Rémunération à l’acte (3 octobre 2025)

Manuel et guides de facturation

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