| Codes |
Messages explicatifs |
| 00 |
Demande de paiement ayant servi à l'évaluation de la demande de paiement identifiée sur la ligne précédente. |
| 02 |
Demande de paiement payée avec modification du montant demandé. |
| 03 |
Demande de paiement payée avant appréciation, paraîtra avec un code 10, 11 ou 12; ne pas faire de demande de révision. |
| 04 |
Demande de paiement annulée; à resoumettre le cas échéant. |
| 05 |
Demande de paiement reçue, en cours de traitement, reparaîtra sur un état de compte subséquent. |
| 10 |
Rectification après appréciation (déjà parue avec code 03). |
| 11 |
Annulation après appréciation à resoumettre le cas échéant (déjà parue avec code 03). |
| 12 |
Paiement maintenu après appréciation (déjà parue avec code 03). |
| 19 |
Forfait payé selon le groupe de vulnérabilité, le lieu de suivi, le taux de rémunération Annexe XII. |
| 20 |
Demande de paiement reçue en révision, reparaîtra après traitement sur un état de compte subséquent. |
| 21 |
Demande de paiement ou demande de remboursement révisée à votre demande. |
| 22 |
Demande de paiement ou demande de remboursement révisée par la Régie. |
| 23 |
Demande de révision payée à zéro. |
| 29 |
Révision du forfait annuel payé, en fonction des changements survenus en cours de période. |
| 30 |
Intérêt sur demande de paiement. |
| 40 |
Ajustement rétroactif sur salaire. |
| 41 |
Paiement d'avantages sociaux. |
| 50 |
Demande de paiement reçue, traitée et retenue (faillite, saisie, décès, arrêt de paiement, statut d'inscription). |
| 88 |
Paiement spécial (forfaitaire, rétroactivité, etc.). |
| 90 |
Ajustements spéciaux de révision. |
| 91 à 95 |
Ajustements spéciaux de révision; l'information est incluse ou suivra sous pli séparé. |
| 96 |
DP (Demande de paiement) révisée suite au problème informatique pour lequel nous vous avions émis une avance sur le paiement du 3 mai AA. |
| 97 et 98 |
Ajustement spéciaux de révision, l'information est incluse ou suivra sous pli séparé. |
| 99 |
Demande de paiement révisée par suite de l'appréciation d'un professionnel de la santé évaluateur de la Régie. |
| 100 |
Le numéro d'assurance maladie est illisible ou incomplet. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 101 |
Le numéro d'assurance maladie et l'identification de la personne assurée sont absents, incomplets, invalides ou illisibles. |
| 102 |
Le numéro d'assurance maladie est invalide et l'identification du prestataire, telle que fournie, ne nous permet pas de le reconstituer. Veuillez vérifier et soumettre un nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 103 |
Le numéro d'assurance maladie ne figure pas à nos fichiers. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 104 |
Le numéro d'assurance maladie inscrit sur la demande de paiement ne figure pas à nos fichiers et ne correspond pas à l'identification du prestataire. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 105 |
La personne n'est pas admissible au régime de l'assurance maladie à la date des services. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 107 |
Le numéro d'assurance maladie ne correspond pas à l'identification du prestataire, telle que fournie. Veuillez vérifier et, conformément à la section 3.2.1 : Identité du prestataire sous l'onglet 3. Rédaction de la demande de paiement, soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
|
| 110 |
La carte d'assurance maladie est expirée à la date des services, selon nos fichiers. |
| 111 |
Le numéro d'assurance maladie et l'identification du prestataire sont absents, illisibles ou incomplets. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 112 |
L'identification du prestataire est absente, illisible ou incomplète. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 113 |
Le numéro d'assurance maladie est absent et la date de naissance est postérieure à la date des services rendus. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 114 |
La carte d'assurance maladie est expirée à la date des services et, de plus, la personne n'est pas assurée par le régime d'assurance maladie. |
| 115 |
L'identification du prestataire, telle que fournie, ne correspond pas à celle figurant au fichier du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 116 |
Le numéro d'assurance maladie est absent du fichier du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 117 |
