Manuel et guides de facturation

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Manuel

Manuel des dentistes – Entente et tarifs

Pour consulter les instructions de facturation de l’ancienne facturation à l’acte, voir le Manuel des dentistes. Le contenu de ce manuel n’est plus mis à jour depuis le 1^er janvier 2018.

Manuel des dentistes

Dernière mise à jour Internet : Juillet 2017 / MAJ 49
Dernière mise à jour papier : Avril 2013 / MAJ 46 incluse

Pour toutes modifications devant être intégrées prochainement dans ce manuel, référez-vous aux infolettres émises depuis la dernière mise à jour : Infolettre 242 et Infolettre 275

Historique des mises à jour du manuel

49 / Juillet 2017
48 / Janvier 2016
47 / Juin 2014
46 / Avril 2013
45 / Février 2013
44 / Juin 2012
43 / Janvier 2011
42 / Mai 2010
41 / Septembre 2009
40 / Avril 2009

Manuel complet (403 pages)	Mise à jour

Sommaire et mise à jour (2 pages)	49 / Juillet 2017
Introduction (2 pages)	49 / Juillet 2017
Table des matières (8 pages)	49 / Juillet 2017
Entente-cadre (1 page)	40 / Avril 2009
Entente (105 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Lettres d'entente (17 pages)	47 / Juin 2014
Ententes particulières (8 pages)	48 / Janvier 2016
Accords (9 pages)	48 / Janvier 2016
Personnes assurées (7 pages)	48 / Janvier 2016
Rémunération à l'acte (35 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Rémunération à honoraires fixes (31 pages)	49 / Juillet 2017
Rémunération à tarif horaire (14 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement à l'acte – Messages explicatifs	48 / Janvier 2016
Paiement à honoraires fixes – Messages explicatifs (21 pages)	49 / Juillet 2017
Paiement à tarif horaire – Messages explicatifs (19 pages)	49 / Juillet 2017
Mesures incitatives (15 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement des mesures incitatives – Messages explicatifs (16 pages)	48 / Janvier 2016
Règles d'application du tarif (38 pages)	48 / Janvier 2016
Diagnostics (20 pages)	29 / Nov. 1997
Manuels et formulaires (1 page)	49 / Juillet 2017