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Régime d’assurance collective (contrat 9600)

Document administratif
Mis à jour le

 01 juin 2015

Ce document s’adresse aux médecins omnipraticiens et aux optométristes qui reçoivent une rémunération à honoraires fixes. Il présente les régimes complémentaires obligatoires d’assurance vie et d’assurance invalidité de longue durée ainsi que les autres régimes complémentaires prévus au contrat 9600.