MANUEL DES MÉDECINS SPÉCIALISTES
RÉMUNÉRATION À L'ACTE
FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR
En vertu de l'Accord-cadre du 1er octobre 1995, les dispositions relatives au déplacement sont regroupées à l'annexe 23 de l'Entente.
La présente section du Manuel des médecins spécialistes comporte deux parties :
1. le texte intégral de l'annexe 23 ;
2. les instructions de facturation qui s'y rapportent.
ANNEXE 23.
FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR
ARTICLE 1.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.1 Celui auquel un centre hospitalier fait appel comme consultant, est remboursé par la Régie de ses frais de déplacement.
L'indemnité est de 0,86 $ par kilomètre (distance unidirectionnelle). On compte la distance du point de départ situé au Québec d'où le déplacement est entrepris jusqu'au centre hospitalier.
Seuls sont remboursés les déplacements de plus de 40 kilomètres.
1.2 Les frais de séjour d'un consultant sont remboursés par le centre hospitalier.
1.3 S'ajoute une indemnité de 109 $ l'heure pour le temps de déplacement s'il s'agit :
a) d'un médecin psychiatre qui est consultant dans un établissement mentionné en annexe;
b) d'un médecin spécialiste qui doit se déplacer pour faire un prélèvement d'organes, en préparation d'une greffe.
AVIS : Pour le temps de déplacement, utiliser :
- le code de facturation 09992;
- s'il y a lieu, l'élément de contexte Déplacement pour prélèvement d'organes.
c) d'un médecin spécialiste qui se déplace pour dispenser des soins dans une discipline et un établissement visés aux lettres d'entente nos 102 ou 112, à moins que cet établissement ne soit déjà visé par l'article 2.
AVIS : Pour le temps de déplacement, utiliser la Facture de frais de déplacement et le code de facturation 09992.
AVIS : Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui exerce dans le cadre de la Lettre d'entente no 157 auprès d'un établissement visé par le mécanisme de remplacement et de support a également droit à l'indemnité prévue pour le temps de déplacement peu importe le territoire où est situé cet établissement.
d) d'un médecin spécialiste qui se déplace à Québec afin d'agir à titre de médecin-escorte lors du transport de patients dans le cadre du système d'évacuation aéromédicale.
AVIS : Vous devez réclamer votre temps de déplacement dans la case HEURES DE DÉPLACEMENT sur le formulaire Demande de paiement - Tarif horaire, honoraires forfaitaires et vacation (1215) utilisé pour vos frais de transport (kilométrage). Le temps de déplacement est remboursable uniquement avec la facturation des codes d'activité 078127 ou 078128.
e) d’un médecin spécialiste qui doit dispenser des soins dans le cadre d’un poste réseau.
ARTICLE 2.
TERRITOIRES DÉSIGNÉS
2.1 Celui qui se rend donner des soins dans un centre hospitalier d'un territoire désigné par le ministre, est remboursé comme suit :
a. La Régie lui paie ses frais réels de déplacement (avion, train, taxi ou location de voiture); on lui accorde 0,86 $ par kilomètre (distance unidirectionnelle), pour l'usage de son automobile.
Il présente les pièces justificatives.
L'utilisation du taxi comme moyen de transport doit être justifiée et est réservée à de courtes distances dont il faut indiquer les points de départ et de destination.
b. Le centre hospitalier paie ses frais de séjour.
2.2 S'ajoute une indemnité de 109 $ l'heure pour le temps de déplacement du médecin spécialiste, jusqu'à concurrence d'un maximum de 9 heures par trajet unidirectionnel.
2.3 On calcule le temps de déplacement alloué en regard du mode de transport utilisé par le médecin spécialiste :
a) Transport aérien ou ferroviaire
La durée totale du trajet (aller-retour) est calculée sur la base des heures d'arrivée et de départ telles que fixées par le transporteur aérien ou ferroviaire. Dans le cas du transport aérien, à l'exception d'un vol par avion ou hélicoptère personnel ou nolisé, une allocation d'une heure pour l'aller et d'une heure pour le retour est également ajoutée pour compenser le temps d'attente relié à l'utilisation de ce mode de transport. De plus, le temps de déplacement requis pour se rendre à l'aéroport et au centre hospitalier est compensé selon les modalités prévues à l'alinéa b).
b) Utilisation d'une automobile (véhicule personnel ou loué ou taxi) ou d'un autobus
Le temps de déplacement est calculé selon la formule suivante :
Kilométrage total (aller-retour) |
= |
durée de déplacement |
80 km/hre |
|
|
et les distances sont établies selon les outils de mesure déterminés par les parties négociantes.
AVIS : L'outil déterminé par les parties négociantes est Google Maps Canada.
2.4 Celui qui se rend donner des soins dans un centre hospitalier d'un territoire désigné est compensé pour un temps d'attente imprévu (exemples : une intempérie ou un retard de son envolée).
On lui accorde alors une indemnité de 109 $ l'heure pour son temps d'attente, maximum 9 heures par jour (y compris le temps de déplacement).
ARTICLE 3.
FRAIS MAXIMAUX
3.1 Sauf dans les cas autorisés par les parties négociantes, un médecin spécialiste ne peut demander paiement de frais de déplacement (y compris l'indemnité horaire) que pour la première tournée de consultation qu'il effectue dans un centre hospitalier, au cours d'une semaine.
1.1 LISTE DES ÉTABLISSEMENTS (médecins psychiatres)
Région 01
- Centre de jeunesse du Bas-Saint-Laurent
- Centre hospitalier et d'hébergement de Rivière-du-Loup : Centre hospitalier régional du Grand-Portage
- Centre hospitalier régional de Rimouski
- Hôpital de Mont-Joli
Région 02
- Centre Le Jeannois : Pavillon de l'Hôtel-Dieu d'Alma
Hôpital de Chicoutimi
- Hôtel-Dieu de Roberval
Région 03
- Centre hospitalier de Charlevoix
- Centre hospitalier Saint-Joseph de la Malbaie
Région 04
- Carrefour de Santé et Services sociaux de la Saint-Maurice : Centre hospitalier Saint-Joseph de La Tuque
- CH du Centre-de-la-Mauricie
- Hôpital Saint-Julien
Région 05
- CSSS du Granit
Région 07
- Centre hospitalier de Maniwaki
- Le CLSC, le CHSLD et le Centre hospitalier du Pontiac : Centre hospitalier du Pontiac et Point de service CLSC
- Le CLSC et CHSLD de la Petite-Nation : CLSC de la Petite-Nation
Région 08
- Centre de santé Sainte-Famille
- Centre hospitalier de Val-d'Or
- Centre hospitalier Hôtel-Dieu d'Amos
- Centre hospitalier Malartic
- Centre hospitalier Rouyn-Noranda
- Réseau de la santé et des services sociaux des Aurores Boréales : Centre hospitalier La Sarre et Centre hospitalier Saint-Jean
Région 09
- Centre hospitalier Régional Baie-Comeau
- Centre hospitalier Régional de Sept-Iles
Région 11
- Centre hospitalier Baie-des-Chaleur s
- Centre hospitalier de Chandler
- Centre hospitalier de l'Archipel
- Centre hospitalier de Gaspé : Centre hospitalier Mgr Ross
- Hôpital des Monts
Région 12
- Centre hospitalier Beauce-Etchemin
- Centre hospitalier de la Région de l'Amiante
- Hôtel-Dieu de Montmagny
- Les CLSC et CHSLD de la MRC des Etchemins : Sanatorium Bégin
Région 14
- Centre hospitalier régional De Lanaudière
Région 15
- Centre hospitalier Laurentien
- CH et Centre de réadaptation Antoine-Labelle : Centre de l'Annonciation
RÈGLES D'APPLICATION ET PLAFONNEMENTS
1. RÈGLES D'APPLICATION
RÈGLE D'APPLICATION NO 1
CURE D'HYPOSENSIBILISATION
Abrogé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 2
THÉRAPIE DE COMMUNICATION
On ne peut ajouter au tarif d'une visite, celui d'une thérapie de communication, sauf si le temps consacré au malade a dépassé 60 minutes.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Durée de la visite de 60 minutes et plus. |
Celui qui demande paiement d'une thérapie de communication, doit joindre au relevé d'honoraires des notes explicatives.
AVIS : |
Le médecin ayant migré à la nouvelle facturation à l'acte, qui demande le paiement d'une thérapie de communication, ne doit pas joindre les notes explicatives à la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, mais doit les conserver au dossier pour références ultérieures. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 3
OPHTALMOLOGIE
Actes chirurgicaux
Certaines chirurgies pratiquées au cours d'une même séance sont comprises dans le tarif de la chirurgie principale, si elles touchent le même oeil.
Ces chirurgies sont :
07801 Iridotomie, iridectomie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie
07802 Trabéculoplastie, iridoplastie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie
07051 Sphinctérotomie
07052 Synéchotomie irienne (corélyse)
07137 Iridectomie périphérique ou complète
07811 Cyclodialyse
07814 Corectopie
07461 Exploration chirurgicale d'un globe oculaire
07331 Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction
07330 Ponction du vitré par la pars plana dans un cas d'endophtalmie pour culture et pour injection de médicaments, avec ou sans cryopexie
AVIS : |
Pour chaque intervention, identifier de quel côté celle-ci a été effectuée à l'aide des éléments de contexte Intervention côté droit et Intervention côté gauche. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 4
CHIRURGIES ET PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES MULTIPLES AU COURS D'UNE SÉANCE EN OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
En obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, un seul honoraire est accordé pour l'ensemble des procédés diagnostiques et thérapeutiques apparaissant sous la rubrique Obstétrique-gynécologie et des chirurgies pratiquées au cours de la même séance. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé.
Toutefois, en plus du paiement de l'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé, sont également payés à demi-tarif (MOD=050), lorsque accomplis au cours de la même séance, les procédés diagnostiques et thérapeutiques n'apparaissant pas à la rubrique Obstétrique-gynécologie, l'insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non, l’exérèse d’un dispositif intra-utérin hormonal ou non lorsque effectué au cours de la même séance que l’insertion d’un nouveau dispositif intra-utérin hormonal ou non, la biopsie de l'endomètre, les chirurgies digestives et l'exérèse d'un ou plusieurs ganglions(s) sentinelle(s) effectuées lors d'une chirurgie oncologique, les chirurgies du sein, l'hystéroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans canulation des trompes et, avec ou sans hystéro-salpingographie, cystorraphie pour rupture de la vessie, urétro-cystoscopie diagnostique et thérapeutique, colposacropexie avec bande ainsi que les chirurgies mentionnées au chapitre Gynécologie sous la rubrique Vulve et orifice inférieur du vagin et « Divers ». Également, lorsque l'acte « urétropexie, toutes techniques », est effectué, cet acte est toujours payé à demi-tarif (MOD=50) et, parmi les autres actes effectués au cours de la même séance, celui dont le tarif est le plus élevé est alors payé à plein tarif.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie ou PDT multiple pratiqué au cours de la même séance en obstétrique-gynécologie. |
De plus, nonobstant la règle 8.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, lorsqu'un médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie fait appel à l'expertise d'un autre médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, afin de pratiquer une chirurgie du sein, la chirurgie principale du sein effectuée par ce médecin est également payée à plein tarif.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie du sein effectuée à la demande d'un autre médecin en obstétrique ou gynécologie. |
Cette règle d'application ne s'applique toutefois pas au médecin spécialiste en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie qui assiste un chirurgien d'une autre discipline.
RÈGLE D'APPLICATION NO 6
Les prestations de soins suivantes ne donnent pas ouverture au paiement d'honoraires majorés, en urgence :
- Examen du nouveau-né normal.
- Rédaction de la déclaration de décès.
- Soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue lors d'une transplantation hépatique.
- Thérapie de communication.
- Visites pour dialyses, sauf s'il s'agit d'une dialyse aiguë entreprise d'urgence pendant l'horaire de garde.
- Réanimation cardio-respiratoire.
- Les visites en pratique hors discipline.
- La visite de contrôle en anesthésie.
- Anesthésie en soins palliatifs – visite de suivi, par jour (services médicaux codés 41023 et 41024).
- Anesthésie en soins palliatifs – Tournée des malades le week-end (services médicaux codés 41025 et 41028).
- Soins de ventilation – Niveau I – Contrôle subséquent par visite ou contrôle subséquent le week-end (services médicaux codés 00927 et 41029).
- Soins de ventilation – Niveau II – Contrôle subséquent par visite ou contrôle subséquent le week-end (services médicaux codés 00991 et 41030).
- Unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée) par malade.
- Supervision de la tamponnade oesophago-gastrique par tube ballon, par jour.
- Forfaits de prise en charge du patient et forfaits de prise en charge de l'unité aux soins intensifs.
- Forfait pour chirurgies tumorale ou oncologique complexes (chirurgie oncologique ou pour lésions tumorales à comportement invasif ou récidivant : tumeur à cellule géante, tumeur desmoïde ou tumeur fibreuse solitaire (sauf pour les honoraires d’anesthésie)).
- Thérapie immuno-suppressive pour transplantations rénale, hépatique ou pancréatique, pulmonaire ou cardio-pulmonaire, traitement complet pré et post-opératoire.
- Forfait pour le Programme national pour les victimes de traumatisme par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d'urgence.
- Forfait quotidien d'activités professionnelles de l'unité selon le Programme national de services pour les personnes victimes de brûlures graves.
- Forfait quotidien de responsabilité chirurgicale d'un patient selon le Programme national de services pour les personnes victimes de brûlures graves.
- Coloscopie et intubation caecale pour confirmation diagnostique, suite à un examen de dépistage positif par recherche de sang occulte dans les selles.
- En cardiologie, le supplément à la visite principale, si médecin traitant pour patient admis en urgence (service médical codé 15703).
- Anesthésie en douleur aiguë et/ou post-opératoire (services médicaux codés 41040, 41041, 41051, 41052, 41042, 41043, 41053 et 41054).
- Anesthésie en douleur chronique (services médicaux codés 41055, 41056, 41057, 41058, et 41059)
RÈGLE D'APPLICATION NO 7
CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE
Pour le médecin classé en chirurgie thoracique ou en chirurgie cardiovasculaire et thoracique, les visites pré-opératoires sont comprises dans le tarif de la chirurgie sauf celles qui sont faites plus de 90 jours avant la chirurgie.Toutefois, les évaluations préopératoires préopératoires (codes d’actes 15382, 15383, 15384 et 15385) sont payables en sus de la chirurgie, si effectuées dans les 90 jours précédents.
Pour les fins d'application de cette règle, les chirurgies visées sont celles apparaissant au chapitre SYSTÈME CARDIAQUE, sous les rubriques Actes généraux, Coeur et péricarde, Chirurgie coronarienne, Chirurgie de l'arythmie et Appareil vasculaire, thoracique. Sont également visées les chirurgies codées 04662, 04677 et 04688.
RÈGLE D'APPLICATION NO 8
URGENCES
Le médecin spécialiste qui voit un malade aux urgences, est payé suivant la tarification des visites en externe.
Toutefois, on lui accorde le tarif de l'hospitalisation s'il s'agit d'un malade qui séjourne aux urgences en attendant d'être dirigé aux étages.
La visite principale aux urgences donne droit au supplément de la consultation, aux conditions établies au Préambule général.
RÈGLE D'APPLICATION NO 9
OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
L'avortement thérapeutique s'entend de l'évacuation du placenta et du foetus chez une patiente gravide; il est pratiqué en centre hospitalier ou dans un autre établissement désigné par les parties négociantes.
Le médecin qui pratique un avortement thérapeutique dans un établissement désigné par les parties négociantes a également droit au paiement de l'honoraire prévu à la règle 28 du Préambule général lorsqu'il procède à une sédation-analgésie.
Aucun honoraire ne peut être demandé pour un avortement pratiqué en cabinet privé; il en est de même pour les soins qui y sont reliés, donnés par le médecin avorteur.
AVIS : Pour la facturation du PG-28 relativement aux codes 06137, 06909 et 06949, utiliser le code de facturation 70007.
Le rôle 1 doit être utilisé pour la facturation de ce code.
RÈGLE D'APPLICATION NO 10
ÉCHOGRAPHIE OBSTÉTRICALE ET PELVIENNE
Lorsqu'une échographie pelvienne et une échographie obstétricale sont pratiquées le même jour, un seul examen est payé : on applique alors l'honoraire plus élevé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 11
TOMODENSITOMÉTRIE
11.1 En tomodensitométrie, il n'y a pas ouverture au paiement d'honoraires dans un centre hospitalier ne possédant pas de tomodensitomètre ou pour un examen dont le procédé a été exécuté dans un laboratoire.
11.2 Le médecin radiologiste ne peut réclamer le paiement de plus d'un examen de tomodensitométrie par région anatomique, par patient, par établissement, par jour.
Cette règle ne s'applique pas dans les établissements désignés par les parties négociantes.
RÈGLE D'APPLICATION NO 12
RÉSONANCE MAGNÉTIQUE
En résonance magnétique, il n'y a pas ouverture au paiement d'honoraires dans un centre hospitalier ne possédant pas d'appareil de résonance magnétique ou pour un examen dont le procédé a été exécuté dans un laboratoire.
RÈGLE D'APPLICATION NO 14
OSTÉODENSITOMÉTRIE RADIOLOGIQUE DXA OU PDXA
Les services médicaux « Mesure de la densité osseuse : ostéodensitométrie radiologique DXA » (codes 08243, 08245 et 08246) et « Microradiographie des mains ou ostéodensitométrie avec appareillage périphérique PDXA » (code 08247) ne peuvent être pratiqués que sur indications médicales précises.
Un seul honoraire de consultation et, le cas échéant, de laboratoire pour ces examens est exigible quel que soit le nombre de sites.
L'honoraire de ces examens n'est exigible qu'une fois par période de 12 mois, par patient. Toutefois, sur indication médicale particulière (tels stéroïdes à haute dose, biphosphonates, greffés rénaux, hémodialyse, polytraumatisés neurologiques), il peut être exigible à tous les six mois au cours des 18 premiers mois.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications médicales, mais les conserver au dossier aux fins de références.
Pour donner ouverture au paiement de l'honoraire de consultation, le médecin radiologiste doit ajouter un rapport écrit au rapport informatisé produit par le logiciel de l'appareil.
Lorsqu'un de ces examens a été dispensé à un patient, les services médicaux colonne dorsale (code 08042), bassin 1 incidence (code 08054), colonne lombaire ou lombo-sacrée (code 08059) et hanche unilatérale – 2 incidences ou plus (code 08080) ne peuvent être facturés par la suite à ce même patient lors d'une même séance ou dans les 30 jours suivants dans le même établissement, à la demande du même médecin référant, sauf sur indications cliniques spécifiques tels traumatismes et fractures.
RÈGLE D'APPLICATION NO 16
OSTÉODENSITOMÉTRIE ISOTOPIQUE
L'ostéodensitométrie isotopique ne peut être pratiquée que sur indications médicales précises.
En médecine nucléaire, un seul honoraire de l'examen de l'ostéodensitométrie isotopique est exigible quel que soit le nombre de sites.
L'honoraire de l'ostéodensitométrie isotopique n'est exigible qu'une fois par année par patient, sauf pour contrôler un traitement pour ostéoporose où la limite est de 2 par année.
RÈGLE D'APPLICATION NO 17
MÉDECINE NUCLÉAIRE
Pour un même patient, lorsqu'une ou des perfusions myocardiques (08660) ainsi qu'une ou des tomographies assistées du coeur (08702) sont pratiquées le même jour, seul le paiement d'une ou des tomographies peut être exigé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 18
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
En oto-rhino-laryngologie, un médecin ne peut réclamer qu'un seul honoraire de visite par jour, par patient, en clinique externe et en cabinet privé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 19
CARDIOLOGIE
1. En cardiologie, aucun honoraire de visite n'est exigible en cabinet privé ou en clinique externe pour un patient lorsqu'une échographie cardiaque a été payée au même médecin, pour le même patient, le même jour.
Toutefois s'il fait, le même jour, une consultation en clinique externe et une échographie cardiaque et s'il rédige un rapport de consultation en plus du rapport spécifique sur l'échographie, le médecin a droit au paiement de la consultation et à 50 % des tarifs de l'échographie cardiaque.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Consultation en clinique externe effectuée le même jour. |
Cette règle ne s'applique pas à l'analyse des flux intra-cardiaques foetaux, l'échocardiographie foetale, l'échocardiographie avec sonde endo-oesophagienne, l'échographie intracoronarienne de même qu'à l'enregistrement d'images des cavités cardiaques, de l'aorte, des veines caves ou des artères pulmonaires par voie endovasculaire.
Cette règle ne s’applique également pas au service médical « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux (code 08303) », lorsque ce service donne droit au paiement d’un supplément de télémédecine en vertu du Protocole concernant la télémédecine et qu’il est effectué auprès d’un enfant de moins de quatorze ans.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Service dispensé en vertu du Protocole d'accord concernant la télémédecine. |
Cette règle ne s’applique également pas à la visite principale ou la visite de contrôle effectuée en clinique externe, lorsque réclamée le même jour qu’une échographie cardiaque codée 08304, 08341 ou 08380.
2. En cardiologie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
3. En cardiologie, les honoraires des services médicaux « temps angioradiologique et angioplastique » (code 00662) et « temps angioradiologique » (code 00631) ne peuvent être réclamés lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé à un patient dans les trente jours suivant la prestation à ce même patient du service médical « Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires avec ou sans coronarographie » (code d'acte 20506) ou « Coronarographie : bénéficiaire de 2 ans ou plus » (code 00294).
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
Également, la présente règle ne s'applique pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé, suite à un transfert du patient d'un établissement effectuant déjà de l'angioplastie, dans un établissement offrant des services spécialisés de niveau tertiaire en angioplastie et qui est désigné par les parties négociantes.
4. Abrogé.
5. Les services médicaux « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux » et « Étude de la morphologie cardiaque foetale et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques foetaux par Doppler continu ou pulsé ou les deux », sont rémunérés aux trois quarts du tarif lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé à un patient, par un médecin classé en cardiologie, dans les trente jours suivant la prestation de l'un ou l'autre de ces services médicaux à ce même patient, par ce même médecin ou un autre médecin classé en cardiologie.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Autre étude de la morphologie cardiaque (08303) ou de la morphologie cardiaque foetale (08311) effectuée dans les 30 derniers jours par un médecin cardiologue.
Aux fins de l’application de cette règle, on ne considère toutefois pas le premier de ces services lorsque celui-ci donne droit au supplément de télémédecine prévu au Protocole concernant la télémédecine et qu’il est dispensé auprès d’un enfant de moins de quatorze ans.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Service en exception à la règle d'application 19.5. |
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'annexe 5.
La présente règle ne s’applique également pas au service subséquent lorsque dispensé à un patient hospitalisé ou vu à la salle d’urgence. Cette exception n’est toutefois applicable qu’une fois par établissement.
6. Le service médical « Stimulation programmée du coeur incluant l'insertion des cathéters, les études pharmacologiques et la correction de l'arythmie, si nécessaire (PG-23) » (code 00176) est rémunéré aux trois quarts du tarif lorsque ce service médical est dispensé à un patient par un médecin classé en cardiologie dans les trente jours suivant la prestation de ce service médical à ce même patient, par ce même médecin ou un autre médecin classé en cardiologie.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Autre stimulation programmée du coeur (00176) effectuée dans les 30 derniers jours par un médecin cardiologue.
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque ce service médical est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
RÈGLE D'APPLICATION NO 20
NEUROCHIRURGIE
En neurochirurgie, un seul honoraire est accordé pour l'ensemble des procédés diagnostiques et thérapeutiques et les chirurgies pratiquées au cours d'une même séance, au même site.
L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé.
Certaines exceptions sont prévues dans la nomenclature.
Cette règle d'application ne s'applique toutefois pas au médecin spécialiste en neurochirurgie qui assiste un chirurgien d'une autre discipline.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie ou PDT multiple pratiqué au cours d'une même séance en neurochirurgie. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 21
CHIRURGIE
En chirurgie, sauf en neurochirurgie, en urologie et en chirurgie orthopédique, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de quatre mois, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
En neurochirurgie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de six mois, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
En urologie, l'honoraire d'une visite principale, en clinique externe ou en cabinet privé, n'est également exigible qu'une fois par période de six mois, par patient, à l'exception de la visite principale effectuée auprès d'un patient de 12 mois ou moins qui peut être réclamée une fois par période de trois mois (pour les patients de 12 mois ou moins, utiliser le code d'acte 15596 en cabinet privé et le code d'acte 15597 en clinique externe).
En chirurgie orthopédique, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de cinq mois par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
Toutefois, un médecin qui suit un malade atteint d'un cancer ou d'une tumeur intra-crânienne, ou qui le suit en raison d'une transplantation d'organe a droit au paiement d'une visite principale aux trois mois.
AVIS : |
Selon la situation, utiliser l'un des éléments de contexte suivants : - Suivi d'un patient atteint d'un cancer; - Suivi d'un patient atteint d'une tumeur intracrânienne; - Suivi d'un patient en raison d'une transplantation d'organe. |
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
Aux fins de l'application de la présente règle, la visite à la demande d'une sage-femme, la visite à la demande d'un optométriste et la visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste sont considérées comme une visite principale.
RÈGLE D'APPLICATION NO 22
DERMATOLOGIE
1. En dermatologie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de quatre mois, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
Toutefois, un malade suivi pour un cancer, peut être vu pour une nouvelle visite principale aux trois mois.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
2. En dermatologie, on ne peut réclamer, pour un patient recevant un traitement de photothérapie ou de photochimiothérapie, le paiement de l'honoraire d'une visite effectuée à la même séance.
3. En dermatologie, on ne peut réclamer, pour un patient recevant un traitement de photothérapie, de photochimiothérapie ou de photodynamie qu'un seul traitement par jour.
RÈGLE D'APPLICATION NO 23
MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
En cabinet privé, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de 4 mois, par patient.
En clinique externe, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de 7 jours, par patient.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle applicable.
RÈGLE D'APPLICATION NO 24
NEUROLOGIE
En cabinet privé ou en clinique externe, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de deux (2) mois pour un même patient. Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
En cabinet privé ou en clinique externe, l'honoraire pour un supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par période de six (6) mois pour un même patient.
RÈGLE D'APPLICATION NO 25
UROLOGIE
1. En urologie, la rémunération pour les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques sous la rubrique BLOCAGES NERVEUX DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES ainsi que la rémunération pour le service médical « implantation sous-cutanée de substances hormonales » sont comprises dans la tarification du service médical principal.
2. En urologie, le médecin qui voit un patient pour une injection médicamenteuse (papavérine ou autre) pour traiter l'impuissance n'a pas droit au paiement d'honoraires de visites.
3. En urologie, le médecin ne peut réclamer plus d'une visite par jour, par patient.
RÈGLE D'APPLICATION NO 26
PSYCHIATRIE
1. En psychiatrie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
2. En psychiatrie, le médecin ne peut réclamer plus d'une visite par jour, par patient, en ce qui a trait aux visites de contrôle et aux tournées de malades.
RÈGLE D'APPLICATION NO 27
MÉDECINE INTERNE, RHUMATOLOGIE ET GÉRIATRIE
1. En médecine interne, le supplément de consultation est payable quatre fois par année, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
En rhumatologie, le supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par année, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
En gériatrie, le supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par année, par patient, en cabinet privé. En clinique externe, il n'est exigible que deux fois par année, par patient.
2. En médecine interne, rhumatologie et gériatrie, l'honoraire d'une visite de contrôle n'est exigible qu'une fois par semaine, par patient, en centre hospitalier de soins de longue durée et en centre d'accueil.
3. Pour un patient hospitalisé, un seul honoraire de visite principale peut être réclamé, par période de sept (7) jours, par médecin spécialiste en médecine interne, pour une même hospitalisation.
Les autres visites, qui ne peuvent être considérées comme une visite de transfert, selon la règle 5.2 du Préambule général, sont payées au tarif de la visite de contrôle.
Aux fins de l'application de cette règle, on ne considère toutefois pas la visite principale du patient qui est effectuée en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général par un médecin classé en médecine interne qui voit ce patient pour la première fois durant l'hospitalisation. On ne considère également pas la visite principale du patient qui est effectuée à la salle d'urgence ou aux soins intensifs.
RÈGLE D'APPLICATION NO 28
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
1. En chirurgie orthopédique, le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires pour le service médical « Cheville, fracture, uni, bi, trimalléolaire, réduction fermée », (code 02708), lorsqu'il pratique, au cours des sept jours suivants, l'un des services médicaux de réduction ouverte pour fracture de la cheville identifié par les codes de facturation 02727, 09542, 18068, 18069 ou 18070.
2. En chirurgie orthopédique, le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires pour le service médical de réduction fermée pour fracture du fémur identifié par le code de facturation 02690, lorsqu'il pratique, au cours des sept jours suivants, l'un des services médicaux de réduction ouverte pour fracture du fémur identifié par les codes de facturation 02673, 02687, 02714, 02716, 02742, 09589 ou 18107.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
3. En chirurgie orthopédique, un seul honoraire de visite est exigible par jour, par patient.
RÈGLE D'APPLICATION NO 29
ALLERGIE
1. En allergie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par mois, par patient, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
RÈGLE D'APPLICATION NO 31
NÉPHROLOGIE
En néphrologie, un seul honoraire de visite est exigible par jour, par patient, incluant la tournée des malades.
Cette règle ne s'applique toutefois pas aux visites effectuées à la salle d'urgence ou aux soins intensifs, aux visites de dialyse prévues à l'onglet Consultation et examen et aux visites accomplies en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
RÈGLE D'APPLICATION NO 32
EXCISION DE TUMEUR BÉNIGNE OU PRÉCANCÉREUSE
L'honoraire des services médicaux « tumeur bénigne ou précancéreuse, Face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture » (code 01101) et « tumeur bénigne ou précancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture, 5 cm ou moins » (code 01108) ne peut être réclamé plus d'une fois chacun, par patient, au cours d'une même séance.
RÈGLE D'APPLICATION NO 33
ENDOCRINOLOGIE
En endocrinologie, la rémunération des services médicaux suivants est comprise dans les honoraires de visite ou de prestation de soins principale :
- Enseignement de l'amorce de l'insulinothérapie à un patient
- Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie capillaire
- Perfusion continue d'insuline
RÈGLE D'APPLICATION NO 34
RADIO-ONCOLOGIE
En radio-oncologie, les honoraires des services médicaux « Étude de dosimétrie prévisionnelle » (code 08521), « Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée de tomodensitométrie » (code 08522) et « Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie » (code 08547) ne sont exigibles qu'une fois chacun, par patient, par jour.
RÈGLE D'APPLICATION NO 35
HÉMATOLOGIE-ONCOLOGIE MÉDICALE
En hématologie-oncologie médicale, les honoraires des visites de contrôle en hospitalisation (codes 09152 et 15010), des tournées des malades le week-end (codes 09161 et 15011) et des visites de suivi oncologique (codes 09012 et 15009) ne sont exigibles qu'une fois par jour, par patient, au total pour l'ensemble.
En hématologie-oncologie médicale, un seul honoraire de visite principale en clinique externe peut être réclamé par période de sept jours, par patient, par l'ensemble des médecins classés en hématologie-oncologie médicale dans un même groupe (groupe A ou groupe B) et un même établissement. Les différents pavillons d'un centre fusionné sont considérés comme faisant partie du même établissement.
