MANUEL DES MÉDECINS OMNIPRATICIENS
SERVICES DE LABORATOIRE EN ÉTABLISSEMENT
DISPOSITIONS TARIFAIRES
1. Cette section du manuel est un document administratif pour fins de facturation des actes médicaux. Elle contient le texte des préambules et de la nomenclature des actes inclus dans l'annexe V de l'entente, partie Services de laboratoire en centre hospitalier, ainsi que des renseignements d'ordre administratif.
2. Lorsqu'il y a lieu d'interpréter, d'analyser et d'appliquer une loi, un règlement, un décret ou une entente, il faut se rapporter aux lois mêmes, aux décrets, aux publications dans la Gazette officielle et aux ententes originelles.
PRÉAMBULE GÉNÉRAL
Ce tarif régit la pratique de la médecine de laboratoire.
On entend par le terme « médecine de laboratoire » les disciplines de la biologie médicale, la médecine nucléaire et la radiologie diagnostique.
Sont également considérés comme faisant partie de la médecine de laboratoire certains autres procédés d'examen qu'indique ce tarif.
Sauf disposition contraire, ce tarif ne s'applique pas aux soins donnés lors de l'examen médical du patient. À cet égard, le médecin est régi par les dispositions pertinentes des préambules général et particuliers de l'annexe V de l'entente.
RÈGLE 1
1.1 En centre hospitalier, seul le médecin qui détient des privilèges d'exercice en médecine de laboratoire a droit d'être rémunéré suivant le tarif régi par ce préambule.
1.2 En cabinet privé, en radiologie diagnostique, seul le médecin qui exerce dans ce champ d'activités a le droit de se prévaloir du tarif de radiologie diagnostique régi par ce préambule.
1.3 Indicateurs administratifs - Les numéros de codes d'acte et de modificateurs apparaissant à la nomenclature des actes ou aux divers préambules sont des indicateurs administratifs qui relèvent de l'autorité exclusive de la Régie. Celle-ci doit informer le médecin de tout ajout ou de toute modification à ceux-ci.
1.4 Formulaire de facturation - Les services d'ultrasonographie, de tomographie par ordinateur, de mammographie, d'angioradiologie (sauf l'interprétation seule) et les actes de radiologie d'intervention sont, à compter du 1er juin 1988, facturés selon le formulaire de relevé d'honoraires prévu pour l'examen.
Les épreuves in vivo sont, à compter du 1er avril 1990, facturées selon le formulaire de relevé d'honoraires prévu pour l'examen.
La mesure de la densité osseuse est, à compter du 1er mars 1993, facturée selon le formulaire de relevé d'honoraires prévu pour l'examen.
|
|
Utiliser la facture de services médicaux. |
RÈGLE 2
2.1 Un médecin peut demander la tarification d'un nouvel examen de laboratoire relié à l'un des champs d'activités régis par ce préambule.
Il présente alors une demande de tarification nouvelle, en donnant une description sommaire du procédé.
2.2 Sur réception d'une demande de tarification nouvelle, la Régie en notifie les parties négociantes.
2.3 Les parties négociantes fixent la tarification d'un nouvel examen.
Elles déterminent, par protocole, les arrangements particuliers touchant les examens pratiqués au moyen d'une technologie nouvelle.
2.4 Une tarification nouvelle a un effet rétroactif. Est alors payé le relevé d'honoraires qui a été présenté dans les délais.
2.5 Sauf en radiologie diagnostique, on ne peut se prévaloir de la procédure de tarification nouvelle pour un examen de laboratoire pratiqué en cabinet privé.
RÈGLE 3
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
3.1 Les frais de déplacement et de séjour du médecin sont régis par les dispositions des paragraphes 30.05 et suivants de l'entente.
RÈGLE 4
4.1 En centre hospitalier de courte durée, le médecin qui est appelé pour un examen d'urgence pendant l'horaire de garde, a droit au paiement d'un honoraire majoré ou, si cela est plus avantageux, au forfait de l'urgence.
L'horaire de garde s'entend : en semaine, de la période comprise entre 19 heures et 7 heures; du week-end; et des jours fériés.
4.2 L'honoraire majoré, pendant l'horaire de garde, est établi comme suit :
- Seul est majoré l'examen urgent pour lequel le médecin a été appelé pendant l'horaire de garde;
- La majoration est de 46 % pour un examen pratiqué entre 19 h et 7 h.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Service médical immédiatement requis et indiquer l'heure de début du service. |
4.3 Pendant un horaire de garde, le forfait de l'urgence par déplacement du médecin est de 57,65 $ au 1er juin 2013 et de 59,70 $ au 1er septembre 2018 et de 60,30 $ au 1er octobre 2019.
Ce forfait est un honoraire global : sont compris les examens urgents pour lesquels le médecin a été appelé de même que ceux qu'il a pratiqués lors de son passage au centre hospitalier.
4.4 L'honoraire majoré ou, selon le cas, le forfait de l'urgence, est facturé en utilisant le formulaire habituel de demande de paiement.
On doit y annexer une note indiquant le nom du médecin qui a demandé l'examen d'urgence, l'heure de l'appel et celle de la visite et le motif de l'urgence.
|
|
Dans le cas d'une urgence pendant l'horaire de garde, utiliser le formulaire Document complémentaire – Considération spéciale (1944) et inscrire :
- le nom du médecin qui a demandé l'examen d'urgence;
- l'heure de l'appel et celle de la visite;
- le motif de l'urgence;
- le numéro de la ou des lignes correspondantes si la facture comprend plus d'un service. |
S'il s'agit d'une autopsie qui a dû être pratiquée pendant l'horaire de garde, le médecin qui pratique l'autopsie indique l'heure du début de celle-ci.
RÈGLE 5
5.1 Un examen dont la complexité est inhabituelle, donne droit au paiement d'un honoraire additionnel.
5.2 Une demande d'honoraire additionnel est rédigée sur un formulaire de la Régie; elle est jointe au relevé d'honoraires.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Service médical dont la complexité est inhabituelle.
Attendre de recevoir la correspondance de la RAMQ pour fournir les renseignements décrivant l'acte posé et si nécessaire le compte rendu opératoire servant à l'appréciation de la demande d'honoraire additionnel. |
5.3 La Régie apprécie l'exigibilité d'une demande d'honoraire additionnel.
En cas de désaccord, le litige est tranché par arbitrage selon la procédure prévue au chapitre VII de l'Entente.
RÈGLE 6
6.1 N'est pas considéré comme frais accessoire, l'honoraire de rédaction d'un rapport médical.
RÈGLE 7
7.1 La tarification d'un honoraire de consultation comporte la rédaction d'un rapport.
7.2 En radiologie diagnostique, effectuée en centre hospitalier, lorsque le médecin effectue un examen chez un patient dont il est le médecin traitant, l'interprétation radiologique que le médecin consigne au dossier médical du patient est réputée constituer un rapport au sens du paragraphe 7.1 ci-dessus.
PRÉAMBULE PARTICULIER
A - ANATOMO-PATHOLOGIE
1. PRÉAMBULE
Ce préambule régit la tarification de l'anatomo-pathologie en centre hospitalier.
RÈGLE 1.
HONORAIRE D'EXAMEN ANATOMO-PATHOLOGIQUE
1.1 L'honoraire d'examen comporte, outre l'étude des spécimens, la rédaction d'un rapport.
Aucun honoraire n'est accordé pour l'examen macroscopique, sauf dans les cas prévus par ce tarif.
RÈGLE 2.
2.1 Un examen microscopique comporte l'interprétation des préparations prélevées sur une pièce chirurgicale, biopsique ou autopsique.
RÈGLE 3.
3.1 Un seul honoraire d'examen est payé pour l'interprétation des spécimens prélevés lors d'une même séance chirurgicale, sauf l'étude de spécimens qui sont sans rapport avec la chirurgie principale.
3.2 Dans le cas de lésions cutanées multiples, un seul honoraire d'examen est payé s'il s'agit de lésions de même nature (v.g. naevus pigmentaires multiples, kératoses séborrhéiques multiples).
3.3 Ce tarif prévoit un honoraire particulier pour la détermination, au moyen de techniques spéciales de marges multiples de résection, dans le cas de lésions malignes du sein ou de la peau, au cours d'une même chirurgie.
Dans les autres cas, on applique le tarif habituel.
RÈGLE 4.
CONSULTATION PER-OPÉRATOIRE
4.1 Un seul honoraire de consultation est payé pour l'ensemble des examens macroscopiques pratiqués lors d'une consultation per-opératoire.
RÈGLE 5.
5.1 Un seul honoraire d'examen est payé pour l'identification de nerfs vagues ou de chaînes sympathiques, les coupes paraffinées comprises.
5.2 L'examen microscopique de coupes paraffinées faites sur la partie résiduelle d'un spécimen de congélation, est payé au plein tarif, sauf le contrôle à la paraffine de la congélation elle-même.
Un seul examen de ce type est payé, pour une même chirurgie.
Nul honoraire de ce type n'est exigible s'il s'agit d'une chirurgie apparaissant sous le titre « Chirurgie majeure extensive » ou dans la liste des examens complexes.
RÈGLE 6.
6.1 Un honoraire d'examen est accordé pour la cytologie gynécologique.
Cet honoraire d'examen est payé pour le concours que le médecin apporte au contrôle des techniques exécutées par le personnel du laboratoire, y compris sa participation au programme de révision des examens.
RÈGLE 7.
7.1 Les évaluations médicales demandées suivant la Loi des coroners, sont payées par la Régie.
Ces évaluations médicales sont traitées suivant la règle 6 du préambule général de la médecine de laboratoire.
