Régime d’assurance collective (contrat 9600)
Document administratif
Mis à jour le
01 juin 2015
Ce document s’adresse aux médecins omnipraticiens et aux optométristes qui reçoivent une rémunération à honoraires fixes. Il présente les régimes complémentaires obligatoires d’assurance vie et d’assurance invalidité de longue durée ainsi que les autres régimes complémentaires prévus au contrat 9600.