La personne n'est pas admissible à un programme d'aide financière de dernier recours à la date des services. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 123 |
La personne identifiée sur une demande de paiement ou de remboursement ne figure pas à nos fichiers. |
| 131 |
Le prestataire n'est pas admissible aux services de prothèse dentaire reçus parce qu'à la date de ces services, le délai de carence de 24 mois, applicable à la date de l'admissibilité à un programme d'aide financière de dernier recours, n'est pas respecté. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 140 |
Demande de paiement révisée à votre demande et sans impact monétaire. |
| 141 |
Demande de paiement révisée par la Régie et sans impact monétaire. |
| 142 |
La carte d'assurance maladie de la personne assurée est annulée à la date de service selon l'information disponible à la RAMQ. |
| 171 |
Le service n'est pas payable, car la personne assurée en a déjà fait le paiement à l'établissement où les services ont été rendus. |
| 197 |
Lorsqu'il y a, à la même séance ou à l'intérieur de 30 jours, confection d'une nouvelle prothèse en plus d'un remplacement dû à un bris ou à une perte, ces services doivent être facturés sous le code d'acte 51120 ou 52260, et le total des honoraires payables doit correspondre à 75 % du tarif. Voir le point 3.2.6.1 de l'onglet 3. Rédaction de la demande de paiement pour les instructions de facturation simultanée de deux prothèses, et soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 198 |
Selon leur libellé, les codes d'acte 51120, 51121, 52260 ou 52261 doivent être utilisés lorsqu'un service a été rendu pour les deux maxillaires à la même séance ou à l'intérieur de 30 jours. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 199 |
L'acte pour lequel vous demandez paiement ne peut être payé car les informations apparaissant dans la case RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ou sur le formulaire Demande de prothèses dentaires acryliques sont incompatibles avec le code d'acte réclamé. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 200 |
Les services pour lesquels vous demandez paiement ont été fournis alors que vous étiez inadmissible à recevoir paiement de la Régie. |
| 202 |
Selon les renseignements dont nous disposons, vous n'étiez pas admissible à recevoir paiement de la Régie à la date des services puisque vous n'avez pas signé l'accord prescrit à cette fin. Veuillez soumettre votre demande au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. |
| 211 |
Honoraires payés directement au dispensateur, parce qu'il n'est pas membre du groupe dont le numéro figure sur la demande de paiement. |
| 212 |
Honoraires payés directement au dispensateur, parce que le numéro de groupe est illisible. |
| 213 |
Honoraires payés directement au dispensateur, parce que le numéro de groupe ne figure pas à nos fichiers. |
| 311 |
La date de naissance du prestataire est postérieure à la date des services rendus. |
| 312 |
La date des services rendus est postérieure à la date de réception de la demande de paiement à la Régie. |
| 313 |
Le délai de facturation est expiré selon la Loi sur l'assurance maladie. |
| 314 |
La refacturation d'une demande de paiement doit comporter les renseignements suivants :
-La lettre « B » doit être inscrite dans la case C.S.
-Le numéro d'identification de la demande de paiement initiale refusée ainsi que la date de l'état de compte sur lequel elle figurait doivent être inscrits dans la case RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES. Voir les sections 4.4.4 et 4.5 sous l'onglet 4. Paiement - Messages explicatifs. |
|
| 320 |
La date des services facturés sur cette demande de paiement est impossible. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 321 |
La date des services facturés sur cette demande de paiement est absente, illisible ou incomplète. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 322 |
Il y a plus d'une date pour les services facturés sur cette demande de paiement. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 323 |
Paiement refusé en raison du non respect du délai entre la date d'autorisation de la Demande de prothèses dentaires acryliques émise par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale et la date des services. |
| 324 |
La date d'autorisation de la Demande de prothèses dentaires acryliques est absente, illisible, invalide ou incomplète. |
| 325 |
Le délai de refacturation est expiré selon l'accord. |