Toutefois, cette règle ne s'applique pas à la visite principale effectuée en urgence à la clinique externe pour un patient qui aurait autrement été référé à la salle d'urgence.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence. |
En hématologie-oncologie médicale, un supplément de consultation n'est exigible en clinique externe qu'une fois par période de trois mois, par patient, pour l'ensemble des médecins classés en hématologie-oncologie médicale dans un même groupe (groupe A ou groupe B) et un même établissement. Les différents pavillons d'un centre fusionné sont considérés comme faisant partie du même établissement.
Toutefois, cette règle ne s'applique pas à la première consultation effectuée en vue d'une évaluation d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Première consultation effectuée en vue d'une évaluation d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
RÈGLE D'APPLICATION NO 36
PHYSIATRIE
Abrogé.
2. PLAFONNEMENTS D'ACTIVITÉS
2.1 PA 1. Nerf somatique
Le procédé « Blocage d'un nerf somatique », code 00255, est sujet au plafonnement d'activités de 500 par semestre.
2.2 PA 3. Électroencéphalogramme
En cabinet privé, les services médicaux « Électroencéphalogramme de base » (code 00347) et « Électroencéphalogramme de sommeil » (code 00752) sont sujets à un plafonnement d'activités total de 375 par semestre, pour les deux.
2.3 PA 5. Obstétrique-gynécologie
Pour le médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, le nombre de visites prénatales faites par un médecin, est sujet au plafonnement d'activités de 12 par grossesse pour une grossesse normale.
2.4 PA 8. Blocage paravertébral
Le procédé « blocage paravertébral de nerf somatique » (code 00267) est sujet au plafonnement d'activités de 500 par semestre.
2.6 PA 17. Ophtalmologie
1. Le service médical « Bilan orthoptique : Enregistrement des mesures des déviations du regard, exclusivement dans les cas d'hétérotropie, d'amblyopie et du suivi post-opératoire du strabisme » (code 00579) est sujet à un plafonnement d'activités de 1 750 par semestre.
2. Un plafonnement d'activités de 500 par semestre au total pour les deux services médicaux suivants : "Extraction (toute technique) incluant cataracte secondaire et cristallin luxé, cataracte membraneuse ou débris de cristallin résiduel dans la chambre antérieure " (code 07227) et " Extraction de cataractes avec implantation d'une lentille intra-oculaire incluant, le cas échéant, toute forme d'anesthésie rendue par l'ophtalmologiste lorsque le service est fait comme acte principal " (code 07261).
Pour le surplus, le médecin est payé à 85 % du tarif.
3. Le service médical " Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction " (code 07331) est sujet à un plafonnement d'activités de 1 000 par semestre.
Pour le surplus, le médecin est payé à 80 % du tarif jusqu'à concurrence de 1 500. Au-delà de 1 500, le médecin est payé à 60 % du tarif.
Date de prise d'effet : 1er décembre 2015
Toutefois, on applique pour la période du 1er au 31 décembre 2015 les plafonnements suivants : Le plafonnement d'activités prévu à l'article 2 est fixé à 84 services médicaux. Les actes excédentaires sont payables à 85% du tarif ; le plafonnement prévu à l'article 3 est fixé à 168 services médicaux. Pour le surplus, le médecin est payé à 80 % du tarif jusqu'à concurrence de 252 services médicaux et à 60 % pour les actes excédentaires.
2.7 PA 18. Oto-rhino-laryngologie
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, on applique les plafonnements d'activités suivants :
1. Le service médical « Excision, corps étranger ou polype (autre que cérumen et tube) » (code 07197), est sujet à un plafonnement de 25 par semestre.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2. Le service médical « audiométrie tonale, interprétation et technique de procédé », (code 00180), est sujet à un plafonnement de 500 par semestre.
3. Le service médical « audiométrie tonale et vocale, interprétation et technique de procédé », (code 00747), est sujet à un plafonnement de 750 par semestre.
4. Le service médical « impédancemétrie incluant la recherche des réflexes stapédiens, unilatérale ou bilatérale », (code 00796), est sujet à un plafonnement de 250 par semestre.
2.8 PA 20. Visites à domicile
Les visites à domicile sont sujettes à un plafonnement de 62 400 $ par semestre.
2.9 PA 23. Psychiatrie
Pour le médecin classé en psychiatrie, on applique un plafonnement de 68 300 $ par semestre pour les honoraires qu'il touche pour les visites de contrôle et les tournées des malades.
2.10 PA 24. Examens in vitro
Les examens in vitro de la section Médecine nucléaire du Tarif de la médecine de laboratoire, sont sujets au plafonnement de 42 000 $ par semestre.
2.11 PA 25. Médecine interne, rhumatologie et gériatrie
1. Pour le médecin classé en médecine interne, en rhumatologie ou en gériatrie, le nombre de visites de contrôle et de tournées des malades le week-end est plafonné à 2 950 au total pour les deux, par semestre, à l'égard des patients hospitalisés en centre hospitalier ou en centre d'hébergement et de soins de longue durée, exception faite des tournées des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
2. Pour le médecin classé en gériatrie, on applique un plafonnement d'activités de 2 625 $ par semestre pour les visites de contrôle en centre hospitalier de soins de longue durée.
2.13 PA 29. Neurologie
1. Pour le médecin classé en neurologie, on applique un plafonnement d'activités de 700 séances par semestre comprenant un ou plusieurs des actes suivants :
Code 00356 Électromyographie de base (détection visuelle), moins de 7 muscles
Code 09412 Électromyographie extensive, 7 muscles et plus
Code 00357 Étude de la conduction nerveuse
AVIS : Tout supplément d'activité sera payé au quart du tarif.
2. Pour le médecin classé en neurologie, le nombre de visites de contrôle et de tournées des malades est plafonné à 1 650 au total pour les deux par semestre, à l'égard des patients hospitalisés dans un centre hospitalier de soins de courte durée.
AVIS : Tout supplément d'activité sera payé au quart du tarif.
2.14 PA 30 Dermatologie
Pour le médecin classé en dermatologie, on applique les plafonnements d'activités suivants :
1. Un plafonnement de 12 610 $ par semestre pour les deux services médicaux suivants : « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture » (code 01101) et « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, avec suture, 2 cm ou moins » (code 01102).
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2. Un plafonnement de 6 890 $ par semestre pour les deux services médicaux suivants : « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture, 5 cm ou moins » (code 01108) et « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, avec suture, 5 cm ou moins » (code 01121).
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2.15 PA 31 Chirurgie générale
Pour le médecin classé en chirurgie générale, on applique un plafonnement de 27 100 $ par semestre pour l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Cardio-vasculaire, sous la rubrique Varices et ulcères variqueux.
2.16 PA 33 Radio-oncologie
Pour le médecin classé en radio-oncologie, on applique un plafonnement d'activités de 23 625 $ par semestre pour les honoraires qu'il touche pour les visites d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement).
2.17 PA 34 Cardiologie
Pour le médecin classé en cardiologie, les services médicaux « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux » et « Étude de la morphologie cardiaque foetale et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques foetaux par Doppler continu ou pulsé ou les deux » sont sujets à un plafonnement d'activités total de trente (30) par jour, pour les deux, à l'exclusion toutefois de ceux accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'Annexe 5.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2.18 PA 35 Déglutition par vidéoendoscopie
Le service médical « Étude de la déglutition par vidéoendoscopie flexible avec utilisation de produit colorant » est sujet à un plafonnement d'activités de 25 par semestre.
2.19 PA 36 Gastro-entérologie
Pour le médecin classé en gastro-entérologie, les services médicaux « Échographie transendoscopique de l'oesophage, de l'estomac, du duodénum ou d'un organe intra-abdominal incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie » (code 08348 ), « Échographie transendoscopique du canal anal, du rectum, du sigmoïde ou du colon incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie » (code 08365) et « Échographie transendoscopique du canal anal incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie, maximum d'un examen par jour, par patient » (code 08370) sont sujets à un plafonnement d'activités total de deux cent cinquante (250) par semestre, pour les trois. Les services en surplus sont payés au quart du tarif, incluant les suppléments applicables à ces services, le cas échéant.
Toutefois, ces services médicaux ne sont pas visés par ce plafonnement d'activités lorsque dispensés à un malade atteint d'un cancer.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Services médicaux dispensés à un malade atteint d'un cancer, non visés par un plafonnement.
2.20 PA 37 Anatomo-pathologie
Abrogé.
2.21 PA 38 Chirurgie vasculaire
Pour le médecin classé en chirurgie vasculaire, on applique un plafonnement d'activités de 27 100 $ par semestre pour l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Cardio-vasculaire, sous la rubrique Varices et ulcères variqueux.
3. PLAFONNEMENTS DE GAINS DE PRATIQUE
PLAFONNEMENTS GÉNÉRAUX
AVIS : |
Aux fins d'application des plafonnements, il serait souhaitable pour les professionnels qui facturent des services en laboratoire de soumettre une demande de paiement dont la période coïncide avec la date de fin de semestre, soit le 30 juin et le 31 décembre de chaque année. Faute de quoi la Régie établira un prorata selon le nombre de jours facturés pour la période chevauchant la date de fin d'un semestre (pour les professionnels qui utilisent la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). |
3.1 PG 1 Plafonnement de gains bruts
3.1.1 On applique aux médecins spécialistes classés en santé communautaire, en biochimie et en psychiatrie le plafonnement global de gains de pratique suivant pour chacun des semestres d'une année civile.
Spécialité |
Montant |
Santé communautaire |
256 600 $ |
Biochimie |
235 500 $ |
Psychiatrie |
351 000 $ |
Pour le surplus, le médecin est payé au quart du tarif.
3.1.2 Les honoraires résultant d'actes accomplis en établissement ne sont toutefois pas sujets à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint. Il en est de même du montant prévu pour le ressourcement à l'article 3.4 (i) de l'annexe 19.
3.2 PG 2 Plafonnement de gains nets
3.2.1 Sous réserve de l'article 3.2.2, on applique aux médecins spécialistes un plafonnement global de gains de pratique de 264 000 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.2.2 Ce plafonnement de gains de pratique ne s'applique toutefois pas aux médecins spécialistes classés en santé communautaire ou en biochimie.
Pour le médecin spécialiste classé en pédiatrie, ce plafonnement est fixé à 243 300 $ par semestre. Pour le médecin classé en génétique médicale, ce plafonnement est fixé à 320 600 $ par semestre.
De plus, pour le médecin spécialiste classé en médecine nucléaire, ce plafonnement est fixé à 371 900 $ par année civile.
3.2.3 Aux fins de l'application de ce plafonnement, on ne tient compte, pour les gains de pratique en cabinet privé, que de 65 % de ces gains, sauf à l'égard des médecins classés en radiologie diagnostique, pour lesquels on ne tient compte que de 30 % de ces gains.
Aux fins de l'application de ce plafonnement, sauf en ce qui a trait à son application au médecin classé en microbiologie-infectiologie, au médecin classé en génétique médicale et au médecin classé en médecine nucléaire, on ne tient pas compte des gains de pratique en établissement. Pour le médecin classé en microbiologie-infectiologie, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique en établissement provenant du supplément de consultation et de la visite principale qui s'y rattache. Pour le médecin classé en médecine nucléaire, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique en établissement provenant d’actes accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l’Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l’Annexe 5.
Pour le surplus, le médecin est payé au quart du tarif.
3.2.4 Le montant prévu pour le ressourcement à l'article 3.4 (i) de l'annexe 19 n'est toutefois pas sujet à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint.
3.2.5 Pour le médecin classé en microbiologie ou en génétique médicale, les honoraires résultant d'actes accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'Annexe 5 ne sont pas sujets à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint
3.2.6 Aux fins de l'application du plafonnement prévu à l'article 3.2.1 et nonobstant l'article 3.2.3, on ne tient compte, pour les gains de pratique en cabinet privé provenant de la prestation des services de procréation assistée mentionnés à la rubrique Procréation assistée de l'Addendum 6 – Obstétrique-Gynécologie ou à la rubrique Urologie – D) Procréation assistée de l'onglet Procédés diagnostiques et thérapeutiques, que de la portion de ces gains correspondant aux honoraires qui auraient autrement été payables pour ces services s'ils avaient été dispensés en établissement.
3.3 Divers
3.3.1 Le médecin spécialiste classé en psychiatrie ne peut être touché que par l'un ou l'autre des plafonnements mentionnés ci-dessus, selon le premier qui trouve application.
PLAFONNEMENTS PARTICULIERS
3.4 PG 3 Cardiologie
Pour le médecin classé en cardiologie, on applique un plafonnement de gains de pratique en cabinet privé, fixé à 278 100 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.6 PG 5 Radio-oncologie
Pour le médecin classé en radio-oncologie, on applique un plafonnement de gains de pratique en cabinet privé, fixé à 108 500 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.9 PG 8 Chirurgie générale
Pour le médecin classé en chirurgie générale, on applique un plafonnement de gains de pratique, fixé à 147 800 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux suivants :
i) l'ensemble des services médicaux dispensés en cabinet privé et apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous la rubrique Chirurgie générale ;
ii) l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous les rubriques Hors discipline et Divers ;
iii) les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques, sous la rubrique Pléthysmographie ;
iv) les services médicaux apparaissant au chapitre Ultrasonographie sous la rubrique Examens Doppler pour fins de diagnostic.
3.10 PG 9 Médecine interne
Pour le médecin classé en médecine interne, on applique un plafonnement de gains de pratique fixé à 174 400 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux dispensés en cabinet privé, à l'exclusion des services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des services apparaissant au chapitre Tarification des visites, à la rubrique Néphrologie sous la section Dialyse.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
3.11 PG 10 Chirurgie vasculaire
Pour le médecin classé en chirurgie vasculaire, on applique un plafonnement de gains de pratique, fixé à 119 700 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux suivants :
i) l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous les rubriques Hors discipline , Divers et Chirurgie vasculaire, exception faite dans ce dernier cas des forfaits de prise en charge du patient aux soins intensifs;
ii) les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques, sous la rubrique Pléthysmographie ;
iii) les services médicaux apparaissant au chapitre Ultrasonographie sous la rubrique Examens Doppler pour fins de diagnostic.
3.12 PG 11 Hématologie-oncologie médicale
Pour le médecin classé en hématologie-oncologie médicale, les majorations d'honoraires payables en vertu des Règles 23.8 et 32 du Préambule général de l'annexe 4 pour un patient de moins de 18 ans ou pour un patient de 70 ans et plus ne s'appliquent plus, au cours d'une année civile, lorsque les gains de pratique du médecin, incluant ces majorations, excèdent 500 000 $ au cours de cette année. Aux fins de l'application de ce plafonnement, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique du médecin prévus au Tarif de la médecine de laboratoire.
DISPOSITIONS TARIFAIRES
(MÉDECINS SPÉCIALISTES)
ACCORD-CADRE DU 1er OCTOBRE 1995
1. Ce cahier est un document administratif pour fins de facturation des actes médicaux.
Il contient, outre le texte des addenda, de la nomenclature des actes, des renseignements additionnels d'ordre administratif.
2. Lorsqu'il y a lieu d'interpréter, d'analyser et d'appliquer une loi, un règlement, un décret ou une entente, il faut se reporter aux lois mêmes, aux décrets, aux publications dans la Gazette officielle et aux ententes originales.
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL
RÈGLE 1.
PAIEMENT
1.1 Le médecin spécialiste est payé suivant ce tarif pour un service médical qu'il a lui-même fourni au malade.
En cabinet privé, il peut se faire assister par des auxiliaires médicaux et leur confier l'exécution de certaines techniques relevant de leur compétence, dans le cours de sa prestation de soins.
RÈGLE 2.
FRAIS DE PRATIQUE
2.1 En cabinet privé, le médecin spécialiste peut demander au malade compensation pour certains frais de pratique que détermine ce tarif.
Ces frais comprennent les médicaments et les agents anesthésiques.
RÈGLE 3.
ENSEIGNEMENT CLINIQUE
3.1 Le médecin spécialiste a droit au paiement de ses honoraires pour les soins qu'il donne avec le concours d'un médecin résident ou d'un interne, en centre hospitalier d'enseignement.
Il doit être présent lors de la prestation de soins et y participer.
Il doit, en outre, contrôler les observations consignées au dossier médical et contresigner.
3.2 Nul honoraire n'est payable au médecin spécialiste qui voit un malade dans le cadre d'activités d'enseignement ou de recherche, sauf s'il s'agit d'un malade dont il est le médecin traitant ou qui lui a été dirigé en consultation.
RÈGLE 4.
TARIFICATION NOUVELLE
AVIS : Les services médico-administratifs ne sont pas des services médicaux. Ils ne peuvent donc pas être facturés comme un acte non négocié.
4.1 Le médecin spécialiste a droit d'être payé pour une procédure diagnostique ou thérapeutique ou une chirurgie dont la tarification n'est pas prévue au manuel.
AVIS : Inscrire le code de facturation 09990.
Il indique au relevé d'honoraires sa demande de tarification nouvelle et il y joint une description sommaire de l'intervention.
4.2 Sur réception d'une demande de tarification nouvelle, la Régie en notifie les parties négociantes.
4.3 Les tarifications nouvelles, agréées par les parties, sont ajoutées au tarif d'honoraires.
À défaut d'accord, la Fédération peut déférer la question en arbitrage. L'arbitre fixe alors une tarification intérimaire.
4.4 Une tarification nouvelle a effet rétroactif sauf si elle remplace une tarification intérimaire fixée par arbitrage.
Sont alors payés les relevés d'honoraires qui ont été présentés dans les délais.
4.5 Aucun honoraire n'est accordé pour une intervention incluse dans la tarification d'une autre prestation de soins.
RÈGLE 5.
VISITES
5.1 Les honoraires de visite sont établis en fonction des règles de tarification prévues au présent préambule ou à un addendum.
5.2 On distingue la visite principale, la visite de transfert, la visite de départ et la visite de contrôle.
La visite principale comporte un examen du malade pour établir un diagnostic et, le cas échéant, recommander un traitement.
En centre hospitalier de courte durée, dans les disciplines de la médecine et de la médecine de laboratoire, la visite de transfert est la visite du médecin qui prend charge d'un patient à la place d'un autre médecin de la même discipline qui cesse d'en avoir charge; elle comporte un examen du malade. Cette disposition ne s'applique pas à l'occasion de l'admission d'un patient dans une unité de soins intensifs.
Cependant, la première visite qui suit la fin d'un séjour à l'urgence n'est pas une visite de transfert.
Les autres visites sont considérées comme des visites de contrôle.
La visite de départ est effectuée le dernier jour de l'hospitalisation et remplace la visite de contrôle ou la visite de réévaluation psychiatrique. Elle inclut le résumé du dossier et l'organisation de la prise en charge du patient à sa sortie. Seul le médecin spécialiste en cardiologie, en endocrinologie, en gériatrie, en médecine interne, en néphrologie, en neurologie, en pédiatrie, en physiatrie, en pneumologie, en psychiatrie, en rhumatologie ou en santé communautaire qui signe le congé d'un patient hospitalisé dans sa discipline peut se prévaloir de la tarification prévue pour la visite de départ.
Toutefois, pour le médecin spécialiste en gériatrie, la visite de départ peut être effectuée lorsque le médecin donne congé à un patient hospitalisé dans une unité de courte durée, même si le patient demeure hospitalisé de façon transitoire dans l'attente de son transfert vers une autre ressource.
La visite de départ n'est payable que si le patient est hospitalisé plus de 72 heures suivant la visite principale, sauf en médecine interne, en pédiatrie ou en psychiatrie où elle est payable si le patient est hospitalisé plus de 48 heures suivant la visite principale.
AVIS : |
Indiquer les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
5.3 Le médecin spécialiste qui voit un malade en cabinet privé ou en externe, a droit au paiement d'une visite principale, pour son premier examen.
Il en est de même s'il doit réexaminer le malade soit pour reconsidérer son diagnostic ou la thérapie soit parce que le malade le consulte pour une autre pathologie.
En toute autre occasion, il se prévaut de la tarification d'une visite de contrôle.
5.4 Le médecin spécialiste qui suit un malade pendant son hospitalisation, n'a droit au paiement d'une visite principale que pour son premier examen; par la suite, la Régie lui paie des visites de contrôle.
L'hospitalisation inclut le temps que le malade séjourne aux urgences.
Cette tarification s'applique également au malade traité en externe et qui est revu le même jour.
Toutefois, en centre hospitalier de courte durée, le médecin classé en gériatrie qui suit un malade atteint de démence (MMSE < 23/30) ou affecté par une perte de mobilité (Échelle de Berg < 45/56) ou ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) peut réclamer le paiement d'une deuxième (2e) visite principale à partir de la septième (7e) journée de la date d'admission et, par la suite, une visite principale sera payable par période de sept (7) jours depuis la dernière visite principale.
AVIS : Voir le code de facturation 15139 sous l'onglet B - Tarification des visites.
Également, le médecin classé en microbiologie-infectiologie peut réclamer le paiement d'une deuxième visite principale à partir de la vingt-et-unième (21e) journée de la date d'admission lorsque aucune visite de transfert n'a été réclamée pour ce patient durant son hospitalisation.
AVIS : Voir le code de facturation 16111 sous l'onglet B - Tarification des visites.
Également, conformément à la Règle d'application no 27, le médecin classé en médecine interne peut réclamer le paiement d'une visite principale par période de sept (7) jours.
5.5 Le médecin spécialiste qui suit un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, peut demander paiement d'une visite principale subséquente par trimestre, sauf pour le médecin classé en pédiatrie lequel peut demander le paiement d'une visite principale subséquente par mois.
AVIS : Voir les codes de facturation 00035, 00047, 08785, 08793, 08832, 08947, 09060, 09061, 09062, 09296, 09297, 09298, 15006, 15026 ou 15332 selon la spécialité sous l'onglet B - Tarification des visites.
Toutefois en gériatrie, le médecin gériatre qui est appelé auprès d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée dans un établissement différent de celui où il exerce habituellement peut demander paiement d'une nouvelle visite principale par mois. Maximum de 4 par année civile, par patient, par gériatre.
AVIS : Voir les codes de facturation 15072 et 15073 sous l'onglet B - Tarification des visites.
Aucun supplément de durée ne peut être ajouté au tarif de cette visite.
5.6 Pour le médecin à qui elle s'applique, la visite de transfert remplace la visite principale et elle ne peut lui être payée qu'une fois pendant l'hospitalisation du patient. Par la suite, la Régie lui paie des visites de contrôle.
La visite de transfert ne peut être réclamée à l'endroit d'un patient transféré le week-end ou un jour férié. En ce cas, l'honoraire applicable est celui prévu pour la tournée des malades.
5.7 Un médecin peut réclamer, pour un patient, un maximum de deux unités de visite par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures. Par unité de visite, on entend la visite principale (avec ou sans supplément de durée, de consultation ou de prise en charge), la visite de transfert, la visite de contrôle, la visite de suivi, la visite de départ, l'évaluation particulière, la tournée des malades, l'évaluation génétique, le suivi d'évaluation génétique, la visite de réévaluation psychiatrique et la visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité.
La présente règle ne s'applique pas aux visites en pédiatrie et en biochimie médicale, à la visite de contrôle des soins de ventilation, à la visite de contrôle en médecine interne, à un patient traité par un généticien dans une unité de soins intensifs ou de soins de néonatalogie ou à un patient traité dans une unité de soins intensifs par un médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie.
AVIS : |
Inscrire l'heure de la visite. |
Dans une unité de soins de néonatalogie, un maximum d'unités de visite de contrôle peut être réclamé, par patient, entre 7 heures et 19 heures, par l'ensemble des médecins classés en pédiatrie. Pour un patient qui n'est pas sous respirateur, ce maximum est de trois (3) unités de visite de contrôle. Pour un patient sous respirateur, ce maximum est de cinq (5) unités de visite de contrôle.
AVIS : |
Inscrire l'heure de la visite. S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Patient sous respirateur. |
Dans les autres unités de soins, un pédiatre peut réclamer un maximum de trois (3) unités de visite par jour d'hospitalisation pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Le médecin classé en biochimie médicale ne peut réclamer qu'une seule visite par patient, par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Le médecin classé en médecine interne peut réclamer un maximum de deux visites de contrôle par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Pour un patient traité par un généticien dans une unité de soins intensifs ou de soins de néonatalogie, ce dernier peut réclamer un maximum de quatre (4) unités de visite par jour d'hospitalisation.
Dans une unité de soins intensifs, le médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie peut réclamer un maximum de 3 visites de contrôle par jour d'hospitalisation pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
AVIS : |
Inscrire l'heure de la visite. |
RÈGLE 6.
MALADE DIRIGÉ
Celui auquel un malade est dirigé par un médecin, est payé suivant la tarification générale des visites que prévoit la règle 5.
Certaines dérogations sont ici apportées pour la médecine et l'anesthésiologie.
Pour la chirurgie, c'est l'addendum 4 qui s'applique.
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
CONSULTATION ET PRISE EN CHARGE
6.1 Un supplément d'honoraires est accordé pour une consultation.
Ce supplément s'ajoute au tarif de la visite principale, pour le premier examen du malade.
AVIS : Le supplément ne peut être réclamé seul, puisqu'il est inclus dans le tarif de la consultation qui comprend les honoraires de la visite principale et du supplément de consultation.
La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un malade dont l'état paraît grave ou complexe.
6.2 La prise en charge d'un malade peut donner droit au supplément d'honoraires de la consultation.
On accorde ce supplément au médecin spécialiste auquel un malade est confié pour qu'il le traite, en raison de la gravité ou de la complexité de son état.
Ce supplément d'honoraires est payé pour le premier examen. Celui qui a vu un malade en consultation, n'y a pas droit.
6.3 Aucun supplément d'honoraires n'est accordé pour le soin d'un malade dirigé par un médecin de la même discipline, en cours d'hospitalisation - sauf le premier examen, lors de l'admission dans une unité de soins intensifs.
Toutefois, le supplément d'honoraires s'applique pour la consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue qui rencontre les critères de désignation agréés par les parties négociantes et qui est désigné comme tel par elles.
AVIS : Pour les services rendus à l'unité des soins intensifs, indiquer le lieu de dispensation et le secteur d'activité Unité de soins intensifs .
6.4 Celui qui demande paiement d'un supplément d'honoraires, adresse un rapport au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le malade.
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
ÉPREUVE DIAGNOSTIQUE OU TRAITEMENT
6.5 Celui auquel un malade est dirigé pour qu'il lui fasse subir une épreuve diagnostique ou thérapeutique, est payé selon le tarif des visites s'il doit examiner le malade.
RÈGLE 7.
THÉRAPIE DE COMMUNICATION
7.1 La thérapie de communication consiste en une relation d'aide que le médecin spécialiste établit avec un malade ou avec ses proches.
Cette thérapie a pour seule indication clinique, la gravité de l'état du malade.
7.2 Une thérapie de communication comporte un honoraire fixe de 46 $, pour la séance.
La durée minimale d'une séance est de trente minutes.
7.3 Le médecin spécialiste ne peut se prévaloir de la tarification d'une thérapie de communication, pour le paiement d'entrevues de type psychothérapie, thérapie sexuelle et counselling.
AVIS : Voir le code de facturation 08925 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites et la Règle d'application no 2.
RÈGLE 8.
PROCÉDURES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
AVIS : Les actes dont le libellé indique « additionnel » et « supplément » sont payés au plein tarif.
8.1 Sont payées au demi-tarif (MOD=050) les procédures diagnostiques et thérapeutiques multiples exécutées lors d'une même séance, sauf la procédure principale.
On considère comme procédure principale, celle qui comporte l'honoraire le plus élevé.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte PDT multiple exécuté lors d'une même séance. |
8.2 Toutefois, en neurologie, les services médicaux Électroencéphalogramme de base (code 00347) et Électroencéphalogramme de sommeil (code 00752) sont payés au tarif régulier lorsque exécutés au cours d'une même séance.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Électroencéphalogrammes de base et de sommeil exécutés au cours d'une même séance. |
8.3 Toutefois, en ophtalmologie, sont payées à 75 % les procédures diagnostiques et thérapeutiques multiples exécutées lors d'une même séance et apparaissant sous la rubrique OPHTALMOLOGIE, sauf la procédure principale.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte PDT multiple sous la rubrique OPHTALMOLOGIE exécuté lors d'une même séance. |
De plus, en ophtalmologie, le service médical Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée avec ensemencement sur au moins 3 milieux de culture (code 20059) est payé au tarif régulier lorsque exécuté lors d'une même séance qu'une autre procédure.
8.4 Également, en endocrinologie, les services médicaux « Initiation et vérification d’un traitement par une substance hormonale ou peptidique autre que l’insuline administrée par voie parentérale, sauf la voie transdermique » (code 20132), « Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables – initiation ou vérification du traitement du diabète type I insulino-dépendant, par patient » (code 00343) et « Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables – initiation ou vérification du traitement du diabète insulino-nécessitant autre que type I, par patient » (code 20534) sont payés au tarif régulier lorsque exécutés au cours d’une même séance.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte PDT multiple en endocrinologie, exécuté au cours d'une même séance, mentionné à la règle 8.4 du Préambule général. |
8.5 Toutefois, en dermatologie, lors du traitement de l’hyperhydrose palmo-plantaire, les injections de toxine botulinique effectuées sur chaque paume ou plante supplémentaire sont payées au tarif régulier lorsque exécutées lors d’une même séance (code 20144).
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Injection de toxine botulinique multiple exécutée lors d'une même séance. |
8.6 Toutefois, en rhumatologie, le service médical pour recherche de cristaux (code 09402) est payé au plein tarif lorsque exécuté lors d’une même séance qu’une autre procédure.
RÈGLE 9.
SURVEILLANCE
9.1 Le médecin spécialiste qui doit veiller sur un malade en raison de la gravité de son état, a droit au paiement d'honoraires de surveillance, à l'exception du médecin classé en médecine interne ou en médecine d'urgence, pour lequel, sous réserve de la règle 9.3, l'honoraire de surveillance est inclus dans le tarif du service associé.
La surveillance s'entend d'une période de disponibilité immédiate pendant laquelle le médecin spécialiste interrompt toute autre activité clinique.
Le médecin spécialiste ne peut demander qu'un seul honoraire de surveillance pour une même période de temps.
9.2 La tarification de la surveillance dépend de sa durée.
Une surveillance comporte une durée de trente minutes; si elle se prolonge, on compte chaque période additionnelle de quinze minutes.
La tarification est de 39 $ par période.
AVIS : Voir le code de facturation 00080 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites.
Nul autre honoraire n'est accordé pour les soins donnés pendant une période de surveillance.
9.3 Le médecin spécialiste qui pratique la surveillance d'un malade pendant un transfert ambulancier inter-hospitalier, a droit au paiement d'honoraires majorés; on double alors le tarif de la surveillance.
AVIS : Voir le code de facturation 09246 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites.
RÈGLE 10.
SOINS SIMULTANÉS
10.1 À l'occasion de soins simultanés, chaque médecin spécialiste est payé suivant la tarification générale, y compris pour ses visites.
RÈGLE 11.
RÉANIMATION CARDIO-RESPIRATOIRE
11.1 Le médecin spécialiste qui intervient lors d'une réanimation cardio-respiratoire, a droit au paiement d'un honoraire de 74 $.
S'y ajoute, lorsque son intervention dure plus de quinze minutes, une majoration de 78 $ pour le quart d'heure qui suit, et de 39 $ par quart d'heure additionnel.
AVIS : Voir les codes de facturation 09403 à 09405 sous l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques.
RÈGLE 12.
HONORAIRE GLOBAL
12.1 Le premier médecin spécialiste intervenant peut seul demander paiement, si le tarif prévoit un honoraire global.
L'addendum de chirurgie prévoit une dérogation dans le cas du chirurgien qui confie la responsabilité des soins post-opératoires, pendant l'hospitalisation du malade.
