Manuels et guides de facturation

Entente générale
(Brochure n° 1)
Rémunération à l'acte
Rémunération à honoraires fixes, à la vacation, à tarif horaire, à per diem et mixte
(Brochure n° 2)
Mesures incitatives et
programme de formation continue
(Brochure n° 3)
Services de laboratoire en établissement (SLE)
Services médicaux rendus au Québec à des résidents d'autres provinces et des territoires

Rémunération à l'acte

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Manuel

13 juillet 2022 (SE22 Cette mise à jour inclut des modifications administratives)
31 janvier 2022 (SE22 Cette mise à jour inclut des modifications administratives)
8 novembre 2021 (CHUM Cette mise à jour inclut des modifications suite à la demande d'application immédiate portant sur la réorganisation du CHUM.)
5 octobre 2021 (DAI-SRV Cette mise à jour inclus des précisions pour les services en médecine de famille et pour la formation continue à l'extérieur du Québec.)
17 juin 2021 (Am190 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 190.)
5 mai 2021 (SE21 Cette mise à jour inclut 2 avis)
1^er avril 2021 (Am190 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 190.)
1^er février 2021 (SE2021 Cette mise à jour inclut l'ajout d’instructions pour les services rendus le même jour que la facturation de certains forfaits.)
26 novembre 2020 (Am188 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 188.)
30 avril 2020 (LE269 Cette mise à jour inclut la lettre d'entente 269.)
20 décembre 2019 (Am182 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 182.)
22 novembre 2019 (Am182-Am184-Am185 Cette mise à jour inclut les amendements n^os 182, 184 et 185.)
9 juillet 2019 (Am178 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 178.)
1^er juillet 2019 (Am178 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 178.)
21 juin 2019 (Am183 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 183.)
18 avril 2019 (Am179 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 179.)
26 février 2019 (Am173 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 173.)
16 janvier 2019 (Am174 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 174 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
14 janvier 2019 (Am172 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 172 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
21 septembre 2018 (Am170 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 170 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 septembre 2018 (Am165 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 165 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
19 septembre 2018 (Am169 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 169 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
6 septembre 2018 (Am170 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 170 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
31 août 2018 (Am171 Cette mise à jour inclut l'Amendement n^o 171 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
9 mai 2018 (Am169 et Am166 Cette mise à jour inclut les Amendements n^os 166 et 169.)
3 avril 2018 (Instructions de facturation pour l’indemnité de kilométrage Cette mise à jour inclut les instructions de facturation pour l’indemnité de kilométrage.)
27 mars 2018 (Am168-IVG et LE326 Cette mise à jour inclut l'Amendement 168 au sujet de l'interruption volontaire de grossesse par médicament.)
1^er mars 2018 (Am166 Cette mise à jour inclut l'Amendement 166 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
2 février 2018 (Am164 Cette mise à jour inclut l'Amendement 164 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
12 décembre 2017 (Am163 Cette mise à jour inclut l'Amendement 163 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
1^er novembre 2017 (Am161 Cette mise à jour inclut l'Amendement 161 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
30 octobre 2017 (Am160 Cette mise à jour inclut l'Amendement 160 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
31 juillet 2017 (LE302 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 302 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
6 avril 2017 (Am156 Cette mise à jour inclut l'Amendement 156 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
30 mars 2017 (Am156 Cette mise à jour inclut l'Amendement 156 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
3 février 2017 (Am154 Cette mise à jour inclut l'Amendement 154 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
24 janvier 2017 (Am154 Cette mise à jour inclut l'Amendement 154 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
25 novembre 2016 (LE302 Cette mise à jour inclut la lettre d'ente 302 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)
22 juillet 2016 (Am153 Cette mise à jour inclut l'Amendement 153 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)

Consultez les mises à jour antérieures sur le site de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre .

Tarif des actes médicaux, préambule général et particularités

Dernière mise à jour : 13 juilet 2022

Les textes surlignés en vert indiquent les ajouts ou les modifications. Les textes surlignés en rose et raturés indiquent les textes annulés.

Version imprimable Manuel des médecins omnipraticiens – Rémunération à l'acte

DISPOSITIONS TARIFAIRES
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL Tableau-synthèse – Visites et évaluations (P.G. 2.2.6 A)
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE Tableaux-synthèses – Consultation, examen et visite
B1 - ACTIVITÉS CLINIQUES PRÉVENTIVES
C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
D - ANESTHÉSIE - RÉANIMATION
E - CHIRURGIE
F - PEAU - PHANÈRES - TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ
G - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE
H - SYSTÈME RESPIRATOIRE
J - SYSTÈME CARDIAQUE
K - SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE
L - SYSTÈME DIGESTIF
M - APPAREIL URINAIRE
N - APPAREIL GÉNITAL MÂLE
P - GYNÉCOLOGIE
Q - OBSTÉTRIQUE
R - APPAREIL GLANDULAIRE
S - SYSTÈME NERVEUX
T - APPAREIL VISUEL
U - APPAREIL AUDITIF
V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE Mammographie – Établissements reconnus par le PAM qui sont désignés Résonance magnétique – Établissements désignés Tomodensitométrie – Établissements désignés