Manuel et guides de facturation

Pour consulter les instructions de facturation de l’ancienne facturation à l’acte, voir le Manuel des dentistes. Le contenu de ce manuel n’est plus mis à jour depuis le 1^er janvier 2018.

Manuel des dentistes

Manuel complet (403 pages)	Mise à jour

Sommaire et mise à jour (2 pages)	49 / Juillet 2017
Introduction (2 pages)	49 / Juillet 2017
Table des matières (8 pages)	49 / Juillet 2017
Entente-cadre (1 page)	40 / Avril 2009
Entente (105 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Lettres d'entente (17 pages)	47 / Juin 2014
Ententes particulières (8 pages)	48 / Janvier 2016
Accords (9 pages)	48 / Janvier 2016
Personnes assurées (7 pages)	48 / Janvier 2016
Rémunération à l'acte (35 pages) Listes mises à jour en continu	49 / Juillet 2017
Rémunération à honoraires fixes (31 pages)	49 / Juillet 2017
Rémunération à tarif horaire (14 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement à l'acte – Messages explicatifs	48 / Janvier 2016
Paiement à honoraires fixes – Messages explicatifs (21 pages)	49 / Juillet 2017
Paiement à tarif horaire – Messages explicatifs (19 pages)	49 / Juillet 2017
Mesures incitatives (15 pages)	48 / Janvier 2016
Paiement des mesures incitatives – Messages explicatifs (16 pages)	48 / Janvier 2016
Règles d'application du tarif (38 pages)	48 / Janvier 2016
Diagnostics (20 pages)	29 / Nov. 1997
Manuels et formulaires (1 page)	49 / Juillet 2017

1^er octobre 2020 (tableau-prime Cette mise à jour inclut le tableau des secteurs de dispensation pour le calcul de la prime d'éloignement.)
14 septembre 2020 (2020-09-14 Cette mise à jour inclut des précisions concernant les conditions de nomination et de renouvellement de nomination du chirurgien dentiste et la facturation à tarif horaire ou à honoraires fixes.)
10 août 2020 (LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente 16.)
27 juillet 2020 (LE16 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente 16.)

Mise à jour le 1^er octobre 2021
Manuel des dentistes – Entente et tarifsVersion imprimable

Entente Listes mises à jour en continu
Lettres d'entente
Ententes particulières
Accords
Règles d'application du tarif

Dernière mise à jour : 19 février 2021

PDF Sommaire des modifications apportées le 19 février 2021

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Dernière mise à jour : 14 avril 2021

Sommaire des modifications apportées le 14 avril 2021

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Rémunération à l’acte

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Historique des mises à jour du manuel

Guides de facturation

Tableaux de conversion

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Manuel des dentistes –​ Entente et tarifs

Historique des mises à jour du manuel

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Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Guide de facturation – Rémunération à l’acte

Tableaux de conversion