RÈGLE 13.
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
13.1 On s'en reporte aux dispositions de l'annexe 23 pour ce qui est des frais de déplacement et de séjour.
RÈGLE 14.
SOINS D'URGENCE
La règle de tarification qui suit, a trait aux soins d'urgence donnés en médecine, en chirurgie et en anesthésiologie dans les centres hospitaliers de courte durée.
Elle ne s'applique pas au médecin spécialiste qui voit des malades comme médecin de première ligne aux urgences de l'établissement.
14.1 Le médecin spécialiste qui est appelé pour une urgence pendant l'horaire de garde, a droit au paiement d'honoraires majorés.
L'horaire de garde s'entend : en semaine, de la période comprise entre 19 heures et 7 heures, du week-end et des jours fériés.
AVIS : En rémunération mixte, voir l'article 4.2 de l'annexe 38 de la Brochure no 5.
14.2 La majoration d'honoraires est de 150 % pour les soins donnés entre minuit et 7 h; elle est de 70 %, pour le reste de l'horaire de garde.
Pour déterminer la majoration, on retient : l'heure du début de la visite ou de la chirurgie; en obstétrique, l'heure de la naissance.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence et indiquer l'heure de début du service.
La majoration d'honoraires touche l'ensemble des soins donnés en cette occasion; le cas échéant, on l'applique au tarif de l'honoraire global.
14.3 À l'égard des procédés d'anesthésiologie tarifés en unités, on établit comme suit les honoraires majorés de l'urgence :
- On majore le tarif des unités de durée pour le temps de l'intervention qui coïncide avec l'horaire de garde;
- On majore le tarif des unités de base d'une intervention qui est entreprise pendant l'horaire de garde.
14.4 Les honoraires que touche celui qui doit se rendre au centre hospitalier pour une ou plusieurs urgences, sont d'au moins 232 $ entre minuit et 7 heures et d'au moins 154 $ pour le reste de la garde à l'exception du médecin classé en pédiatrie pour lequel les honoraires sont d'au moins 311 $ entre minuit et 7 heures et d'au moins 154 $ pour le reste de la garde.
AVIS : Pour facturer ce minimum, utiliser l'un ou l'autre des codes de facturation suivants :
- Code de facturation 09203 de minuit à 7 h;
- Code de facturation 09204 de 7 h à minuit, les samedis, les dimanches et les jours fériés et de 19 h à minuit, les autres jours.
Inscrire l'heure de début du service.
Pour chacun de ses déplacements pendant l'horaire de garde, le médecin doit choisir entre :
- le forfait d'urgence pour l'ensemble des patients ou ;
- la facturation des actes posés pour chacun des patients, mais jamais les deux pour ce même déplacement.
Pour indiquer qu'il s'agit d'un nouveau déplacement, utiliser l'élément de contexte Séance différente.
14.5 Est considéré férié un jour de congé accordé au personnel infirmier de l'établissement qui coïncide avec la date d'une fête ou avec la date de sa célébration, lorsqu'elle est reportée par décision de l'établissement. Les fêtes sont : le jour de l'An, le lendemain du jour de l'An, le Vendredi saint, le lundi de Pâques, la Journée nationale des patriotes, la fête nationale du Québec, la fête du Canada, la fête du travail, l'Action de grâces, la veille de Noël, la fête de Noël, le lendemain de Noël et la veille du jour de l'An.
AVIS : En établissement, les seules dates reconnues par la Régie comme jours fériés sont celles accordées au personnel professionnel d'un établissement et transmises à la Régie par son directeur des services professionnels et hospitaliers, avant le 30 avril de chaque année. Si aucun calendrier spécifique n'est transmis avant cette date, c'est le calendrier des dates de célébration déterminées par la Régie qui est retenu. (Voir à la fin du présent onglet A. Les noms des jours fériés peuvent différer au tableau des dates fixées par la Régie.)
Le médecin doit s'informer des dates convenues auprès de son établissement.
RÈGLE 15.
TOURNÉE DES MALADES LE WEEK-END
15.1 En centre hospitalier de soins de courte durée, les honoraires des visites de contrôle effectuées le week-end ou un jour férié à l'occasion d'une tournée des malades hospitalisés font l'objet d'une majoration au sein de certaines disciplines, tel que prévu aux tableaux d'honoraires.
Cette règle vaut pour la visite d'un patient effectuée par le médecin qui en a charge ou celui qui le remplace, et par celui qui rend des soins simultanés.
La majoration prévue au premier alinéa de cette règle s'applique également aux honoraires du service médical Unité coronarienne apparaissant à la Tarification des visites, en cardiologie et en médecine interne.
RÈGLE 16.
HONORAIRE ADDITIONNEL
16.1 Une prestation de soins dont la complexité est inhabituelle, donne droit au paiement d'un honoraire additionnel.
16.2 Une demande d'honoraire additionnel est rédigée sur un formulaire de la Régie; elle est jointe au relevé d'honoraires.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Service médical dont la complexité est inhabituelle.
Attendre de recevoir la correspondance de la Régie pour fournir les renseignements décrivant l'acte posé et si nécessaire le compte rendu opératoire servant à l'appréciation de la demande d'honoraires additionnels.
16.3 La Régie apprécie l'exigibilité d'une demande d'honoraire additionnel.
En cas de désaccord, le litige est tranché par arbitrage selon la procédure relative aux contestations d'honoraires.
RÈGLE 17.
TARIF DE LA PRATIQUE EN ÉTABLISSEMENT
17.1 Sont payés suivant le tarif de la pratique en centre hospitalier de soins de courte durée, les soins donnés dans un local sous gestion du gouvernement ou d'un organisme qu'il subventionne.
AVIS : Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques de l'onglet C du Manuel des médecins spécialistes - Rémunération à l'acte, utiliser la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement.
Voir le titre Local sous gestion du gouvernement sous l'onglet B - Tarification des visites.
Par « Local sous gestion du gouvernement » ou d'un organisme qu'elle subventionne, la Régie entend tout milieu de dispensation autre qu'un centre hospitalier, un centre d'accueil ou un CLSC. Cette appellation vise, entre autres, les écoles et les foyers d'hébergement.
Cette tarification s'applique, notamment, aux soins donnés dans un cabinet de consultation aménagé dans un centre hospitalier.
AVIS : Cette règle ne s'applique pas en CLSC (voir les lettres d'entente nos 12 et 29).
17.2 Un établissement ne peut demander compensation au médecin spécialiste auquel il fournit un cabinet de consultation, de l'équipement ou les services de son personnel.
RÈGLE 18.
VISITE À DOMICILE
18.1 Des honoraires de visite particuliers sont prévus pour les visites au domicile du malade.
On accorde le tarif de la visite principale pour le premier examen du malade.
Ce tarif de la visite principale est payé pour le premier malade vu au même domicile.
Les autres visites sont des visites de contrôle.
18.2 La tarification des visites au domicile s'applique aux examens pratiqués ailleurs qu'au cabinet privé ou en établissement, sauf disposition contraire au tarif.
18.3 Constitue un même domicile, pour fins de tarification, toute unité d'habitation regroupée sous un même toit.
RÈGLE 19.
RAPPORTS MÉDICAUX
19.1 N'est pas considéré comme frais accessoires, l'honoraire de rédaction d'un rapport médical.
Il en est de même de l'honoraire pour le résumé d'un dossier, en cabinet privé.
AVIS : Voir la section relative aux services et examens médicaux considérés comme assurés à la fin du préambule général.
RÈGLE 20.
DÉCLARATION DE DÉCÈS
20.1 Le médecin spécialiste a droit au paiement d'un honoraire de 31 $ pour la rédaction de la déclaration de décès.
AVIS : Voir le code de facturation 09200 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites.
RÈGLE 21.
CLASSIFICATION
21.1 La tarification de certaines prestations de soins dont les visites et la consultation, dépend de la discipline du médecin spécialiste.
21.2 Celui qui a qualification de spécialiste dans plus d'une discipline, est classé en fonction de son certificat le plus récent.
Toutefois, les médecins ayant obtenu un certificat de spécialiste en médecine interne ou en pédiatrie après le 25 novembre 2010 et qui détenaient déjà un certificat dans une surspécialité de la médecine interne ou de la pédiatrie demeurent classés dans cette surspécialité antérieure.
21.3 Il peut demander un changement de classification dans une autre discipline pour laquelle il a qualification de spécialiste, s'il établit que celle-ci représente son principal champ d'activités.
21.4 Pour les fins de l'application de l'article 21.3, celui qui a classification de spécialiste dans plus d'une discipline et qui est classé, au 13 mars 1994, dans une discipline autre que la médecine interne, la gériatrie ou la rhumatologie, ne peut demander un changement de classification en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie après cette date.
Pour les fins de l'application de l'article 21.3, le médecin spécialiste en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie qui obtient un nouveau certificat après le 13 mars 1994 dans une discipline autre que la médecine interne, la gériatrie ou la rhumatologie, ne peut demander un changement de classification en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie.
21.5 Une demande de changement de classification est soumise aux parties négociantes; advenant désaccord entre elles, la Fédération peut déférer la question en arbitrage.
RÈGLE 22.
PRATIQUE HORS DISCIPLINE
22.1 Le médecin spécialiste qui donne des soins pour lesquels il n'a pas qualification de spécialiste, est payé pour ses visites suivant la tarification de la pratique hors discipline et pour ses autres prestations, aux trois quarts du tarif.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Hors discipline.
Cette disposition ne s'applique pas aux urgences auxquelles le médecin spécialiste répond pendant qu'il est de garde, en centre hospitalier.
Également, cette disposition ne s'applique pas aux visites effectuées par le médecin classé en médecine d'urgence, lesquelles demeurent rémunérées selon la tarification applicable dans cette discipline.
RÈGLE 23.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES PÉDIATRIQUES
23.1 En centre hospitalier de courte durée, on majore du quart les honoraires prévus au tarif pour certains procédés ou certaines chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 2 ans. Ces procédés ou chirurgies sont identifiés par la mention PG-23. Cette majoration ne s'applique toutefois pas en anesthésiologie. (MOD=060)
Toutefois, en chirurgie générale, on majore du quart les honoraires prévus au tarif pour certains procédés ou certaines chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 5 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé. Ces procédés ou chirurgies sont également identifiés par la mention PG-23.
23.2 Toutefois, en ophtalmologie, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des chirurgies, visites ou procédés diagnostiques et thérapeutiques pratiqués chez un enfant de moins de 6 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
Également, on majore de 40 % les honoraires prévus au tarif des visites, procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un enfant de 6 ans à 10 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.3 Toutefois, en chirurgie plastique, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des actes codés 02352, 02354, 02355, 02356 et 02357, lorsque pratiqués chez un enfant de 14 ans ou moins, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.4 Toutefois, en microbiologie-infectiologie, on majore de 10 % les honoraires prévus pour les visites principales, les suppléments de consultation et les visites de contrôle effectués en centre hospitalier de courte durée chez un patient de 6 ans ou moins.
23.5 Toutefois, en oto-rhino-laryngologie, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des visites, procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 2 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.6 Toutefois, en dermatologie, on majore de 30 % les honoraires prévus au tarif des visites, des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un patient de 5 ans ou moins, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.7 Toutefois, en gastro-entérologie, on applique les majorations suivantes selon l’âge du patient :
- Pour un patient de moins de 11 ans, on majore du quart les honoraires prévus au tarif des procédés diagnostiques et thérapeutiques et des chirurgies pratiqués en établissement ou en cabinet privé. Également, on majore du quart les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en cabinet privé et de 34 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
- Pour un patient de 11 à 15 ans, on majore de 15 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en cabinet privé et de 9 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
- Pour un patient de 16 ou 17 ans, on majore de 9 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
23.8 Toutefois, en hématologie-oncologie médicale, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des visites ou des procédés diagnostiques et thérapeutiques pratiqués chez un patient de moins de 18 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
RÈGLE 24
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN OPHTALMOLOGIE
Pour le médecin classé en ophtalmologie, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 250 $, sont majorés à 250 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient sous anesthésie générale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
Dans le cas des procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des chirurgies faits seuls, les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
AVIS : Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Utiliser les éléments de contexte Patient sous anesthésie générale et Acte fait seul.
RÈGLE 25.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 63 $, sont majorés à 63 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous anesthésie générale ou régionale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
Dans le cas des procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des chirurgies faits seuls, les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
AVIS : Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Selon la situation, utiliser l'élément de contexte Patient sous anesthésie générale ou Patient sous anesthésie régionale.
Utiliser l'élément de contexte Acte fait seul.
RÈGLE 26.
VISITE D'UN MALADE ATTEINT D'UN CANCER
26.1 Pour le médecin classé en chirurgie générale ou en chirurgie vasculaire, on majore de 80 % l'honoraire des visites principales effectuées en externe ou en cabinet privé pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer et si requis, ajouter l'élément de contexte Cancer de la peau. Indiquer le code de diagnostic médical. |
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation), sauf lors de la première consultation avec prise en charge du patient où cette majoration s'applique alors à la fois à l'honoraire de la visite principale et du supplément de consultation.
26.2 Pour le médecin classé en CCVT, on majore de 80 % l'honoraire des visites principales et des visites de contrôle effectuées en externe, en hospitalisation ou en cabinet privé pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale et de la visite de contrôle d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation).
26.3 Pour le médecin classé en hématologie ou en oncologie médicale, on majore de 30 % l'honoraire des visites principales effectuées en externe pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation).
RÈGLE 27.
PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN UROLOGIE
Pour le médecin classé en urologie, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls dont le tarif est de moins de 300 $, sont majorés à 300 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous anesthésie générale ou régionale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
Les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
AVIS : Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Selon la situation, utiliser l'élément de contexte Patient sous anesthésie générale ou Patient sous anesthésie régionale.
RÈGLE 28.
SÉDATION-ANALGÉSIE, BLOC VEINEUX OU BLOC RÉGIONAL
En centre hospitalier de courte durée, le médecin spécialiste classé en chirurgie générale, en chirurgie orthopédique, en chirurgie plastique, en dermatologie, en médecine interne, en médecine d'urgence, en néphrologie, en neurologie, en obstétrique-gynécologie, en oto-rhino-laryngologie, en pédiatrie ou en radio-oncologie qui procède à une sédation-analgésie (narcose), à un bloc veineux ou à un bloc régional (sauf le bloc interdigital et le bloc paracervical), afin de permettre qu'un procédé diagnostique et thérapeutique ou un acte chirurgical identifié par la mention PG-28 soit effectué, a droit à un honoraire de 40 $.
On entend par bloc régional, un bloc nerveux d’au moins un ou plusieurs nerfs majeurs, tels que définis à la Règle 2 de l’Addendum 7 – Microchirurgie. Cette règle stipule que les nerfs majeurs incluent tous les nerfs mixtes issus du plexus brachial, lombaire ou sacré (tels que : médian, cubital, radial, circonflexe, musculo-cutané, sciatique, sciatique poplité externe, tibial postérieur, crural, obturateur, la branche sensitive du nerf radial et le nerf fémoro-cutané) ainsi que les nerfs crâniens.
Les éléments des plexus tels que racine, troncs et divisions avant la formation des nerfs périphériques sont aussi considérés comme nerfs majeurs.
Les branches terminales ou collatérales des nerfs majeurs sont considérées comme nerfs mineurs.
Les nerfs de la main et du pied sont considérés comme des nerfs mineurs.
Les fines ramifications des nerfs mineurs ne sont pas considérées.
AVIS : Le rôle 1 doit obligatoirement être utilisé pour ces codes de facturation.
- Pour le médecin classé en pédiatrie:
Utiliser le code de facturation 70002 pour la facturation relative aux codes de facturation 00234, 00249 et 00863. Pour les autres codes de facturation, utiliser le code de facturation 70000.
- Pour le médecin classé en médecine d'urgence:
Utiliser le code de facturation 70006 pour la facturation du PG-28 relative à la facturation des codes de facturation 00746, 00777, 01011, 01015, 01215, 01216, 05144, 06062 et 07068. Pour les autres codes de facturation, utiliser le code de facturation 70000.
- Pour les autres spécialités sauf la chirurgie générale:
Utiliser le code de facturation 70000.
Toutefois, pour le médecin classé en chirurgie générale, cet honoraire ne s'applique que sur les services médicaux codés 00276, 00493, 00495,01201, 01205, 01217, 01220, 01221, 02383, 04758, 04759, 05044, 05050, 05052, 05054, 05144, 05248, 05404, 05455, 05462, 05468, 05471, 05477, 09337 et 20127 identifiés par la mention PG-28.
AVIS : Le rôle 1 est obligatoire pour ce code de facturation.
Pour le médecin classé en chirurgie générale, utiliser le code de facturation 70005.
RÈGLE 29.
MAJORATION POUR CERTAINES PATHOLOGIES
29.1 En rhumatologie, les honoraires des visites principales et des suppléments de durée en cabinet, en hospitalisation et en externe sont majorés de 15 %, pour le suivi d'un patient atteint d'une pathologie spécifiée par les parties négociantes.
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation.
Liste des pathologies spécifiées par les parties négociantes:
446.0 Périartérite noueuse
446.1 Fièvre cutanéo-muqueuse et ganglionnaire
446.2 Angéite allergique
446.3 Granulome malin de la face
446.4 Granulomatose de Wegener
446.5 Artérite à cellules géantes
446.6 Purpura thrombocytopénique thrombotique
446.7 Maladie de Takayashu
446.9 Périartérite noueuse et affections apparentées – sans précision
447.6 Artérite – sans précision, sauf 437.4-414.8-446.7-440
696.0 Arthropathie psoriasique
710 Maladies disséminées du tissu conjonctif, sauf 446
710.0 Lupus érythémateux aigu disséminé, sauf 695.4
710.1 Sclérodermie progressive, sauf 701.0
710.2 Syndrome de Gougerot-Sjogren
710.3 Dermatomyosite
710.4 Polymyosite
710.8 Maladies disséminées du tissu conjonctif - autres
710.9 Maladies disséminées du tissu conjonctif – sans précision
711 Arthropathies associées à des infections, sauf 390
711.0 Arthrite à bactéries pyogènes
711.1 Arthropathies au cours du syndrome de Reiter et affections apparentées
711.2 Arthropathies au cours du syndrome de Behçet
711.3 Arthropathies associées à des infections intestinales
711.4 Arthropathies associées à d'autres maladies bactériennes
711.6 Arthropathies associées à des mycoses
711.7 Arthropathies associées aux helminthiases
711.8 Arthropathies associées à d'autres maladies infectieuses et parasitaires, sauf 135-713.7
711.9 Arthrite infectieuse – sans précision
713.0 Arhropathies associées à d'autres affections endocriniennes et métaboliques, sauf 713.7-712-713.5
713.1 Arthropathies associées aux affections gastro-intestinales non infectieuses
713.2 Arthropathies associées aux affections hématologiques, sauf 713.6
713.3 Arthropathies associées à des affections dermatologiques
713.4 Arthropathies associées à des affections respiratoires, sauf 711
713.5 Arthropathies associées à des affections neurologiques
713.6 Arthropathies associées à une réaction d'hypersensibilité, sauf 716.2
714 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires, sauf 720-390
714.0 Arthrite rhumatoïde
714.1 Syndrome de Felty
714.2 Autres arthrites rhumatoïdes avec atteinte viscérale
714.3 Polyarthrite chronique juvénile
714.4 Arthrite rhumatoïde de Jaccoud
714.8 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires - autres
714.9 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires – sans précision
720 Spondylarthrite ankylosante et autres spondylopathies inflammatoires
720.0 Spondylarthrite ankylosante
720.2 Sacro-iléite, non classée ailleurs
720.8 Autres spondylopathies inflammatoires
720.9 Spondylopathies inflammatoires – sans précision
725 Pseudo-polyarthrite rhizomélique
725.9 Pseudo-polyarthrite rhizomélique – sans précision
29.2 En médecine interne, l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation) en cabinet, en hospitalisation, en externe, en salle d'urgence et en centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) est majoré de 15 % lorsque le patient est traité par le médecin spécialiste en médecine interne pour une deuxième pathologie spécifiée à la liste des pathologies désignées par les parties négociantes. Cette deuxième pathologie doit être dans un système anatomique différent de celui de la première pathologie.
Sont également visés par cette majoration de 15 %, les honoraires de la visite principale en externe et en cabinet, de la visite à l'unité coronarienne et de la tournée des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
Liste des pathologies spécifiées par les parties négociantes:
Neurologie :
1. Maladie neuro-dégénérative
|
|
290.4 |
Démence vasculaire |
|
|
290.0 ou 290.1 + 331.0 |
Démence type Alzheimer (DTA) |
|
|
290.8 |
Démence mixte |
|
|
332.0 |
Parkinson |
|
|
293.0 - 293.9 ou |
Delirium |
|
|
340.9 |
Sclérose en plaques |
2. Maladie neuro-vasculaire
|
|
430.9 - 438.9 (sauf 435) |
AVC |
|
|
435.9 |
ICT |
|
|
780.2 |
Syncope |
|
|
346.0 - 346.9 |
Migraine |
|
|
780.4 ou 386.0 - 386.9 |
Vertige |
|
|
458.0 |
Hypotension orthostatique |
|
|
358.0 - 358.9 |
Neuromyopathie |
|
|
356.0 - 356.9 357.0 - 357.9 |
Polyneuropathie (étiologies diverses) |
|
|
359.0 - 359.9 |
Myopathies (étiologies diverses) |
3.
|
|
191.0 - 191.9 |
Tumeur cérébrale |
Endocrinologie :
1. Endocrinopathie
|
|
250.01 - 250.91 |
Diabète type 1 |
|
|
250.00 - 250.90 |
Diabète type 2 |
|
|
648.81 - 648.84 |
Diabète gestationnel |
|
|
251.8 (sans diabète) |
Hyperglycémie |
|
|
790.2 (prédiabète) |
Intolérance au glucose |
|
|
244.0 - 244.9 |
Hypothyroïdie |
|
|
242.0 - 242.9 |
Hyperthyroïdie |
|
|
245.0 - 245.9 |
Thyroïdite |
|
|
272.0 - 272.9 |
Hypercholestérolémie / dyslipidémie |
|
|
277.8 |
Syndrome métabolique |
|
|
255.4 ou 255.5 |
Insuffisance surrénalienne |
|
|
276.0 - 276.1 |
Hypo-hypernatrémie symptomatique |
|
|
276.7 - 276.8 |
Hypo-hyperkaliémie symptomatique |
Cardio-vasculaire :
1.
|
|
414.0 |
Maladie cardiaque athérosclérotique (MCAS) |
|
|
413.9 |
Angine |
|
|
411.90 |
Angine instable |
|
|
411.90 |
Syndrome coronarien aigu |
|
|
410.9 |
Infarctus avec élévation du segment ST |
|
|
410.9 |
Infarctus sans élévation du segment ST |
|
|
413.9 ou 411.90 |
Ischémie silencieuse |
2.
|
|
440.9 |
Maladie vasculaire (MVAS) |
|
|
|
|
|
|
443.9 |
Maladie artérielle périphérique (MAP) |
|
|
443.9 |
Claudication intermittente |
|
|
433.10 - 433.11 |
Artériosclérose carotidienne |
|
|
444.0 - 444.9 |
Ischémie artérielle aiguë (embolie ou thrombose) |
|
|
444.2 |
Ischémie digitale / blue toe (embolie ou thrombose) |
3.
|
|
441.0 - 442.9 |
Anévrysme vasculaire |
4.
|
|
393.9 - 398.9 |
Valvulopathies rhumatismales |
|
|
424.0 - 424.9 |
Valvulopathies non rhumatismales |
5.
|
|
996.61 ou 996.62 |
Infection prothèse vasculaire |
6.
|
|
428.0 - 428.9 |
Insuffisance cardiaque |
7.
|
|
427.0 - 427.9 |
Arythmie |
|
|
427.31 |
Fibrillation auriculaire |
|
|
427.4 |
Fibrillation ventriculaire |
|
|
427.32 |
Flutter auriculaire |
|
|
427.4 |
Flutter ventriculaire |
|
|
427.0 |
TSVP (tachycardie supraventriculaire paroxystique) |
|
|
427.0 |
TAM (tachycardie auriculaire multifocale) |
|
|
427.89 |
Bradycardie sévère |
|
|
426.12 ou 426.0 |
Bloc AV (auriculo-ventriculaire) de haut grade (type 2b et 3ième degré) |
|
|
427.81 |
Syndrome de tachycardie-bradycardie |
|
|
427.81 |
Maladie du noeud sinusal |
Respiratoire :
1.
|
|
490.9 - 494.9 |
Maladie pulmonaire obstructive chronique et asthme |
2.
|
|
495.0 - 495.9 ou |
Pneumopathies secondaires à agents externes (ex : poumon de fermier) |
3.
|
|
514.9 - 518.89 |
Pneumopathies touchant le tissu interstitiel (ex : fibrose pulmonaire-ARDS) |
4.
|
|
162.0 - 162.9 |
Tumeur pulmonaire |
Digestif :
1.
|
|
150.0 - 159.9 |
Tumeur digestive |
2.
|
|
555.0 - 558.99 |
Entérite et colite non infectieuse (inflammatoire ou ischémique) |
3.
|
|
579.0 - 579.9 |
Malabsoption |
4.
|
|
530.2 ou 531.0 - 534.9 |
Maladie ulcéro-peptique et/ou |
5.
|
|
571.0 - 571.9 |
Cirrhose |
6.
|
|
574.0 - 577.9 |
Maladie des voies biliaires et du pancréas |
Néphrologie :
1. Maladie lithiasique
|
|
592.0 - 594.9 |
Urolithiase symptomatique |
|
|
592.0 - 594.9 |
Néphrolithiase symptomatique |
|
|
592.0 - 594.9 |
Colique néphritique |
2.
|
|
584.5 - 586.9 |
Insuffisance rénale |
3. Néphropathie
|
|
581.0 - 581.9 |
Syndrome néphrotique |
|
|
580.0 - 580.9 ou 582.0 - 583.9 |
Syndrome néphritique |
|
|
791.0 |
Protéinurie |
|
|
580.0 - 583.9 |
Glomérulonéphrite (étiologies diverses) |
|
|
791.0 |
Microalbuminurie |
|
|
403.91 |
Népropathie hypertensive avec insuffisance rénale |
4.
|
|
188.0 - 189.9 |
Tumeur urologique |
5.
|
|
405.9 |
Hypertension secondaire |
6.
|
|
642.31 - 642.94 |
Hypertension gestationnelle |
Hématologie :
1. Anémie
|
|
281.0 - 281.9 |
Anémie par déficience vitaminée ou autre |
|
|
280.90 - 280.99 |
Anémie ferriprive |
|
|
285.0 - 285.9 |
Anémie postopératoire sévère (nécessitant transfusion) |
2.
|
|
288.0 - 289.9 |
Dyscrasie sanguine |
3.
|
|
204.00 - 208.91 |
Leucémie |
4.
|
|
200.0 - 208.91 |
Tumeur maligne |
5.
|
|
444.0 - 444.9 |
Maladie thrombo-embolique |
6.
|
|
286.9 |
Thrombophilie |
|
|
286.0 - 286.9 |
Trouble de coagulation |
Rhumatologie :
1. Arthrite
|
|
274.0 - 274.9 + |
Microcristalline (goutte et pseudogoutte) |
|
|
713.0 - 713.8, |
Rhumatoïde et autres arthropathies inflammatoires |
|
|
711.0 - 711.9 |
Arthrite réactionnelle |
|
|
720.0 - 720.9 |
Spondylite ankylosante et autres |
2.
|
|
446.0 - 446.7 ou 447.6 |
Vasculite (Wegener, PAN, v.leucocytoclasique) |
3.
|
|
710.0 - 710.9 |
Collagénose |
4.
|
|
733.0 |
Ostéoporose fracturaire |
5. Maladie infiltrative
|
|
729.3 |
Panniculite |
|
|
695.2 |
Érythème noueux |
|
|
135.9 |
Sarcoïdose |
Intoxication :
|
|
977.9 |
Médicamenteuse |
|
|
969.0 |
Tricycliques |
|
|
965.4 |
Acétaminophène |
|
|
965.1 |
Acide acétylsalicylique |
|
|
|
|
|
|
|
Polyintoxication |
|
|
977.9 |
Médicaments non précisés |
|
|
|
Médicaments précisés : les coder tous |
|
|
980.1 |
- Méthanol |
|
|
982.8 |
- Éthylène glycol |
|
|
980.0 |
- Éthanol |
Maladies infectieuses :
|
|
038.0 - 038.9 |
Sepsis |
|
|
|
|
|
|
|
Infection système nerveux central |
|
|
045.0 - 049.9 |
- virale |
|
|
320.0 - 326.9 |
- bactérienne |
|
|
421.0 - 421.9 ou 424.0 - 424.9 |
Endocardite |
|
|
480.0 - 486.9 ou |
Pneumonie |
|
|
487.0 - 487.9 |
- si avec grippe |
|
|
513.0 - 513.1 |
Abcès poumon |
|
|
510.0 - 510.9 |
Empyème (pyothorax) |
|
|
|
|
|
|
001.0 - 009.3
|
Gastro-entérite infectieuse Diarrhée infectieuse Entérite infectieuse Colite infectieuse |
|
|
|
Infection urinaire |
|
|
599.0 |
- sans précision |
|
|
595.0 - 595.9 |
- si cystite |
|
|
590.0 - 590.9 |
- si pyélonéphrite |
|
|
|
|
|
|
711.0 - 711.9 |
Arthropathie associée à des infections |
|
|
996.66 ou 996.67 |
- si prothèse ou plaque |
|
|
|
|
|
|
|
VIH - SIDA |
|
|
795.8 |
- Séropositivité |
|
|
042.9 |
- SIDA |
|
|
043.0 - 044.9 |
- Affections dues à l'infection par le VIH |
|
|
|
|
|
|
681.0 - 682.9 |
Infections des tissus mous (cellulite) |
29.3 En médecine interne, l'honoraire de la consultation (visite principale et supplément de consultation) en cabinet, en hospitalisation, en externe, en salle d'urgence et en centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) est majoré de 40 % lorsque le patient est traité par le médecin spécialiste en médecine interne pour une troisième pathologie spécifiée à la liste des pathologies désignées à la règle 29.2. Cette troisième pathologie doit être dans un système anatomique différent de celui des deux premières pathologies.
Sont également visés par cette majoration de 40 %, les honoraires de la visite principale en externe et en cabinet, de la visite à l'unité coronarienne et de la tournée des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
RÈGLE 30.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
Pour le médecin classé en chirurgie orthopédique, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 200 $, sont majorés à 200 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous anesthésie générale ou régionale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
AVIS : Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Utiliser l'élément de contexte Patient sous anesthésie générale ou Patient sous anesthésie régionale.
Utiliser l'élément de contexte Acte fait seul.
RÈGLE 31.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN NEUROCHIRURGIE
Les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies effectués par le médecin classé en neurochirurgie sont majorés de 35 % lorsque dispensés au CHU Sainte-Justine et au CUSM – Site Glen (pédiatrique).
RÈGLE 32.
VISITES ET PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
EN HÉMATOLOGIE-ONCOLOGIE MÉDICALE
Les visites et les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués par le médecin classé en hématologie-oncologie médicale sont majorés de 15 % lorsque dispensés à un patient de 70 ans et plus, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
RÈGLE 33.