HONORAIRES FORFAITAIRES ANNUELS
A) HÔPITAL DE MOINS DE 200 LITS
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1er laboratoire |
7 235,00 |
14010 |
600,00 |
|
|
2e laboratoire |
3 600,00 |
14030 |
300,00 |
|
|
3e laboratoire |
3 600,00 |
14050 |
300,00 |
|
|
|
|
|
|
B) HÔPITAL DE PLUS DE 200 LITS
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2e laboratoire |
3 600,00 |
14040 |
300,00 |
|
|
3e laboratoire |
3 600,00 |
14060 |
300,00 |
|
|
|
ANATOMO-PATHOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AUTOPSIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Autopsie, examen macroscopique et microscopique |
|
|
|
|
Autopsie faite sur un foetus complet suite à un avortement thérapeutique incluant l'étude du placenta, le cas échéant, dans les cas de malformations, maladies génétiques, infectieuses ou métaboliques |
|
|
|
|
Autopsie faite à la demande du coroner |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Consultation per-opératoire : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pour chaque consultation additionnelle avec congélation, supplément |
|
|
|
|
examen effectué par un médecin sur requête écrite d'un autre médecin en raison de la complexité du cas ou de sa gravité : le médecin consultant revoit en outre les résultats de laboratoire et les autres données pertinentes et soumet - par écrit - ses constatations, ses opinions ainsi que ses recommandations au médecin requérant |
|
|
|
|
demandée par un médecin d'un autre centre hospitalier en raison de la complexité de la pièce à étudier pour établir un diagnostic |
|
|
|
|
demandée par un médecin d'un autre centre hospitalier eu égard à l'étude d'un cerveau et/ou d'une moelle épinière |
|
|
|
|
|
|
|
|
Immunopathologie
(tarif établi par cas, quel que soit le nombre d'anticorps utilisés, excluant la recherche de chlamydia) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Immunofluorescence sur sérum : technique et interprétation |
|
|
|
|
Immunofluorescence sur tissu ou recherche de marqueurs biologiques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pathologie chirurgicale : |
|
|
|
|
examen microscopique et/ou macroscopique de dent et de tout spécimen non tissulaire (à l'exclusion des tumeurs dentaires) |
|
|
|
|
examen macroscopique ou microscopique ou les deux de spécimens tissulaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
chirurgie mineure extensive |
|
|
|
|
examen microscopique et macroscopique d'un ou plusieurs spécimens de chirurgie majeure extensive |
|
|
|
|
biopsie hépatique et biopsies ganglionnaires multiples en vue d'un staging de maladie de Hodgkin |
|
|
|
|
Laryngectomie et évidement cervical |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
cas de cancer avec étude ganglionnaire |
|
|
|
|
Lobectomie cérébrale ou hémisphérectomie partielle |
|
|
|
|
Colectomie partielle avec établissement du niveau de l'aganglionose par multiples prélèvements dans la maladie de Hirschsprung |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
examen microscopique de spécimen (un ou plusieurs) : |
|
|
|
|
détermination de marges de résections multiples au moyen de techniques spéciales dans le cas de lésion maligne du sein, de la peau ou d'une chirurgie extensive de la sphère O.R.L. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
biopsie par endoscopie excluant la colposcopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
résection trans-urétrale de la prostate |
|
|
|
|
biopsie de ganglion(s) lymphomateux |
|
|
|
|
par colposcopie, un (1) ou plusieurs fragments ou biopsie conique du col utérin |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Microscopie électronique : |
|
|
|
|
technique et interprétation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
étude histologique d'un spécimen par méthodes enzymologiques sur matériel congelé ou non |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
dissection de fibres nerveuses |
|
|
|
|
histogramme de nerfs ou muscles |
|
|
|
|
CYTOLOGIE (examen microscopique) : |
|
|
|
|
Liquide amniotique (maturité foetale) |
|
|
|
|
Biopsie - aspiration à l'aiguille fine |
|
|
|
|
Spécimens obtenus par lavage ou brossage |
|
|
|
|
Frottis gynécologique cervical et/ou vaginal |
|
|
|
|
Cytologie hormonale (sur lame à part) |
|
|
|
|
Spécimens non gynécologiques |
|
|
|
|
Bloc cellulaire (le frottis cellulaire ne peut être rémunéré en sus) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Karyotype (toute technique) (incluant culture de tissus) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chromatine Y (par fluorescence) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude quantitative de la biopsie osseuse (méthode de Jung) |
|
|
|
|
Cultures de tissus pour identification de souches cellulaires néoplasiques |
|
|
|
|
Hybridation moléculaire (méthode de Southern, méthode de Northern ou hybridation in situ sur coupe(s) avec tissulaire(s), avec sondes radioactives, excluant le test Vira-Pap) |
|
|
|
|
Étude de la ploïdie nucléaire (cytométrie de flux et cytophotométrie) par spécimen |
|
|
|
|
|
|
LISTE DES EXAMENS COMPLEXES
O.R.L.
Exérèse de tumeur salivaire
SEIN
Biopsie simple ou multiple du sein
SYSTÈME LYMPHOÏDE
Exérèse de ganglion(s) lymphatique(s) (un ou plusieurs)
Splénectomie
SYSTÈME RESPIRATOIRE
Exérèse de lésion médiastinale
Biopsie pulmonaire par thoracotomie
Segmentectomie, lobectomie ou pneumonectomie
SYSTÈME DIGESTIF
Résection de un ou plusieurs segments du tube digestif (sauf l'appendice)
Hépatectomie ou pancréatectomie totale ou partielle
SYSTÈME GÉNITO URINAIRE
Néphrectomie totale ou partielle
Cystectomie totale ou partielle
Prostatectomie sus ou rétropubienne
Orchiectomie (sauf castration thérapeutique)
Vulvectomie
Salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale
Hystérectomie
Hystérectomie avec salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale
SYSTÈME ENDOCRINIEN
Thyroïdectomie totale ou partielle
Surrénalectomie
Hypophysectomie
PRÉAMBULE PARTICULIER
B - BIOCHIMIE MÉDICALE
Ce préambule détermine la rémunération du médecin omnipraticien pour sa participation aux activités de laboratoire en biochimie et à certaines activités médico-administratives et d'enseignement.
Article 1 Mode de rémunération
1.1 La rémunération du médecin pour les activités professionnelles visées au présent préambule est établie sur la base d'un montant forfaitaire, lequel est fonction du nombre de lettres K auquel correspond la charge professionnelle du médecin au cours d'une année civile, ainsi que du nombre de jours ouvrables au cours duquel il accomplit cette charge.
Article 2 La charge professionnelle
2.1 Le médecin reçoit un montant forfaitaire, basé sur le concept de pleine charge professionnelle annuelle, pour la rémunération des activités suivantes, selon le cas :
i) Les activités médicales, lesquelles intègrent les étapes pré-analytiques, analytiques et post-analytiques et comprennent notamment le choix et la mise au point des méthodes analytiques, la sélection des équipements, l'assurance qualité, l'interprétation de résultats, la supervision professionnelle de l'activité des technologistes, le suivi de l'évolution bio-technologique, l'utilisation et l'adaptation des systèmes d'information de laboratoire (SIL) et des systèmes experts. Ceci inclut également les discussions avec le médecin prescripteur, la prescription d'examens complémentaires, la modification de protocoles d'investigation, la prise de contact avec un laboratoire extérieur pour la réalisation d'examens spéciaux, la rationalisation de l'utilisation des examens de laboratoire, le développement d'algorithmes, la revue des analyses et les études de pertinence.
ii) Les activités médico-administratives, soit la participation aux réunions, à titre de membre, de tout comité mis sur pied en vertu de la Loi sur les services de santé et les services sociaux par le CMDP de l'établissement de même que la participation aux réunions du service ou du département de biochimie ou de biologie médicale. Elles s'étendent de plus à la participation aux comités mis sur pied par l'agence de la santé et des services sociaux, ou par des organismes nationaux, dans le domaine de la médecine de laboratoire.
iii) Les activités d'enseignement excluant toutefois celles pour lesquelles le médecin reçoit une rémunération du milieu universitaire.
2.2 La charge professionnelle annuelle est effectuée dans le centre hospitalier principal du médecin, soit celui où il exerce la majeure partie de ses activités professionnelles.
Une pleine charge professionnelle donne droit à un montant forfaitaire de base équivalent à 80 lettres K.
Une charge partielle donne droit à un montant forfaitaire de base équivalent au nombre de lettres K auquel correspond la participation du médecin. Le maximum est de 45.
Le nombre de lettres K est établi par le chef du département ou du service de biochimie médicale.
Un médecin peut cumuler des charges partielles dans deux centres hospitaliers et ce, pour un maximum de 80 lettres K. Dans cette éventualité, le médecin est considéré comme ayant une pleine charge professionnelle.
Article 3 Supplément de charge
3.1 Un supplément de charge est accordé au médecin selon sa participation aux activités mentionnées ci-dessous.
La somme des lettres K pour les suppléments de charge ne peut dépasser 15 par médecin.
Les suppléments de charge prévus aux articles 3.5 à 3.7 s'appliquent seulement lorsque les centres visés à ces articles ne bénéficient pas des services d'un médecin biochimiste à pleine charge ou à charge partielle ou dans le cas de remplacement de ce médecin biochimiste absent temporairement pour invalidité ou grossesse.
Gestion des ressources du laboratoire
3.2 Est alloué un certain nombre de lettres K au médecin qui assume la fonction de responsable de la gestion des ressources du laboratoire et qui est reconnu comme tel par le centre hospitalier.
3.3 La gestion des ressources de laboratoire inclut l'organisation du laboratoire et son évolution, l'utilisation des systèmes d'information de gestion, la participation au maintien du contenu informationnel des bases de données, l'automatisation et la robotisation du laboratoire, pour celui qui en a la responsabilité. Elle s'étend également à la supervision professionnelle des analyses hors laboratoire.
3.4 On calcule le nombre de lettres K auquel donne droit le supplément de charge pour la gestion des ressources du laboratoire de biochimie d'un centre hospitalier en fonction du nombre de médecins utilisateurs qui sont attachés au centre hospitalier en qualité de membres actifs du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens.
Est accordé un minimum de 6 lettres K. S'y en ajoutent 2 K lorsque le nombre de médecins utilisateurs se situe entre 100 et 149 et 4 K lorsque ce nombre se situe entre 150 et 199. S'y en ajoute 1 K pour chaque groupe additionnel de 50 médecins utilisateurs. Le maximum est de 12 K.
Médecins-conseils en laboratoire de biochimie d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés
3.5 Sont allouées 16 lettres K pour les activités des médecins-conseils dans un laboratoire de biochimie d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés.
Le nombre maximal de lettres K est de 8 par centre hospitalier de soins généraux et spécialisés pour chacun des médecins participants.
Pratique en centre d'hébergement et de soins de longue durée ou en CLSC
3.6 Sont allouées 6 lettres K pour les activités d'un ou de plusieurs médecins-conseils dans un laboratoire de biochimie d'un centre d'hébergement et de soins de longue durée ou d'un CLSC.
Sont allouées 6 lettres K supplémentaires si l'établissement est pourvu d'une salle d'urgence.
Le nombre maximal de lettres K est de 6 par centre d'hébergement et de soins de longue durée ou par CLSC pour chacun des médecins participants.
3.7 Sont allouées 2 lettres K pour les activités d'un ou plusieurs médecins-conseils dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée ou un CLSC qui, bien que ne disposant pas d'un laboratoire de biochimie, opère un centre de prélèvements sanguins ou utilise des appareils d'analyse hors laboratoire.
