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Manuel et guides de facturation

Manuel et guides de facturation
Services médicaux rendus au Québec à des résidents d'autres provinces et des territoires

Manuel

Pour consulter les instructions de facturation de l’ancienne facturation à l’acte, voir le Manuel des optométristes. Le contenu de ce manuel n’est plus mis à jour depuis le 1^er janvier 2018.

Manuel des optométristes (Janvier 2018)

Mise à jour finale – Internet : Décembre 2017 / MAJ 37
Dernière mise à jour papier : Décembre 2017 / MAJ 37 incluse

Pour toutes modifications devant être intégrées prochainement dans ce manuel, référez-vous aux infolettres émises depuis la dernière mise à jour : Infolettre 183, Infolettre 243 et Infolettre 275

Historique des mises à jour du manuel

37 / Décembre 2017
36 / Juillet 2017
35 / Février 2016
34 / Avril 2014
33 / Juin 2013
32 / Juin 2011
31 / Novembre 2009
30 / Avril 2009

Manuel complet (249 pages)	Mise à jour

Sommaire et mise à jour (2 pages)	37 / Déc. 2017
Introduction (2 pages)	35 / Février 2016
Table des matières (5 pages)	35 / Février 2016
Entente (95 pages) Annexe VII – Liste des établissements reconnus et autorisés	37 / Déc. 2017
Protocole d'accord (3 pages)	25 / Sept. 2002
Personnes assurées (9 pages)	35 / Février 2016
Rémunération à l'acte (16 pages)	35 / Février 2016
Rémunération à honoraires fixes (20 pages)	36 / Juillet 2017
Rémunération au tarif horaire (12 pages)	35 / Février 2016
Paiement à l'acte – Messages explicatifs	37 / Déc. 2017
Paiement à honoraires fixes – Messages explicatifs (20 pages)	36 / Juillet 2017
Paiement au tarif horaire – Messages explicatifs (15 pages)	36 / Juillet 2017
Tarif d'honoraires (17 pages)	35 / Février 2016
Diagnostics (6 pages)	35 / Février 2016
Manuel et formulaires (1 page)	35 / Février 2016

13 janvier 2023 (PRBCette mise à jour inclut le nouveau programme d'aide sociale et retrait du code de contraintes sévères à l'emploi)
7 juillet 2019 (LE24 Cette mise à jour inclut des modifications en lien avec la lettre d'entente 24.)
8 octobre 2019 (Programme Mieux voir Cette mise à jour inclut des modifications en lien avec le programme Mieux voir.)
5 octobre 2018 (Annexe V Cette mise à jour inclut des modifications à l'Annexe V (avantages sociaux) à l'Entente 2015-2020.)
31 août 2018 (2015-2020 Cette mise à jour inclut le renouvellement de l'entente 2015-2020 ainsi que diverses modifications d'ordre administratif.)

Mise à jour le 13 janvier 2023
Manuel des optométristes – Entente et tarifs Version imprimable

Entente Annexe VII – Liste des établissements reconnus et autorisés à titre de centre de basse vision
Lettres d'entente
Tarif d'honoraires

Guides de facturation

Dernière mise à jour : 2 novembre 2022

Sommaire des modifications apportées le 2 novembre 2022

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Liste des codes de transaction (TRA)
Liste des localités
Messages explicatifs – Mesures incitatives
Messages explicatifs – Rémunération à honoraires fixes
Messages explicatifs – Rémunération à tarif horaire

Dernière mise à jour : 4 janvier 2023

PDF Sommaire des modifications apportées le 4 janvier 2023

Les textes surlignés en jaune indiquent les ajouts ou les modifications.

PDF Guide de facturation – Rémunération à l’acte

Éléments de contexte
Liste des codes de transaction (TRA)
Liste des localités
Messages explicatifs – Rémunération à l’acte
Numéros attribués par la Régie aux professionnels et aux dispensateurs

Tableaux de conversion

Tableau de conversion des codes de secteur d’activité
Tableau de conversion des lettres de considérations spéciales

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Manuel des optométristes –​ Entente et tarifs

Historique des mises à jour du manuel

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Guides de facturation

Guide de facturation – Honoraires fixes, tarif horaire et mesures incitatives

Guide de facturation – Rémunération à l’acte

Tableaux de conversion