CONSTAT DE DÉCÈS À DISTANCE
Le médecin qui procède à distance à l'évaluation clinique d'un patient décédé peut se prévaloir de la rémunération prévue pour la constatation de décès à distance. Il doit alors, s'il dresse également le constat de décès, autoriser le transport de la dépouille vers un salon mortuaire ou la morgue du coroner et transmettre le constat de décès au directeur funéraire ou au bureau du coroner, selon le cas. Dans le cas où il ne dresse pas le constat de décès, il doit diriger le patient vers un service d'urgence. Dans tous les cas, il doit faire une note au dossier conservé par le centre. La décision du médecin de dresser ou non le constat de décès doit résulter de ses échanges avec le technicien ambulancier et, le cas échéant, avec les membres de la famille du défunt.
AVIS : Voir le code de facturation 15264 à la section Divers sous l'onglet B -Tarification des visites.
Lorsque le décès a été constaté à distance, le médecin qui complète le bulletin de décès peut de plus se prévaloir de la rémunération prévue pour ce service. Si c'est le médecin qui a constaté à distance le décès qui complète le bulletin de décès, il peut se prévaloir de la rémunération prévue dans la mesure où il transmet une copie du bulletin de décès au directeur funéraire.
AVIS : Voir le code de facturation 09200 à la section Divers sous l'onglet B -Tarification des visites.
RÈGLE 34.
RÉUNION CLINIQUE MULTIDISCIPLINAIRE
34.1 La réunion clinique multidisciplinaire vise la discussion de cas cliniques d'un ou de plusieurs patients dans l'objectif de planifier, d'assurer le suivi ou, le cas échéant, le traitement ou le soutien médical requis.
Cette réunion doit se dérouler au sein d'un établissement, faire l'objet d'un avis de convocation et prévoir un ordre du jour. Des notes relatant la discussion du cas clinique doivent être versées au dossier du patient. De plus, la participation d'un médecin à une réunion clinique multidisciplinaire doit être effectuée par une présence sur place ou par le biais d'une vidéoconférence, mais non par conférence téléphonique.
Sont exclus la préparation du médecin pour une telle réunion ainsi que tout mandat pouvant être réalisé relativement à une réunion. Une réunion clinique implique la participation d'au moins deux autres professionnels de la santé d'une autre discipline (infirmière, ergothérapeute, physiothérapeute, travailleur social, psychologue, médecins, etc.).
34.2 Le médecin spécialiste qui participe à une réunion clinique multidisciplinaire a droit au paiement d'honoraires de 150 $. La participation du médecin doit être d'un minimum de 60 minutes continues, à défaut de quoi cette participation n'est pas rémunérée. Le tarif sera de 175 $ à compter du 1er avril 2014 et de 200 $ à compter du 1er avril 2015.
S'y ajoute un supplément de 37,50 $ par quart d'heure additionnel. Ce supplément sera de 43,75 $ à compter du 1er avril 2014 et de 50 $ à compter du 1er avril 2015.
34.3 Au cours d'une année civile, un médecin ne peut réclamer plus qu'un équivalent de 40 heures pour sa participation à des réunions cliniques multidisciplinaires.
34.4 Pour le médecin rémunéré selon le mode de rémunération mixte de l'annexe 38 ou de l'annexe 40, la rémunération de sa participation à une réunion clinique multidisciplinaire est déterminée selon le mode de rémunération applicable à ce médecin au cours de la période pendant laquelle cette activité a été effectuée. Dans les cas où le mode de rémunération applicable est le mode de rémunération mixte, cette réunion est rémunérée selon un supplément d'honoraires de 50 %.
Pour le médecin spécialiste en anesthésiologie et nonobstant toute disposition au contraire prévue au modèle de rémunération mixte de l'anesthésiologie, ce supplément d'honoraires de 50 % s'applique pour toute la période de 7 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. De plus, le médecin anesthésiologiste qui réclame le paiement d'une réunion clinique multidisciplinaire entre 7 h et 8 h ou entre 15 h et 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, ne peut alors se prévaloir de la rémunération prévue en vertu de l'article 5 du modèle de rémunération mixte de l'anesthésiologie au cours de la même période.
Pour le médecin qui, au cours d’une journée, reçoit le paiement du forfait de prise en charge d’une unité de soins intensifs prévu à l’Annexe 29, les activités visées à la présente règle ne sont pas rémunérées lorsque effectuées entre 7 h et 17 h.
Pour le médecin qui, au cours d’une journée, reçoit le paiement du forfait quotidien d’une unité de grands brûlés prévu à l’Annexe 39, les activités visées à la présente règle ne sont pas rémunérées lorsque effectuées entre 7 h et 17 h.
Le médecin spécialiste qui tire avantage d’une mesure de rémunération mentionnée ci-dessous ne peut, au cours de la période pendant laquelle cette mesure de rémunération s’applique, bénéficier des avantages prévus à la présente règle :
- Annexe 41 concernant la rémunération des médecins spécialistes en anesthésiologie dans les centres de traitement de la douleur chronique
- Annexe 42 concernant l’instauration de modalités de rémunération particulières aux médecins spécialistes répondants en psychiatrie
- Annexe 43 concernant l’instauration d’un programme de congé parental pour les médecins spécialistes
- Annexe 44 concernant l’instauration d’un programme de développement professionnel et de maintien des compétences
- Lettre d’entente no 152 concernant la poursuite de stages de formation ou de perfectionnement en urgences gynéco-obstétricales de base pour les médecins spécialistes en chirurgie générale
- Lettre d’entente no 168 concernant la rémunération des médecins spécialistes en obstétrique-gynécologie dans le cadre du programme AmproOB dans les établissements de santé du Québec
- Lettre d’entente no 203 concernant le projet pilote du Centre de prélèvement d’organes de l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal
- Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies par les médecins spécialistes en médecine d’urgence (EVAQ)
- Forfait pour chimiothérapie
- Programme national pour les victimes de traumatismes par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d’urgence.
- Protocole concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d’équipe en traumatologie (Trauma team leader) dans un centre de traumatologie désigné.
34.5 La présente règle ne s'applique pas au médecins classés en psychiatrie ni au médecin qui participe à une clinique des tumeurs. Elle ne s'applique également pas pour un médecin qui participe à une réunion multidisciplinaire spécifique pour laquelle une tarification est prévue dans sa spécialité, soit une réunion neuromusculaire multidisciplinaire en neurologie, une discussion d’un cas complexe en gériatrie, une réunion multidisciplinaire faite dans le cadre d’un plan d’intervention individualisée (P.I.I.) en physiatrie ou une clinique surspécialisée en neurochirurgie.
AVIS : Voir les codes de facturation 15405 et 15406 à la section Divers sous l'onglet B – Tarification des visites.
RÈGLE 35.
COMMUNICATION PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UN INTERPRÈTE
Un supplément est payable lorsque la communication avec le patient adulte ou le parent d’un patient enfant ne peut se faire en français ou en anglais et nécessite l’intermédiaire d’un interprète (code d’acte 3800715761). Ce supplément est payable en cabinet, à domicile et en établissement lors d’une visite. Ce supplément s’applique en sus de toute autre rémunération applicable en vertu des dispositions de l’Entente.
RÈGLE 36.
INTERVENTION CLINIQUE À LA SUITE D'UNE DEMANDE D'AIDE MÉDICALE À MOURIR
36.1 L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir d'un patient est réalisée par le médecin qui accepte d'accompagner un patient (ci-après le " médecin accompagnateur ") dans le cadre du processus faisant suite à sa demande d'aide médicale à mourir. À ce titre, le médecin accompagnateur vérifie que le patient satisfait aux conditions prévues à la Loi. Lorsqu'il conclut que l'aide médicale à mourir peut être administrée et que le patient maintient sa demande, il la lui administre, l'accompagne et demeure avec lui jusqu'à son décès, le tout selon les modalités requises.
L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir s'applique également à l'égard de l'intervention du médecin qui, à la demande du médecin accompagnateur, fournit un second avis sur le respect des conditions prévues à la Loi.
L'intervention clinique inclut la vérification de la demande du patient, la gestion de son transfert, l'évaluation de la recevabilité de la demande, la révision du dossier, les communications avec le patient ou avec ses proches, l'information à lui transmettre quant au processus lui-même, le soutien à lui apporter et le respect des modalités requises. Elle inclut également les échanges avec des membres de l'équipe de soins en contact régulier avec le patient ou avec les autres professionnels ou personnes concernés. Toutefois, elle n'inclut pas le temps requis pour la gestion des médicaments ou le complètement des formulaires suivants, lesquels services sont rémunérés selon la tarification qui leur est applicable :
- Gestion des médicaments (règle 37)
- Formulaire de déclaration de l'administration de l'aide médicale à mourir (règle 38)
- Formulaire d'avis d'un second médecin (règle 39)
- Rédaction de la déclaration de décès (code 09200).
Les honoraires payables pour l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir sont prévus à la nomenclature. Ils s'appliquent en lieu et place de tous autres honoraires de visites qui pourraient autrement être applicables pour une intervention effectuée dans le cadre d'une aide médicale à mourir. Une séance ne doit pas durer moins de quinze (15) minutes consécutives. Par la suite, une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes consécutives complétées peuvent être réclamées.
Le médecin doit compléter des notes au dossier du patient.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17000 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
36.2 Les dispositions relatives à l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir s'appliquent en établissement, en cabinet et à domicile.
Lorsque le médecin doit se déplacer à dix (10) kilomètres ou plus du lieu principal de pratique où il exerce jusqu'au lieu de l'intervention, un supplément de temps de déplacement au-delà de la limite énoncée lui est accordé par période de quinze (15) minutes jusqu'à un maximum de quarante-cinq (45) minutes dans chaque direction. Ce maximum peut être dépassé dans le cas de difficulté de recruter un médecin plus près du lieu de l'intervention. Ce dépassement fait l'objet d'une considération spéciale.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17001 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Lorsque le médecin doit effectuer un déplacement de plus de quarante (40) kilomètres, il a droit au paiement de ses frais de déplacement, et ce, conformément à l'article 2.1 a) de l'annexe 23.
AVIS : |
Pour les instructions de facturation, voir l’onglet Frais de déplacement et de séjour du Manuel des médecins spécialistes - Rémunération à l'acte. |
36.3 Le médecin a droit au paiement d'honoraires majorés de 70 % pour l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir qu'il effectue entre 19 h et 7 h du lundi au vendredi ou entre 7 h et 7 h le samedi, le dimanche ou un jour férié.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17000 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 37.
GESTION DES MÉDICAMENTS (MÉDECIN ACCOMPAGNATEUR)
Le médecin accompagnateur est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à la gestion des médicaments à être administrés à un patient dans le cadre d'une demande d'aide médicale à mourir. La tarification applicable inclut le temps consacré aux discussions avec le pharmacien, à la récupération des médicaments, à leur retour à la pharmacie, à leur décompte ainsi qu'à l'inscription de l'information requise au registre des médicaments.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17002 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 38.
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE L'ADMINISTRATION D'AIDE MÉDICALE À MOURIR
Le médecin accompagnateur est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire de déclaration de l'administration d'aide médicale à mourir et à le transmettre, lorsque requis, au CMDP, au Collège des médecins et à la Commission sur les soins de fin de vie.
AVIS : |
Voir les codes de facturation 17003 et 17004 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 39.
AVIS D'UN SECOND MÉDECIN SUR LE RESPECT DES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MÉDICALE À MOURIR
Le médecin spécialiste qui est appelé à fournir un second avis sur le respect des conditions prévues à la Loi est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire d'avis du médecin sur le respect des conditions pour obtenir l'aide médicale à mourir et à le verser au dossier du patient.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17005 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 40.
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE LA SÉDATION PALLIATIVE CONTINUE
Le médecin est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire de déclaration de la sédation palliative continue et à le transmettre, lorsque requis, au CMDP ou au Collège des médecins.
AVIS : |
Voir le code de facturation 17006 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS
EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22A) II DU RÈGLEMENT
D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
En conformité avec l'article 22a) ii du règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie, vous trouverez ci-après une liste des examens ou services pour fins d'emploi ou en cours d'emploi exigés par une Loi du Québec autre que la Loi des décrets de convention collective et qui sont considérés comme des services assurés.
AVIS : |
Les examens optométriques sont couverts par la Régie pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et les prestataires d’une aide financière de dernier recours. |
1. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE DE COMMERCE, D'UN AUTOBUS DE PLUS DE 24 PASSAGERS OU D'UN VÉHICULE EXIGEANT DES QUALIFICATIONS PLUS GRANDES :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire d'un véhicule des classes 1, 2 et 3.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule de commerce.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 28 1, 2, 3, 44 2, 45 2 et 46 2 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
2. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE D'URGENCE :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4A.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule d'urgence.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 25 3, 28 4 et 43 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
3. CONDUCTEUR D'UN AUTOBUS DE 24 PASSAGERS OU MOINS OU D'UN MINIBUS
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire de la classe 4B.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un autobus ou d'un minibus.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 24 2, 28 5 et 42 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
4. CHAUFFEUR DE TAXI
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4C.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour un titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un taxi.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 24 2, 28 6 et 42 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
5. ÉTUDIANT ADMIS À UN PROGRAMME D'ÉTUDES EN TECHNIQUES DE PILOTAGE, TECHNIQUES MARITIMES, TECHNIQUES POLICIÈRES OU TECHNIQUES DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE
Examen médical que doit subir l'étudiant admis à l'un des programmes d'études précités.
- Article 18 a) de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (chapitre C-29) remplacé par 1993, c.25, a.11.;
- Article 1 du Règlement sur les règlements qu'un collège doit adopter concernant les exigences spécifiques et les conditions particulières d'admission pour chacun des programmes d'études suivants : techniques de pilotage, techniques maritimes, techniques policières et techniques de contrôle de la circulation aérienne (Décret 2403-82 du 20 octobre 1982).
6. FONCTIONNAIRE AU SENS DE LA LOI SUR LA FONCTION PUBLIQUE
Examens de pré-emploi exigés par les directives de classification relatives aux emplois suivants :
- Agents de conservation de la faune;
- Constables du tribunal de la jeunesse;
- Constables spéciaux à la sécurité dans les édifices gouvernementaux;
- Agents des services correctionnels;
- Gardes du corps chauffeurs;
- Contrôleurs routiers;
- Pilotes d'aéronefs;
- Certains postes de cadres intermédiaires, soit ceux reliés à la conservation de la faune et à la surveillance en établissement de détention.
- Loi sur la fonction publique (chapitre F-3.1.1).
7. ENSEIGNANT OCCUPANT UN EMPLOI DANS UNE ÉCOLE PUBLIQUE DE LA COMMISSION SCOLAIRE CRIE, LA COMMISSION SCOLAIRE KATIVIK ET LE COMITÉ NASKAPI DE L'ÉDUCATION
Examen médical annuel démontrant qu'il n'est atteint d'aucun handicap physique ou mental ou maladie le rendant inapte à occuper le poste qu'il détient.
Examen annuel pulmonaire clinique et radiologique démontrant que cette personne est exempte d'affection tuberculeuse.
- Article 207 de la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis (chapitre I-14).
8. AGENTS ET CADETS DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET DES CORPS DE POLICE MUNICIPAUX
Examen médical requis pour devenir agent ou cadet de la Sûreté ou d'un corps de police municipal.
- Loi de police (L.R.Q.,c.P-13);
- Article 3 du Règlement sur les normes d'embauche des agents et cadets de la Sûreté du Québec et des corps de police municipaux (R.R.Q.,C.P-13,r.14).
9. MANIPULATEURS D'ALIMENTS ET LES PERSONNES PRÉPOSÉES AUX SOINS DES MALADES OU À LA GARDE DES ENFANTS
Examens cliniques et diagnostiques et mesures de prophylaxie déterminées par le chef de département de santé communautaire.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Article 40 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
10. MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS UN CAMP FORESTIER OU DES INSTALLATIONS SPÉCIFIÉES
Le manipulateur d'aliments dans un camp forestier ou des installations visées à l'article 83 doit avoir subi un examen médical depuis moins de 12 mois attestant qu'il n'est pas atteint de la tuberculose et qu'il n'est pas porteur de germes de salmonellose, ni atteint d'une maladie à déclaration obligatoire pouvant se transmettre par les aliments.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 83 et 84 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
11. EMPLOYÉS D'UN DÉTENTEUR DE PERMIS VISÉS À L'ARTICLE 90 DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR LA SANTÉ PUBLIQUE
(Permis pour pouvoir embaumer des défunts ou pratiquer la thanatopraxie, agir comme directeur de funérailles ou pour l'opération d'un laboratoire ou d'un service d'ambulance).
Certificat d'attestation de bonne santé délivré lors de l'embauche.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 90 et 109 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1 et Décret 975-83 du 18 mai 1983).
12. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE PROTHÈSES ET ORTHÈSES OU D'UN LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE
Examen médical annuel attestant que la personne peut travailler dans un laboratoire.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Article 134 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
13. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE
Examen médical à l'embauchage et par la suite annuel attestant que la personne est apte à travailler dans un laboratoire de radiologie.
Examen médical décrit à l'article 174 à l'embauchage et annuel par la suite et dans les cas prévus à l'article 185 pour tout membre du personnel directement affecté à des travaux sous rayons X.
Examen visé au paragraphe c) de l'article 174 (formule sanguine complète) à la fin des premier et deuxième mois d'emploi pour toute personne directement affectée à des travaux sous rayon X et toute personne visée à l'article 184.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 173 à 176, 184 et 185 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
14. CUISINIER, AIDE-CUISINIER OU MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS LES CAMPEMENTS INDUSTRIELS
Examen attestant de l'immunité à la variole de l'employé.
Examen médical à l'embauchage et annuel par la suite établissant que l'employé ne souffre pas de maladie contagieuse ou vénérienne et qu'il n'est pas porteur de germes pouvant causer une infection transmissible par les aliments.
- Loi sur la qualité de l'environnement (chapitre Q-2);
- Article 12 du Règlement sur les conditions sanitaires des campements industriels ou autres (chapitre Q-2, r. 11).
15. OUVRIERS EMPLOYÉS DANS UNE EXPLOITATION MINIÈRE OU UNE CARRIÈRE
Examen médical complet annuel incluant une radiographie des poumons.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (chapitre S-2.1);
- Article 2 du Règlement sur le certificat médical des ouvriers (R.R.Q.,c.S-2.1,r.3).
16. EMPLOYÉS TRAVAILLANT DANS UN ÉTABLISSEMENT RÉGI PAR LE RÈGLEMENT SUR LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Examens médicaux d'embauche et examens périodiques que peut exiger le Service d'inspection lorsque la santé des travailleurs est exposée à des risques particuliers.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (chapitre S-2.1);
- Article 14.2.1 du Règlement sur les établissements industriels et commerciaux (chapitre S-2.1, r. 6).
17. MACHINISTES EMPLOYÉS DANS LES MINES ET CARRIÈRES
Examen médical annuel attestant que le machiniste ne présente pas d'infirmités physiques ou psychiques ou des déficiences de la vue ou de l'ouïe.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (Chapitre S-2.1);
- Article 215 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines et modifiant diverses dispositions règlementaires (Décret 213-93 du 17 février 1993).
18. PERSONNEL D'UN ÉTABLISSEMENT AU SENS DE LA LOI SUR LES SERVICES DE SANTÉ ET LES SERVICES SOCIAUX
Toute personne oeuvrant dans un établissement doit se soumettre aux normes déterminées par le chef du département de santé communautaire en matière d'hygiène, de prophylaxie et de contrôle microbiologique et clinique.
- Loi sur les services de santé et services sociaux (chapitre S-5);
- Article 10 du Règlement sur l'organisation et l'administration des établissements (Décret 1320-84 du 6 juin 1984).
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22 f) DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
1. la constatation de décès;
2. l'examen médico-légal des victimes d'assauts sexuels;
3. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (chapitre P-38.001);
4. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le curateur public (chapitre C-81);
5. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le régime de rentes du Québec
(chapitre R-9);
6. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le soutien du revenu et favorisant l'emploi et la solidarité sociale (chapitre S-32.001) sauf le nouvel examen exigé par le ministre de la Sécurité du revenu en vertu de l'article 35 de cette Loi;
7. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse
(chapitre P-34.1).
DEMANDE D'AUTORISATION D'HOSPITALISATION HORS DU CANADA POUR DES SERVICES MÉDICAUX QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC NI AU CANADA
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie et à celui de l'assurance hospitalisation, la Régie peut payer certains services médicaux et hospitaliers à recevoir hors du Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec ni au Canada.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie, à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec ni au Canada;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est donc pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
Si la personne assurée se fait soigner hors du Canada sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Régie, elle devra assumer elle-même le coût des services hospitaliers qu'elle recevra hors du Canada. Les services médicaux assurés seront remboursables au tarif du Québec.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec et au Canada;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé hors du Québec qui sera responsable des services spécialisés requis.
B) Un résumé du dossier médical
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q039)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866 340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
DEMANDE D'AUTORISATION POUR DES SERVICES MÉDICAUX AU CANADA QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Québec, au Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie, la Régie peut payer certains services médicaux à recevoir au Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
Si la personne assurée n'a pas obtenu une autorisation préalable avant de recevoir des services médicaux hors du Québec, au Canada, ceux-ci seront remboursables au tarif du Québec.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation pour des services médicaux au Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé qui sera responsable des services spécialisés à rendre.
B) Un résumé du dossier médical
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q039)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866 340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
SERVICES MÉDICAUX RENDUS AU QUÉBEC
DEMANDANT UNE AUTORISATION
Procédure à suivre lorsqu'une autorisation est requise dans l'entente, comme par exemple dans le cas de la facturation de l'acte 04788 (dissection et excision de paquets variqueux etc.). Voir la NOTE sous ce code de facturation à la section Veines, varices et ulcères variqueux sous l'onglet J - Système cardiaque.
Le médecin doit formuler une demande écrite en fournissant tous les éléments dont il dispose pour justifier la nécessité médicale de l'intervention.
Il doit identifier la personne assurée par son nom, son NAM et son adresse, car si la demande d'autorisation est refusée, une lettre doit être adressée également à cette personne pour qu'elle puisse exercer son droit de recours si elle le désire.
IMPORTANT : Les photos ne sont pas requises sauf en chirurgie plastique.
Adresser la demande à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Service de l'expertise médicale (Q044)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
|
SERVICES RENDUS AU QUÉBEC À DES RÉSIDENTS |
|
Les adresses des provinces et des territoires |
ALBERTA
Alberta Health
10025 Jasper Avenue P.O. Box 1360
Edmonton (Alberta) T5J 2N3
Téléphone : 780 427-1432
COLOMBIE-BRITANNIQUE
Medical Services Commission
1515 Blanshard Street P.O. Box 1600
Victoria (BC) V8W 2X9
Téléphone : 250 386-7171
Appels sans frais : 1 800 663-7100
ILE-DU-PRINCE-ÉDOUARD
Department of Health and Social Services
Health and Community Services Agency
35 Douses Road P.O. Box 3000
Montague (PE) C0A 1R0
Téléphone : 1 800 321-5492
MANITOBA
Commission des services de santé du Manitoba
300, rue Carlton
Winnipeg (Manitoba) R3B 3M9
Téléphone : 204 786-7101
NOUVEAU-BRUNSWICK
Ministère de la santé et des services communautaires
520, rue King, 3e étage, édifice Carleton
C. P. 5100
Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5G8
Téléphone : 506 457-4800
NOUVELLE-ÉCOSSE
Medical Services Insurance (M. S. I.)
P.O. Box 500, 2nd Floor
Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 2S1
Téléphone : 902 468-9700
NUNAVUT
Health Insurance Programs
Department of Health and Social Services
Government of Nunavut Bag 003
Rankin Inlet (Nunavut) X0C 0G0
Téléphone : 867 645-8004
ONTARIO
Ministère de la santé et des soins de longue durée
Attention : Claims manager
1055 Princess Street, Suite 401
Kingston (Ontario) K7L 5T3
Téléphone : 613 548-6240 ou 613 548-6716
Centre d'information-santé : 1 800 268-1154
SASKATCHEWAN
Saskatchewan Health
T. C. Douglas Building
3475, Albert Street
Régina (Saskatchewan) S4S 6X6
Téléphone : 306 787-3251
TERRE-NEUVE
Newfoundland Medical Care Commission
20 High Street P. O. Box 5000
Grand Fall-Windsor (Terre-Neuve) A2A 2Y4
Téléphone : 709 292-4000
TERRITOIRES DU NORD-OUEST
Department of Health and Social Services
Health Services Administration
Inuvik Branch Office, 2nd Floor, IDC Building
Bag Service #9
Inuvik (T. N.-O.) X0E 0T0
Appels sans frais : 1 800 661-0830
YUKON
Department of Health and Social Services
Health Services Branch, P. O. Box 2703
Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6
Téléphone : 867 667-5209
TABLEAU DES DATES FIXÉES PAR LA RÉGIE
POUR LA CÉLÉBRATION DES FÊTES LÉGALES
ARTICLE 14.5
FÊTE LÉGALE |
2012-2013 |
2013-2014 |
2014-2015 |
Journée nationale des patriotes |
21 mai 2012 |
20 mai 2013 |
19 mai 2014 |
Fête nationale du Québec |
25 juin 2012 |
24 juin 2013 |
24 juin 2014 |
Fête du Canada |
2 juillet 2012 |
1er juillet 2013 |
1er juillet 2014 |
Fête du Travail |
3 sept. 2012 |
2 sept. 2013 |
1er sept. 2014 |
Action de grâces |
8 octobre 2012 |
14 octobre 2013 |
13 octobre 2014 |
Veille de Noël |
24 déc. 2012 |
24 déc. 2013 |
24 déc. 2014 |
Fête de Noël |
25 déc. 2012 |
25 déc. 2013 |
25 déc. 2014 |
Lendemain de Noël |
26 déc. 2012 |
26 déc. 2013 |
26 déc. 2014 |
Veille du jour de l'An |
31 déc. 2012 |
31 déc. 2013 |
31 déc. 2014 |
Jour de l'An |
1er janvier 2013 |
1er janvier 2014 |
1er janvier 2015 |
Lendemain du jour de l'An |
2 janvier 2013 |
2 janvier 2014 |
2 janvier 2015 |
Vendredi Saint |
29 mars 2013 |
18 avril 2014 |
3 avril 2015 |
Lundi de Pâques |
1er avril 2013 |
21 avril 2014 |
6 avril 2015 |
B - TARIFICATION DES VISITES
ADDENDUM 1. - MÉDECINE
1. Supplément de durée
Un supplément de durée est payé pour le soin d'un patient porteur d'une pathologie dont le diagnostic ou le traitement est complexe et nécessite une visite d'une durée inhabituelle, minimum 30 minutes.
La tarification du supplément de durée est prévue aux tableaux d'honoraires; nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite.
Ce supplément de durée s'ajoute à la visite principale ou à la visite de transfert.
AVIS : |
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la visite d'une durée inhabituelle (minimum 30 minutes). |
Le médecin indique la durée de la visite.
Le supplément de durée s'applique aux disciplines médicales, sauf pour les médecins classés en cardiologie, en psychiatrie, en médecine interne et en médecine d'urgence et en radio-oncologie. Il s'applique également au médecin classé en microbiologie.
2. Limitations
Celui qui demande paiement d'un supplément de durée, n'a pas droit au tarif de la thérapie de communication.
Il n'y a pas ouverture au supplément de durée pour une entrevue de counselling ou pour un bilan de santé.
Sauf pour le malade hospitalisé, le supplément de durée n'est payé qu'une fois par période de 12 mois, à l'exception du médecin classé en rhumatologie pour lequel le supplément de durée n'est payé que trois fois par période de 12 mois.
3. Tarification des visites en hématologie-oncologie médicale
3.1 La tarification des visites en hématologie-oncologie médicale varie selon que le médecin appartient au groupe A ou au groupe B.
3.2 Appartient au groupe A, le médecin spécialiste qui détient un certificat de spécialiste en hématologie.
3.3 Appartient au groupe B, le médecin spécialiste qui détient un certificat de spécialiste en oncologie médicale et qui ne détient pas de certificat de spécialiste en hématologie.
3.4 De façon exceptionnelle, les parties négociantes peuvent désigner comme appartenant au groupe B, le médecin spécialiste qui détient à la fois un certificat de spécialiste en oncologie médicale et un certificat de spécialiste en hématologie, lorsque ce médecin exerce principalement en oncologie médicale et n'a aucune activité de laboratoire.
4. Visite de suivi oncologique en hématologie-oncologie médicale
La visite de suivi oncologique en hématologie-oncologie médicale est la visite que le médecin spécialiste en hématologie ou en oncologie médicale effectue, en hospitalisation ou en externe, auprès d'un patient ayant un diagnostic de cancer, une fois la visite initiale effectuée.
AVIS : Voir les codes de facturation 09012, 15009, 16053 et 16055 sous le présent onglet B.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ. Elle inclut également la thérapie de communication, sauf lorsque effectuée auprès d'un patient de 14 ans et moins et pour une durée de 60 minutes ou plus.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Durée de la visite de 60 minutes et plus. |
Elle peut être facturée une fois par jour, par médecin, par patient.
Elle remplace la visite de contrôle.
TARIFICATION DES VISITES
NOMENCLATURE DES VISITES ET DES SUPPLÉMENTS DE CONSULTATION
AVIS : Le supplément de consultation ne peut être facturé seul puisqu'il est inclus dans le tarif de la consultation qui comprend les honoraires de la visite principale et le supplément de consultation. Inscrire le code de facturation de la consultation seulement. Voir la règle 6.1 du préambule général.
Dans les tableaux d'honoraires, les actes qui paraissent en italique sous le titre AVIS ne figurent pas dans les tableaux des honoraires de l'accord-cadre; ils sont ajoutés par la Régie afin de permettre l'application de certaines règles et une meilleure facturation.