Article 4 Modalités de paiement
4.1 Le médecin reçoit une quote-part du montant forfaitaire annuel pour la période de la journée où il a exercé sa charge professionnelle, en référence aux jours ouvrables du calendrier. On entend par jours ouvrables, la période du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. Toutefois, le médecin ne peut réclamer qu'une seule quote-part par journée.
4.2 La quote-part représente un cent quatre-vingtième (1/180) du montant forfaitaire annuel correspondant à la charge professionnelle annuelle attribuée en vertu des articles 2 et 3.
|
|
Utiliser la facture de services médicaux et inscrire le code de facturation 09735.
Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis. |
4.3 Un maximum de 180 quotes-parts est payable par année civile.
|
|
L'année civile s'étend du 1er janvier au 31 décembre d'une année. |
4.4 À chaque période de deux semaines, le médecin indique à la Régie les jours pour lesquels il réclame une quote-part et le montant correspondant.
|
|
La formule pour calculer les honoraires d'une quote-part est la suivante :
- le nombre de lettres « K » représentant votre pleine charge professionnelle ou vos charges partielles
plus
- le nombre de lettres « K » représentant vos suppléments de charge
multiplié par 1 9291 948 $
multiplié par 1/180
Exemple
Pour une pleine charge dans un établissement (80 K) ainsi qu'un supplément de charge de 8 K, la charge totale est de 88 K (80 + 8). Les honoraires pour une quote-part équivalent donc à :
(80 + 8) X 1 9291 948 $ X 1/180 = 964,25952,35 $ |
4.5 Le paiement de la rémunération forfaitaire pour la charge professionnelle annuelle n'exclut pas le paiement au médecin, pour la période où cette rémunération forfaitaire a été réclamée, d'autres types de rémunération prévus à l'Entente pour les activités non visées ou non rémunérées par le présent préambule.
Article 5 Avis d'assignation
5.1 Dans les deux mois précédant l'application de ce nouveau préambule, chaque médecin fait parvenir à la Régie sur le formulaire approprié, un avis d'assignation précisant sa charge professionnelle pour l'année.
Le médecin qui entreprend sa pratique en cours d'année fait parvenir un avis d'assignation à la Régie précisant sa charge professionnelle pour l'année en cours.
Par la suite, dans les deux mois précédant le début de chaque année, le médecin fait parvenir à la Régie sur le formulaire approprié son affectation pour la prochaine année seulement s'il y a des changements. Dans le cas de changements en cours d'année, l'avis d'assignation doit être refait dans les plus brefs délais.
L'avis d'assignation est contresigné par le chef du département ou du service de biochimie, selon le cas, ou par la personne qui en assume la responsabilité.
5.2 Le médecin biochimiste qui interrompt sa pratique en informe la Régie dans les dix jours.
ANNEXE
Aux fins de l'application du préambule de biochimie médicale,
la valeur d'un K est la suivante : |
|
PRÉAMBULE PARTICULIER
C- ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE
1. PRÉAMBULE
RÈGLE 1.
1.1 Le préambule régit la tarification de l'électroencéphalographie en centre hospitalier.
HONORAIRE D'EXAMEN
1.2 L'honoraire de l'électroencéphalogramme comporte, outre l'interprétation des résultats de l'épreuve, la rédaction du rapport de l'examen.
1.3 Sont compris dans la tarification d'un honoraire d'électroencéphalogramme, les actes diagnostiques et les chirurgies qui font partie de l'exécution de l'épreuve.
ÉPREUVES MULTIPLES
1.4 Un seul honoraire est payé pour l'ensemble des épreuves exécutées lors d'une même séance, y compris les techniques spéciales d'investigation.
On accorde alors l'honoraire le plus élevé.
|
|
|
ÉPREUVES ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIQUES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Électroencéphalogramme de base : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Interprétation effectuée à partir d'un appareil à 8 canaux et un tracé enregistré avec un minimum de 17 électrodes comprenant 5 à 8 montages différents ou à partir d'un appareil à 16 canaux avec 4 à 6 montages différents et, dans l'un ou dans l'autre cas, 1 ou 2 activations par hyperventilation et stimulation intermittente |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Études complémentaires : à l'honoraire de l'électroencéphalogramme de base peut s'ajouter : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
c) enregistrement avec électrodes sphénoïdales |
|
|
|
|
d) audio-électroencéphalographie avec étude des potentiels évoqués |
|
|
|
|
e) étude avec électrodes pharyngées |
|
|
|
|
f) étude de la réactivité cérébrale (tests corticaux) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Analyse simultanée de données physiologiques autres que l'électroencéphalogramme : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Analyse quantitative de l'électrogénèse : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Surveillance et interprétation d'enregistrement prolongé spécial excédant une heure : |
|
|
|
|
a) première heure d'enregistrement |
|
|
|
|
b) chaque heure supplémentaire d'enregistrement |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chaque première heure doit être inscrite sur une ligne séparément des heures supplémentaires, lesquelles doivent être inscrites sur une autre ligne. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Investigation spéciale du processus épileptique : |
|
|
|
|
|
|
|
|
1. Télémétrie : |
|
|
|
|
a) tracé sans enregistrement de crise |
|
|
|
|
b) tracé avec enregistrement de crise |
|
|
|
|
|
|
|
|
2. Surveillance et interprétation d'enregistrement continu sur le scalp avec étude audio et vidéo : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
b) pour chaque heure supplémentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chaque première heure doit être inscrite sur une ligne séparément des heures supplémentaires, lesquelles doivent être inscrites sur une autre ligne. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
3. Surveillance et interprétation d'un enregistrement stéréo-électroencéphalographique avec étude audio et vidéo : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
b) pour chaque heure supplémentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chaque première heure doit être inscrite sur une ligne séparément des heures supplémentaires, lesquelles doivent être inscrites sur une autre ligne. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
4. Stimulation électrique avec électrodes en profondeur |
|
|
|
|
5. Stimulation médicamenteuse avec électrodes en profondeur (métrazol, thiopentothal) |
|
|
|
|
6. Test à l'amytal intracarotidien |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Test à l'amytal intracarotidien combiné au métrazol |
|
PRÉAMBULE PARTICULIER
D - HÉMATOLOGIE
1. PRÉAMBULE
Ce préambule régit la rémunération de l'hématologie en centre hospitalier.
RÈGLE 1.
ÉTABLISSEMENT PRINCIPAL ET SECONDAIRE
1.1 En hématologie, on distingue l'établissement principal et l'établissement secondaire.
1.2 L'établissement principal est le centre hospitalier dans lequel le médecin exerce la majeure partie de ses activités professionnelles.
À titre exceptionnel, un médecin qui partage son temps entre plusieurs centres hospitaliers, peut être payé suivant le tarif de l'établissement principal pour l'ensemble de sa pratique. Cette dérogation exige l'approbation préalable des parties négociantes.
1.3 Tout autre centre hospitalier est traité comme établissement secondaire.
RÈGLE 2.
TARIFICATION EN ÉTABLISSEMENT PRINCIPAL
2.1 En établissement principal, le médecin est payé pour les examens qu'il pratique suivant le présent tarif.
À titre d'exception, un mode particulier de paiement est établi pour l'hémogramme.
2.2 Un honoraire est accordé pour l'hémogramme.
Cet honoraire est payé pour le concours que le médecin apporte au contrôle des techniques exécutées par le personnel du laboratoire, y compris sa participation au programme de révision des hémogrammes.
RÈGLE 3.
TARIFICATION EN ÉTABLISSEMENT SECONDAIRE
3.1 Le médecin qui prend charge du laboratoire d'hématologie d'un établissement secondaire, est payé suivant un contrat particulier établi par les parties négociantes.
Sont compris dans ce tarif, les examens de laboratoire pratiqués lors de ces visites.
