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Manuels et guides de facturation

Rémunération à l'acte

Manuel des médecins omnipraticiens – Rémunération à l'acte

22 mars 2023 (SE23 Cette mise à jour inclut des modifications administratives)
13 janvier 2023 (PRBCette mise à jour inclut le nouveau programme d'aide sociale et retrait du code de contraintes sévères à l'emploi)
13 juillet 2022 (SE22 Cette mise à jour inclut des modifications administratives)
31 janvier 2022 (SE22 Cette mise à jour inclut des modifications administratives)
8 novembre 2021 (CHUM Cette mise à jour inclut des modifications suite à la demande d'application immédiate portant sur la réorganisation du CHUM.)
5 octobre 2021 (DAI-SRV Cette mise à jour inclus des précisions pour les services en médecine de famille et pour la formation continue à l'extérieur du Québec.)
17 juin 2021 (Am190 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 190.)
5 mai 2021 (SE21 Cette mise à jour inclut 2 avis)
1^er avril 2021 (Am190 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 190.)
1^er février 2021 (SE2021 Cette mise à jour inclut l'ajout d’instructions pour les services rendus le même jour que la facturation de certains forfaits.)
26 novembre 2020 (Am188 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 188.)
30 avril 2020 (LE269 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente 269.)
20 décembre 2019 (Am182 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 182.)
22 novembre 2019 (Am182-Am184-Am185 Cette mise à jour inclut les amendements n^os 182, 184 et 185.)
9 juillet 2019 (Am178 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 178.)
1^er juillet 2019 (Am178 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 178.)
21 juin 2019 (Am183 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 183.)
18 avril 2019 (Am179 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 179.)
26 février 2019 (Am173 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 173.)
16 janvier 2019 (Am174 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 174 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
14 janvier 2019 (Am172 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 172 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
21 septembre 2018 (Am170 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 170 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 septembre 2018 (Am165 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 165 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 septembre 2018 (Am169 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 169 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
6 septembre 2018 (Am170 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 170 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
31 août 2018 (Am171 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 171 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
9 mai 2018 (Am169 et Am166 Cette mise à jour inclut les Amendements n^os 166 et 169.)
3 avril 2018 (Instructions de facturation pour l’indemnité de kilométrage Cette mise à jour inclut les instructions de facturation pour l’indemnité de kilométrage.)
27 mars 2018 (Am168-IVG et LE326 Cette mise à jour inclut l'Amendement 168 au sujet de l'interruption volontaire de grossesse par médicament.)
1^er mars 2018 (Am166 Cette mise à jour inclut l'Amendement 166 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
2 février 2018 (Am164 Cette mise à jour inclut l'Amendement 164 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
12 décembre 2017 (Am163 Cette mise à jour inclut l'Amendement 163 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
1^er novembre 2017 (Am161 Cette mise à jour inclut l'Amendement 161 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
30 octobre 2017 (Am160 Cette mise à jour inclut l'Amendement 160 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
31 juillet 2017 (LE302 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 302 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
6 avril 2017 (Am156 Cette mise à jour inclut l'Amendement 156 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
30 mars 2017 (Am156 Cette mise à jour inclut l'Amendement 156 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
3 février 2017 (Am154 Cette mise à jour inclut l'Amendement 154 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
24 janvier 2017 (Am154 Cette mise à jour inclut l'Amendement 154 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
25 novembre 2016 (LE302 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 302 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
22 juillet 2016 (Am153 Cette mise à jour inclut l'Amendement 153 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)

Consultez les mises à jour antérieures sur le site de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre .

Tarif des actes médicaux, préambule général et particularités

Dernière mise à jour : 22 mars 2023

Les textes surlignés en vert indiquent les ajouts ou les modifications. Les textes surlignés en rose et raturés indiquent les textes annulés.

Version imprimable (à venir) Manuel des médecins omnipraticiens – Rémunération à l'acte

DISPOSITIONS TARIFAIRES
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL Tableau-synthèse – Visites et évaluations (P.G. 2.2.6 A)
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE Tableaux-synthèses – Consultation, examen et visite
B1 - ACTIVITÉS CLINIQUES PRÉVENTIVES
C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
D - ANESTHÉSIE - RÉANIMATION
E - CHIRURGIE
F - PEAU - PHANÈRES - TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ
G - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE
H - SYSTÈME RESPIRATOIRE
J - SYSTÈME CARDIAQUE
K - SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE
L - SYSTÈME DIGESTIF
M - APPAREIL URINAIRE
N - APPAREIL GÉNITAL MÂLE
P - GYNÉCOLOGIE
Q - OBSTÉTRIQUE
R - APPAREIL GLANDULAIRE
S - SYSTÈME NERVEUX
T - APPAREIL VISUEL
U - APPAREIL AUDITIF
V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE Mammographie – Établissements reconnus par le PAM qui sont désignés Résonance magnétique – Établissements désignés Tomodensitométrie – Établissements désignés