EXEMPLE :
09127 Visite principale 61,40
---- Supplément de consultation 49,20
09165 Consultation
(incluant la visite principale et le supplément de consultation) 110,60
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
ALLERGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 29. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
88,50 | ||
|
15363 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
10,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 73,50 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
162,00 | ||
|
15364 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
10,00 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
28,40 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
59,50 | ||
|
15365 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
88,50 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
88,50 | ||
|
15366 |
Patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15367 |
Si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 68,50 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
157,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15368 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15369 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
09080 |
Supplément de durée |
11,60 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
38,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
42,00 | ||
|
15370 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15371 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général). |
45,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
107,00 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
63,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
66,00 | ||
|
15372 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15373 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 54,00 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
120,00 | ||
|
15374 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15375 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
16,80 | ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
38,00 | ||
|
15376 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15377 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
15378 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
157,00 | ||
|
15379 |
patient de 10 ans et moins, supplément |
15,00 | ||
|
15380 |
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer le lieu de dispensation et le secteur d'activité Clinique d'urgence. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
21,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
80,90 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Supervision du traitement de remplacement de gammaglobuline ou de l'inhibiteur de la c1 estérase : |
| ||
|
16000 |
par voie sous-cutanée ou intraveineuse, à domicile, par mois, par patient |
75,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Établissement : |
| ||
|
|
Évaluation - greffe de moelle |
| ||
|
15381 |
Évaluation d'un malade dirigé pour déterminer l'opportunité d'une greffe de moelle, dans les cas d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres) |
250,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15381 n'est payable qu'une fois par patient, par année civile |
| ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
66,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 54,00 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
120,00 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
16,80 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
38,00 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
ANESTHÉSIOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
16,80 | ||
|
|
Supplément de consultation 22,60 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
39,40 | ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
8,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
15,80 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
15,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 29,20 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
45,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09135 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les soins en urgence, voir la Règle d'application no 6. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15120 |
Examen et soins du nouveau-né lors d'une césarienne ou de l'accouchement |
26,30 | ||
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec l'acte codé 00984. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs : |
| ||
|
09095 |
premier jour |
70,00 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
47,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins intensifs |
| ||
|
15482 |
Visite principale |
60,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 65,00 |
| ||
|
15483 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
125,00 | ||
|
15484 |
Visite de contrôle |
24,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
15,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 29,20 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
45,00 | ||
|
09145 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
21,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
45,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Établissement : |
| ||
|
|
Clinique d'évaluation préopératoire |
| ||
|
15485 |
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée effectuée l'avant-midi Maximum de 15 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
25,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15486 |
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée l'avant-midi Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
75,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15487 |
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un patient de moins de 14 ans effectuée l'avant-midi Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
125,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15600 |
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée effectuée l'après-midi. Maximum de 15 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
25,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15601 |
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée l'après-midi. Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
75,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15602 |
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un patient de moins de 14 ans effectuée l'après-midi. Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
125,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Un nombre de demi-journées est alloué par les parties négociantes, par semaine, à chaque établissement selon la catégorie d'établissement auquel il appartient. Le nombre de demi-journées maximal est déterminé en fonction du volume des chirurgies, des types de chirurgies et d'un ratio d'évaluation de patients déterminé selon la lourdeur de la clientèle et la catégorie d'établissement: |
|||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Une demi-journée s'entend d'une période d'activité minimale de trois heures et demie |
|||
|
|
NOTE : Le maximum total pour la combinaison des actes codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de 15 actes par demi-journée, par centre désigné. |
| ||
|
NOTE : Les services médicaux codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 ne peuvent être majorés selon les dispositions de la Règle 13 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie |
| |||
|
NOTE : Les services médicaux codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 sont réservés aux centres désignés par les parties négociantes. |
| |||
|
|
NOTE : Aucun autre acte en Rôle 1, en Rôle 2 et en Rôle 3 ne peut être facturé pendant cette demi-journée à l'exception des actes 00489, 00910, 00911, 00939, 00954, 09403, 09404, 09405, 41031, 41040 et 41051. |
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
15,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 29,20 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
45,00 | ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
10,50 |
|
|
|
|
---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 |
|
|
|
|
|
BIOCHIMIE |
| |
|
|
|
|
|
|
Cabinet privé : |
|
|
09127 |
Visite principale |
51,90 |
|
---- |
Supplément de consultation 54,40 |
|
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
106,30 |
|
09129 |
Visite de contrôle |
26,90 |
|
|
|
|
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
|
|
|
|
|
|
|
Hospitalisation |
|
|
09150 |
Visite principale |
61,70 |
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
61,70 |
|
---- |
Supplément de consultation 44,60 |
|
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
106,30 |
|
|
|
|
|
09094 |
Visite de transfert |
44,60 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
09152 |
Visite de contrôle |
21,60 |
|
|
|
|
|
|
Externe |
|
|
09162 |
Visite principale |
56,30 |
|
---- |
Supplément de consultation 62,50 |
|
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
118,80 |
|
09164 |
Visite de contrôle |
22,10 |
|
|
|
|
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
|
|
|
|
|
|
09147 |
Visite principale |
20,00 |
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 |
|
|
|
|
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
72,00 |
|
09148 |
Visite de contrôle |
10,50 |
|
|
|
|
|
|
Domicile : |
|
|
09171 |
Visite principale |
46,00 |
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 |
|
|
|
|
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
|
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
|
|
|
|
|
|
09201 |
Visite principale |
56,30 |
|
---- |
Supplément de consultation 62,50 |
|
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
118,80 |
|
09202 |
Visite de contrôle |
22,10 |
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
CARDIOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 19. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
81,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 65,95 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
147,55 | ||
|
15267 |
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
147,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
42,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
89,40 | ||
|
15703 |
Si médecin traitant pour patient admis en urgence, supplément |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15703 n'est facturable qu'une fois par patient, par hospitalisation, pour l'ensemble des cardiologues. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15703 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. Supplément de consultation 86,90 |
| ||
|
|
||||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
89,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 58,00 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
176,30 | ||
|
|
|
| ||
|
15268 |
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
176,30 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
89,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
45,35 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
59,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
164,45 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
92,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09221 |
Unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
80,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Lorsqu'il s'agit d'un week-end ou d'un jour férié, utiliser le code de facturation 09224. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09224 |
Tournée des malades le week-end, pour l'unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
111,80 | ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
85,55 | ||
|
15704 |
si patient de 85 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
64,50 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 51,30 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
115,80 | ||
|
15269 |
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
115,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
39,50 | ||
|
|
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour évaluation et prise en charge à l'intérieur d'une clinique d'insuffisance cardiaque |
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16004 |
première visite |
131,50 | ||
|
16005 |
visite subséquente (maximum 15 par patient, par année civile) |
65,80 | ||
|
15705 |
si thérapie par administration d'inotrope en perfusion IV, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTES :1. Les actes codés 15705, 16004 et 16005 sont réservés aux centres hospitaliers désignés par les parties négociantes. 2. Dans les centres hospitaliers désignés par les parties négociantes ci-dessous mentionnés, l'acte codé 16004 peut être demandé par un autre médecin. - CSSS de la Vallée-de-l'Or - Hôpital et CLSC de Val-d'Or - CSSS de Sept-Îles - Hôpital et centre d'hébergement de Sept-Îles - CSSS du Lac-des-Deux-Montagnes - Hôpital de Saint-Eustache |
| ||
|
|
|
| ||
|
15246 |
Visite de suivi pour patient ayant subi une greffe cardiaque |
99,25 | ||
|
|
Cet honoraire est payé au cardiologue dans un établissement désigné (voir liste agréée des établissements) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Liste agréée des établissements en cardiologie : |
| ||
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal - CHUM - Hôpital Notre-Dame - CUSM - Site Glen - CHU Sainte-Justine - Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
09108 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
183,55 | ||
|
15270 |
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
183,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
26,30 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
26,30 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
94,80 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
13,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Établissement : |
| ||
|
|
Évaluation - greffe cardiaque et arythmie : |
| ||
|
09207 |
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour déterminer l'opportunité d'une greffe cardiaque ou pulmonaire |
328,95 | ||
|
09208 |
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour traitement d'une arythmie maligne |
147,30 | ||
|
|
NOTE : Le service médical codé 09208 est réservé en intrahospitalier aux centres où se pratique l'électrophysiologie : |
| ||
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal; |
| ||
|
|
- CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et Hôtel-Dieu); |
| ||
|
|
- CUSM (Site Glen et Hôpital général de Montréal); |
| ||
|
|
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal; |
| ||
|
|
- CHU Sainte-Justine; |
| ||
|
|
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval); |
| ||
|
|
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ); |
| ||
|
|
- CHUS (Hôpital de Fleurimont et Hôtel-Dieu). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 09207 et 09208, inscrire: - le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession; - l'heure de début du service. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15706 |
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue en vue d'une intervention structurale percutanée |
147,30 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15706 ne peut s'appliquer à l'angioplastie coronarienne ou extrathoracique et il ne peut être facturé le même jour que l'intervention. |
| ||
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal; - CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et Hôtel-Dieu); - CUSM (Site Glen et Hôpital général de Montréal); - Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal; - CHU Sainte-Justine; - CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval); - Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ); - CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu). NOTE : L'acte codé 15706 est réservé aux centres hospitaliers suivants : |
| ||
|
15130 |
Évaluation d'un malade dirigé par un autre cardiologue pour traitement de cardiopathie congénitale |
181,60 | ||
|
|
AVIS : Pour les codes 15706 et 15130, inscrire: - le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession; - l'heure de début du service.
|
| ||
|
|
Cet honoraire est payé au cardiologue dans un établissement désigné (voir liste agréée des établissements). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Liste agréée des établissements en cardiologie : |
| ||
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal; |
| ||
|
|
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ); |
| ||
|
|
- CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et Hôtel-Dieu); |
| ||
|
|
- CUSM (Site Glen, Hôpital général de Montréal et Hôpital neurologique de Montréal); |
| ||
|
|
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal; |
| ||
|
|
- CHU Sainte-Justine; |
| ||
|
|
- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu; |
| ||
|
|
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval) |
| ||
|
|
- Hôpital général juif |
| ||
|
|
|
| ||
|
15664 |
Rapport de consultation à distance nécessitant une révision d'imagerie (coronarographie, ultrasonographie, IRM) à la demande d'un médecin référant d'un autre établissement, pour évaluer la nécessité d'un transfert ou l'éligibilité à une thérapie correctrice chirurgicale ou par intervention percutanée, avec rapport écrit au dossier |
65,80 | ||
|
|
NOTES : |
| ||
|
|
|
| ||
|
15707 |
Évaluation initiale d'un malade dirigé par un cardiologue pour évaluation en génétique cardiovasculaire |
157,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
64,50 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 51,30 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
115,80 | ||
|
15271 |
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
115,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme.. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
39,50 |
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE ET THORACIQUE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 09281, 09283, 09285, 09286, 09288 et 09290, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
42,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 5,20 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
47,30 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,70 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09281 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
57,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,50 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09286 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
52,60 | ||
|
|
|
| ||
|
15382 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 7. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
26,30 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
15,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
32,60 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
32,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 5,30 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
37,90 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09282 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
48,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,50 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09287 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
43,10 | ||
|
|
|
| ||
|
15383 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 7. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
28,30 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
132,60 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
74,30 | ||
|
|
NOTE : Ce forfait n'est payable qu'au chirurgien cardiovasculaire et thoracique qui détient une certification en soins intensifs. |
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
- par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins intensifs |
| ||
|
15746 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
150,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15746 n'est payable qu'à un chirurgien cardiovasculaire et thoracique intensiviste désigné par les parties négociantes. |
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
94,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 5,00 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
99,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09283 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
110,20 | ||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,60 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09288 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
105,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15384 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 7. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15747 |
Visite de suivi pour patient en circulation assistée, support total ou partiel par cœur mécanique |
94,40 | ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
28,30 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Établissement |
| ||
|
09293 |
Évaluation par un chirurgien cardiovasculaire (et thoracique), au vu du dossier d'un patient dirigé par un cardiologue ou un chirurgien cardiovasculaire (et thoracique) pour déterminer l'opportunité d'une chirurgie cardiaque - comportant rapport au dossier hospitalier |
56,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire est payé au chirurgien cardiovasculaire (et thoracique) d'un établissement hospitalier organisé pour la chirurgie cardiaque (voir liste agréée des établissements). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Liste agréée des établissements en chirurgie cardiovasculaire et thoracique |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
- Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke |
| ||
|
|
- Complexe hospitalier de la Sagamie |
| ||
|
|
- CUSM - Site Glen et Hôpital Général de Montréal |
| ||
|
|
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal |
| ||
|
|
- Hôpital Laval |
| ||
|
|
- Hôpital Notre-Dame du CHUM |
| ||
|
|
- Hôpital Sainte-Justine-CHU Mère-Enfant |
| ||
|
|
- Hôpital Saint-Luc du CHUM |
| ||
|
|
- Hôtel-Dieu du CHUM |
| ||
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal |
| ||
|
|
- L'Hôpital général juif-Sir Mortimer B.Davis |
| ||
|
|
- CHUQ - Pavillon C.H. de l'Université Laval |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
21,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
37,90 | ||
|
|
|
| ||
|
09284 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
48,40 | ||
|
|
|
| ||
|
09289 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
43,10 | ||
|
|
|
| ||
|
15385 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 7. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
94,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 5,00 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
99,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09285 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
110,20 | ||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,60 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09290 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
105,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
28,30 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
CHIRURGIE GÉNÉRALE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
69,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 70,45 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
139,45 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 51,00 |
| ||
|
|
|
| ||
|
15708 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
120,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15708 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
19,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
64,10 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
64,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 46,95 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
111,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 55,90 |
| ||
|
|
|
| ||
|
15386 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du foetus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
120,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15386 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15387 |
Visite de suivi oncologique |
40,00 | ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.10 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
18,30 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
24,50 | ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
107,40 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
72,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins complets pour polytraumatisme, chez un malade hospitalisé |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien général durant les premières 24 heures, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire global est payable seulement au premier chirurgien général qui prend en charge le patient polytraumatisé. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a chirurgie au cours des premières 24 heures par un chirurgien général, dans le même établissement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Par patient polytraumatisé, on entend une personne accidentée présentant plus d'un traumatisme dont l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien |
| ||
|
00078 |
sans instabilité hémodynamique |
142,60 | ||
|
00099 |
avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins pour le maintien des fonctions vitales |
428,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins intensifs |
| ||
|
15388 |
Visile principale |
77,30 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 71,90 |
| ||
|
15389 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
149,20 | ||
|
|
|
| ||
|
15390 |
Visite de contrôle |
26,50 | ||
|
|
AVIS : Inscrire l'heure de début du service. Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
52,95 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 58,10 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
111,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 67,05 |
| ||
|
|
|
| ||
|
15709 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
120,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15708 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport. |
| ||
|
|||||
|
15391 |
Visite de suivi oncologique |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.10 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
15,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait pour Clinique de chimiothérapie |
| ||
|
15272 |
Suivi et administration, le cas échéant, des traitements de chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un cancer et dont le chirurgien général a la charge |
672,80 | ||
|
|
NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un minimum de 5 patients par demi-journée. |
| ||
|
|
NOTE : Maximum quatre fois par période de quatorze jours |
| ||
|
|
NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique, aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé avec l'acte codé 15272. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de patients et inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
23,35 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
23,35 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
46,05 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
12,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
09168 |
Évaluation par un chirurgien général au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
52,95 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 58,10 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
111,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
15,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no21. |
| ||
|
|
AVIS : Pour la facturation des visites, voir la Règle d'application no 28. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
70,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 30,00 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
100,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
42,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
55,00 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
55,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 23,85 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,85 | ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
16,30 | ||
|
|
|
| ||
|
15131 |
Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou des tissus mous |
105,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
55,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 24,55 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
79,55 | ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
14,50 | ||
|
15132 |
Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou des tissus mous |
105,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
32,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
32,00 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 28,00 |
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
60,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09168 |
Évaluation par un chirurgien orthopédiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
55,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 23,85 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
14,50 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
CHIRURGIE PLASTIQUE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
45,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 9,00 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
54,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
100,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
27,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
48,00 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
48,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 7,00 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
55,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
34,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
43,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 7,00 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
27,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
20,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
28,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
43,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 7,00 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
27,00 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
CHIRURGIE VASCULAIRE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
50,70 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 52,10 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
102,80 | ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
15,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
47,60 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
47,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 34,00 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
81,60 | ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
14,20 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
19,20 | ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
79,00 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
54,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
|
| ||
|
|
Soins complets pour polytraumatisme, chez un malade hospitalisé |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien vasculaire durant les premières 24 heures, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire global est payable seulement au premier chirurgien vasculaire qui prend en charge le patient polytraumatisé. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a chirurgie au cours des premières 24 heures par un chirurgien vasculaire, dans le même établissement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Par patient polytraumatisé, on entend une personne accidentée présentant plus d'un traumatisme dont l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien |
| ||
|
|
|
| ||
|
00078 |
sans instabilité hémodynamique |
105,00 | ||
|
00099 |
avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins pour le maintien des fonctions vitales |
315,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
38,50 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 43,10 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
81,60 | ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
12,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
21,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
41,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
DERMATOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour la facturation des visites de cette section, voir les articles 1 et 2 de la Règle d'application no 22. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15488 |
Un supplément est payable si patient de 85 ans ou plus |
13,00 | ||
|
|
NOTE : Le code 15488 peut s'appliquer à toutes les visites dans tous les lieux de dispensation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Malgré la Règle 2.2 de l'Addendum de Chirurgie, le dermatologiste a droit au tarif de sa visite sans égard aux autres actes qu'il pose en cette occasion. |
| ||
|
|
NOTE : Le supplément pour traitement d'ulcère peut être facturé dans les situations suivantes : - Plaie au membre inférieur secondaire à une insuffisance veineuse, insuffisance artérielle ou à un pied diabétique; - Plaie de pression au niveau du siège de Grade II ou plus; - Plaie chronique (> 6 semaines) postchirurgie ou post-radiothérapie; |
| ||
|
|
- Pyoderma gangrenosum; - Collagénose avec ulcérations; - Néoplasie ulcérée incurable. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
15489 |
Visite de suivi pour pathologies lourdes : - dermite atopique sous traitement systémique immuno-suppresseur*; - psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine - collagénoses sous traitement systémique*; - cancers cutanés métastatiques; - malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans; - génodermatoses graves sous traitement actif; - maladies bulleuses auto-immunes; - lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis; |
| ||
|
|
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
65,50 | ||
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
| ||
|
|
NOTE : Le code 15489 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09180 |
Visite principale |
53,00 | ||
|
16008 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 25,70 |
| ||
|
09249 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,70 | ||
|
16009 |
patient déjà évalué dans une salle d'urgence d'un établissement et qui est vu le même jour en cabinet privé à la demande de l'urgentologue, supplément |
10,80 | ||
|
|
|
|||
|
16010 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 35,10 |
| ||
|
16011 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
88,10 | ||
|
|
NOTE : Le code 16011 ne peut être facturé pour les codes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
| ||
|
09220 |
Supplément de durée |
54,20 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15149 |
Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
55,50 | ||
|
|
|
| ||
|
09182 |
Visite de contrôle |
34,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
15490 |
Visite de suivi pour pathologies lourdes : - dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *; - psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine - collagénoses sous traitement systémique*; - cancers cutanés métastatiques; - malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans; - génodermatoses graves sous traitement actif; - maladies bulleuses auto-immunes; - lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis; | |||
|
|
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
54,60 | ||
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
| ||
|
|
NOTE : Le code 15490 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09183 |
Visite principale |
63,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09061 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
63,20 | ||
|
16013 |
Si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 34,15 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09184 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
97,35 | ||
|
16014 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09081 |
Supplément de durée |
21,70 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09132 |
Visite de transfert |
41,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
15168 |
Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
49,30 | ||
|
|
|
| ||
|
09185 |
Visite de contrôle |
26,65 | ||
|
|
|
| ||
|
09174 |
Tournée des malades le week-end |
29,60 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
119,60 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
69,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des grands brûlés |
| ||
|
|
|
| ||
|
15491 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
119,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
15492 |
Visite subséquente |
69,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
15493 |
Visite de suivi pour pathologies lourdes : - dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *; - psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine; - collagénoses sous traitement systémique*; - cancers cutanés métastatiques; - malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans; - génodermatoses graves sous traitement actif; - maladies bulleuses auto-immunes; - lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis; | |||
|
|
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
54,60 | ||
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
| ||
|
|
NOTE : Le code 15493 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09186 |
Visite principale |
42,45 | ||
|
16016 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 23,20 |
| ||
|
09250 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
65,65 | ||
|
16017 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 28,45 |
| ||
|
16018 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
70,90 | ||
|
|
NOTE : Le code 16018 ne peut être facturé pour les codes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09079 |
Supplément de durée |
32,50 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
15172 |
Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
48,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09187 |
Visite de contrôle |
25,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
16020 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
103,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
15494 |
Visite de suivi pour pathologies lourdes : - dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *; - psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine; - collagénoses sous traitement systémique*; - cancers cutanés métastatiques; - malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans; - génodermatoses graves sous traitement actif; - maladies bulleuses auto-immunes; - lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis; | |||
|
|
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
54,60 | ||
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15494 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09188 |
Visite principale |
42,45 | ||
|
09297 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
42,45 | ||
|
16021 |
Si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09181 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
65,65 | ||
|
16022 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
15173 |
Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
48,10 | ||
|
09189 |
Visite de contrôle |
25,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09190 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09191 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09205 |
Visite principale |
42,45 | ||
|
16024 |
si traitement d'ulcère,supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 23,20 |
| ||
|
09251 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
65,65 | ||
|
16025 |
si traitement d'ulcère, supplément |
27,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 28,45 |
| ||
|
16026 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
70,90 | ||
|
|
Note: Le code de facturation 16026 ne peut être demandé pour les actes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
| ||
|
09089 |
Supplément de durée |
32,50 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
15174 |
Visite de suivi pour traitement d'ulcère de 1 cm ou plus |
48,10 | ||
|
09206 |
Visite de contrôle |
25,25 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
ENDOCRINOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
90,00 | ||
|
15411 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15411 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15411 et 15412 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
15412 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15412 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15411 et 15412 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
16028 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
20,00 | ||
|
15413 |
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15413 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 116,05 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
206,05 | ||
|
15414 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15414 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15414 et 15415 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
15415 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15415 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15414 et 15415 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
16029 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
20,00 | ||
|
15416 |
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15416 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
09137 |
Supplément de durée |
30,70 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
35,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
76,70 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
76,70 | ||
|
15417 |
Si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
75,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15417 n'est payable que deux fois par patient, par année civile. |
| ||
|
15418 |
Si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15418 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 79,45 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
156,15 | ||
|
|
|
| ||
|
15419 |
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
75,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15419 n'est payable que deux fois par patient, par année civile. |
| ||
|
15420 |
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15420 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
11,40 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
49,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
25,00 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
55,00 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
98,00 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
57,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15421 |
Visite de suivi pour patient de moins de 18 ans ayant subi une greffe ou sous chimiothérapie ou hospitalisé aux soins intensifs |
79,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une visite par patient, par médecin, par jour. |
| ||
|
|
NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce médecin pour ce même patient, le même jour, sauf si effectuée en urgence au sens de la Règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
60,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
65,75 | ||
|
15422 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15422 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15422 et 15423 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
15423 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15423 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15422 et 15423 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
16030 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
20,00 | ||
|
15424 |
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
75,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15424 n'est payable que deux fois par patient, par année civile. |
| ||
|
15425 |
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15425 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 68,55 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
134,30 | ||
|
15426 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15426 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15426 et 15427 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
15427 |
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15427 n'est payable que quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15426 et 15427 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même jour. |
| ||
|
16031 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
20,00 | ||
|
15428 |
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
75,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15428 n'est payable que deux fois par patient, par année civile. |
| ||
|
15429 |
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15429 n'est payable que quatre fois par patient, par année civile. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15430 |
Prise en charge du patient de moins de 18 ans dans une unité de médecine de jour incluant toutes les visites, mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
60,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une prise en charge par patient, par jour. |
| ||
|
|
Suivi clinique, au vu du dossier, comprenant l'analyse des tests paracliniques, la prescription de l'investigation ou la révision du traitement si nécessaire |
| ||
|
15710 |
patient de moins de 18 ans |
7,50 | ||
|
15711 |
patient de 18 ans et plus |
5,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum 1 par patient, par médecin, par semaine Maximum 15 par médecin, par semaine |
| ||
|
|
|
| ||
|
09078 |
Supplément de durée |
18,40 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
25,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
20,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
75,00 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
09168 |
Évaluation par un médecin endocrinologue au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs, comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins, d'au moins deux spécialités différentes |
55,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
65,75 | ||
|
16033 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 68,55 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
134,30 | ||
|
16034 |
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, |
20,00 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
18,40 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
25,00 | ||
|
|
|
|
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
GASTRO-ENTÉROLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
79,20 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 42,30 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
121,50 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
29,35 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
23,45 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
15351 |
Un supplément est payable si le patient est hospitalisé sous les soins d'un gastro-entérologue ou d'un hépatologue à titre de médecin traitant |
50,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15351 s'applique avec les actes codés 09060, 09150, 09152, 09160, 09161 et 16035 et il est payable une fois par patient, par hospitalisation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la date d'entrée en établissement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09150 |
Visite principale |
95,05 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
95,05 | ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
158,40 | ||
|
16035 |
Consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue) |
186,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. Voir la règle 6.3 du préambule général. |
| ||
|
16036 |
évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique, de mise en place d'un shunt porto-systémique ou d'hépatocarcinome, supplément |
66,95 | ||
|
---- |
Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile 81,25 |
| ||
|
|
|
| ||
|
15352 |
Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile |
176,30 | ||
|
09080 |
Supplément de durée |
11,70 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
63,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
26,40 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
52,80 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
109,35 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
63,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des grands brûlés |
| ||
|
|
|
| ||
|
15353 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
170,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
63,40 | ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
105,60 | ||
|
16037 |
Consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue) |
161,25 | ||
|
16038 |
évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique, de mise en place d'un shunt porto-systémique ou d'hépatocarcinome, supplément |
66,95 | ||
|
---- |
Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile 112,90 |
| ||
|
15354 |
Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile |
176,30 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
17,60 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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|
09164 |
Visite de contrôle |
21,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
15355 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
170,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
23,65 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
23,65 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
76,50 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
12,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
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| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
63,40 | ||
|
15277 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
6,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 42,20 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
105,60 | ||
|
15278 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
11,30 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
17,60 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
21,10 |
ADDENDUM 9. - GÉNÉTIQUE MÉDICALE
RÈGLE 1.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE FAMILIALE
1.1 Le médecin généticien a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique familiale pour l'évaluation initiale d'un risque de maladie génétique chez un patient, un couple ou sa descendance.
Est inclus dans l'honoraire de l'évaluation génétique familiale le supplément de consultation.
1.2 Lorsque plus d'une visite est nécessaire, par le même médecin, au cours de l'année suivant l'évaluation initiale, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique familiale s'applique.
RÈGLE 2.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE PRÉNATALE
2.1 Le médecin généticien a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique prénatale pour l'évaluation initiale d'un risque de maladie génétique ou de malformation chez le foetus/embryon actuel d'une patiente enceinte.
Est inclus dans l'honoraire d'évaluation génétique prénatale le supplément de consultation.
2.2 Lorsque plus d'une visite reliée à la même grossesse est nécessaire, par le même médecin, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique prénatale s'applique.
RÈGLE 3.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE AU VU DU DOSSIER
3.1 Le médecin généticien a droit au paiement de cet honoraire pour l'évaluation génétique au vu du dossier d'un patient, d'un couple ou de sa descendance afin de déterminer le risque de maladie génétique.
Cet honoraire ne peut être réclamé par le médecin qui a déjà réclamé, à l'égard d'un même patient, l'honoraire d'évaluation génétique familiale ou prénatale.
RÈGLE 4.
PRESCRIPTION D'UNE ANALYSE DE BIOLOGIE MÉDICALE NON DISPONIBLE AU QUÉBEC
4.1 Lors d'une visite, le médecin généticien a droit à un supplément d'honoraires lorsqu'il prescrit une analyse de biologie médicale non disponible au Québec.
Le médecin généticien prescripteur réclamant ce supplément doit préciser les tests requis et compléter la première partie du formulaire prévu à cet égard.
AVIS : Voir les codes de facturation 09005, 09010, 09018 et 09025 sous l'onglet B.