| 326 |
Le délai de révision est expiré selon l'accord. |
| 333 |
Les honoraires de l'acte sont non payables. Vous devez vous conformer à l'avis relié au code d'acte facturé. |
| 355 |
En fonction du libellé de l'acte au tarif d'honoraires. |
| 356 |
En fonction de la nature de l'acte. |
| 358 |
En raison de son libellé, une seule prothèse est payable pour cet acte au cours d'une même séance. |
| 360 |
Le code d'acte est absent, illisible ou incomplet. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 362 |
L'acte effectué doit être facturé, sous réserve, par l'entremise du code indiqué en référence. |
| 365 |
Le code d'acte ne figure pas à l'onglet 5. Tarif de votre manuel. |
| 366 |
Le code d'acte ne figure pas à l'onglet 5. Tarif de votre manuel à la date des services. |
| 370 |
L'âge du prestataire est incompatible avec l'acte réclamé sur cette ligne. |
| 372 |
En raison de leur nature respective, il y a inclusion ou incompatibilité entre cet acte et celui indiqué en référence. |
| 373 |
En raison de leur libellé respectif, il y a inclusion ou incompatibilité entre cet acte et celui indiqué en référence. |
| 374 |
En raison de leur nature respective, il y a inclusion ou incompatibilité entre cet acte et celui indiqué en référence, déjà réclamé par un autre professionnel. |
| 375 |
En raison de leur libellé respectif, il y a inclusion ou incompatibilité entre cet acte et celui indiqué en référence, déjà réclamé par un autre professionnel. |
| 401 |
L'acte pour lequel vous demandez paiement est payé selon le code d'acte indiqué à l'état de compte. |
| 404 |
L'acte pour lequel vous demandez paiement n'est pas assuré pour ce prestataire. |
| 406 |
L'acte pour lequel vous demandez paiement est assuré pour un prestataire d'un programme d'aide financière de dernier recours, seulement. |
| 407 |
Ce code d'acte est incompatible avec celui indiqué en référence. |
| 408 |
Ce code d'acte est incompatible avec celui indiqué en référence et déjà réclamé par un autre professionnel. |
| 414 |
L'acte pour lequel vous demandez paiement a déjà été payé à un autre professionnel. |
| 415 |
L'acte ou les actes pour lesquels vous demandez paiement vous ont déjà été payés. Voir le numéro de contrôle externe de la demande de paiement en référence. |
| 419 |
Selon la règle 1 du tarif, cet acte est inclus ou incompatible avec celui indiqué en référence et déjà réclamé par un autre professionnel. |
| 431 |
Le prestataire est un revendicateur du statut de réfugié dont le carnet de réclamation porte la mention « Document de CIC requis » (CIC : Citoyenneté et Immigration Canada). La personne doit détenir une carte d'assurance maladie valide pour que la Régie assume le coût des services. |
| 433 |
Le service pour lequel vous demandez paiement ne peut être réclamé plus d'une fois dans une période donnée. |
| 434 |
Vous devez joindre les pièces justificatives demandées conformément à l'avis concernant le code d'acte facturé. |
| 486 |
Selon la règle 1 du tarif, cet acte est inclus ou incompatible avec celui indiqué en référence. |
| 610 |
Le total des honoraires est rectifié selon la somme des honoraires demandés. |
| 611 |
Les honoraires de cette demande de paiement vous ont été payés par erreur. |
| 615 |
Aucun montant d'honoraires n'est indiqué sur la demande de paiement. |
| 616 |
En raison de son libellé, la réparation de prothèse est payable par prothèse réparée, par maxillaire et non par dent réparée. |
| 617 |
Conformément au maximum prévu au tarif. |
| 618 |
En fonction du maximum permis au tarif et déjà payé à un autre professionnel. |
| 623 |
Honoraires rectifiés pour correspondre au tarif en vigueur et au montant demandé. |
| 624 |
Les honoraires d'une des lignes de service vous ont été payés en double. |
| 649 |
Paiement refusé en raison de l'absence des renseignements exigés dans le cas de remplacement d'une prothèse dentaire acrylique à la suite d'une chirurgie buccale. |
| 651 |
En raison d'un défaut de complètement. |
| 654 |
Conformément à la règle 5 du tarif, vous devez nous indiquer la raison qui motive le remplacement de prothèse. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. Voir la section 3.2.6 sous l'onglet 3. Rédaction de la demande de paiement. |
| 655 |
Aucun service ne paraît sur la demande de paiement. |
| 665 |
Les honoraires demandés sont incompatibles avec les données inscrites sur la ligne correspondante. |
