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Manuel et guides de facturation

Manuel et guides de facturation
Services médicaux rendus au Québec à des résidents d'autres provinces et des territoires

Manuel

Pour consulter les instructions de facturation de l’ancienne facturation à l’acte, voir le Manuel des dentistes. Le contenu de ce manuel n’est plus mis à jour depuis le 1^er janvier 2018.

Manuel des dentistes

Dernière mise à jour Internet : Juillet 2017 / MAJ 49
Dernière mise à jour papier : Avril 2013 / MAJ 46 incluse

Pour toutes modifications devant être intégrées prochainement dans ce manuel, référez-vous aux infolettres émises depuis la dernière mise à jour : Infolettre 242 et Infolettre 275

Historique des mises à jour du manuel

49 / Juillet 2017
48 / Janvier 2016
47 / Juin 2014
46 / Avril 2013
45 / Février 2013
44 / Juin 2012
43 / Janvier 2011
42 / Mai 2010
41 / Septembre 2009
40 / Avril 2009

Manuel complet (403 pages)	Mise à jour

Sommaire et mise à jour (2 pages)	49 / Juillet 2017
Introduction (2 pages)	49 / Juillet 2017
Table des matières (8 pages)	49 / Juillet 2017
Entente-cadre (1 page)	40 / Avril 2009
Entente (105 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Lettres d'entente (17 pages)	47 / Juin 2014
Ententes particulières (8 pages)	48 / Janvier 2016
Accords (9 pages)	48 / Janvier 2016
Personnes assurées (7 pages)	48 / Janvier 2016
Rémunération à l'acte (35 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Rémunération à honoraires fixes (31 pages)	49 / Juillet 2017
Rémunération à tarif horaire (14 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement à l'acte – Messages explicatifs	48 / Janvier 2016
Paiement à honoraires fixes – Messages explicatifs (21 pages)	49 / Juillet 2017
Paiement à tarif horaire – Messages explicatifs (19 pages)	49 / Juillet 2017
Mesures incitatives (15 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement des mesures incitatives – Messages explicatifs (16 pages)	48 / Janvier 2016
Règles d'application du tarif (38 pages)	48 / Janvier 2016
Diagnostics (20 pages)	29 / Nov. 1997
Manuels et formulaires (1 page)	49 / Juillet 2017

1^er septembre 2022 (LE17 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 17.)
21 avril 2022 (2022-04-21 Cette mise à jour inclut des modifications administratives.)
1^er octobre 2020 (2021-10-01 Cette mise à jour inclut un nouvel emploi de temps lié aux tâches administratives.)
1^er octobre 2020 (tableau-prime Cette mise à jour inclut le tableau des secteurs de dispensation pour le calcul de la prime d'éloignement.)
14 septembre 2020 (2020-09-14 Cette mise à jour inclut des précisions concernant les conditions de nomination et de renouvellement de nomination du chirurgien dentiste et la facturation à tarif horaire ou à honoraires fixes.)
10 août 2020 (LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 16.)
27 juillet 2020 (LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente n^o 16.)

Mise à jour le 1^er septembre 2022
Manuel des dentistes – Entente et tarifsVersion imprimable

Entente Listes mises à jour en continu
Lettres d'entente
Ententes particulières
Accords
Règles d'application du tarif

Guides de facturation

Dernière mise à jour : 2 novembre 2022

PDF Sommaire des modifications apportées le 2 novembre 2022

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Liste des codes de transaction (TRA)
Liste des localités
Messages explicatifs – Mesures incitatives
Messages explicatifs – Rémunération à honoraires fixes
Messages explicatifs – Rémunération à tarif horaire

Dernière mise à jour : 9 juin 2022

Sommaire des modifications apportées le 9 juin 2022

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Rémunération à l’acte

Éléments de contexte
Liste des codes de transaction (TRA)
Liste des localités
Messages explicatifs
Numéros attribués par la Régie aux professionnels et aux dispensateurs

Tableaux de conversion

Tableau de conversion des modificateurs
Tableau de conversion des lettres de considérations spéciales
Tableau de conversion des codes de secteur d’activité

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Manuel des dentistes –​ Entente et tarifs

Historique des mises à jour du manuel

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Guides de facturation

Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Guide de facturation – Rémunération à l’acte

Tableaux de conversion