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
GÉNÉTIQUE MÉDICALE |
| |||
|
|
|
| ||
|
NOTE : |
Un honoraire d'évaluation génétique familiale n'est pas payé en sus de l'honoraire de la visite principale, pour une période d'un an sauf lors d'une hospitalisation ou d'une raison d'évaluation différente ou lorsqu'effectuée par un médecin différent. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
143,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 95,45 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
238,50 | ||
|
09001 |
Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09002 |
Suivi d'évaluation génétique familiale |
105,05 | ||
|
09003 |
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09004 |
Suivi d'évaluation génétique prénatale |
105,05 | ||
|
|||||
|
09129 |
Visite de contrôle |
47,55 | ||
|
09005 |
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
28,45 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 4 de l'Addendum 9 - Génétique médicale. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
246,70 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
246,70 | ||
|
16039 |
Si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de néonatalogie, supplément |
38,25 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 195,30 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
442,00 | ||
|
16040 |
si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de néonatalogie, supplément |
38,25 | ||
|
|
|
| ||
|
09008 |
Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09009 |
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
143,05 | ||
|
|
NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique familiale n'est pas payé en sus de l'honoraire de la visite de transfert. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15431 |
Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge |
200,00 | ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
47,55 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
63,60 | ||
|
09010 |
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
28,45 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
198,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 123,95 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
322,75 | ||
|
|
|
| ||
|
09013 |
Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09014 |
Suivi d'évaluation génétique familiale |
105,05 | ||
|
09015 |
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09016 |
Suivi d'évaluation génétique prénatale |
105,05 | ||
|
09017 |
Évaluation génétique au vu du dossier |
105,05 | ||
|
|
|
| ||
|
15432 |
Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge |
200,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15433 |
Prise en charge du patient dans une unité de médecine de jour pour remplacement enzymatique, incluant l'évaluation clinique prétraitement et la responsabilité durant l'infusion |
206,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
47,55 | ||
|
09018 |
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
28,45 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les codes de facturation 09013, 09014, 09015 et 09016, insrire le numéro d'assurance maladie de chacune des personnes assurées. |
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
198,80 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
198,80 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
238,50 | ||
|
|
|
| ||
|
09021 |
Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09022 |
Suivi d'évaluation génétique familiale |
105,05 | ||
|
09023 |
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
209,85 | ||
|
09024 |
Suivi d'évaluation génétique prénatale |
105,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
09148 |
Visite de contrôle |
47,55 | ||
|
09025 |
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
28,45 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
198,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 123,95 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
322,75 | ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
47,55 | ||
|
|
|
|
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
GÉRIATRIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 00031, 00043 et 00064, voir la Règle d'application no 27. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé |
| ||
|
00030 |
Visite principale |
51,20 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 41,70 |
| ||
|
00031 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
92,90 | ||
|
00032 |
Supplément de durée |
29,80 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00033 |
Visite de contrôle |
29,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
00034 |
Visite principale |
165,00 | ||
|
00035 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
165,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15072 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement, par mois (2*) |
165,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15240 |
Patient de 85 ans et plus, supplément |
55,00 | ||
|
15495 |
Patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
25,00 | ||
|
15496 |
Patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
50,00 | ||
|
15175 |
Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
102,45 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
| ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 75,00 |
| ||
|
00036 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
240,00 | ||
|
15241 |
patient de 85 ans et plus, supplément |
45,00 | ||
|
15497 |
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
25,00 | ||
|
15498 |
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15499 |
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
15133 |
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
140,00 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
| ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00037 |
Supplément de durée |
11,90 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00038 |
Visite de transfert |
40,50 | ||
|
|||||
|
00039 |
Visite de contrôle |
10,75 | ||
|
|
|
| ||
|
00041 |
Tournée des malades le week-end |
50,00 | ||
|
15500 |
patient de 85 ans et plus, supplément |
24,35 | ||
|
15139 |
Visite pour un patient atteint de démence, affecté par une perte de mobilité ou ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique et la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en ventre libre) |
200,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
00053 |
premier jour |
116,70 | ||
|
00054 |
chaque jour subséquent |
67,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
| |||
|
|
|
| ||
|
15501 |
Soins médicaux pour un patient dans une unité de gériatrie de courte durée, à titre de médecin traitant, excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
33,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15501 ne peut être facturé avec l'acte codé 15139 et ne peut être facturé le week-end ou un jour férié. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
150,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15502 |
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15503 |
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille, dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle participent au moins deux professionnels de la santé |
135,00 | ||
|
15504 |
Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après discussion multidisciplinaire |
135,00 | ||
|
15505 |
Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins d'un patient |
100,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
00042 |
Visite principale |
165,00 | ||
|
15242 |
patient de 85 ans et plus, supplément |
55,00 | ||
|
15506 |
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
15748 |
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
25,00 | ||
|
15749 |
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
50,00 | ||
|
15176 |
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
102,45 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
| ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 75,00 |
| ||
|
00043 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
240,00 | ||
|
15243 |
patient de 85 ans et plus, supplément |
45,00 | ||
|
15507 |
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
15750 |
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
25,00 | ||
|
15751 |
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
50,00 | ||
|
15162 |
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
140,00 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
| ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00044 |
Supplément de durée |
17,85 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
15508 |
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille, dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle participent au moins deux professionnels de la santé |
135,00 | ||
|
15509 |
Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après discussion multidisciplinaire |
135,00 | ||
|
|
|
| ||
|
00045 |
Visite de contrôle |
10,75 | ||
|
|
|
|||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
00046 |
Visite principale |
165,00 | ||
|
00047 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
165,00 | ||
|
15073 |
Visite principale subséquente dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement, par mois |
165,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15244 |
Patient de 85 ans et plus, supplément |
55,00 | ||
|
15510 |
Patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15177 |
Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
102,45 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 75,00 |
| ||
|
00048 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
240,00 | ||
|
15245 |
patient de 85 ans et plus, supplément |
45,00 | ||
|
15511 |
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15163 |
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
140,00 | ||
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15512 |
Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins d'un patient |
100,00 | ||
|
|
|
| ||
|
00049 |
Visite de contrôle |
10,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00063 |
Visite principale |
165,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 95,55 |
| ||
|
00064 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
260,55 | ||
|
00065 |
Supplément de durée |
17,85 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00066 |
Visite de contrôle |
10,75 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
HÉMATOLOGIE - ONCOLOGIE MÉDICALE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Pour la facturation des visites et des consultations, voir la Règle d'application no 35. |
| ||
|
|
Cabinet privé (Groupe A) |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
63,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 150,20 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
15279 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
23,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé (Groupe B) |
| ||
|
15000 |
Visite principale |
63,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 150,20 |
| ||
|
15001 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
15280 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
15002 |
Visite de contrôle |
28,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation (Groupe A) |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
109,05 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
109,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 109,05 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
218,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
62,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15513 |
Visite de suivi pour patient atteint d'anémie falciforme ou de thalassémie majeure |
66,65 | ||
|
|
|
| ||
|
09012 |
Visite de suivi oncologique |
66,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir l'article 4 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
45,60 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
82,15 | ||
|
|
|
| ||
|
16003 |
Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique Maximum : 1 par patient, par année civile |
227,90 | ||
|
|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
| ||
|
|
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
| ||
|
|
Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en centre hospitalier et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques. |
| ||
|
00094 |
par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation |
78,30 | ||
|
00095 |
par jour, après 40 jours d'hospitalisation |
64,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la date d'entrée en établissement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
111,70 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
64,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation (Groupe B) |
| ||
|
15005 |
Visite principale |
109,05 | ||
|
15006 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
109,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 109,05 |
| ||
|
15007 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
218,10 | ||
|
|
|
| ||
|
15008 |
Visite de transfert |
78,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15009 |
Visite de suivi oncologique |
66,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir l'article 4 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15010 |
Visite de contrôle |
45,60 | ||
|
15011 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du préambule général) |
82,15 | ||
|
16052 |
Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique Maximum : 1 par patient, par année civile |
227,90 | ||
|
|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en centre hospitalier et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques. |
| ||
|
15012 |
par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation |
78,30 | ||
|
15013 |
par jour, après 40 jours d'hospitalisation |
64,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la date d'entrée en établissement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
15014 |
premier jour |
111,70 | ||
|
15015 |
chaque jour subséquent |
64,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement; |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 15014 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 15014, 15015, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe (Groupe A) |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
50,80 | ||
|
15514 |
si patient atteint d'anémie falciforme ou de thalassémie majeure, supplément |
15,25 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 163,20 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
|
|
| ||
|
16053 |
Visite de suivi oncologique |
28,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir l'article 4 de l'Addendum 1 – Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15281 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
16,80 | ||
|
|
|
| ||
|
16054 |
Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique Maximum : 1 par patient, par année civile |
227,90 | ||
|
|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
| ||
|
|
|
| ||
|
15121 |
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en externe et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par jour |
77,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe (Groupe B) |
| ||
|
15020 |
Visite principale |
50,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 163,20 |
| ||
|
15021 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
|
|
| ||
|
16055 |
Visite de suivi oncologique |
28,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir l'article 4 de l'Addendum 1 – Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15282 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
|
|
| ||
|
15022 |
Visite de contrôle |
21,65 | ||
|
|
|
| ||
|
16056 |
Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique Maximum : 1 par patient, par année civile |
227,90 | ||
|
|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
| ||
|
|
|
| ||
|
15122 |
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en externe et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par jour |
77,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
22,80 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
22,80 | ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
82,05 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
15025 |
Visite principale |
22,80 | ||
|
15026 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
22,80 | ||
|
15027 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
113,95 | ||
|
15028 |
Visite de contrôle |
11,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
|
| ||
|
19869 |
Évaluation par un médecin hématologue ou oncologue médical au vu du dossier d'un ou plusieurs patients dirigé(s) par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins trois spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
154,40 | ||
|
|
NOTE : Cette participation doit être d'une durée minimale de 30 minutes. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par médecin, par semaine |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par médecin, par jour. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Groupe A |
| ||
|
09201 |
Visite principale |
50,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 163,20 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
15283 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
16,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Groupe B |
| ||
|
15030 |
Visite principale |
50,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 163,20 |
| ||
|
15031 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
214,00 | ||
|
15284 |
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
11,40 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
| ||
|
15032 |
Visite de contrôle |
21,65 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
HYGIÈNE PUBLIQUE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
39,50 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 33,00 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
72,50 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
25,00 | ||
|
|
||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
20,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
47,00 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
47,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 25,00 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
72,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
10,00 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
34,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
||||
|
09152 |
Visite de contrôle |
16,50 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
22,00 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
30,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 25,00 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
55,00 | ||
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09078 |
Supplément de durée |
15,00 | ||
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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09164 |
Visite de contrôle |
14,75 | ||
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|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
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09147 |
Visite principale |
20,00 | ||
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09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 | ||
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09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
72,00 | ||
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09148 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
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Domicile : |
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09171 |
Visite principale |
36,00 | ||
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09172 |
Visite de contrôle |
13,00 | ||
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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09201 |
Visite principale |
30,00 | ||
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Supplément de consultation 25,00 |
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09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
55,00 | ||
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09088 |
Supplément de durée |
15,00 | ||
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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09202 |
Visite de contrôle |
14,75 | ||
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ADDENDUM 11 - MÉDECINE D'URGENCE
Pour le médecin spécialiste en médecine d'urgence, les honoraires de visite sont établis en fonction des règles prévues au présent addendum. Elles s'appliquent en lieu et place de la règle 5 du Préambule général.
RÈGLE 1.
VISITE ÉLABORÉE
1.1 La visite élaborée est celle qui est effectuée à la salle d'urgence chez un patient atteint d'une pathologie nécessitant au moins deux (2) visites subséquentes par le même médecin, excluant la stabilisation.
Cette visite et les visites subséquentes comportent un examen du patient.
Elle n'est payable qu'une fois par patient par séjour à la salle d'urgence.
AVIS : Indiquer l'heure de début de la période de travail (quart de travail) et s'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence.
RÈGLE 2.
VISITE SIMPLE
2.1 La visite simple est celle qui est effectuée à la salle d'urgence chez un patient dont la condition ne nécessite aucune ou, le cas échéant, qu'une seule visite subséquente par le même médecin, excluant la stabilisation.
Cette visite et, le cas échéant, la visite subséquente comportent un examen du patient.
Elle n'est payable qu'une fois par patient par séjour à la salle d'urgence.
2.2 On ne peut réclamer à la fois le paiement d'une visite élaborée et d'une visite simple pour un même patient lors d'un même séjour à la salle d'urgence.
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence.
RÈGLE 3.
VISITE DE RÉÉVALUATION OU VISITE À LA DEMANDE D'UN OMNIPRATICIEN
3.1 La visite de réévaluation est la visite du médecin spécialiste en médecine d'urgence qui, à la salle d'urgence, prend charge d'un patient à la place d'un autre médecin spécialiste en médecine d'urgence ou d'un médecin omnipraticien qui cesse d'en avoir charge.
AVIS : |
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
3.2 On distingue la visite de réévaluation simple et la visite de réévaluation élaborée.
La visite de réévaluation simple est la visite de prise en charge d'un patient dont la condition ne nécessite aucune autre visite subséquente par le même médecin.
La visite de réévaluation élaborée est la visite de prise en charge d'un patient atteint d'une pathologie nécessitant au moins une visite subséquente par le même médecin.
3.3 Une visite de réévaluation comporte un examen du patient.
Une seule visite de réévaluation est payable par patient, par quart de travail. Un quart de travail s'entend d'une période d'activité continue de huit (8) heures. Toutefois, une visite de réévaluation ne peut être réclamée pour un patient lors d'un quart de travail lorsque, dans ce même quart de travail, une visite élaborée a déjà été réclamée pour ce patient.
AVIS : |
Indiquer l'heure de début de la période de travail (quart de travail). |
De plus, une seule visite de réévaluation est payable par jour, par patient, par médecin.
3.4 La visite à la demande d'un omnipraticien est la visite pour opinion ou traitement effectuée à la salle d'urgence, par un médecin spécialiste en médecine d'urgence. Elle s'applique dans le cas d'une situation complexe et est demandée par un médecin omnipraticien œuvrant à l'urgence du même établissement, lors du même quart de travail.
Cette visite ne peut être réclamée plus de deux fois par jour, par médecin spécialiste en médecine d'urgence.
AVIS : |
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
RÈGLE 4.
VISITE AUPRÈS D'UN PATIENT ADMIS
4.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui voit un patient pendant son hospitalisation est rémunéré selon le tarif de la visite auprès d'un patient admis.
Elle comporte un examen du patient.
Pendant les 72 heures suivant l'admission du patient, on ne peut réclamer plus de deux visites par jour, par patient. Par la suite, une seule visite est payable par jour, par patient.
RÈGLE 5.
AUTRES VISITES
5.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui voit un patient en clinique externe, en cabinet privé, dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée ou à domicile est rémunéré selon le tarif de la visite qui y est applicable, tel que prévu à la nomenclature.
Chacune de ces visites comporte un examen du patient.
RÈGLE 6.
SUPPLÉMENT D'HONORAIRES
6.1 Un supplément d'honoraires est accordé pour une consultation interdisciplinaire en établissement dans les cas prévus à la nomenclature. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe.
Le supplément de consultation interdisciplinaire ne s'applique que lorsque la consultation est demandée par un médecin spécialiste d'une autre discipline, un dentiste ou un médecin omnipraticien, sauf si ce dernier fait un quart de travail à l'urgence du même établissement, le même jour.
6.2 Un supplément d'honoraires est également accordé pour une consultation en médecine sportive en cabinet privé. Ce supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui bénéficie d'une formation complémentaire reconnue en médecine sportive et qui est désigné par les parties négociantes.
6.3 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation en toxicologie effectuée en hospitalisation, en clinique externe, à la salle d'urgence ou en cabinet privé. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe et relève du domaine de la toxicologie clinique.
Le supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui bénéficie d'une formation complémentaire reconnue en toxicologie et qui est désigné par les parties négociantes.
6.4 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation en médecine hyperbare effectuée en hospitalisation, en clinique externe ou à la salle d'urgence. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe et relève du domaine de la médecine hyperbare.
Le supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui rencontre les critères de désignation pour les traitements en médecine hyperbare et qui détient des privilèges spécifiques de pratique en médecine hyperbare dans un établissement désigné par les parties négociantes.
AVIS : |
Pour connaître les critères de désignation, veuillez vous référer à la note située sous le titre de la section Médecine hyperbare de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
6.5 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité.
6.6 Celui qui demande paiement d'un supplément d'honoraires adresse un rapport au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le patient.
Seul le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui adresse le rapport final au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le patient, a droit au paiement d'un supplément d'honoraires.
6.7 En établissement, un seul supplément de consultation est payable par patient, par séjour à l'urgence.
En cabinet privé, un seul supplément de consultation est payable par patient, par année.
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence.
RÈGLE 7.
STABILISATION
7.1 La stabilisation comprend l'ensemble des manoeuvres et traitements visant à stabiliser l'état d'un patient en détresse respiratoire, hémodynamiquement instable ou présentant un niveau de conscience altéré. Elle comprend également l'ensemble des manoeuvres et traitements initiaux effectués auprès du patient polytraumatisé et auprès du patient qui nécessite une reperfusion myocardique.
RÈGLE 8.
MAJORATION D'HONORAIRES
8.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui dispense des services en établissement a droit aux majorations d'honoraires suivantes, selon le lieu et la période où ces services sont dispensés :
i) Pour les services dispensés à la salle d'urgence, cette majoration est du tiers entre 16 h et 24 h du lundi au vendredi et de 50 % entre 8 h et 24 h le samedi, le dimanche et un jour férié. Cette majoration est de 70 % entre 24 h et 7 h tous les jours. Pour le médecin qui accomplit un quart de travail de nuit, cette majoration continue de s'appliquer entre 7 h et 8 h, tous les jours.
AVIS : Indiquer :
- l'heure de début du service;
- s'il y a lieu, l'heure de début de la période de travail (quart de travail).
ii) Pour les services dispensés ailleurs qu'à la salle d'urgence, cette majoration est de 50 % entre 7 h et 19 h le samedi, le dimanche et un jour férié.
AVIS : Indiquer l'heure de début du service.
8.2 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence a également droit au paiement des honoraires majorés et des honoraires minimums prévus à la règle 14 du Préambule général, lorsqu'il est appelé pour une urgence, ailleurs qu'à la salle d'urgence. Les conditions prévues à la règle 14 s'appliquent, à l'exception de la période de majoration, laquelle est de 19 h à 7 h, tous les jours.
RÈGLE 9.
MAJORATION D'HONORAIRES SELON L'ÂGE
9.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence a droit à une majoration d'honoraires de 40 % pour les visites effectuées auprès d'un patient admis ou à la salle d'urgence, lorsque le patient est âgé de 70 ans et plus.
AVIS : Les codes de facturation sont énumérés au Manuel des médecins spécialistes dans des avis à la fin des sections Centre hospitalier de soins de courte durée - Hospitalisation et Salle d'urgence.
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R = 1 |
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MÉDECINE D'URGENCE |
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AVIS : |
Voir l' Addendum 11 - Médecine d'urgence. |
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Cabinet privé |
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15201 |
Visite |
44,10 |
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----- |
Supplément de consultation en médecine sportive 68,85 |
|
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15203 |
Consultation en médecine sportive (incluant la visite et le supplément de consultation en médecine sportive) (6*) |
112,95 |
|
----- |
Supplément de consultation en toxicologie 68,85 |
|
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15712 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite et le supplément de consultation en toxicologie) |
112,95 |
|
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|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
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|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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|
Hospitalisation |
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15204 |
Visite auprès d'un patient admis |
63,35 |
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---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15 |
|
|
15206 |
Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
118,50 |
|
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|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.. |
|
|
|
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|
Supplément de consultation rendu par un intensiviste 49,35 |
|
|
15604 |
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation rendu par un intensiviste) |
112,70 |
|
|
|
|
|
---- |
Supplément de consultation en toxicologie 68,85 |
|
|
16041 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en toxicologie) |
132,20 |
|
---- |
Supplément de consultation en médecine hyperbare 68,85 |
|
|
16042 |
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
132,20 |
|
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|
|
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
|
|
09095 |
premier jour |
160,00 |
|
09096 |
chaque jour subséquent |
120,00 |
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|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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|
- par jour, par patient |
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09097 |
premier jour |
104,00 |
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 |
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|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
|
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|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
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Voir la règle 8 de l'Addendum 11, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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AVIS : Voir la Règle 9. Majoration d'honoraires selon l'âge de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence. |
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Utiliser les codes de facturation suivants : |
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15222 |
Visite auprès d'un patient admis, patient de 70 ans et plus |
88,70 |
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 77,15 |
|
|
15223 |
Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
165,85 |
|
---- |
Supplément de consultation rendu par un intensiviste, patient de 70 ans et plus 69,08 |
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
15605 |
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation rendu par un intensiviste), patient de 70 ans et plus |
157,78 |
|
---- |
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus 96,40 |
|
|
16032 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans et plus |
185,10 |
|
---- |
Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus 96,40 |
|
|
|
|
|
|
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|
|
|
|
|
|
|
16057 |
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus |
185,10 |
|
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|
|
|
|
Externe |
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|
15209 |
Visite |
34,45 |
|
---- |
Supplément de consultation en toxicologie 68,90 |
|
|
16043 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite et le supplément de consultation en toxicologie) |
103,35 |
|
---- |
Supplément de consultation en médecine hyperbare 68,90 |
|
|
16044 |
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
103,35 |
|
|
|
|
|
|
Salle d'urgence |
|
|
|
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|
|
15210 |
Visite simple |
52,20 |
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15 |
|
|
15212 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
107,35 |
|
---- |
Supplément de consultation rendu par un intensiviste 51.00 |
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
15606 |
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite simple et le supplément de consultation rendu par un intensiviste) |
103,20 |
|
---- |
Supplément de consultation en toxicologie 68,85 |
|
|
16045 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation en toxicologie) |
121,05 |
|
---- |
Supplément de consultation en médecine hyperbare 68,85 |
|
|
16046 |
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite simple et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
121,05 |
|
---- |
Supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie 68,85 |
|
|
15713 |
Consultation par le chef d'équipe en traumatologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie) |
121,05 |
|
|
NOTE : L'acte codé 15713 est payable dans les établissements désignés par le Protocole d'accord concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie (Trauma Team Leader) |
|
|
|
|
|
|
15213 |
Visite élaborée |
127,75 |
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 56,20 |
|
|
15215 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
183,95 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
15216 |
Visite de réévaluation élaborée |
86,45 |
|
--- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15 |
|
|
15247 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réévaluation élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
141,60 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession . |
|
|
|
|
|
|
15217 |
Visite de réévaluation simple |
34,45 |
|
--- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,05 |
|
|
15248 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
89,50 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
--- |
Supplément de consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité 41,85 |
|
|
15607 |
Consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence) |
76,30 |
|
15608 |
Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à l'urgence du même établissement lors du même quart de travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une situation complexe Maximum 2 fois par médecin, par jour |
62,00 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
15218 |
Stabilisation |
72,15 |
|
|
|
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15249 |
Évaluation et interprétation par un médecin spécialiste en médecine d'urgence d'un électrocardiogramme effectué et transmis à distance à la salle d'urgence lors d'un transport ambulancier, avant de diriger un patient vers un centre d'hémodynamie |
103,35 |
|
|
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|
AVIS : Voir la Règle 9. Majoration d'honoraires selon l'âge de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence.
Utiliser les codes de facturation suivants : |
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15224 |
Visite simple, patient de 70 ans et plus |
73,05 |
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 77,25 |
|
|
|
|
|
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15225 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
150,30 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
---- |
Supplément de consultation rendu par un intensiviste, patient de 70 ans et plus 71,43 |
|
|
15610 |
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation rendu par un intensiviste), patient de 70 ans et plus |
144,48 |
|
---- |
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus 96,45 |
|
|
16058 |
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans et plus |
169,50 |
|
---- |
Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus 96,45 |
|
|
16059 |
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus (6*) |
169,50 |
|
---- |
Supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie, patient de 70 ans et plus 96,45 |
|
|
15714 |
Consultation par le chef d'équipe en traumatologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie), patient de 70 ans et plus |
169,50 |
|
|
NOTE : L'acte codé 15714 est payable dans les établissements désignés par le Protocole d'accord concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie (Trauma Team Leader) |
|
|
|
|
|
|
15226 |
Visite élaborée, patient de 70 ans et plus |
180,50 |
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 77,05 |
|
|
15227 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
257,55 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
|
15228 |
Visite de réevaluation élaborée, patient de 70 ans et plus |
121,05 |
|
--- |
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 77,15 |
|
|
15250 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réevaluation élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
198,20 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
|
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15229 |
Visite de réevaluation simple, patient de 70 ans et plus |
48,25 |
|
--- |
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 77,05 |
|
|
15251 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réevaluation simple et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
125,30 |
|
|
|
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|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
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|
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--- |
Supplément de consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité, patient de 70 ans et plus 58,57 |
|
|
15611 |
Consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence), patient de 70 ans et plus |
106,82 |
|
|
|
|
|
15612 |
Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à l'urgence du même établissement lors du même quart de travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une situation complexe, patient de 70 ans et plus Maximum 2 fois par médecin, par jour |
86,80 |
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|
|
|
|
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|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
|
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|
|
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|
15219 |
Visite |
16,35 |
|
|
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|
Domicile |
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15220 |
Visite |
46,00 |
|
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
|
|
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|
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|
|
Externe |
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|
15221 |
Visite |
34,45 |
|
|
|
|
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|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
MÉDECINE INTERNE |
| |||
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AVIS : |
Pour la facturation des visites et des consultations, voir la Règle d'application no 27. |
| ||
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|
|
| ||
|
|
Cabinet privé |
| ||
|
00030 |
Visite principale |
68,10 | ||
|
15392 |
si plus de 30 minutes, supplément |
65,80 | ||
|
15393 |
un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou prise en charge d'une ou des problématiques suivantes : - insuffisance cardiaque avec FEVG < 30 - insuffisance rénale chronique avec « clearance » de la créatinine < 30 cc - cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception du mélanome - VIH - greffé |
19,70 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 81,85 |
| ||
|
00031 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
149,95 | ||
|
15394 |
si plus de 60 minutes, supplément |
72,40 | ||
|
15395 |
Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un patient pour subir des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou pour des expertises médicales non disponibles dans la région |
130,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15395 n'est applicable que pour les médecins pratiquant dans les régions visées à l'annexe # 19. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00033 |
Visite de contrôle |
39,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
|
|
| ||
|
15396 |
Un supplément est payable pour une échographie ciblée pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et documentation iconographique pertinente |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15396 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par jour. |
| ||
|
|
NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00034 |
Visite principale |
83,10 | ||
|
|||||
|
00035 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
83,10 | ||
|
|||||
|
16047 |
Si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement (ex. : SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou Gastro-entérite infectieuse), supplément |
65,95 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 121,45 |
| ||
|
00036 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
204,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
15397 |
si plus de 60 minutes, supplément |
98,85 | ||
|
16048 |
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement (ex. : SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou Gastro-entérite infectieuse), supplément |
65,95 | ||
|
|
|
| ||
|
15398 |
Forfait quotidien pour le suivi d'un patient hospitalisé, incluant toutes les visites faites de jour (7 h à 19 h) sur semaine, pour un maximum de 15 forfaits par médecin, par jour |
70,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Nonobstant toute disposition au contraire, l'acte codé 15398 demeure payable à supplément d'honoraires lorsque dispensé entre 17 h et 19 h pour le médecin rémunéré au mode mixte. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00038 |
Visite de transfert |
83,10 | ||
|
|||||
|
16049 |
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement (ex. : SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou Gastro-entérite infectieuse), supplément |
65,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00039 |
Visite de contrôle |
24,85 | ||
|
00041 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
77,75 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00041 ne peut être facturé plus d'une fois par patient, par jour. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00028 |
Unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
82,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le week-end ou un jour férié, utiliser le code de facturation 00029. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00029 |
Tournée des malades le week-end, pour l'unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
115,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
00053 |
premier jour |
170,90 | ||
|
00054 |
chaque jour subséquent |
118,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
131,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16050 |
Évaluation et résumé d'un dossier en vue du transfert d'un patient pour subir des épreuves diagnostiques ou thérapeutiques incluant, le cas échéant, des épreuves d'hémodynamie cardiaque |
131,80 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 16050 ne peut pas être facturé avec l'acte codé 00024, le même jour. |
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
00042 |
Visite principale |
51,85 | ||
|
15399 |
si plus de 30 minutes, supplément |
50,10 | ||
|
15400 |
un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou prise en charge d'une ou des problématiques suivantes : - insuffisance cardiaque avec FEVG < 30 - insuffisance rénale chronique avec « clearance » de la créatinine < 30 cc - cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception du mélanome - VIH - greffé |
15,00 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 75,15 |
| ||
|
00043 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
127,00 | ||
|
15401 |
si plus de 60 minutes, supplément |
61,35 | ||
|
15402 |
Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un patient pour subir des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou pour des expertises médicales non disponibles dans la région |
100,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15402 n'est applicable que pour les médecins pratiquant dans les régions visées à l'Annexe # 19. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait pour Clinique de chimiothérapie |
| ||
|
15403 |
Suivi et administration, le cas échéant, des traitements de chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un cancer et dont le médecin spécialiste en médecine interne a la charge |
600,00 | ||
|
|
NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un minimum de 5 patients par demi-journée. |
| ||
|
|
NOTE : Maximum quatre fois par période de quatorze jours. |
| ||
|
|
NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique, aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé avec l'acte codé 15403. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de patients et inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00045 |
Visite de contrôle |
28,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
|
|
| ||
|
15665 |
Un supplément est payable pour une échographie ciblée pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et documentation iconographique pertinente |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15665 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par jour. |
| ||
|
|
NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel que soit le lieu de dispensation |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 121,55 |
| ||
|
|
|
| ||
|
00051 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
204,55 | ||
|
15404 |
si plus de 60 minutes, supplément |
98,85 | ||
|
|
|
| ||
|
16051 |
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement (ex. : SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou Gastro-entérite infectieuse), supplément |
65,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
00046 |
Visite principale |
39,45 | ||
|
00047 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
39,45 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 100,75 |
| ||
|
00048 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
140,20 | ||
|
00049 |
Visite de contrôle |
19,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
NOTE : À l'égard du médecin interniste, on applique la tarification de la néphrologie pour les dialyses. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09168 |
Évaluation par un spécialiste en médecine interne au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins, d'au moins deux spécialités différentes, et est payable à un interniste, par patient, par clinique des tumeurs. |
55,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
00063 |
Visite principale |
51,85 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 75,20 |
| ||
|
00064 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
127,00 | ||
|
00066 |
Visite de contrôle |
28,95 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||||
|
MÉDECINE NUCLÉAIRE |
| |||||
|
|
|
| ||||
|
|
Cabinet privé : |
| ||||
|
09127 |
Visite principale |
42,30 | ||||
|
09129 |
Visite de contrôle |
23,00 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Hospitalisation |
| ||||
|
09150 |
Visite principale |
31,10 | ||||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
31,10 | ||||
|
09094 |
Visite de transfert |
31,10 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||||
|
|
|
| ||||
|
09152 |
Visite de contrôle |
23,00 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Externe |
| ||||
|
09162 |
Visite principale |
31,10 | ||||
|
09164 |
Visite de contrôle |
16,20 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||||
|
|
|
| ||||
|
09147 |
Visite principale |
29,70 | ||||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
29,70 | ||||
|
|
|
| ||||
|
09148 |
Visite de contrôle |
15,70 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Domicile : |
| ||||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||||
|
09168 |
Évaluation par un spécialiste en médecine nucléaire au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins de deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de deux médecins de la même spécialité. |
50,00 | ||||
|
|
NOTE : L'acte codé 09168 n'est payable que 2 fois par médecin, par semaine. |
| ||||
|
|
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
|||||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||||
|
|
|
| ||||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||||
|
|
|
| ||||
|
09201 |
Visite principale |
31,10 | ||||
|
09202 |
Visite de contrôle |
16,20 | ||||
|
|
|
|
ADDENDUM 10. - MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
RÈGLE 1.
PLANIFICATION DE TRAITEMENT POUR ANTIBIOTHÉRAPIE PARENTÉRALE AMBULATOIRE
1.1 La planification de traitement pour antibiothérapie parentérale ambulatoire s'applique lorsqu'un médecin classé en microbiologie-infectiologie effectue les démarches permettant l'adhésion du patient au programme d'antibiothérapie parentérale ambulatoire.
Cette planification inclut toutes les visites effectuées le même jour par tout médecin microbiologiste-infectiologue.
1.2 La planification du traitement pour antibiothérapie parentérale ambulatoire ne peut être réclamée par plus d'un médecin microbiologiste-infectiologue, par patient, par hospitalisation ou en externe.
AVIS : Voir les codes de facturation 09030, 09032 et 09048 dans le tableau d'honoraires qui suit.
RÈGLE 2
MALADIES INFECTIEUSES EN ÉMERGENCE
2.1 La tarification des visites prévues pour les maladies infectieuses en émergence s'applique aux maladies énumérées dans la liste apparaissant en annexe.
AVIS : Pour les codes de facturation 09026, 09027, 09041, 09042, 09043, 09047, 09074, 15104 et 16062, inscrire l'un des diagnostics de l'annexe I du présent addendum 10.
RÈGLE 3
GESTION D’ÉCLOSION
3.1 La gestion d’éclosion intra-établissement mineure et majeure est la mise en place, sous la supervision d’un médecin microbiologiste-infectiologue suite à une évaluation épidémiologique, d’un ensemble de mesures de prévention des infections considérées nécessaires pour maîtriser la dissémination d’un agent infectieux et d’en permettre le suivi afin de s’assurer que l’éclosion soit contrôlée.
ANNEXE 1 DE L' ADDENDUM 10. - MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
1. INFECTIONS TRANSMISSIBLES PAR VOIE SANGUINE
- Infections virales :
- Virus de l'immunodéficience humaine (VIH) (042.0, 042.1, 042.2, 042.3, 042.9, 043.9, 044.9, 795.8)
- Hépatite B (070.2 à 070.6, 070.9, 573,3)
- Hépatite C (070.4, 070.5)
- Infections bactériennes ou à rickettsies post-transfusionnelles (999.3)
- Syphilis (090.0 à 090.7, 090.9 à 092.0, 092.9 à 093.2, 093.8 à 094.3, 094.8, 094.9, 095.9, 096.9, 097.0, 097.1, 097.9, 647.0)
- Infections par les prions (notamment Creutzfeldt-Jakob) (046.1)
2. INFECTIONS EXOTIQUES EN ÉMERGENCE
- Dengue (061.9)
- Diphtérie (032.0, 032.1, 032.2, 032.3, 032.8, 032.9)
- Fièvres hémorragiques (065.0, 065.1, 065.2, 065.3, 065.4, 065.8, 065.9)
- Paludisme (084.0 à 084.9)
3. INFECTIONS ÉMERGENTES DUES À LA RÉSISTANCE AUX ANTIBIOTIQUES
- Infections à germe multirésistant :
- Staphylocoque aureus résistant à la méthicilline ou à la vancomycine (0404)
- Enterococcus faecalis ou faecium résistant à la vancomycine (0405)
- Mycobacterium tuberculosis multirésistant (0407)
- Clostridium difficile (0406)
- Acinetobacter Baumannii (0409)
- Bacilles gram négatif multirésistants producteurs de carbapénémases et/ou de bêtalactamases à spectre étendu (BLSE) (0409)
4. CONDITIONS PARTICULIÈRES
- Dialyse rénale chronique (V56.0, V56.8, V56.9, 585.9, 586.9)
- Greffe de moelle osseuse (V 42.8)
- Greffe d'organe solide excluant la cornée, la peau, l'os ou le cartilage (V42.0, V42.1, V42.2, V42.6, V42.7, V42.8)
- Leucémie aiguë (204.0, 205.0, 206.0, 208.0)
AVIS : Inscrire le code de diagnostic.
Voir la règle 2 de l'addendum 10.