|
|
|
HÉMATOLOGIE |
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hémogramme complet incluant |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Avec ou sans sédimentation |
|
|
|
|
Avec ou sans réticulocytes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Le médecin doit interpréter au moins un dixième des hémogrammes effectués dans le centre hospitalier. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cytologie de liquides autres que le sang |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Recherche de cellules néoplasiques sur couche leucocytaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Un test de coagulabilité globale |
|
|
|
|
Temps de prothrombine (Quick) |
|
|
|
|
Appréciation des plaquettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Un test de coagulabilité globale |
|
|
|
|
Temps de thrombine ou dosage du fibrinogène |
|
|
|
Temps de prothrombine (Quick) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude des fonctions plaquettaires |
|
|
|
|
Recherche de déficit d'un ou plusieurs facteurs de la coagulation |
|
|
|
|
Recherche d'un anticoagulant (non médicamenteux) circulant |
|
|
|
|
Recherche d'une coagulation intra-vasculaire disséminée et/ou d'une fibrinolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Requête pour transfusion sanguine par requête |
|
|
|
|
Dépistage d'anticorps en-dehors d'une requête pour transfusion |
|
|
|
|
Identification d'anticorps |
|
|
|
|
Recherche d'anticorps anti-plaquettaires |
|
|
|
|
Recherche d'anticorps anti-leucocytaires |
|
|
|
|
Étude d'une réaction transfusionnelle |
|
|
|
|
Étude immuno-hématologique d'une réaction hémolytique immune |
|
|
|
|
Étude immuno-hématologique pour fins de prévention d'allo-immunisation foeto-maternelle Rh |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Plasmaphérèse massive (50 % du volume plasmatique ou plus) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude des enzymes érythrocytaires |
|
|
|
|
Recherche d'une anomalie de l'hémoglobine |
|
|
|
|
Recherche d'une anomalie de la membrane du globule rouge |
|
|
|
|
Étude des facteurs de l'érythropoïèse |
|
|
|
|
Étude d'une protéine marquée in vivo ou in vitro |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
HÉMATOLOGIE RADIOISOTOPIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
Cinétique globulaire érythrocytaire : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation dans les organes cibles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation au niveau des organes cibles (indice de séquestration) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation au niveau des organes cibles (indice de séquestration) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ferrocinétique |
|
|
|
|
Épuration du fer plasmatique (turnover) |
|
|
|
|
Taux d'incorporation du fer dans les globules rouges |
|
|
|
|
Courbe d'accumulation du fer dans les organes cibles |
|
|
|
|
Épreuves d'absorption du fer |
|
|
|
|
Calcul des pertes sanguines par globules rouges marquées |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude du fibrinogène et des plaquettes par la sélénométhionine |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Immuno-électrophorèse sérique ou urinaire pour recherche et/ou identification d'une protéine anormale : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Histocompatibilité HL-A : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Identification d'antigène par cytotoxicité |
|
|
|
|
Recherche et identification d'anticorps anti HL-A |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tissulaire : 4 antisérum spécifiques ou plus |
|
|
|
|
Anticorps, anti-tissus et anti-microorganisme |
|
|
|
|
Fluorescence de membrane cellulaire |
|
|
|
|
Fluorescence intra-cytoplasmique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude néphélométrique du complément |
|
|
|
|
Étude du complément par méthode hémolytique |
|
|
|
|
Recherche de cryoglobuline : quantification et identification |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de la granulopoièse in vitro
(colonie en agar) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Capacité de formation de colonies, cynétique de la prolifération, analyse de la différentiation, morphologie (en contraste de phase ou colorations spéciales) |
|
|
|
|
Capacité de stimuler la formation des colonies |
|
|
|
|
Évaluation quantitative et qualitative des sécrétions |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de la réponse immune : |
|
|
|
|
1) Sensibilisation à un ou plusieurs antigènes primaires thymo-dépendants et évaluation de la réponse secondaire à cet antigène. |
|
|
|
|
2) Intradermo réactions à au moins 3 antigènes secondaires thymo-dépendants |
|
|
|
|
3) Décompte de l'ensemble de ces deux techniques, lymphocytes/mm3 et des monocytes. |
|
|
|
|
4) Morphologie des lymphocytes en contraste de phase et, le cas échéant, après fixations et colorations spéciales. |
|
|
|
|
Pour quatre (4) techniques ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation par méthode isotopique de la transformation lymphocytaire à un mitogène non spécifique (PHA, PWN, CON A, etc.) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Population lymphocytaire purifiée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2 patients et 1 plasma ou sérum |
|
|
|
|
2 patients et 2 plasma ou sérum (contrôle et patient) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation par méthode isotopique de la transformation lymphocytaire à un antigène spécifique (P.P.D., médicaments, etc.) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Population lymphocytaire purifiée |
|
|
|
|
2) Données en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
2 individus et 1 plasma ou sérum |
|
|
|
|
2 individus et 2 plasma ou sérum |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de la fonction lymphocytaire en transformation à l'aide de la PHA (méthode isotopique) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude de la cinétique cellulaire
(minimum 3 points en 6 jours) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2) Données de chaque point en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
2 patients (contrôle et patient) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cinétique sensibilité à la PHA : |
|
|
|
1) Minimum 3 points en 6 jours |
|
|
|
2) Minimum 3 concentrations de PHA |
|
|
|
3) Lymphocytes purifiés |
|
|
|
4) Données de chaque point en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
2 patients (contrôle et patient) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Culture mixte de lymphocytes (méthode isotopique) : |
|
|
|
1) Lymphocytes purifiés |
|
|
|
2) Données en triplicata (minimum) |
|
|
|
3) Stimulation unidirectionnelle pour la capacité de stimulation et de transformation |
|
|
|
|
Culture mixte et 1 plasma (sérum) |
|
|
|
|
Culture mixte et 2 plasma (sérum) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de l'activité métabolique du lymphocyte (méthode isotopique) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Morphologie en contraste de phase |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Données en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de la lymphocytotoxicité (à visée spécifique ou non) et recherche d'anticorps bloquants (relarguage isotopique ou autres) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Données en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
2) Analyse qualitative de la cytolyse |
|
|
|
|
Lymphocytotoxicité et 1 plasma (sérum) |
|
|
|
|
Lymphocytotoxicité et 2 plasma (sérum) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation des populations lymphocytaires du sang périphérique ou de tissu lymphoïde en suspension : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2) Morphologie des lymphocytes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
en fixation de coloration spéciale |
|
|
|
|
3) Énumération des lymphocytes formant des rosettes spontanées sur érythrocytes de mouton |
|
|
|
|
4) Énumération des lymphocytes avant des immunoglobulines de surface (antisérum polyvalent)
(lgG, lgA, lgM ), par fluorescence directe |
|
|
|
|
5) Énumération des lymphocytes formant des rosettes EA et EAC (optionnel) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation des populations lymphocytaires et monocytaires par la technique des rosettes EA et EAC sur tissu congelé : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Histologie sur congélation (coloration spéciale) |
|
|
|
|
2) Évaluation de la nature et de la distribution des cellules ayant récepteurs Fc et C 3 par la technique des rosettes sur congélation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dosage du MIF sérique par la planimétrie ou par la méthode en agarose/ou par la méthode de migration unidirectionnelle |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de l'arc afférent de la réponse immune par l'analyse des facteurs solubles capables d'inhiber la migration des leucocytes/ou des macrophages/ou des monocytes : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1) Méthode directe ou indirecte |
|
|
|
|
2) Minimum 3 concentrations de l'antigène |
|
|
|
|
3) Données en triplicata (minimum) |
|
|
|
|
4) Évaluation du «phénomène de fuite» |
|
|
|
|
5) Évaluation de l'agrégation cellulaire |
|
|
|
|
6) Colorations spéciales (optionnel) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Recherche de complexes immuns solubles circulants |
|
|
|
|
Recherche d'anticorps anti-tissulaires, anti-fractions tissulaires ou cellulaires par autre méthode que l'immunofluorescence |
|
|
|
|
Étude néphélométrique d'une protéine |
|
|
|
|
Contenu en ADN de spécimens tissulaires : moelle osseuse, liquide pleural, ascite, tumeurs |
|
|
|
|
Recherche et/ou dosage des récepteurs d'oestrogène ou progestérone |
|
|
|
|
Isolement et identification d'antigène ou d'anticorps par chromatographie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
E - MÉDECINE NUCLÉAIRE
1. PRÉAMBULE
Ce préambule régit la rémunération de la médecine nucléaire en centre hospitalier.
RÈGLE 1.
1.1 L'honoraire de l'examen comporte, outre l'interprétation de l'épreuve, la rédaction d'un rapport.
1.2 Les procédures diagnostiques et thérapeutiques, exécutées lors d'un examen, sont payées au demi-tarif sauf la procédure principale.
1.3 On accorde une majoration de 15 % de l'honoraire de l'examen lorsque le médecin pratique, outre la technique conventionnelle, un complément d'épreuve. (MOD=076)
|
|
Utiliser l'élément de contexte Complément d'épreuve. |
Il en est de même lorsque l'examen est pratiqué en comparant les données de l'épreuve et celles d'un enregistrement électronique. (MOD=077)
|
|
Utiliser l'élément de contexte Comparaison des données de l'épreuve et celles d'un enregristrement électronique. |
1.4 Les honoraires sont majorés du quart quant aux examens pratiqués chez l'enfant de 8 ans ou moins. (MOD=078)
1.5 Le médecin qui est demandé en consultation au sujet de l'interprétation d'une épreuve complexe, est payé aux deux tiers du tarif de l'examen. (MOD=079)
|
|
Utiliser l'élément de contexte Consultation pour l'interprétation d'une épreuve complexe. |
Il rédige alors un rapport de sa consultation.
RÈGLE 2.
2.1 La tarification que l'on trouve en annexe de ce préambule ne s'applique qu'aux examens in vitro pratiqués au moyen de radio-isotopes.
RÈGLE 3.
3.1 Certains modificateurs sont prévus au présent préambule, pour majorer la tarification des examens.
À l'égard d'un même examen, on ne peut se prévaloir de plus d'un modificateur de majoration : la Régie paie le modificateur le plus élevé.
On ne peut se prévaloir d'un modificateur de majoration pour un examen cardiovasculaire, endocrinien ou urinaire.
RÈGLE 4.
4.1 S'il y a examen d'organes doubles, le tarif est celui d'un seul organe.
RÈGLE 5.
5.1 Sont compris dans les honoraires payés pour un ou plusieurs examens pratiqués chez un patient, les procédés suivants :
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Mesure de volume de chasse |
|
|
|
Mesure de volume télédiastolique |
|
|
|
|
|
|
|
Taux de relâche de la thyroxine marquée |
|
|
|
Angiographie cervicale (flot quantitatif) |
|
|
|
Mesure de l'activité tissulaire |
|
|
|
Espace de distribution et/ou calcul de masse |
RÈGLE 6.
6.1 L'honoraire payé pour un examen articulaire comprend l'examen osseux pratiqué lors de la même séance.
RÈGLE 7.
7.1 Une épreuve avec administration d'une substance pharmacologique ayant pour effet de stimuler ou d'inhiber l'action d'un organe donne droit à un supplément de 37,60 $39,35 $ (code 8713) au 1er juin 2013 et de 38,95 $ au 1er septembre 2018au 1er octobre 2019 incluant la surveillance immédiate.
|
|
|
MÉDECINE NUCLÉAIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les examens de médecine nucléaire in vivo, utiliser la facture de services médicaux.
