Médicaments

Particularités et exceptions

Clozapine et immunosuppresseurs
Remicade^MC
Prograf^MC
Méthode du prix le plus bas
Médicaments sans prix

1- Particularité associée à la clozapine et aux immunosuppresseurs

La personne assurée qui aura obtenu en pharmacie un remboursement de clozapine, d'azathioprine, de mycophénolate mofétil, de mycophénolate sodique, de sirolimus ou de tacrolimus avec une ordonnance portant la mention « ne pas substituer » avant le 1^er juin 2015, n’aura pas, à compter de cette date, à payer d’excédent lors de l’achat du médicament innovateur. Dans cette situation, aucun code justificatif n'est requis, mais le prescripteur devra avoir indiqué au pharmacien de ne pas substituer le médicament prescrit.

À compter du 1^er juin 2015, pour la personne assurée qui commence un traitement avec l'un de ces médicaments, la mention « ne pas substituer » avec le code justificatif approprié sera requise pour le paiement du médicament innovateur sans excédent.

Comme spécifié à la Liste des médicaments, la personne ayant obtenu le remboursement du Clozaril^MC dans les 365 jours précédant le 21 avril 2008 continuera d’en obtenir le remboursement en fonction du prix de vente garanti.

Exemple pour l’utilisation adéquate des codes justificatifs

Exemple : Prescription d'un nouveau traitement à l’azathioprine

Médicament innovateur prescrit : Imuran 50 mg

Médicament générique : Médicaments génériques inscrits dans l’encadré

Jugement du prescripteur : La condition du patient correspond à une des considérations thérapeutiques A ou B.

Période	Entre le 24 avril et 31 mai 2015	À compter du 1^er juin 2015
Décision du prescripteur	non-substitution par le générique	non-substitution par le générique
Mention NPS	oui	oui
Code justificatif	aucun code justificatif ¹	code justificatif requis si la condition du patient correspond au code A ou B
Excédent à payer	non	non ²

1. Les prochaines ordonnances de ce médicament devront aussi porter la mention « ne pas substituer » sans code justificatif.

2. En l’absence du code justificatif, même si la mention « ne pas substituer » est inscrite, le patient devra assumer l’écart de prix entre le médicament innovateur et le générique.

2- Remicade^MC

Les personnes pour lesquelles au moins un service de Remicade^MC (infliximab – polyarthrite rhumatoïde, spondylite ankylosante, arthrite psoriasique et psoriasis en plaques) a été facturé en pharmacie après le 23 avril 2015 et avant le 3 octobre 2016 avec la mention « ne pas substituer » et le code justificatif D pourront continuer de bénéficier du Remicade^MC sans avoir à payer la différence de prix entre le Remicade^MC et l'Inflectra^MC. Pour ce faire, le choix du prescripteur de « ne pas substituer » doit figurer sur toutes les ordonnances subséquentes de Remicade^MC.

Les codes NPS A et NPS B ne peuvent s'appliquer, car les ingrédients non médicinaux compris dans le Remicade^MC comme dans l'Inflectra^MC sont identiques, selon leur monographie respective.

Le code NPS C ne s'applique pas non plus, car les deux médicaments sont de même forme pharmaceutique.

Par conséquent, les pharmaciens ne peuvent facturer le Remicade^MC à la Régie avec l'un ou l'autre de ces 3 codes. Les personnes assurées recevant ce médicament doivent alors payer la différence de prix entre le Remicade^MC et celui de l'Inflectra^MC.

À compter du 15 février 2017, pour connaître les modalités de remboursement du Remicade^MC, veuillez consulter la Liste des médicaments.

3- Prograf^MC

La période transitoire pour le remboursement du Prograf^MC a été allongée jusqu’au 30 septembre 2015 inclusivement au lieu du 1^er juin 2015. Par conséquent, une personne qui a obtenu le remboursement du Prograf^MC avant le 1^er juin 2015 et une ordonnance portant la mention « ne pas substituer » sans code justificatif avant le 1^er octobre 2015, pourra continuer d’obtenir du Prograf^MC sans payer d’excédent, et ce, aussi longtemps que la mention « ne pas substituer » paraîtra sur les ordonnances.

À compter du 1^er octobre 2015, les personnes qui n’auront pas bénéficié de la période allouée pour obtenir la mention « ne pas substituer » sur leur ordonnance de Prograf^MC devront payer l’excédent du prix de la version générique.

Par ailleurs, pour les personnes n’ayant pas obtenu de remboursement de Prograf^MC avant le 1^er juin 2015, les modalités relatives aux nouveaux codes justificatifs s’appliquent. Consultez la section Codes justificatifs de la rubrique.

4- Méthode du prix le plus bas (PPB)

La méthode du prix le plus bas ne s’applique pas aux médicaments figurant à l’annexe V de la Liste des médicaments.

Pour les médicaments de cette annexe, aucun code justificatif n'est requis.

5- Médicaments sans prix à liste des médicaments

Lorsqu’aucun prix n’est inscrit à la Liste des médicaments, par exemple pour les fournitures ou les véhicules, solvants ou adjuvants, aucun excédent n’est payable par la personne assurée. Le prescripteur n’a pas besoin d’inscrire le code justificatif sur l’ordonnance et le prix payable par la Régie est le prix coûtant du pharmacien.