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
MICROBIOLOGIE INFECTIOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09041, 09042, 09044, 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212 et 15435, voir la Règle d'application no 23. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
95,45 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 111,15 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
206,60 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
38,85 | ||
|
|||||
|
09129 |
Visite de contrôle |
44,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maladies infectieuses en émergence : |
| ||
|
15104 |
Visite principale |
116,40 | ||
|
|
NOTE : Malgré la Règle d'application no 23, l'acte codé 15104 est payable une fois par période de 14 jours, par patient, par médecin microbiologiste infectiologue. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
105,60 | ||
|
16111 |
Visite principale à partir de la 21e journée de la date d'admission |
105,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la date d'entrée en établissement. Voir la règle 5.4 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
105,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 98,90 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
204,50 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
20,75 | ||
|
|
||||
|
09094 |
Visite de transfert |
90,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
40,55 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
69,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Ensemble des soins médicaux prodigués par un médecin microbiologiste infectiologue dans le cadre d'une infection nosocomiale |
| ||
|
09000 |
premier jour |
206,60 | ||
|
09007 |
jour subséquent |
42,25 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 09000 ne peut être facturé si une consultation ou un autre acte codé 09000 a été facturé par un médecin microbiologiste infectiologue pour un même patient pendant la même hospitalisation dans les 14 jours précédents. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Gestion d'éclosion intra-établissement mineure (SARM, SARV, ERV, C.difficile, Bacilles gram négatif multirésistants, Diarrhée infectieuse, Influenza, VRS, Légionellose, Gale, Aspergillus, S.aureus, M.tuberculosis et autres pathogènes en néonatalogie) |
| ||
|
|
NOTE : Maximum 1 gestion d'éclosion par microorganisme, par unité de soins, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
| ||
|
15252 |
premier jour |
275,00 | ||
|
15253 |
jour(s) subséquent(s) (maximum 9) |
137,50 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15253 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
|
Gestion d'éclosion intra-établissement majeure (SRAS, grippe aviaire, pathogène virulent avec une mortalité exceptionnelle, transmission hématogène d'un agent infectieux à partir d'une source commune) |
| ||
|
|
NOTE : Maximum 1 gestion d'éclosion par microorganisme, par unité de soins, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
| ||
|
15254 |
premier jour |
550,00 | ||
|
15255 |
jour(s) subséquent(s) (maximum 9) |
275,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15255 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
15256 |
Validation d'un rapport d'épidémiologie hospitalière dans le cadre d'un programme provincial de surveillance, par rapport |
110,00 | ||
|
15257 |
Rapport d'expertise d'épidémiologie clinique hospitalière, par rapport |
275,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15257 est facturable lorsque la demande provient de l'administration hospitalière ou de l'extérieur de l'établissement (ex. : ministère). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Utiliser le code de facturation approprié (15252, 15253, 15254, 15255, 15256 et 15257).
Pour les codes de facturation 15256 et 15257, inscrire le nombre de rapports. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 15257, conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins critiques : |
| ||
|
16060 |
Visite principale |
147,65 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 84,70 |
| ||
|
09011 |
Consultation aux soins intensifs ou coronariens ou dans les unités de grands brûlés ou pour un patient ayant subi une greffe d'organe ou de moelle osseuse (excluant les greffes de la cornée, de la peau, d'os ou de cartilage) ou pour leucémie aiguë ou pour nouveau-né avec poids de naissance de 1 500 grammes ou moins dans les trois premiers mois de vie (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
232,35 | ||
|
16061 |
Visite de transfert |
126,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les codes 16060 et 16061, inscrire l'heure de début du service. Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09019 |
Visite de contrôle |
45,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maladies infectieuses en émergence : |
| ||
|
09026 |
Visite principale |
147,65 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 84,70 |
| ||
|
09027 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
232,35 | ||
|
16062 |
Visite de contrôle |
45,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le code 16062, inscrire l'heure de début du service. Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
| ||
|
09029 |
Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
232,35 | ||
|
09030 |
Planification du traitement |
103,20 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 09029, 09030, 09032 et 09044 ne peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces actes a été facturé pour le même patient dans les 60 jours précédents. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 1.2 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15434 |
Planification de l'antibiothérapie séquentielle orale d'une durée d'au moins 21 jours chez un patient de 12 ans ou moins |
88,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Cas transférés interhospitaliers nécessitant une consultation en maladies infectieuses : |
| ||
|
09031 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
232,35 | ||
|
|
|
| ||
|
09033 |
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
92,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
143,35 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
83,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
|
|
| ||
|
09162 |
Visite principale |
76,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 88,95 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
165,35 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
31,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
| |||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
35,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Maladies infectieuses en émergence : |
| ||
|
09041 |
Visite principale |
93,15 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 92,85 |
| ||
|
09042 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
186,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09043 |
Visite de contrôle |
40,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
| ||
|
15435 |
Visite principale |
80,00 | ||
|
|
Supplément de consultation 152,35 |
| ||
|
09044 |
Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
232,35 | ||
|
|
|
| ||
|
09032 |
Planification du traitement |
103,20 | ||
|
|
NOTE : Les actes 09029, 09030, 09032 et 09044 ne peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces actes a été facturé pour le même patient dans les 60 jours précédents. |
| ||
|
09045 |
Visite de contrôle |
52,40 | ||
|
|
|
| ||
|
15003 |
Expertise requise suite à une contamination accidentelle avec des produits biologiques potentiellement infectés, incluant un rapport au dossier du patient |
186,00 | ||
|
|
NOTE : Si le patient est vu dans les jours suivants pour le même épisode, une visite principale peut être facturée. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
|
|
| ||
|
09046 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
232,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maladies infectieuses en émergence : |
| ||
|
09047 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
232,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
| ||
|
09048 |
Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
232,35 | ||
|
09049 |
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
92,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
30,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
30,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
122,90 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
14,40 | ||
|
09037 |
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
56,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
76,40 | ||
|
|
Supplément de consultation 88,95 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
165,35 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
31,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine.
Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
| |||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
35,40 | ||
|
|
Maladies infectieuses en émergence : |
| ||
|
09074 |
Visite principale |
93,15 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
NÉPHROLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour la facturation de tous les codes de visite, sauf dialyse. Voir la Règle d'application no 31. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
93,15 | ||
|
15436 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 107,45 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
200,60 | ||
|
15437 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 107,45 |
| ||
|
15715 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
200,60 | ||
|
15716 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
20,00 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
43,00 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
43,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
|
|
| ||
|
15438 |
Un supplément est payable si patient greffé rénal |
30,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15438 ne peut être facturé avec les actes codés 09080, 09095 et 09096. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09150 |
Visite principale |
99,25 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
99,25 | ||
|
15439 |
Si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 88,10 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
187,35 | ||
|
15440 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
15,50 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 88,10 |
| ||
|
15717 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
187,35 | ||
|
15718 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
15,50 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
27,55 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
93,70 | ||
|
15441 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
09152 |
Visite de contrôle |
60,55 | ||
|
15719 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
71,65 | ||
|
15442 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
139,45 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
81,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
100,00 | ||
|
15443 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
71,65 | ||
|
15444 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
10,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 82,65 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
154,30 | ||
|
15445 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
15,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation anténatale 82,65 |
| ||
|
15720 |
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
154,30 | ||
|
15721 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
15,00 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
33,05 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
33,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Transplantation |
| ||
|
15446 |
Visite principale |
88,70 | ||
|
15447 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
44,35 | ||
|
15448 |
Visite pendant la première année post-transplantation |
110,85 | ||
|
15449 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
55,45 | ||
|
15450 |
Visite post-biopsie rénale |
110,85 | ||
|
15451 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
55,45 | ||
|
15452 |
Visite pour bilan annuel incluant la révision complète du dossier |
332,60 | ||
|
15453 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
166,30 | ||
|
15454 |
Visite pour évaluation d'un patient en prégreffe rénale |
332,60 | ||
|
15455 |
si patient de moins de 18 ans, supplément |
166,30 | ||
|
15456 |
Évaluation annuelle, au vu du dossier d'un receveur potentiel |
44,35 | ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
24,80 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
24,80 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
93,15 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
13,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Dialyse (sans égard au lieu, n'incluant pas les techniques pour accès) |
| ||
|
|
|
| ||
|
09291 |
Visites pour le traitement par dialyse péritonéale, incluant tous les soins par un néphrologue pendant cette séance de dialyse, par patient de moins de 18 ans |
65,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Supervision du traitement par dialyse péritonéale à domicile, par mois, par patient |
| ||
|
15035 |
patient de 18 ans ou plus |
530,00 | ||
|
15036 |
patient de moins de 18 ans |
1 679,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient de moins de 18 ans |
| ||
|
15457 |
dialyse initiale |
200,00 | ||
|
|
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient de 18 ans ou plus |
| ||
|
15040 |
dialyse initiale |
197,50 | ||
|
|
Dialyse subséquente |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures, en semaine |
| ||
|
15041 |
patient de 18 ans ou plus |
40,80 | ||
|
15042 |
patient de moins de 18 ans |
131,70 | ||
|
|
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit, en semaine |
| ||
|
15043 |
patient de 18 ans ou plus |
50,55 | ||
|
15044 |
patient de moins de 18 ans |
144,85 | ||
|
|
hémodialyse débutant entre minuit et 07:00 heures, en tout temps |
| ||
|
15045 |
patient de 18 ans ou plus |
52,65 | ||
|
15046 |
patient de moins de 18 ans |
144,85 | ||
|
|
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures, samedi, dimanche ou un jour férié |
| ||
|
15047 |
patient de 18 ans ou plus |
46,15 | ||
|
15048 |
patient de moins de 18 ans |
138,30 | ||
|
|
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit, samedi, dimanche ou un jour férié |
| ||
|
15722 |
patient de 18 ans ou plus |
50,90 | ||
|
15723 |
patient de moins de 18 ans |
145,80 | ||
|
|
NOTE : les honoraires pour l'hémodialyse initiale ne peuvent être réclamés de nouveau dans les six semaines suivant le dernier traitement par hémodialyse. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15050 |
Supervision du traitement par hémodialyse à domicile, par mois, par patient |
530,10 | ||
|
|
|
| ||
|
15051 |
Supervision du traitement par hémodialyse en centre satellite, par mois, par patient |
530,10 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
71,65 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 82,65 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
154,30 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
33,05 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
33,05 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
NEUROCHIRURGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165 , 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
46,75 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 92,95 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
139,70 | ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
29,20 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
17,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
36,15 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
36,15 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 71,30 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
107,45 | ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
17,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
106,00 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
67.00 | ||
|
|
|
| ||
|
00088 |
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme cranio-encéphalique chez un patient hospitalisé, intubé et sous ventilation mécanique |
| ||
|
|
premières 24 heures |
268,55 | ||
|
|
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme spino-médullaire avec lésion médullaire ou de la queue de cheval démontrée à l'IRM |
| ||
|
15123 |
premières 24 heures |
268,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Concernant les actes codés 00088 et 15123, l'honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés par le neurochirurgien, notamment les visites, la surveillance et l'évaluation, en vue d'établir l'indication opératoire ou le pronostic, sauf le drainage ventriculaire continu et l'implantation d'un moniteur intracrânien pour mesurer la pression intracrânienne, le cas échéant. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16063 |
Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des résultats des examens paracliniques, la discussion avec l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et le suivi approprié) |
322,35 | ||
|
|
NOTE : La Règle d'application # 20 ne s'applique pas à l'acte codé 16063. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins médicaux pour un patient ayant subi un traitement endovasculaire pour une pathologie neurovasculaire par un médecin d'une autre spécialité excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
| ||
|
16064 |
1er jour |
214,90 | ||
|
16065 |
2e au 10e jour (par jour) |
53,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
35,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 72,35 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
107,45 | ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
15,75 | ||
|
|
|
| ||
|
16066 |
Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des résultats des examens paracliniques, la discussion avec l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et le suivi approprié) |
322,35 | ||
|
|
NOTE : La Règle d'application # 20 ne s'applique pas à l'acte codé 16066. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15515 |
Visite de suivi oncologique incluant la détermination du traitement par chimiothérapie ainsi que la supervision de celui-ci par le neurochirurgien. Maximum 1 fois par patient, par mois |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
23,40 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
23,40 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
107,45 | ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
12,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||
|
|
Participation aux cliniques surspécialisées : |
| ||
|
|
|
| ||
|
15724 |
Évaluation par un médecin neurochirurgien au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique surspécialisée comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes. |
48,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
35,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 72,35 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
107,45 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
15,75 | ||
|
|
|
| ||
|
NEUROLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
15697 |
Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue, excluant le MOCA, le MMSE, l'histoire et l'examen neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément Maximum 2 par an, par patient, pour les actes codés 15697 et 15700 ou une combinaison des deux |
225,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15697 n'est facturable qu'avec les actes codés 09127, 09129 et 09165 |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
101,60 | ||
|
16067 |
dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
25,70 | ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic approprié. |
| ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 82,60 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
184,20 | ||
|
|
||||
|
15134 |
enfant de 14 ans ou moins, supplément |
21,65 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
35,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15698 |
Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique chronique et chez qui le neuropédiatre a assuré un suivi minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en charge vers un neurologue adulte |
200,00 | ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
56,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
109,50 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
109,50 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 58,45 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
167,95 | ||
|
15135 |
enfant de 14 ans ou moins, supplément |
21,65 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
20,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
109,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15699 |
Supervision par un neurologue pendant l'administration d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un patient souffrant d'un cancer neurologique Maximum 2 par mois, par patient |
150,00 | ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
40,65 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général). |
54,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
126,70 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
73,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins médicaux pour un patient dans une unité de neurologie excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
| ||
|
16070 |
premier jour |
109,50 | ||
|
16071 |
chaque jour subséquent |
79,85 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 16070 ne peut être facturé avec une autre visite, le même jour. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 16071 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la Règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
119,15 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00024 ne peut pas être facturé avec l'acte codé 16071. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
15700 |
Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue, excluant le MOCA, le MMSE, l'histoire et l'examen neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément Maximum 2 par an, par patient, pour les actes codés 15697 et 15700 ou une combinaison des deux |
225,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15700 n'est facturable qu'avec les actes codés 09162, 09164 et 09170. |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
76,30 | ||
|
16072 |
dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
25,70 | ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic approprié. |
| ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 67,15 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
143,45 | ||
|
15136 |
enfant de 14 ans ou moins, supplément |
21,65 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
25,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
15701 |
Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique chronique et chez qui le neuropédiatre a assuré un suivi minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en charge vers un neurologue adulte |
200,00 | ||
|
15702 |
Supervision par un neurologue pendant l'administration d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un patient souffrant d'un cancer neurologique Maximum 2 par mois, par patient |
150,00 | ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
43,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
|
|
| ||
|
09108 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
200,95 | ||
|
15137 |
enfant de 14 ans ou moins, supplément |
21,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
28,80 | ||
|
16073 |
dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
25,70 | ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic approprié. |
| |||
|
|
|
| ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
28,80 | ||
|
16074 |
dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
25,70 | ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic approprié. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
110,80 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
15,05 | ||
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|
Centre hospitalier : |
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|
Réunion neuromusculaire multidisciplinaire : |
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15599 |
Évaluation, par un neurologue surspécialisé en pathologies neuromusculaires et/ou neurogénéticien en compagnie d'un pathologiste, du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un diagnostic et un plan de traitement avec production d'un rapport au dossier du patient. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une réunion neuromusculaire multidisciplinaire à laquelle participent au moins deux médecins d'au moins deux spécialités différentes, incluant au minimum un pathologiste et un neurologue |
50,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15599 ne peut s'appliquer à plus de deux médecins de la même spécialité, par cas. |
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|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références. |
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|
Domicile : |
| ||
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09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
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|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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|
Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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|
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09201 |
Visite principale |
76,30 | ||
|
16075 |
dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
21,65 | ||
|
|
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
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|
AVIS : Inscrire le code de diagnostic approprié. |
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| ||
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---- |
Supplément de consultation 67,15 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
143,45 | ||
|
15138 |
enfant de 14 ans ou moins, supplément |
21,65 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
25,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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|
09202 |
Visite de contrôle |
43,25 |
|
|
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---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
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|
| ||
|
OBSTÉTRIQUE GYNÉCOLOGIE |
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AVIS : |
Pour la facturation des visites principales, voir la Règle d'application no 21. |
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|
Cabinet privé : |
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|
15516 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants : |
| ||
|
|
- IMC >= 35; - Patiente âgée <= 13 ans; - Patiente âgée >= 70 ans; - Patiente à mobilité réduite; - Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
26,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15516 est facturable avec les actes codés 09165, 09281, 09286, 15080 et 16076. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09149 |
Visite principale |
52,00 | ||
|
15108 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
31,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 49,00 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
101,00 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 76,00 |
| ||
|
09281 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
128,00 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 49,00 |
| ||
|
09286 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
101,00 | ||
|
|
|
| ||
. |
|
|
| ||
. |
|
|
| ||
|
15296 |
Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant une complication reliée à la procréation médicalement assistée |
180,00 | ||
|
15080 |
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
101,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme.. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16076 |
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
65,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
25,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
21,00 | ||
|
09138 |
Visite prénatale |
27,90 | ||
|
15124 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
31,00 | ||
|
|
AVIS : Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16077 |
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
160,00 | ||
|
|
|
| ||
|
16078 |
visite subséquente |
45,00 | ||
|
|
NOTE : maximum de 3 visites subséquentes par médecin |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal anormal |
| ||
|
15518 |
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par grossesse |
130,00 | ||
|
15519 |
visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par patiente, par grossesse |
52,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
| ||
|
15520 |
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile. |
175,00 | ||
|
15521 |
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
39,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
15522 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants : |
| ||
|
|
- IMC >= 35; - Patiente âgée <= 13 ans; - Patiente âgée >= 70 ans; - Patiente à mobilité réduite; - Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
23,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15522 est facturable avec les actes codés 09160, 09282, 09287, 15081, 15140 et 16083. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09151 |
Visite principale |
46,45 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
46,45 | ||
|
15109 |
Prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
27,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09066 |
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
16079 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir de la 18e semaine |
90,00 | ||
|
16080 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique complet des grossesses multiples à partir de la 18e semaine |
180,00 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 16079 et 16080 ne peuvent être facturés qu'une seule fois par grossesse. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16081 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la croissance foetale après 28 semaines |
48,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16082 |
Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse incluant l'échographie endovaginale, les recommandations et, le cas échéant, les prélèvements |
96,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 16082 ne peut être facturé que deux fois par grossesse. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 16079, 16080, 16081 et 16082 ne peuvent pas être facturés avec une visite prénatale ou une visite principale à la même séance. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 43,55 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
90,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 66,55 |
| ||
|
09282 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
113,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 43,55 |
| ||
|
09287 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
90,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique 131,95 |
| ||
|
15140 |
Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique |
178,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15140 ne s'applique qu'aux médecins désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7). |
| ||
|
|
|
| ||
|
15081 |
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
90,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16083 |
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
55,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15082 |
Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer (incluant la visite principale et, le cas échéant, le supplément de consultation) |
132,00 | ||
|
|
Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer |
| ||
|
15083 |
première visite |
75,00 | ||
|
15084 |
visite subséquente |
35,00 | ||
|
00027 |
Visite de suivi oncologique |
25,00 | ||
|
|||||
|
15085 |
Supplément de durée |
20,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
18,50 | ||
|
09156 |
Visite prénatale, grossesse normale |
24,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15125 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
27,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la date des dernières menstruations. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00067 |
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09157 |
Visite prénatale, grossesse à risque élevé |
33,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15126 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00072 |
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15086 |
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
150,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15087 |
visite subséquente |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par injection |
| ||
|
|
|
| ||
|
15088 |
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et, le cas échéant, la thérapie de communication, la mise en place du cathéter et la surveillance |
150,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le code de diagnostic est obligatoire pour le paiement de cet acte. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15089 |
visite subséquente |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
| ||
|
15523 |
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile |
154,00 | ||
|
15524 |
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
34,50 | ||
|
15525 |
Stabilisation et organisation des soins d'une patiente instable hémodynamiquement en vue de subir une embolisation |
500,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15525 est facturable en sus de l'accouchement, de la césarienne ou des actes sousles onglets « Gynécologie » et « Obstétrique ». |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
15526 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants: |
| ||
|
|
- IMC >= 35; - Patiente âgée <= 13 ans; - Patiente âgée >= 70 ans; - Patiente à mobilité réduite; - Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15526 est facturable avec les actes codés 09170, 09283, 09288, 15090, 15143 et 16088. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09175 |
Visite principale |
40,25 | ||
|
15110 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
23,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00073 |
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
16084 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir de la 18e semaine |
90,00 | ||
|
16085 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique complet des grossesses multiples à partir de la 18e semaine |
180,00 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 16084 et 16085 ne peuvent être facturés qu'une seule fois par grossesse. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16086 |
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la croissance foetale après 28 semaines |
42,00 | ||
|
16087 |
Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse incluant l'échographie endovaginale et, le cas échéant, les prélèvements |
84,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 16087 ne peut être facturé que deux fois par grossesse. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 16084, 16085, 16086 et 16087 ne peuvent pas être facturés avec une visite prénatale à la même séance. |
| ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation 37,75 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 57,75 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09283 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
98,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 37,75 |
| ||
|
09288 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,00 | ||
|
|
||||
|
---- |
Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique 127,75 |
| ||
|
15143 |
Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique |
168,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15143 ne s'applique qu'aux médecins désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7). |
| ||
|
|
|
| ||
. |
|
|
| ||
. |
|
|
| ||
|
15090 |
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
78,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16088 |
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15666 |
Évaluation au vu du dossier d'une patiente dans le cadre du Registre des Maladies Trophoblastiques du Québec, avec note consignée |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15666 est facturable seulement à l'Hôpital Notre-Dame du CHUM. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15091 |
Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer (incluant la visite principale et, le cas échéant, le supplément de consultation) |
132,00 | ||
|
|
Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer |
| ||
|
15092 |
première visite |
75,00 | ||
|
15093 |
visite subséquente |
35,00 | ||
|
15094 |
Supplément de durée |
20,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
16,00 | ||
|
09166 |
Visite prénatale, grossesse normale |
21,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15127 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
23,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00076 |
test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
|
|
| ||
|
09167 |
Visite prénatale, grossesse à risque élevé |
28,50 | ||
|
15129 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
18,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00077 |
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
5,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15095 |
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
150,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le code de diagnostic est obligatoire pour le paiement de cet acte. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15096 |
visite subséquente |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par injection |
| ||
|
|
. |
| ||
|
16089 |
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
150,00 | ||
|
16090 |
visite subséquente |
38,00 | ||
|
|
NOTE : maximum de 3 visites subséquentes par médecin |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15097 |
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et le cas échéant, la thérapie de communication, la mise en place du cathéter et la surveillance |
150,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le code de diagnostic est obligatoire pour le paiement de cet acte. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15098 |
visite subséquente |
50,00 | ||
|
09192 |
Clinique des tumeurs |
| ||
|
|
pour la visite de contrôle d'une patiente atteinte d'un cancer invasif d'ordre gynécologique |
30,00 | ||
|
|
Clinique de soins ultra-spécialisés en endocrinologie de la reproduction ou en infertilité |
| ||
|
09064 |
visite principale |
36,00 | ||
|
09065 |
visite de suivi |
25,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal anormal |
| ||
|
15528 |
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par grossesse |
100,00 | ||
|
15529 |
visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par patiente, par grossesse |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
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|
|
| ||
|
|
Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
| ||
|
15530 |
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile. |
134,00 | ||
|
15531 |
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
30,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
20,00 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.5 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
45,70 | ||
|
|
||||
|
09284 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
53,20 | ||
|
|||||
|
09289 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
46,70 | ||
|
|
||||
|
16091 |
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
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| ||
|
09168 |
Évaluation par un médecin gynécologue oncologue au vu du dossier d'une patiente dirigée par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes. |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum 6 par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09209 |
Visite principale |
40,25 | ||
|
15111 |
Prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
23,75 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 37,75 |
| ||
|
|
|
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 57,75 |
| ||
|
09285 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
98,00 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 37,75 |
| ||
|
09290 |
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
78,00 | ||
|
|||||
|
15113 |
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
78,00 | ||
|
|
|
| ||
|
16092 |
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
50,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15128 |
Supplément de durée |
20,00 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
21,70 | ||
|
15117 |
Visite prénatale, grossesse normale |
21,00 | ||
|
15141 |
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
23,75 | ||
|
|
|
| ||
|
16093 |
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
150,00 | ||
|
16094 |
visite subséquente |
38,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum de 3 visites subséquentes par médecin. |
| ||
|
|
|
|
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
OPHTALMOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour la facturation des visites principales, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Rédaction d'un rapport de consultation |
| ||
|
|
NOTES : |
| ||
|
|
* 1) En ophtalmologie, aucun honoraire n'est payé pour la rédaction d'un rapport de consultation dans le cas d'un patient dirigé au médecin ophtalmologiste pour réfraction. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
** 2) L'évaluation neuro-ophtalmologique d'un patient dirigé par un médecin spécialiste pour une suspicion de pathologie neuro-ophtalmologique est payable uniquement à un ophtalmologiste désigné par les parties négociantes qui justifie d'une formation particulière en neuro-ophtalmologie. Cette évaluation inclut le rapport écrit. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
*** 3) La consultation intradisciplinaire pour condition oculaire inflammatoire sévère est payable uniquement à un ophtalmologiste désigné par les parties négociantes qui justifie une formation particulière en uvéite. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Les services rendus par un médecin pour un problème de daltonisme (étude de la vision des couleurs, technique simple ou extensive) ou de réfraction dans le but de délivrer ou de renouveler l'ordonnance pour des lunettes ou des lentilles cornéennes sont assurés uniquement pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et pour les prestataires d'une aide financière de dernier recours (voir l'article 22. u) du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09252 |
Visite principale |
73,65 | ||
|
---- |
* Supplément de consultation 20,25 |
| ||
|
09254 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
93,90 | ||
|
|||||
|
---- |
* Supplément de consultation intradisciplinaire 32,85 |
| ||
|
09281 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
106,50 | ||
|
|||||
|
15099 |
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
93,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09123 |
** Évaluation neuro-ophtalmologique |
132,00 | ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
42,00 | ||
|
15004 |
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
84,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
68,20 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
68,20 | ||
|
---- |
* Supplément de consultation 15,00 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
83,20 | ||
|
|||||
|
---- |
* Supplément de consultation intradisciplinaire 33,05 |
| ||
|
09282 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
101,25 | ||
|
|||||
|
15752 |
Consultation intradisciplinaire pour un patient présentant une condition oculaire inflammatoire sévère (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (2*) |
160,00 | ||
|
15753 |
Consultation pour trauma orbitofacial complexe (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
160,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 3806215753 ne peut être effectué que dans un centre de traumatologie tertiaire désigné par les parties négociantes |
| ||
|
|
|
| ||
|
15100 |
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
83,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16095 |
Supplément de durée |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09124 |
** Évaluation neuro-ophtalmologique |
200,00 | ||
|
15178 |
Visite de suivi et supervision d'un patient sous immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire inflammatoire sévère |
77,75 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15178 est réservé aux médecins spécialistes désignés par les parties négociantes. |
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
38,85 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
66,10 | ||
|
15018 |
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
79,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Soins intensifs |
| ||
|
|
|
| ||
|
15179 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
136,50 | ||
|
15180 |
Visite de suivi pour patient polytraumatisé ou ayant subi un traumatisme oculaire |
68,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les codes 15179 et 15180, inscrire l'heure de début du service. Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09253 |
Visite principale |
54,55 | ||
|
---- |
* Supplément de consultation 15,00 |
| ||
|
09255 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
69,55 | ||
|
|||||
|
---- |
* Supplément de consultation intradisciplinaire 46,70 |
| ||
|
09283 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
101,25 | ||
|
|||||
|
15754 |
Consultation intradisciplinaire pour un patient présentant une condition oculaire inflammatoire sévère (incluant la visite principal et le supplément de consultation) (2*) |
160,00 | ||
|
15755 |
Consultation pour trauma orbitofacial complexe (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
160,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 3806415755 ne peut être effectué que dans un centre de traumatologie tertiaire désigné par les parties négociantes |
| ||
|
|
|
| ||
|
15101 |
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
69,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16096 |
Supplément de durée |
50,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09125 |
** Évaluation neuro-ophtalmologique |
200,00 | ||
|
15181 |
Visite de suivi et supervision d'un patient sous immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire inflammatoire sévère |
62,20 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15181 est réservé aux médecins spécialistes désignés par les parties négociantes. |
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
31,10 | ||
|
15258 |
Visite de contrôle le week-end et les jours fériés |
52,85 | ||
|
15019 |
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
79,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
|
|
| ||
|
15182 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
113,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée (et centre d'accueil) : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
68,20 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
68,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
* Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
83,20 | ||
|
|||||
|
09284 |
* Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
101,25 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
15102 |
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
83,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
38,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
09168 |
Évaluation par un médecin ophtalmologiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins ophtalmologistes |
46,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Oncologie oculaire |
| ||
|
15532 |
Visite principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire |
90,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15532 n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, par patient. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15532 ne peut être facturé dans les trois mois suivant une consultation. |
| ||
|
---- |
Supplément de consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire 70,00 |
| ||
|
15533 |
Consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire (incluant la visite principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire et le supplément de consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire) |
160,00 | ||
|
15534 |
Visite de suivi pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire |
60,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15535 |
Évaluation initiale par un ophtalmologiste spécialisé en oncologie oculaire faite à la demande d'un ophtalmologiste spécialisé en oncologie oculaire, pour opinion complémentaire, le même jour, par patient |
120,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15536 |
évaluation subséquente, par patient |
60,00 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15532, 15533, 15534, 15535 et 15536 ne s'appliquent qu'aux médecins désignés par les parties négociantes. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15537 |
Évaluation, au vu du dossier d'un patient, des résultats de l'examen orthoptique réalisé par un orthoptiste diplômé, dans le but de déterminer la conduite à tenir |
15,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15537 ne peut être facturé avec une visite, le même jour. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15537 n'est exigible qu'une fois par patient, par année civile. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15537 ne s'applique qu'aux établissements pédiatriques désignés par les parties négociantes. |
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09265 |
Visite principale |
53,55 | ||
|
---- |
* Supplément de consultation 11,35 |
| ||
|
09256 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
64,90 | ||
|
|
|
|||
|
---- |
* Supplément de consultation intradisciplinaire 46,70 |
| ||
|
09285 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
100,85 | ||
|
|||||
|
15103 |
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
65,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16097 |
Supplément de durée |
28,80 | ||
|
|
Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
30,95 | ||
|
15023 |
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
76,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le supplément de consultation ne s'applique pas pour un problème de réfraction. |
| ||
|
|
|
|
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 09281, 09283 et 09285, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
58,30 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 15,75 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
74,05 | ||
|
| ||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 27,55 |
| ||
|
09281 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
85,85 | ||
|
|||||
|
15458 |
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
68,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste.
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09292 |
Supplément de durée |
39,30 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
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|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
23,30 | ||
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|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
68,55 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
68,55 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 17,10 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
85,65 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 29,60 |
| ||
|
09282 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
98,15 | ||
|
| ||||
|
15459 |
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
78,70 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession. Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16098 |
Visite de suivi aux soins intensifs |
38,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
23,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
45,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 13,05 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
58,10 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 23,60 |
| ||
|
09283 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
68,65 | ||
|
|||||
|
15460 |
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
53,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession. Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
18,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
15461 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
67,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
30,55 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
30,55 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.5 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
58,10 | ||
|
|
||||
|
09284 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
71,05 | ||
|
|||||
|
15462 |
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
53,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession. Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
14,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
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|
09168 |
Évaluation par un médecin oto-rhino-laryngologiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de quatre médecins de la même spécialité |
53,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Présence d'un médecin oto-rhino-laryngologiste en salle d'opération à la demande d'un autre médecin spécialiste, dans l'éventualité d'une intubation ou d'une extubation, sans autre acte chirurgical, à l'exception de la trachéotomie (acte codé 03019), incluant la visite et le rapport au dossier |
| ||
|
15183 |
première heure |
285,60 | ||
|
15184 |
par demi-heure additionnelle |
142,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
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|
Voir la règle 17 du préambule général. |
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|
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| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
45,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 13,05 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
58,10 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 23,60 |
| ||
|
09285 |
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
68,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
09202 |
Visite de contrôle |
18,60 | ||
|
|
|
|
ADDENDUM 2. - PÉDIATRIE
RÈGLE 1.