Les données d'identité de chaque personne assurée sont essentielles. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Captation simple ou multiple |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie thyroïdienne (flot qualitatif) |
|
|
|
|
Épreuve de lavage au perchlorate |
|
|
|
|
Courbe d'épuration sanguine du radio iodure |
|
|
|
|
Mesure de l'excrétion urinaire du radio iodure |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie pancorporelle à l'iode 131 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation des hématies marquées au niveau des organes cibles |
|
|
|
|
Index de séquestration splénique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation des leucocytes marqués au niveau des organes cibles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe d'accumulation des plaquettes marquées au niveau des organes cibles |
|
|
|
|
Mesure de l'absorption du fer |
|
|
|
|
Épuration plasmatique du fer « clearance » |
|
|
|
|
Taux de renouvellement plasmatique « turnover » |
|
|
|
|
Incorporation globulaire du fer « utilization » |
|
|
|
|
Courbe d'accumulation du fer au niveau des organes cibles |
|
|
|
|
Volume de la sidérophilline marquée |
|
|
|
|
Capacité de liaison du fer plasmatique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie splénique lorsque faite indépendamment du foie |
|
|
|
|
Scintigraphie complète de la moelle osseuse |
|
|
|
|
Lymphographie pancorporelle au 67 Ga ou autre agent |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Recherche de thrombus à l'aide de fibrinogène marquée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie rénale (flot qualitatif) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Rénogramme et scintigraphie sériée (avec le même agent) |
|
|
|
|
Mesure du flot rénal plasmatique effectif |
|
|
|
|
Taux de filtration glomérulaire |
|
|
|
|
Recherche du reflux vésico-urétéral |
|
|
|
|
Mesure du volume vésical résiduel avec scintigraphie vésicale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie hépatique et splénique |
|
|
|
|
Étude de fonction hépato-biliaire au RBI ou autre agent. |
|
|
|
|
Courbe et/ou taux d'épuration |
|
|
|
|
Étude de fonction hépato-biliaire avec scintigraphie sériée (même agent) |
|
|
|
|
Angiographie hépatique (flot qualitatif) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude de protéine marquée |
|
|
|
|
Vidange gastrique et/ou reflux |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Schilling avec facteur intrinsèque |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Recherche de sang dans les selles |
|
|
|
|
Élimination fécale de substances marquées |
|
|
|
|
Métabolisme des sels biliaires |
|
|
|
|
Scintigraphie du pancréas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
SYSTÈME CARDIO-VASCULAIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie du pouls sanguin cardiaque |
|
|
|
|
Perfusions myocardiques dynamiques |
|
|
|
|
Mesure du débit coronarien par isotope radioactif |
|
|
|
|
Mesure du Shunt intracardiaque par méthode radio-isotopique |
|
|
|
|
Mesure du débit cardiaque |
|
|
|
|
Mesure du temps de circulation |
|
|
|
|
Mesure du volume sanguin pulmonaire |
|
|
|
|
Mesure du temps moyen de circulation pulmonaire |
|
|
|
|
Scintigraphie du myocarde |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scinti-angiographie aorte/ses branches excluant les carotides, les rénales et les hépatiques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ventriculographie isotopique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie pulmonaire (perfusion) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie pulmonaire (ventilation) |
|
|
|
|
Scintigraphie après inhalation d'aérosols marqués |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie cérébrale (flot qualitatif) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cisternographie (2-6-24 hres) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
SYSTÈME MUSCULO-SQUELETTIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ostéodensitométrie isotopique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : L'ostéodensitométrie isotopique ne peut être pratiquée que sur indications médicale précises. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
En médecine nucléaire, un seul honoraire de l'examen de l'ostéodensitométrie isotopique est exigible quel que soit le nombre de sites. |
|
|
|
|
L'honoraire de l'ostéodensitométrie isotopique n'est exigible qu'une fois par année par patient, sauf pour contrôler un traitement pour ostéoporose où la limite est de deux (2) par année. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie osseuse, (excluant ostéodensitométrie isotopique) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie articulaire : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie de l'abdomen |
|
|
|
|
Scintigraphie des voies lacrymales |
|
|
|
|
Scintigraphie des glandes salivaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Recherche de foyer d'abcès |
|
|
|
|
Recherche de néoplasie oculaire, cérébrale ou autre P32 |
|
|
|
|
Recherche de néoplasie du sein |
|
|
|
|
Scintigraphie des testicules |
|
|
|
|
Étude du taux d'épuration |
|
|
|
|
Scintigraphie des chaînes mammaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Scintigraphie par fluorescence-X |
|
|
|
|
Mesure des éléments traces « in vivo » par activation neutronale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tomographie assistée par positron |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Traitement par radio isotope métabolisé |
|
|
|
|
Contrôle d'implantation d'un stimulateur cardiaque nucléaire |
|
|
|
|
Surveillance du stimulateur cardiaque nucléaire par visite |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ÉPREUVES « IN VITRO » |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Adrénocorticotropine (ACTH) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Antigène australien (HAA) |
|
|
|
|
Antigène carcino-embryogénique (CEA) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Gonadotropine chorionique |
|
|
|
|
Hormone de croissance (HGH) |
|
|
|
|
Hormone lactogène placentaire (HPL) |
|
|
|
|
Hormone lutéinisante (LH) |
|
|
|
|
Hormone thyréostimulante (TSH) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dosage des éléments tracés par activation X, neutronale ou source radioactive scellée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PRÉAMBULE PARTICULIER
F - MICROBIOLOGIE
|
|
Le service de laboratoire à l'unité a pris fin le 31 décembre 2000. |
PRÉAMBULE PARTICULIER
G- RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE
1. PRÉAMBULE
Ce préambule régit la tarification de la radiologie diagnostique en centre hospitalier et en cabinet privé.
|
|
Utiliser la facture de services médicaux et inscrire le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
Si le médecin est également le médecin traitant, inscrire l'initiale du prénom, le nom et le numéro de professionnel. |
RÈGLE 1.
TARIFICATION
En radiologie diagnostique, on distingue l'honoraire de consultation (R=1) et l'honoraire de laboratoire (R=7).
TARIF HOSPITALIER
1.1 En centre hospitalier, le médecin est payé suivant le tableau des honoraires de consultation.
1.2 On lui accorde également ce tarif pour un examen qu'il effectue chez un patient dont il est le médecin traitant.
TARIF DE LABORATOIRE
1.3 Dans un laboratoire de radiologie, le médecin qui pratique un examen est payé suivant le tableau des honoraires de laboratoire (R=7).
1.4 S'ajoute l'honoraire de consultation s'il s'agit d'un malade dirigé par un médecin.
|
|
Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
1.5 En laboratoire, seul l'examen dont le procédé est exécuté au lieu indiqué au permis donne droit au paiement d'honoraires.
ARRANGEMENTS PARTICULIERS
1.6 Des arrangements particuliers sont conclus, avec l'accord des parties négociantes, pour l'interprétation extra muros, des examens pratiqués dans les établissements des régions désignées par le gouvernement.
RÈGLE 2.
2.1 Le médecin qui, à la demande écrite du médecin traitant, exerce une activité radiologique, est un consultant.
Il peut, avec l'accord du médecin traitant, pratiquer des examens différents de ceux qui lui sont demandés ou y ajouter des examens complémentaires si cela est nécessaire pour établir le diagnostic.
RÈGLE 3.
EXAMEN RADIOLOGIQUE D'UN MEMBRE
3.1 La tarification pour la radiographie d'un membre comprend celle de l'autre membre, si ce dernier examen est pratiqué pour établir une comparaison morphologique.
|
|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Étude morphologique non comparative. |
RÈGLE 4.
4.1 La fluoroscopie est une composante de l'examen de radiologie lorsque la nomenclature l'indique.
4.2 Pour donner droit au paiement de l'honoraire d'une fluoroscopie (ou d'un examen comportant l'utilisation de la fluoroscopie), il faut que le procédé d'examen ait été exécuté par un médecin.
RÈGLE 5.
5.1 La tarification du code « Colon double contraste » comporte la préparation du colon selon les normes reconnues, l'introduction d'air et de baryum sous contrôle fluoroscopique à l'aide d'un minimum de cinq (5) films grand format de l'abdomen.
RÈGLE 6.
TUBE DIGESTIF SUPÉRIEUR EN DOUBLE CONTRASTE
6.1 La tarification du code « Tube digestif supérieur en double contraste » comporte l'introduction de gaz et d'un type de baryum approprié.
RÈGLE 7.
EXAMENS DE L'ABDOMEN ET DU BASSIN
7.1 On ne peut demander paiement d'un examen de l'abdomen en sus d'un examen du tube digestif, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 8.
8.1 Aucun honoraire n'est payé pour un examen du nez ou des sinus pratiqué chez un patient dirigé pour une radiographie du crâne, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 9.
9.1 On ne peut demander paiement d'une radiographie simple de la colonne lors d'une myélographie sauf si le patient n'a pas subi cet examen ou si les clichés de cet examen n'ont pu être obtenus.
RÈGLE 10.
10.1 On ne peut demander paiement du code « Pharynx et oesophage (ciné ou vidéo) » ni du code « Tissus mous du cou » en sus d'un examen du tube digestif supérieur, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 11.
COLONNE LOMBAIRE OU LOMBO-SACRÉE
11.1 Le médecin ne peut demander paiement d'un examen du sacrum chez un patient dirigé pour une radiographie de la colonne lombaire, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 12.
12.1 Le médecin qui pratique des examens bilatéraux, est payé pour chacun d'eux, sauf disposition contraire au tarif.
|
|
Utiliser l'un des éléments de contexte suivant :
- Intervention côté droit;
- Intervention côté gauche. |
RÈGLE 13.
13.1 Les radiographies dentaires sont payées par la Régie, lorsqu'elles sont pratiquées en centre hospitalier chez un patient qui y reçoit des soins de chirurgie buccale.
Il en est de même des radiographies dentaires pratiquées en laboratoire privé chez un bénéficiaire du programme de soins dentaires.
RÈGLE 14.
14.1 L'honoraire de laboratoire comprend compensation pour les substances de contraste administrées lors de l'examen.
À titre exceptionnel, les substances à faible osmolalité sont payées par le patient, sauf dans le cas de la myélographie.
RÈGLE 15.
ANGIORADIOLOGIE ET RADIOLOGIE D'INTERVENTION
15.1 On accorde un supplément de 39,65 $ au 1er juin 2013 et de 41,05 $ au 1er septembre 201841,45 $ au 1er octobre 2019 au médecin qui hospitalise un patient sous ses soins en vue d'un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention.
Ce supplément est également accordé, dans les mêmes circonstances, pour une hospitalisation d'un jour, en externe.
|
|
Utiliser la facture de services médicaux et inscrire :
- le code de facturation 09222 pour un patient hospitalisé;
- le code de facturation 09299 pour un patient en hospitalisation d'un jour, en externe;
- le lieu de dispensation. |
15.2 Le médecin qui doit revoir un patient chez lequel il a pratiqué un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention, est payé au tarif de 13,60 $ au 1er juin 2013 et de 14,10 $ au 1er septembre 201814,25 $ au 1er octobre 2019 par jour pour ses visites - sauf le jour de l'intervention.
|
|
Utiliser la facture de services médicaux et inscrire le code de facturation 09223.
Les données d'identité de la personne assurée sont essentielles. |
RÈGLE 16.
16.1 Deux films effectués pour un examen en stéréoscopie sont considérés comme deux incidences dans le cas d'un examen du crâne, du massif facial, des sinus ou de la colonne cervicale.
RÈGLE 17.
17.1 Le médecin qui demande paiement d'un examen complémentaire justifié par des indications cliniques, en note sommairement le motif au relevé d'honoraires.
Il en est de même lorsque le médecin pratique un examen différent de celui indiqué sur la requête.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 18.
18.1 La tarification d'un honoraire de consultation comporte la rédaction d'un rapport.
|
|
La révision avec rapport écrit de document radiologique doit être facturée sous le code de l'examen révisé.
Utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni. |
RÈGLE 19.
TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR ET RÉSONANCE MAGNÉTIQUE
19.1 On accorde un supplément de 28 $28,30 $ au médecin détenant de l'établissement des privilèges spécifiques en radiologie pour une sédation intramusculaire ou intraveineuse lors d'un examen de tomographie par ordinateur ou d'un examen de résonance magnétique chez un enfant de moins de cinq ans, incluant la surveillance et l'injection.
|
|
Utiliser le code de facturation 08279. |
|
|
|
L
R = 7 |
C
R = 1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE |
|
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
En cabinet, utiliser la facture de services médicaux.