| 666 |
Les honoraires demandés sont incompatibles avec les données inscrites sur la ligne correspondante et l'information apparaissant dans la case RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ne nous permet pas de corriger cette incompatibilité. |
| 677 |
Lors du remplacement d'une prothèse dentaire complète ou partielle en dedans de la période de huit (8) ans pour les cas de perte ou de bris irréparable, l'aide permise est alors égale à la moitié du taux prévu. |
| 680 |
Consécutivement à une appréciation particulière d'ordre médical, juridique ou administratif. |
| 683 |
Conformément au tarif en vigueur à la date des services et aux renseignements donnés sur la demande de paiement. |
| 690 |
Lettre explicative envoyée sous pli séparé. |
| 691 |
Honoraires modifiés pour correspondre à ceux prévus au tarif avant l'entrée en vigueur d'une modification ou d'un amendement négocié. |
| 692 |
Honoraires modifiés pour correspondre à ceux prévus au tarif depuis l'entrée en vigueur d'une modification ou d'un amendement négocié. |
| 880 |
Service révisé suite à l'analyse de votre facturation par la Régie. Aucune refacturation n'est possible pour ce service. Seule une demande de révision est possible. |
| 892 |
Service modifié ou révisé à la suite d'une évaluation dentaire par la Régie et selon les renseignements fournis. Aucune refacturation n'est acceptée pour ce service. Seule une demande de révision peut être présentée accompagnée des renseignements complémentaires qui justifient votre facturation. |
| 900 |
Demande de paiement annulée suite à votre demande. |
| 901 |
L'exemplaire du dispensateur a été envoyé à la place de la copie de la Régie. |
| 902 |
Demande de paiement non dûment signée. |
| 903 |
Demande de paiement mutilée. |
| 904 |
Demande de paiement non rédigée sur le formulaire approprié à votre catégorie de pratique. |
| 905 |
Demande de paiement révisée et modifiée selon les renseignements fournis sur votre demande de révision. |
| 906 |
Les données inscrites sur la demande de paiement sont illisibles. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 909 |
Aucun service n'est inscrit sur la demande de paiement. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 912 |
Le numéro d'autorisation et la date de cette autorisation doivent être inscrits dans les cases prévues à cette fin lors de la facturation d'un service de confection, de remplacement ou de regarnissage de prothèse dentaire acrylique. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 916 |
Facturation non conforme aux instructions fournies. |
| 920 |
Demande de révision non rédigée sur le formulaire approprié. |
| 925 |
Pour faire suite aux communications antérieures. |
| 930 |
Vous n'avez fourni aucune réponse à notre demande de renseignements. |
| 936 |
Les services facturés ne sont pas assurés en vertu du Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles. |
| 940 |
Le numéro d'inscription du dispensateur à la Régie, qui figure sur votre demande de paiement ne comporte pas sept chiffres ou est erroné (voir la section relative à l'identité du denturologiste, sous l'onglet 3. Rédaction de la demande de paiement. Veuillez soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 942 |
La date des services est absente, incomplète ou erronée (voir la section : Avant-propos, sous l'onglet 3. Rédaction de la demande de paiement). Veuillez soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 944 |
Tout acte dont les honoraires sont de 1 000 $ ou plus doit figurer seul sur une demande de paiement. Veuillez corriger et soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 946 |
Le numéro de la demande de paiement est erroné, illisible ou incomplet. Veuillez soumettre une nouvelle demande de paiement. |
| 951 |
Paiement rectifié pour faire suite à une étude du service des Enquêtes. |
| 952 |
Paiement rectifié pour faire suite à une étude du service des Profils médicaux. |
| 959 |
Données réservées à l'usage de la Régie; ne pas en tenir compte. |
| 969 |
En raison d'un ou des éléments suivants : le libellé (description), la nature de l'acte, la règle d'application, les notes au tarif, les procédés techniques ou les renseignements inscrits à l'AVIS, le code d'acte est non payable s'il n'est pas précédé d'un autre acte qui lui est prérequis ou si la présence de l'acte prérequis ne rencontre pas les critères établis selon les éléments précités. |