En établissement, sauf indication contraire aux tarifs, utiliser la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation – Rémunération à l'acte (1606).
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
Pour les actes bilatéraux, utiliser les éléments de contexte Intervention côté droit et Intervention côté gauche. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
trois (3) incidences ou moins |
|
|
|
|
|
quatre (4) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
trois (3) incidences ou moins |
|
|
|
|
|
quatre (4) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
minimum de deux (2) incidences |
|
|
|
|
|
Maxillaire inférieur (uni ou bilatéral) |
|
|
|
|
|
minimum de trois (3) incidences |
|
|
|
|
|
Articulations temporo-maxillaires |
|
|
|
|
|
minimum de quatre (4) incidences incluant les clichés en bouche ouverte et fermée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
trois (3) incidences ou moins |
|
|
|
|
|
quatre (4) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
minimum de six (6) incidences |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
recherche de corps étranger |
|
|
|
|
|
recherche et localisation de corps étranger |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Région des glandes salivaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
minimum de deux (2) incidences |
|
|
|
|
|
Étude panoramique des maxillaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) régions dentaires ou moins |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Voir le paragraphe 13.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
trois (3) incidences ou moins |
|
|
|
|
|
quatre (4) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Colonne lombaire ou lombo-sacrée |
|
|
|
|
|
Colonne entière (série scoliotique) |
|
|
|
|
|
minimum de quatre (4) incidences |
|
|
|
|
|
Sacrum (ne peut être facturé en sus du coccyx |
|
|
|
|
|
Coccyx (ne peut être facturé en sus du sacrum) |
|
|
|
|
|
Articulations sacro-iliaques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) incidences (ex. : bassin A.P. + une (1) latérale de hanche) |
|
|
|
|
|
trois (3) incidences ou plus (ex. : bassin + articulations sacro-iliaques ou bassin + deux (2) hanches) |
|
|
|
|
|
NOTE : Les articulations sacro-iliaques ou les hanches, ou les deux ne peuvent être chargées séparément en même temps que le bassin. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Articulations acromioclaviculaires |
|
|
|
|
|
Articulations sterno-claviculaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Genou, incluant la rotule |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
tarse, calcaneum ou talon |
|
|
|
|
|
A.P., latéral, positions de charge avec mesure des angles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Mesures des membres inférieurs (orthodiagraphie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude du squelette pour âge osseux |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) régions (main et autres) |
|
|
|
|
|
Étude osseuse (i.e. rhumatoide, métabolique ou métastatique) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
huit (8) incidences ou moins |
|
|
|
|
|
neuf (9) ou dix (10) incidences |
|
|
|
|
|
onze (11) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Poumons-médiastin ou poumons-coeur ou les deux, incluant opacification de l'oesophage, incidences multiples |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour l'examen radiologique du poumon par un médecin qui dispense des services de radiologie Lecteur B |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
deux (2) incidences ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
VOIES GASTRO-INTESTINALES ET BILIAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
étude palato-pharyngienne ou choanographie |
|
|
|
|
|
étude du pharynx et de l'oesophage |
|
|
|
|
|
étude du pharynx et de l'oesophage (enfant de moins de 5 ans) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Oesophage seul (lorsque les codes d'acte 8133, 8148, 8153, 8154, 8158, 8159 ou 8162 ne sont pas utilisés) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
|
|
|
|
|
incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum
(enfant de moins de 5 ans) |
|
|
|
|
|
en double contraste, incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
|
|
|
|
|
Tube digestif supérieur et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
|
|
|
|
|
Tube digestif supérieur en double contraste et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
|
|
|
|
|
Étude du grêle seul (lorsque les codes d'acte 8153, 8154, 8157, 8158, 8159 ou 8162 ne sont pas utilisés) |
|
|
|
|
|
Examen radiologique de l'intestin grêle seul, en double contraste, incluant l'intubation du grêle |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pour réduction d'intussusception |
|
|
|
|
|
double contraste, comprend au moins cinq (5) films pleine grandeur de l'abdomen |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
par tube en T, incluant injection |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
par infusion intraveineuse, incluant injection |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pancréatographie peropératoire |
|
|
|
|
|
Pancréatographie et cholangiographie rétrograde par endoscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
i.v. incluant injection, abdomen simple et films postmictionnels |
|
|
|
|
|
rétrograde ou antégrade per-cutanée ou néphrostographie percutanée ou examen de vessie iléale, incluant abdomen simple |
|
|
|
|
|
Urétrographie ou cystographie rétrograde ou les deux, incluant scopie et insertion de chaînette, le cas échéant |
|
|
|
|
|
Cysto-urétrographie, stress ou mictionnelle (cathéter), incluant scopie et insertion de chaînette le cas échéant |
|
|
|
|
|
Cysto-urétrographie, stress ou mictionnelle (cathéter), incluant scopie et insertion de chaînette le cas échéant (enfant de moins de 5 ans) |
|
|
|
|
|
Vasographie - Déférentographie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pneumographie abdominale, pelvigraphie ou herniographie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
OBSTÉTRIQUE ET GYNÉCOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude du foetus (âge foetal, mort foetale) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hystérosalpingographie, incluant scopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
FLUOROSCOPIE DIAGNOSTIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Contrôle fluoroscopique de procédures cliniques effectuées par un autre médecin, par quart d'heure |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
EXAMENS SPÉCIAUX, INCLUANT LA SCOPIE, LE CAS ÉCHÉANT |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrographie, bursographie ou ténographie, incluant la ponction articulaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
fluoroscopie et positionnement par le médecin |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cholangiographie per-cutanée transhépatique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Discographie, un (1) niveau ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Galactographie, incluant l'injection |
|
|
|
|
|
Kystographie mammaire, incluant l'injection |
|
|
|
|
|
Laryngogramme, avec contraste opaque |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser la facture de services médicaux pour les services rendus en cabinet ou en établissement.
Voir les listes des établissements reconnus. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec examen clinique fait par le médecin et dont le sommaire est gardé au dossier radiologique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Radiographie d'une pièce biopsique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Que les services soient rendus en cabinet ou en établissement, utiliser la facture de services médicaux.
Les données d'identité de chaque personne assurée sont essentielles. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Mesure de la densité osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : La mesure de la densité osseuse ne peut être pratiquée que sur indications médicales précises. Un seul honoraire de l'examen de consultation et de laboratoire le cas échéant, de la mesure de la densité osseuse est exigible quel que soit le nombre de sites. L'honoraire de l'examen de la mesure de la densité osseuse n'est exigible qu'une fois par année par patient. |
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser la facture de services médicaux pour les services rendus en cabinet ou en établissement. | |
|
|
|
|
|
Microradiographie des mains |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Myélographie (colonne), incluant la ponction lombaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Myélographie gazeuse, incluant la ponction lombaire, et pneumo-encéphalographie |
|
|
|
|
|
Phlébographie périphérique par ponction directe ou dissection veineuse, incluant l'injection |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Annulation d'un examen pour indications cliniques, avec rapport écrit. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni |
|
|
|
|
|
En ÉTABLISSEMENT : Tarif de consultation de chaque examen (MOD 021). |
|
|
|
|
|
En CABINET : Tarif de consultation de chaque examen + 9,35 $9,45 $ (MOD 008). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser l'élément de contexte Révision avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni. | |
|
|
|
|
|
La tarification qui suit a trait aux examens d'angioradiologie dont la technique est exécutée par le médecin. Les honoraires correspondants sont considérés comme des honoraires de consultation. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour la technique et l'interprétation, utiliser :
- les codes de facturation sous les titres Angioradiologie technique et Angioradiologie interprétation;
- la facture de services médicaux et inscrire les données d'identité de la personne assurée.
Pour l'interprétation seulement, utiliser :
- les codes de facturation sous le titre Angioradiologie interprétation;
- le formulaire Demande de paiement à l'assurance hospitalisation – Rémunération à l'acte (1606). |
|
|
|
|
|
|
ANGIORADIOLOGIE (Technique) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les services médicaux de la section « Angioradiologie (Technique) » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 5 ans (MOD 066). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie par cathétérisation (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne |
|
|
|
|
|
insertion de cathéter, incluant dissection si nécessaire et injection, si donnée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Après ou au cours d'un examen artériographique, introduction chez un même patient d'un cathéter veineux non sélectif afin de procéder à une (1) ou plusieurs phlébographies non sélectives |
|
|
|
|
|
Après une angiographie d'une première région anatomique, si déplacement du cathéter déjà introduit et deuxième injection non sélective dans une autre région anatomique (maximum une (1)) pour une seconde angiographie, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
cathétérisation sélective autre qu'une angiographie spinale, par vaisseau (maximum quatre (4)), supplément |
|
|
|
|
|
cathétérisation sélective, angiographie spinale, par vaisseau (maximum huit (8)), supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 8403 et 8404, indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
- par cathétérisation sélective on entend une manipulation du cathéter depuis l'artère ou la veine d'entrée vers une branche tributaire de l'aorte ou des veines caves ou vers une chambre cardiaque, avec une ou plusieurs injections pour angiographie. |
|
|
|
|
|
- par cathétérisation non sélective, on entend celle de l'artère de la veine d'entrée ou de l'aorte ou des veines caves. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Artériographie périphérique par ponction directe |
|
|
|
|
|
Lymphographie unilatérale |
|
|
|
|
|
Épreuve dynamique ou physiologique ou pharmacologique pendant l'angiographie, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ANGIORADIOLOGIE (Interprétation)
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie par cathétérisme (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne) avec changeur de film, ciné ou caméra multiformat, une (1) ou plusieurs incidences |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
sélective autre que spinale, par vaisseau, maximum quatre (4) |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
|
sélective avec quantification par moyen objectif : |
|
|
|
|
|
mesure de sténose artérielle par ordinateur, supplément |
|
|
|
|
|
calcul des volumes ventriculaires et de la fraction d'éjection, supplément par incidence, maximum deux (2) |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'incidences. | |
|
|
|
|
|
mesure de l'hyperhémie réactionnelle, supplément par artère, maximum quatre (4) |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'artères. | |
|
|
|
|
|
sélective, spinale, par vaisseau, maximum huit (8) vaisseaux |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
|
sélective carotidienne, unilatérale |
|
|
|
|
|
sélective vertébrale, unilatérale |
|
|
|
|
|
périphérique, membres inférieurs |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Spléno-portographie ou ombilico-portographie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie coronarienne |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie coronarienne unilatérale ou ventriculographie sélective, post-angioplastie coronarienne ou valvulaire immédiate, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pontage mammaro-coronarien, unilatéral |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiocardiographie intra-veineuse, incluant angiographie numérisée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lymphographie unilatérale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR |
|
|
|
|
|
(un examen par région, par jour, par patient) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour une tomographie par ordinateur, utiliser la facture de services médicaux. Les données d'identité de chaque personne assurée sont essentielles.
Voir les listes d'établissements reconnus. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « pelvis » ou pour « abdomen et pelvis ») |
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « abdomen » ou pour « abdomen et pelvis ») |
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « abdomen » ou pour « pelvis ») |
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : La tarification de la région abdomen et pelvis ne s'applique pas si les coupes couvrent la région des coupoles diaphragmatiques jusqu'à la symphyse pubienne. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
sans injection de substance de contraste |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tarif de révision en tomodensitométrie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
révision, avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de tomodensitométrie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PROTOCOLE I |
|
|
|
|
|
Concernant les examens de résonance magnétique pratiqués en centre hospitalier |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1. Les examens d'imagerie par résonance magnétique pratiqués dans les centres hospitaliers désignés par la ministre, sont payés suivant la tarification qui suit : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
- imagerie par résonance magnétique |
|
|
|
|
|
- toutes techniques, quel que soit le nombre d'incidences |
|
|
|
|
|
- maximum, un examen par région, par jour |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
un (1) segment (cervical ou dorsal ou lombo-sacré) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les honoraires de l'examen comprennent la synchronisation cardiaque et respiratoire sauf la synchronisation cardiaque pour étude cardiaque ou des grands vaisseaux, lors d'un examen du thorax; dans ce dernier cas, on ajoute 30 % au tarif de l'examen. (MOD=071) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. Ce protocole est conclu selon la clause 2.3 du préambule général du tarif d'honoraires de la médecine de laboratoire. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les honoraires tirés de la pratique de la résonance magnétique, sont comptabilisés de façon distincte. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tarif de révision en résonance magnétique : |
|
|
|
|
|
révision, avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de résonance magnétique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour la facturation des examens de résonance magnétique, utiliser la facture de services médicaux. Les données d'identité de chaque personne assurée sont essentielles.
Voir la liste d'établissements reconnus. |
|
|
|
PRÉAMBULE PARTICULIER
J - ULTRASONOGRAPHIE
1. PRÉAMBULE
Ce préambule prévoit la tarification de l'ultrasonographie en centre hospitalier et dans les centres de santé et de services sociaux suivants :
1. Centre de santé et des services sociaux Jeanne-Mance (des Faubourgs, Plateau Mont-Royal et Saint-Louis du Parc), région 06;
2. Centre de santé et de services sociaux de La Pointe-de-l'Île (Rivière-des-Prairies, Mercier-Est/Anjou et Pointe-aux-Trembles), région 06;
3. Centre de santé et de services sociaux de Drummond, région 04;
4. Centre de santé et de services sociaux du Sud de Lanaudière, région 14;
5. Centre de santé et de services sociaux du Nord de Lanaudière, région 14;
6. Centre de santé et de services sociaux de Vaudreuil-Soulanges (Vaudreuil-Dorion), région 16;
7. Centre de santé et de services sociaux de Laval, région 13;
8. Centre de santé et de services sociaux d'Ahuntsic et de Montréal-Nord, région 06;
9. Centre de santé et de services sociaux de Chicoutimi, région 02;
10. Centre de santé et de services sociaux de l'Énergie, région 04;
11. Centre de santé et de services sociaux de Rouyn-Noranda, région 08;
12. Centre de santé et de services sociaux Champlain, région 16.
Seul celui qui y est habilité par l'octroi de privilèges de pratique spécifiques, peut demander paiement d'un honoraire.
|
|
L'établissement doit faire parvenir à la Régie le formulaire Avis d'assignation – Octroi de privilèges de pratique – Services de laboratoire en établissement – Médecins spécialistes et médecins omnipraticiens (3051) pour chaque médecin concerné en précisant la période couverte par l'octroi de privilèges. L'avis d'assignation peut être transmis :
Par courrier
Service de l'admissibilité et du paiement
Régie de l'assurance maladie du Québec
C. P. 500, succ. Terminus
Québec (Québec) G1K 7B4
Par télécopieur
418 646-8110
Utiliser la facture des services médicaux.
Les données d'identité de la personne assurée sont essentielles.
Dans les CISSS ou les CIUSSS visés, les services d'ultrasonographie concernés sont codifiés 8315, 8317, 8318, 8319, 8321, 8322, 8323 et 8324. |
RÈGLE 1.
Honoraire de consultation
Cet honoraire est payé au médecin qui donne l'interprétation des données de l'examen au moyen d'un rapport écrit.
Supplément de manipulation
Seul a droit au supplément de manipulation, celui qui répond aux exigences suivantes :
a. Il a un contact avec le malade.
b. Il demeure physiquement présent auprès du malade pendant l'enregistrement (présence).
Le médecin pose un diagnostic pendant la manipulation. Il rédige un rapport de son examen.
|
|
Ce supplément R = 7 s'ajoute au R = 1 et doit être demandé sur une facture distincte. |
Relevé d'honoraires
Celui qui demande paiement du supplément de manipulation, indique au relevé d'honoraires, au moyen des mots-clés, qu'il a rempli les exigences tarifaires prescrites.
RÈGLE 2.
2.1 On distingue trois types de procédures d'ultrasonographie.
Le mode B (échographie) s'entend d'une procédure d'enregistrement bidimensionnelle.
Le mode M s'entend d'une étude temps/mouvement.
Le mode Doppler s'entend d'une procédure d'enregistrement de la vélocité du flot sanguin.
RÈGLE 3.
3.1 En obstétrique, on reconnaît l'opportunité d'une échographie chez la femme enceinte entre les semaines 16 et 20.
De même entre les semaines 28 et 32 pour le dépistage d'un retard intra-utérin.
Lorsqu'il y a des indications cliniques, des examens peuvent être payés à l'extérieur de ces deux périodes.
Le nombre de semaines doit apparaître au relevé d'honoraires.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
RÈGLE 4.
ÉCHOGRAPHIE ABDOMINALE SUPÉRIEURE
4.1 L'échographie pelvienne ou l'échographie obstétricale de moins de 16 semaines est payée à demi-tarif si elle est effectuée le même jour qu'une échographie abdominale supérieure (MOD=051).
|
|
Utiliser l'élément de contexte Échographie abdominale supérieure effectuée le même jour. |
RÈGLE 5.
ENREGISTREMENT ET RAPPORT
5.1 Seules sont payées suivant ce tarif, les ultrasonographies dont l'enregistrement et le rapport d'examen sont consignés au dossier médical tenu par le centre hospitalier ou par le Centre local de services communautaires inclus à la liste énumérée à l'article 1.
RÈGLE 6.
6.1 Aucun honoraire d'ultrasonographie ne peut être demandé sans que le rapport d'examen n'ait été consigné au dossier médical.
|
|
Utiliser les modalités de facturation de la Règle 1 Tarification.
Les données d'identité de la personne assurée sont essentielles. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ligne médiane postérieure |
|
|
|
|
|
Ligne médiane postérieure, ligne médiane antérieure, troisième ventricule postérieur et ventricules latéraux |
|
|
|
|
|
Échographie cérébrale, complète |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ULTRASONOGRAPHIE CARDIAQUE : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bi-dimensionnelle |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude de la morphologie cardiaque foetale et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bi-dimensionnelle (dans un centre de soins ultraspécialisés en pédiatrie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Analyse des flux intra-cardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Analyse des flux intra-cardiaques foetaux par Doppler continu ou pulsé ou les deux (dans un centre de soins ultraspécialisés en pédiatrie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PROTOCOLE II |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Concernant les examens d'échographie trans-oesophagienne diagnostique pratiqués en centre hospitalier. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1. Les examens d'échographie trans-oesophagienne diagnostique pratiqués en centre hospitalier sont payés suivant la tarification suivante : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Échographie avec sonde endo-oesophagienne incluant, le cas échéant, l'anesthésie locale, l'administration de médicaments, la mise en place et la manipulation de la sonde ainsi que la supervision du patient pendant l'examen, par jour, par patient |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2. Le protocole est conclu selon la clause 2.3 du préambule général du tarif d'honoraires de la médecine de laboratoire. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ÉCHOGRAPHIE PELVIENNE OU OBSTÉTRICALE : |
|
|
|
|
|
NOTE : Lorsqu'une échographie pelvienne et une échographie obstétricale sont pratiquées le même jour, un seul examen est payé : on applique alors l'honoraire plus élevé. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude limitée (ex. : détermination de l'âge foetal, localisation placentaire, localisation d'un stérilet etc.) ne peut être facturé en sus de 8317, 8318, 8321, 8322, 8323, 8324 et 8328 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Voir le paragraphe 4.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Échographie pelvienne complète |
|
|
|
|
|
par voie transvésicale ou endovaginale |
|
|
|
|
|
par voie transvésicale (vessie pleine) et endovaginale (vessie vide) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Voir le paragraphe 4.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Échographie obstétricale, comportant entre autres une étude avec documentation permanente de la morphologie et des mensurations foetales |
|
|
|
|
|
Moins de 16 semaines de grossesse |
|
|
|
|
|
par voie transvésicale ou endovaginale |
|
|
|
|
|
par voie transvésicale (vessie pleine) et endovaginale (vessie vide) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Voir les paragraphes 3.1 et 4.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
À partir de la 16e semaine de grossesse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
étude complète de grossesse gémellaire |
|
|
|
|
|
À partir de la 28e semaine de grossesse |
|
|
|
|
|
étude par ultrasonographie Doppler de la circulation du cordon ombilical ou des artères utérines ou les deux, pour évaluation de retard de croissance |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 8317, 8318 et 8319, voir le paragraphe 3.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
ULTRASONOGRAPHIE OPHTALMOLOGIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Écho B - oeil, comportant, le cas échéant, l'étude comparative faite en mode A |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Limitée (un ou deux organes) ne peut être facturé en sus de 8326 |
|
|
|
|
|
Complète (trois organes et plus) |
|
|
|
|
|
Échographie prostatique transrectale |
|
|
|
|
|
Échographie transrectale, autre que prostatique (ne peut être facturée en même temps qu'une échographie endovaginale, prostatique, pelvienne ou obstétricale) |
|
|
|
|
|
NOTE : L'indication clinique doit être notée sur le relevé d'honoraires. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 8327 et 8328, utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier du patient pour référence. |
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 8325 à 8328, voir le paragraphe 4.1 du préambule particulier. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de seins. | |
|
|
|
|
|
Testicule (par testicule) |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de testicules. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Contrôle échoscopique de procédures cliniques effectuées par un autre médecin,
par quart d'heure |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer la durée du contrôle. | |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
EXAMENS DOPPLER POUR FINS DE DIAGNOSTIC |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Doppler cervico-encéphalique |
|
|
|
|
|
L'examen de base :
(comprend l'étude des deux carotides primitives, externes, internes, vertébrales sous-clavières, ophtalmiques) incluant l'enregistrement graphique de routine et les manoeuvres de compression jugées nécessaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
analyse de fréquence avec Echo-B (Duplex) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Examen artériel périphérique |
|
|
|
|
|
étude étagée au Doppler du système artériel périphérique des deux membres supérieurs ou inférieurs avec prise de tension artérielle incluant l'index cheville-bras et enregistrement graphique, si nécessaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pour épreuve d'hyperhémie réactionnelle, supplément |
|
|
|
|
|
pour épreuve après tapis roulant, avec présence du médecin, jusqu'au retour des pressions aux valeurs initiales, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pour évaluation digitale complète, un ou plusieurs doigts, incluant manoeuvre d'Allen, supplément |
|
|
|
|
|
sans test de provocation au froid |
|
|
|
|
|
avec test de provocation au froid |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Examen veineux périphérique |
|
|
|
|
|
étude étagée des systèmes veineux des deux membres supérieurs ou inférieurs avec manoeuvres requises et enregistrement, si nécessaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Doppler périphérique régional pour problème localisé |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
analyse de fréquence avec Echo-B (Duplex) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Doppler pénien |
|
|
|
|
|
analyse de fréquence, sélective |
|
|
|
|
|
enregistrement des pressions (minimum de deux) |
|
|
|
|
|
analyse de fréquence et pressions (minimum de deux) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Doppler abdomino-pelvien |
|
|
|
|
|
identification de la nature d'une ou plusieurs structures abdomino-pelviennes (ex. : varices pelviennes, anévrismes artériels, etc.) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
8368 |
Doppler rénal et/ou d'un greffon rénal |
|
|
|
|
|
Examen Doppler, pulsé avec ou sans Doppler couleur de l'aorte abdominale et des vaisseaux rénaux (artère rénale et veine rénale extra et/ou intra-parenchymateuse). Cet examen inclut l'analyse des spectres de résistance, des vélocités et des courbes Doppler |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
8367 |
Doppler portal et/ou d'un greffon hépatique |
|
|
|
|
|
Examen Doppler, pulsé avec ou sans Doppler couleur des branches du système porte (veines splénique, mésentériques, supérieure et inférieure) de la veine porte extra-hépatique et de ses branches intra-hépatiques, des artères à destinée digestive dont l'artère hépatique et des veines sus-hépatiques ainsi que des branches collatérales porto-systémiques. Cet examen inclut l'analyse des spectres de résistance, des vélocités et des courbes Doppler |
|
|
|
|
|
caractérisation tissulaire pour l'étude du flux (ex. : tumeurs) |
|
|
PRÉAMBULE PARTICULIER
K- ÉPREUVES DE FONCTION RESPIRATOIRE
1. PRÉAMBULE
1.1 Ce préambule prévoit la tarification des épreuves de fonction respiratoire. Il s'applique au médecin omnipraticien qui, au 1er juillet 2003, détient des privilèges de pratique hospitalière pour l'exécution d'épreuves de fonction respiratoire.
1.2 L'honoraire d'examen comporte, outre l'interprétation des résultats de l'épreuve, la rédaction du rapport de l'examen.
1.3 Les honoraires des épreuves de fonction respiratoire sont facturés en utilisant le formulaire des visites.
|
|
Pour toutes les épreuves de fonction respiratoire, utiliser la facture de services médicaux.
Les données d'identité de la personne assurée sont essentielles. |
|
|
|
R = 1 |
|
|
|
|
|
|
|
ÉPREUVES DE FONCTION RESPIRATOIRE |
|
|
|
|
2. TABLEAU DES HONORAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
épreuves de routine comprenant les volumes pulmonaires, la capacité de diffusion au repos et les débits expiratoires forcés |
|
|
|
|
lorsque la mesure de la capacité résiduelle fonctionnelle est effectuée par deux techniques différentes (technique à l'hélium et technique en pléthysmographie), supplément |
|
|
|
|
lorsque la mesure de la capacité de diffusion au repos est effectuée par deux techniques différentes (technique en apnée et technique à l'état stable), supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
capacité de diffusion, au repos |
|
|
|
|
NOTE : Le service médical codé 8455 ne peut être facturé lorsqu'une épreuve de routine est facturée la même journée. |
|
|
|
|
capacité de diffusion, à l'exercice |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
analyse de saturation en oxygène, à l'exercice ou sous oxygène |
|
|
|
|
évaluation des besoins en oxygène en vue d'une oxygénothérapie à long terme par enregistrements sériés de la saturation artérielle en oxygène sous différentes concentrations inspiratoires d'oxygène incluant la visite (minimum de 4 mesures) chez l'enfant de 5 ans ou moins |
|
|
|
|
évaluation nocturne de l'oxygénation à l'état de sommeil par mesures sériées de la saturation artérielle en oxygène incluant la visite (minimum de 8 mesures) chez l'enfant de 5 ans ou moins |
|
|
|
|
courbe de dissociation d'oxyhémoglobine (mesure de la P50) |
|
|
|
|
mesure de la carboxyhémoglobine |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Épreuves d'effort respiratoire : |
|
|
|
|
|
|
|
|
stades de Jones |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les données suivantes sont obtenues : fréquence cardiaque, tension artérielle, monitoring électrocardiographique, ventilation minute, volume courant et préalablement les débits expiratoires forcés. Certaines autres données facultatives peuvent également être obtenues. Ces examens complémentaires ne peuvent pas être chargés en supplément : la saturation en oxygène obtenue sans ponction sanguine, les concentrations expiratoires de CO2 et d'oxygène |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les données suivantes sont obtenues : fréquence cardiaque, tension artérielle, monitoring électrocardiographique, ventilation minute, volume courant, concentration de CO2 et d'oxygène expirés, pCO2 de fin d'expiration, pCO2 du sang veineux mêlé obtenue par technique de réinspiration incluant, le cas échéant, la mesure de la saturation en oxygène |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les données sont les mêmes que pour le stade 2. De plus, les résultats suivants doivent également être obtenus : pO2, pCO2 et pH du sang artériel incluant la ponction artérielle et, le cas échéant, la mesure de la saturation en oxygène |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les stades 2 ou 3 sont faits dans une séance différente du stade 1. |
|
|
|
|
NOTE : Le service médical codé 0125 ne peut être facturé avec les services médicaux codés 8463, 8464 et 8465. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Test de marche de 6 minutes, à l'air libre ou avec oxygène incluant la mesure continue de la saturation digitale en oxygène et de la fréquence cardiaque, la mesure de la distance maximale parcourue et la mesure subjective de la dyspnée d'effort et de l'endurance à la marche, par patient |
|
|
|
|
+ Maximum de 2 par jour, par patient |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Compliance pulmonaire à CRF, pression de recul élastique maximal pulmonaire, et résistances pulmonaires (nécessite la pose d'une sonde oesophagienne) |
|
|
|
|
Mesure des pressions trans-diaphragmatiques, incluant la pose d'une sonde oesophagienne et gastrique |
|
|
|
|
test de stimulation phrénique, supplément |
|
|
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le service médical codé 8466. |
|
|
|
|
Mesure des résistances du système respiratoire par oscillations imposées chez l'enfant de moins de 9 ans |
|
|
|
|
Expiration forcée maximale partielle provoquée chez un enfant de moins de 4 ans (« Squeeze test ») incluant la surveillance |
|
|
|
|
avec bronchodilatateur, supplément |
|
|
|
|
avec provocation bronchique, supplément |
|
|
|
|
Ventilation, cycle respiratoire et pression d'occlusion à 0.1 seconde |
|
|
|
|
Épreuves spéciales pour stimuler les centres respiratoires (gaz, médicaments) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Courbe volume - force maximale, incluant un minimum de 15 mesures de forces maximales inspiratoires et expiratoires à différents volumes |
|
|
|
|
bénéficiaire de 16 ans et moins |
|
|
|
|
bénéficiaire de plus de 16 ans |
|
|
|
|
|
|
|
8472 |
Étude de l'apnée nocturne (mesure de la densité des apnées) |
|
|
|
|
Ce test nécessite l'enregistrement continu de la respiration nocturne pour un minimum de 8 heures. L'étude implique l'enregistrement et l'interprétation d'un minimum de 3 ou 4 paramètres, soit l'impédance thoracique couplée à un oxymètre et à un monitoring électrocardiographique ou l'enregistrement et l'interprétation des mouvements thoraciques, mouvements abdominaux (pléthysmographie inductive) avec monitoring électrocardiographique et oxymétrie, par patient |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : pour l'évaluation du syndrome de mort subite avortée du nouveau-né par apnée centrale, l'enregistrement du tachomètre cardiaque et de l'impédance thoracique suffit à déterminer la densité des apnées ainsi que l'importance de la respiration périodique. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Évaluation de la mécanique des apnées du sommeil. Ce test inclut l'enregistrement continu et l'interprétation des données suivantes : électro-oculogramme, électromyogramme, monitoring électrocardiographique, monitoring électro-encéphalographique, pléthysmographie inductive (thorax et abdomen), mesure continue de l'oxygénation (oxymétrie ou électrode à pO2 trans-cutanée), mesure continue de la pression oesophagienne ou du débit aérien par un thermocouple nasal ou un capnographe. |
|
|
|
|
|
|
|
|
Les interventions telles que l'installation d'un C-PAP, d'une ventilation assistée ou d'une oxygénothérapie sont comprises dans le tarif, le cas échéant. |
|
|
|
|
NOTE : chez l'enfant de moins de 10 ans, le monitoring électro-encéphalographique, l'électromyogramme ainsi que l'électro-oculogramme sont facultatifs, mais inclus dans le tarif. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
pour un test de 2 heures à moins de 4 heures d'enregistrement, par patient |
|
|
|
|
pour un test de 4 heures à moins de 8 heures d'enregistrement, par patient |
|
|
|
|
pour un test de 8 heures et plus d'enregistrement, par patient |
|
|
|
|
|
|