EXAMEN GÉNÉRAL
1.1 Le pédiatre a droit au paiement de l'honoraire de l'examen général pour l'évaluation de la croissance et du développement d'un enfant.
RÈGLE 2.
SOINS D'UN NOUVEAU-NÉ
Abrogé.
RÈGLE 3.
PRÉSENCE EN SALLE D'ACCOUCHEMENT OU EN SALLE D'OPÉRATION
3.1 Le tarif prévoit le paiement d'un honoraire au pédiatre auquel le médecin accoucheur, le chirurgien, l'anesthésiologiste ou la sage-femme demande d'être présent lors d'un accouchement ou d'un service rendu à la salle d'opération, pour le soin du nouveau-né, d'un enfant ou d'un adolescent.
Cet honoraire s'applique en sus de tout autre honoraire payable au pédiatre pour les soins dispensés dans la salle d'accouchement ou dans la salle d'opération.
RÈGLE 4.
CONSULTATION INTRADISCIPLINAIRE
4.1 On accorde le supplément de la consultation au pédiatre auquel un malade hospitalisé est dirigé pour qu'il donne son opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie grave ou complexe.
Ce supplément est payé pour le premier examen.
Toutefois, lorsqu'un patient examiné par un pédiatre à la clinique externe ou à la salle d'urgence est pris en charge par un autre pédiatre dans une unité de soins du même centre hospitalier, ce dernier n'a pas droit au supplément de consultation.
RÈGLE 5.
SUPPLÉMENT DE DURÉE
Le pédiatre a droit au supplément de durée prévu pour la médecine.
Le supplément de durée n'est pas payable si trois suppléments de durée ont été payés au médecin pour le même patient dans les douze mois précédents, sauf s'il s'agit d'un malade hospitalisé.
RÈGLE 6.
SUPPLÉMENT PÉDIATRIQUE AUX SOINS INTENSIFS
Dans une unité de soins intensifs, le pédiatre a droit à un supplément de 75 $ pour la première visite qu'il effectue auprès d'un patient. Ce supplément s'ajoute à l'honoraire du forfait de prise en charge du patient de l'annexe 29, à l'honoraire de la consultation ou à l'honoraire de la visite principale, selon le cas.
Un seul supplément est exigible par patient, par hospitalisation. Toutefois, de façon exceptionnelle, lorsque le patient est admis plus d'une fois aux soins intensifs durant la même hospitalisation, le pédiatre a alors droit au paiement de ce supplément pour chaque première visite du patient suivant l'admission.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Première visite du patient aux soins intensifs en pédiatrie pour obtenir le supplément et inscrire la date d'entrée en établissement.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Réadmission à l'unité de soins intensifs lors d'une même hospitalisation.
Voir la règle 14 du préambule général et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
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|
|
R = 1 | ||
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|
PÉDIATRIE |
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15185 |
Un ou des tests d'allergies alimentaires |
28,50 | ||
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|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
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09127 |
Visite principale |
56,65 | ||
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---- |
Supplément de consultation 130,60 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
187,25 | ||
|
15538 |
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
130,00 | ||
|
00082 |
Supplément de durée |
110,15 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
15049 |
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
127,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16099 |
Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste |
94,70 | ||
|
|
|
| ||
|
09194 |
Examen général |
56,65 | ||
|
|
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| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 1 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
51,75 | ||
|
15164 |
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
55,05 | ||
|
|
Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre; |
| ||
|
|
- la durée de la rencontre; |
| ||
|
|
- le code du diagnostic. |
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
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|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
165,20 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par mois |
165,20 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 33,05 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
198,25 | ||
|
15539 |
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
130,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation en sous-spécialité 72,70 |
| ||
|
15540 |
Consultation en sous-spécialité (soins intensifs, néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et désigné par les parties négociantes (incluant la visite principale et le supplément de consultation en sous-spécialité) |
237,90 | ||
|
15756 |
pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
70,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 3809015756 n'est payable qu'à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15541 |
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
130,00 | ||
|
15542 |
Supplément de durée |
130,00 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 – Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15543 |
Évaluation et prise en charge d'un patient avec pathologie complexe nécessitant une expertise en centre tertiaire (ex.: revue extensive de littérature, consultation(s) hors province, recherches diverses, devant être colligées au dossier), incluant rencontre et explications données au patient et/ou aux parents |
| ||
|
|
Maximum : 2 par patient, par centre hospitalier, par année civile |
200,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15543 ne peut être facturé avec aucune autre visite et est réservé aux centres hospitaliers suivants : - CHUQ - CHUL - CHUS - Hôpital Fleurimont - Hôpital Sainte-Justine |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
143,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15544 |
Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour Maximum d'une prise en charge par patient |
400,00 | ||
|
15112 |
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
127,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
34,15 | ||
|
15165 |
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par 30 minutes |
55,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maximum : 90 minutes par patient, par médecin, par 15 jours d'hospitalisation |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15165 ne peut être majoré selon les dispositions de la Règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre; |
| ||
|
|
- la durée de la rencontre; |
| ||
|
|
- le code du diagnostic. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00086 |
Présence du médecin à la salle d'accouchement ou d'opération |
165,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 3 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Examen du nouveau-né normal |
| ||
|
00081 |
à la naissance |
60,00 | ||
|
15545 |
au départ |
60,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15545 ne peut être facturé avec aucune autre visite durant l'hospitalisation à l'exception de l'acte codé 00081. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
125,00 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
|
| ||
|
15757 |
pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
70,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15757 n'est payable qu'à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
198,25 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
126,65 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Surveillance à l'unité des soins intensifs (réf. : annexe 29, art. 4.8) |
| ||
|
00010 |
Après la première heure (non rémunérée), pour chaque quart d'heure additionnel |
32,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15114 |
Visite de suivi pour patient immunosupprimé primaire ou secondaire ou ayant subi une greffe ou sous chimiothérapie ou hospitalisé aux soins intensifs |
126,65 | ||
|
15696 |
pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
70,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une visite par jour, par patient, par pédiatre |
| ||
|
|
NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce pédiatre, pour ce même patient, le même jour sauf si effectuée en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15696 n'est payable qu'à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15546 |
Visite en fin d'hospitalisation pour coordination d'antibiothérapie ou de soins palliatifs à domicile |
| ||
|
|
Maximum : 1 par patient |
150,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15546 ne peut être facturé avec aucun autre acte. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
110,15 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
66,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 77,10 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
143,20 | ||
|
15547 |
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
130,00 | ||
|
|
|
| ||
|
---- |
Supplément de consultation en sous-spécialité 105,75 |
| ||
|
15548 |
Consultation en sous-spécialité (soins intensifs, néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et désigné par les parties négociantes (incluant la visite principale et le supplément de consultation en sous-spécialité) |
171,85 | ||
|
15549 |
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
130,00 | ||
|
|
|
| ||
|
00083 |
Supplément de durée |
88,10 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie.
|
| ||
|
15186 |
Prise en charge du patient dans une unité de médecine de jour, incluant toutes les visites, mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
82,60 | ||
|
|
NOTE : Maximum d'une prise en charge par jour, par patient, par médecin |
| ||
|
|
|
| ||
|
15550 |
Visite pour patient sous chimiothérapie, greffé ou immunosupprimé primaire ou secondaire |
90,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15551 |
Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour |
400,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maximum d'une prise en charge par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
15115 |
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
89,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16100 |
Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste |
66,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09196 |
Examen général |
29,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 1 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
25,35 | ||
|
15166 |
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
55,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre; |
| ||
|
|
- la durée de la rencontre; |
| ||
|
|
- le code du diagnostic. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
165,20 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par mois |
165,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
198,25 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
34,15 | ||
|
16102 |
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
55,05 | ||
|
|
Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre; |
| ||
|
|
- la durée de la rencontre; |
| ||
|
|
- le code de diagnostic. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15552 |
Visite pour soins palliatifs incluant toutes les visites à domicile faites le même jour, par patient, par jour |
200,00 | ||
|
|
Divers : |
| ||
|
00079 |
Rencontre avec les parents d'un enfant décédé afin de communiquer le résultat de l'autopsie ou d'examens non disponibles au moment du décès (minimum de 60 minutes) |
81,60 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro d'assurance maladie de l'enfant décédé. Si la carte d'assurance maladie n'est pas disponible, inscrire tous les éléments de son identité. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
|
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
66,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 77,10 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
143,20 | ||
|
00084 |
Supplément de durée |
88,10 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
| ||
|
15116 |
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
89,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16101 |
Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste,orthophoniste ou optométriste |
66,10 | ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
25,35 | ||
|
|
|
| ||
|
15167 |
Rencontre de un ou plusieurs intervenants pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
55,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre; |
| ||
|
|
- la durée de la rencontre; |
| ||
|
|
- le code de diagnostic. |
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
PHYSIATRIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
90,10 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 71,30 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
161,40 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
44,55 | ||
|
|
||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
47,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
114,15 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
114,15 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 61,30 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
175,45 | ||
|
|
|
| ||
|
15321 |
si patient de moins de 8 ans, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15321 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15322 |
si patient de 80 ans ou plus, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15322 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15323 |
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
39,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15324 |
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des discussions nécessaires avec les intervenants médicaux ou paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I., dans le processus de réadaptation ainsi que le rapport au dossier |
| ||
|
|
Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche |
124,50 | ||
|
15325 |
si médecin traitant, supplément |
17,40 | ||
|
|
|
| ||
|
15326 |
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement par objectif avec échéancier |
| ||
|
|
Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient |
249,30 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
17,90 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
72,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
38,80 | ||
|
|
|
| ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
51,75 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
104,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
67,35 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 54,30 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
121,65 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
26,65 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
35,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
09108 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
175,55 | ||
|
|
|
| ||
|
15328 |
si patient de moins de 8 ans, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15328 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15329 |
si patient de 80 ans ou plus, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15329 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15330 |
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
39,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre de réadaptation |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
15331 |
Visite principale |
114,15 | ||
|
15332 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
114,15 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 61,30 |
| ||
|
15333 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
175,45 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 6.3 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15334 |
si patient de moins de 8 ans, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15334 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15335 |
si patient de 80 ans ou plus, supplément |
17,40 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15335 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
| ||
|
15336 |
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
39,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15337 |
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des discussions nécessaires avec les intervenants médicaux ou paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I., dans le processus de réadaptation ainsi que le rapport au dossier |
| ||
|
|
Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche |
124,50 | ||
|
15338 |
si médecin traitant, supplément |
17,40 | ||
|
15339 |
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement par objectif avec échéancier |
| ||
|
|
Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient |
249,30 | ||
|
|
|
| ||
|
15340 |
Visite de transfert |
72,75 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15341 |
Visite de contrôle |
38,80 | ||
|
|
|
| ||
|
15342 |
Tournée des malades le week-end (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
51,75 | ||
|
|
|
| ||
|
15343 |
Visite de départ |
104,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
15344 |
Visite principale |
67,35 | ||
|
15345 |
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
15,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 54,30 |
| ||
|
15346 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
121,65 | ||
|
15347 |
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
27,10 | ||
|
15348 |
Visite de contrôle |
35,10 | ||
|
|
|
| ||
|
15349 |
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement avec échéancier |
173,60 | ||
|
|
avec échéancier |
| ||
|
|
Maximum 1 fois par patient post-hospitalisation |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15349 n'est facturable que suite à une hospitalisation dans le même centre de réadaptation. |
| ||
|
15350 |
Évaluation médico-handicap pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée; cette évaluation comprend l'anamnèse, l'examen physique, les discussions interdisciplinaires, les rencontres de la personne-ressource accompagnante et la rédaction d'un rapport incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap ainsi que le plan de traitement de réadaptation |
124,60 | ||
|
|
Maximum 1 fois par 3 mois, par patient |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
45,65 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
45,65 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
170,90 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
22,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
67,35 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 54,30 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
121,65 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
26,65 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
35,10 | ||
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
PNEUMOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
62,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 118,20 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
181,00 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
26,75 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
43,80 | ||
|
09142 |
Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
9,70 | ||
|
|
NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
15694 |
Un supplément est payable si patient en insuffisance respiratoire aiguë nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP, incluant la surveillance. |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15694 n'est facturable qu'avec les actes codés 09060, 09150, 09152, 09160 et 09161. |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15694 ne peut être facturé avec les actes codés 00927 ou 41029, à la même séance. |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
65,80 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
65,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 106,20 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
172,00 | ||
|
15187 |
supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
89,60 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
10,70 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
65,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
31,00 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
52,70 | ||
|
15359 |
supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
60,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
09095 |
premier jour |
122,80 | ||
|
09096 |
chaque jour subséquent |
71,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Transplantation |
| ||
|
|
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09153 |
Forfait pour suivi de patients post-transplantation pulmonaire par jour, par patient, au cours de l'hospitalisation initiale, incluant les visites et la surveillance mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
160,50 | ||
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NOTE : Ce forfait ne s'applique pas pour les patients en séjour aux soins intensifs. |
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FKP : Forfait prégreffe |
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15360 |
Forfait pour suivi de patient adulte atteint de fibrose kystique du pancréas devant être hospitalisé, accepté par le programme de greffe et en attente d'une transplantation pulmonaire, nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP plus de 8 heures par jour |
140,00 | ||
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NOTE : Ce forfait est payable une fois par patient, par jour et inclut les visites, la surveillance ainsi que les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
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NOTE : Ce forfait ne s'applique pas aux patients aux soins intensifs. |
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00024 |
Visite de départ |
63,00 | ||
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AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
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Externe |
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09162 |
Visite principale |
56,50 | ||
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Supplément de consultation 106,00 |
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09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
162,50 | ||
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09078 |
Supplément de durée |
16,05 | ||
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
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AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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09164 |
Visite de contrôle |
39,20 | ||
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09154 |
Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
89,60 | ||
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NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
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Salle d'urgence |
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09108 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
172,00 | ||
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15695 |
supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
89,60 | ||
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15361 |
si patient en insuffisance respiratoire aiguë nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP, incluant la surveillance, supplément |
20,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15361 ne peut être facturé avec les actes codés 00927 ou 41029, à la même séance. |
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Centre hospitalier de soins de longue durée |
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09147 |
Visite principale |
21,40 | ||
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09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,40 | ||
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09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
94,20 | ||
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09148 |
Visite de contrôle |
11,20 | ||
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Domicile : |
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09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
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09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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09201 |
Visite principale |
56,50 | ||
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Supplément de consultation 106,00 |
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09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément deconsultation) |
162,50 | ||
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09088 |
Supplément de durée |
16,05 | ||
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AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
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09202 |
Visite de contrôle |
39,20 | ||
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09155 |
Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
89,60 | ||
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NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
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ADDENDUM 3 - PSYCHIATRIE
RÈGLE 1.
THÉRAPIE PSYCHIATRIQUE
1.1 L'honoraire accordé au médecin psychiatre pour une thérapie psychiatrique dépend de son type et de la durée de la séance.
1.2 On distingue trois types de thérapie psychiatrique : les thérapies individuelle, de groupe et familiale.
Une thérapie de groupe s'adresse à trois malades ou plus; une thérapie familiale comporte la participation d'un ou plusieurs proches du malade.
1.3 On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant cinq minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
RÈGLE 2.
ENTREVUE AVEC UN TIERS
2.1 Au titre de l'entrevue avec un tiers, on paie le médecin psychiatre pour le temps qu'il consacre aux échanges avec une ou plusieurs personnes susceptibles de l'aider dans sa démarche clinique en raison de leur connaissance du malade.
2.2 L'honoraire accordé au médecin psychiatre pour une entrevue avec un tiers, dépend de la durée de la séance.
On calcule cet honoraire comme suit :
On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant huit minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
2.3 On ne peut se prévaloir de la tarification de l'entrevue avec un tiers pour le temps consacré aux échanges avec le personnel clinique qui participe au soin des malades.
RÈGLE 3.
INTERVENTION DE SUIVI EN ÉTABLISSEMENT ET EN CABINET
3.1 Au titre de l'intervention de suivi, on paie le médecin psychiatre pour les échanges avec un ou plusieurs membres du personnel clinique d'un établissement ou avec les membres de l’équipe multidisciplinaire d’un cabinet, au sujet du soin d'un même malade.
On entend par le terme « personnel clinique », les médecins ainsi que le personnel infirmier et les autres collaborateurs médicaux et psycho-sociaux.
3.2 On distingue deux types d'intervention de suivi :
Courte intervention
La courte intervention de suivi ne requiert aucune durée minimale. Elle est payable une fois par patient, par jour.
Longue intervention
Pour une intervention de suivi dont la durée est de 15 minutes ou plus, le médecin psychiatre est payé suivant le mode de l'unité de temps.
On établit alors les honoraires de la même façon que pour l'entrevue avec un tiers.
RÈGLE 4.
VISITES ET THÉRAPIES
4.1 Une visite ne peut être suivie d'une thérapie, le même jour, à l'exception de la thérapie psychiatrique familiale.
RÈGLE 5.
UNITÉS DE TEMPS
5.1 Au titre de la thérapie psychiatrique, de l'entrevue avec un tiers ou de l'intervention de suivi :
- On ne peut facturer qu'une seule unité de temps pour une même période de quinze minutes.
- Celui qui facture une ou plusieurs unités de temps, indique la durée de la séance.
RÈGLE 6.
VISITE DE RÉÉVALUATION PSYCHIATRIQUE
6.1 La visite de réévaluation psychiatrique est la visite que le médecin psychiatre effectue auprès d'un patient dans le but de réévaluer sa condition psychiatrique.
Le médecin psychiatre ne peut réclamer le paiement de cette visite pour un patient pour lequel il a réclamé le paiement d'une visite principale le même jour, sauf si cette visite principale a été effectuée à la salle d'urgence.
La visite de réévaluation psychiatrique ne peut être facturée en même temps qu'une tournée des malades. Elle peut être facturée, une fois, par patient, par médecin, par jour.
RÈGLE 7.
ADMINISTRATION ET INTERPRÉTATION D'OUTILS D'ÉVALUATION STANDARDISÉS DE LA SYMPTOMATOLOGIE
7.1 En psychiatrie, la liste des outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie donnant droit à la facturation des actes 15564, 15571, 15584 et 15595, 15689, 15691, 15692 et 15693 apparaissant à la section B – VISITES est la suivanteen annexe ci-après.
7.2 Les services médicaux visés à l’article 7.1 sont sujets à un plafonnement global d’activités de 125, pour l’ensemble, par médecin, par semestre.
Annexe / Règle 7
LISTES DES OUTILS D’ÉVALUATION STANDARDISÉS DE LA SYMPTOMATOLOGIE
ÉCHELLES CLINIQUES UTILISÉES EN PSYCHIATRIE
LISTE A. Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
Dépression
BDI-II (Beck Depression Inventory, Second edition)
Zung SDS (Zung Self Rating Depression Scale)
ASEX (Arizona Sexual Experiences Scale)
PHQ-9 (Patient Health Questionnaire)
Maladie bipolaire
MDQ (Mood Disorders Questionnaire)
Troubles Alimentaires
Eating Attitudes Test (EAT-26; Garner, 1982)
Eating Disorder Examination-Self-Report Questionnaire
Toxicomanie/alccolisme
Clinical Alcohol Use Scale (AUS)
Clinical Drug Use Scale (DUS)
CIWA-A: Clinical Institute Withdrawal Assessment for Alcohol, Revised
CAGE
DAST (Drug Abuse Screening Test)
AUDIT (Alcohol Use Disorders Identification Test)
Troubles Anxieux
BAI (Beck Anxiety inventory)
Zung Self-Rating Anxiety Scale (SAS)
Qualité de vie / capacité pour travail
WHODAS 2.0 (WHO Disability Assessment Schedule 2.0)
Échelle LEAPS (Lam Employment Absence and Productivity Scale-répercussion fonctionnelle de la DM en lien avec l'employabilité)
Sheehan Disability Scale (SDS) : Questionnaire de David Sheehan (répercussion fonctionnelle de la DM en lien avec l'employabilité)
Q-LES-Q (Quality of Life Employment and Satisfaction Questionnaire)
Pédopsychiatrie
Symptômes anxieux
Spence children’s anxiety scale (SCAS)
Revised Children’s Manifest Anxiety Scale (RCMAS-2)
Beck Anxiety Inventory for Youth (BYI)
Self-Report for Chilhood Anxiety Related Emotional Disorders (SCARED)
Dépression
Weinberg Depression Scale for children and adolescents (WDSCA)
Child Depression Inventory (CDI)
Beck Depression Inventory for Youth (BDI-Y)
Maladie bipolaire
General Behavior Inventory (GBI)
Autisme
Checklist for autism in Toddlers (CHAT)
Modified Checklist for Autism in Toddlers (M-CHAT)
Trouble oppositionnel
Conduct Disorder Scale (CDS)
LISTE B. Échelles cliniques longues
Schizophrénie
PANSS (Positive and Negative Symptom Scale)
BPRS (Brief Psychiatric Ratings Scale)
CDS (Calgary Depression Scale)
ESRS (Extrapyramidal Symptoms Rating Scale)
AIMS (Abnormal Involuntary Movements Scale)
Barnes akathesia scale
Dépression
HAM-D-17 ou plus (Hamilton Depression Scale)
MADRS (Montgomery-Asberg Depression Ratings Scale)
C-SSRS (Columbia Suicide Severity Rating Scale)
Maladie bipolaire
YMRS (Young Mania Ratings Scale)
Neuropsychiatrie
GDS (Geriatric Depression Scale)
NPI (Neuropsychiatric Inventory)
CMAI (Inventaire d'agitation de Cohen-Mansfield)
CSDD (Échelle de dépression de Cornell pour la démence)
Échelle d'apathie de Marin
Troubles alimentaires
Eating Disorders Examination (EDE; Fairburn &Cooper, 1966)
Eating Disorders Inventory-3 (EDI-3; Garner, 2004)
Troubles Anxieux
ESPT (PTSD): TOP 8 (Treatment Outcome PTSD) de Davidson
TAG (GAD): Penn State Worry Questionnaire, HAM-A (Hamilton Rating Scale for Anxiety)
TOC (OCD): YBOCS (Yale Brown Obsessive Compulsive Scale)
Trouble de Panique: (1) PDSS (Panic Disorder Severity Scale) / (2) PAS (Panic and Agoraphobia Scale)
Agoraphobie: (1) Mobility Inventory and Fear Questionnaire / (2) The Agoraphobia Scale
Trouble d'anxiété sociale: LSAS (Liebowitch Social Anxiety Scale)
TDAH
ASRS
Conners
Grille de vérification rapide du TDAH chez adulte de Barklay (mise en perspective des symptômes actuels, leurs répercussions fonctionnelles et de leur assise en enfance pour le TDAH chez l'adulte)
WURS (à faire à l’évaluation seulement)
Pédopsychiatrie
Symptômes anxieux
Depression and Anxiety in Youth Scale (DAYS)
Multidimensionnal Anxiety Scale for children (MASC)
Phobie sociale
Liebowitz Social Anxiety Scale Child Adolescent version (LSAS-CA)
Social phobia and Anxiety Inventory for Children (SPAIC-C)
Trouble obs-compulsif
Children’s Yale-Brown Obsessive Compulsive Scale (CY-BOCS)
Dépression
Children’s Depression Rating Scale-Revised (CDRS)
Kiddie Schedule for Affective Disorders and Schizophrenia (Kiddie-SADS)
Children’s Depression Scale (CDS)
RÈGLE 8.
COMPLEXITÉ CLINIQUE
8.1 Un supplément est accordé pour prendre en compte la complexité de certaines situations cliniques, soit :
- Patient sous contraintes légales (ordonnance de traitement et/ou d'hébergement ou Tribunal administratif du Québec ou ordonnance du Tribunal de la jeunesse, Loi de la protection de la jeunesse, Loi du système pénal de justice pour adolescents), à l'exception de la garde en établissement, de la garde préventive et de la garde provisoire;
- Régime de protection (tutelle, curatelle);
- Patient atteint de 3 diagnostics psychiatriques ou plus;
- Patient ayant une polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus); (patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus), excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre ;
- Patient présentant des difficultés langagières importantes ou une barrière linguistique (ne s'applique pas si absence de bilinguisme du psychiatre).
Ce supplément est payable avec la visite principale, la consultation ainsi que la visite de réévaluation psychiatrique, et ce, dans tous les lieux de dispensation.
RÈGLE 9.
RAPPORT DÉTAILLÉ DE CONSULTATION
9.1 Le rapport détaillé de consultation comprend l'anamnèse, les antécédents, l'examen mental, un diagnostic détaillé ainsi qu'un plan de traitement actuel et futur biopsychosocial détaillé, permettant au médecin référant ou traitant de reprendre le suivi du patient.
AVIS : Voir le code de facturation 15553 sous l'onglet B.
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R = 1 | ||
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PSYCHIATRIE |
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15553 |
Un supplément est payable, si rapport détaillé de consultation |
120,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15553 est facturable avec les consultations, les consultations pédopsychiatriques ou les consultations gérontopsychiatriques, et ce, dans tous les lieux de dispensation. |
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AVIS : Voir la règle 9.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
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AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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15554 |
Un supplément est payable, si complexité, dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières |
50,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15554 est facturable avec les actes codés 00024, 08780, 08781, 08782, 08783, 08784, 08785, 08786, 08787, 08788, 08789, 08790, 08791, 08792, 08793, 08794, 08795, 08796, 08797, 08799, 08817, 08818, 08832, 08914, 08920, 08921, 08932, 08935, 08936, 08937, 08940, 08947, 08970, 08971, 08980, 08981, 08989 ou 08991 |
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AVIS : Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
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Cabinet privé : |
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15555 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
36,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15555 est facturable avec les actes codés 08780, 08781, 08782, 08920, 08921, 08922, 08935 ou 16104. |
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15556 |
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
180,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15556 doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 20 jours ouvrables. |
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AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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08920 |
Visite principale |
215,00 | ||
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Supplément de consultation 150,00 |
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08921 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
365,00 | ||
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08780 |
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
242,00 | ||
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Supplément de consultation pédopsychiatrique |
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08935 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédo-psychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
460,00 | ||
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08781 |
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
225,00 | ||
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Supplément de consultation gérontopsychiatrique |
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08782 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
390,00 | ||
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15557 |
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
48,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15557 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
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16104 |
Visite de réévaluation psychiatrique |
143,00 | ||
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AVIS : Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
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15558 |
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
40,00 | ||
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AVIS : Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
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15559 |
Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne |
135,00 | ||
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AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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15560 |
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
24,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15560 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine. |
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15561 |
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
1 080,00 | ||
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AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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15562 |
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
900,00 | ||
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AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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15563 |
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
72,00 | ||
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées |
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15564 |
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
15,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15564 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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15689 |
Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
40,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15689 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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08922 |
Visite de contrôle |
81,00 | ||
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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08837 |
patients de moins de 12 ans |
55,00 | ||
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08838 |
patients de 12 ans à moins de 18 ans |
55,00 | ||
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08839 |
patients de 18 ans à moins de 65 ans |
52,00 | ||
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08840 |
patients de 65 ans et plus |
52,00 | ||
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08908 |
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
97,00 | ||
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08915 |
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
68,00 | ||
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08833 |
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
55,00 | ||
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08924 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
44,00 | ||
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AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
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Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
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08798 |
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
44,00 | ||
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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15565 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
30,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15565 est facturable avec les actes codés 00024, 08783, 08784, 08785, 08786, 08832, 08936, 08961, 08970, 08971, 08972 ou 16105. |
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15690 |
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
150,00 | ||
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NOTE : L'acte codé15690 doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 20 jours ouvrables. |
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08970 |
Visite principale |
183,00 | ||
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08832 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
183,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 107,00 |
| ||
|
08971 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
290,00 | ||
|
|
|
| ||
|
08783 |
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
220,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation pédopsychiatrique |
| ||
|
08936 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
380,00 | ||
|
08784 |
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
193,00 | ||
|
08785 |
Visite principale gérontopsychiatrique subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
193,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation gérontopsychiatrique |
| ||
|
08786 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation géronto- psychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
310,00 | ||
|
|
|
| ||
|
15566 |
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15566 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16105 |
Visite de réévaluation psychiatrique |
79,00 | ||
|
|
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|
|
AVIS : Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie . |
| ||
|
|
|
| ||
|
15567 |
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15568 |
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
900,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15569 |
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
750,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15570 |
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
60,00 | ||
|
|
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées |
| ||
|
15571 |
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 - Addendum 3) |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15571 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15691 |
Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
35,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15691 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
08972 |
Visite de contrôle |
41,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
| ||
|
08841 |
patients de moins de 12 ans |
48,00 | ||
|
08842 |
patients de 12 ans à moins de 18 ans |
48,00 | ||
|
08843 |
patients de 18 ans à moins de 65 ans |
46,00 | ||
|
08844 |
patients de 65 ans et plus |
46,00 | ||
|
08974 |
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
89,00 | ||
|
08975 |
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
59,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
08834 |
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
48,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
08976 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue. |
| ||
|
|
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
| ||
|
08822 |
courte intervention |
26,00 | ||
|
|
maximum de 50 par médecin, par semaine, pour l'ensemble des actes codés 08822, 08824, 08826 et 08963 |
| ||
|
08823 |
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le code de facturation 08823, inscrire la durée de l'intervention. Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Électroconvulsivothérapie (ECT) |
| ||
|
15572 |
premier traitement |
250,00 | ||
|
08977 |
traitement subséquent |
135,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Stimulation magnétique transcrânienne |
| ||
|
15573 |
première séance |
350,00 | ||
|
15574 |
séance subséquente |
175,00 | ||
|
|
|
| ||
|
08961 |
Tournée des malades le week-end |
62,00 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
08918 |
premier jour |
307,65 | ||
|
08919 |
chaque jour subséquent |
111,85 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 08918 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 08918, 08919, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
183,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
15575 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants. |
30,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15575 est facturable avec les actes codés 08787, 08788, 08789, 08937, 08980, 08981, 08982 ou 16106. |
| ||
|
15576 |
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
150,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15576 doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 20 jours ouvrables. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
08980 |
Visite principale |
183,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 137,00 |
| ||
|
08981 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
320,00 | ||
|
08787 |
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
220,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation pédopsychiatrique |
| ||
|
08937 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
400,00 | ||
|
08788 |
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
193,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation gérontopsychiatrique |
| ||
|
08789 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation géronto- psychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
340,00 | ||
|
15577 |
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15577 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
| ||
|
16106 |
Visite de réévaluation psychiatrique |
133,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15578 |
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément. |
40,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15579 |
Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois ou d'un (1) mois en hôpital de jour, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne |
125,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
15580 |
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15580 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15581 |
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
900,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15582 |
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
750,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15583 |
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
60,00 | ||
|
|
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées |
| ||
|
15584 |
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15584 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15692 |
Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
35,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15692 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
08982 |
Visite de contrôle |
72,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
| ||
|
08845 |
patients de moins de 12 ans |
48,00 | ||
|
08846 |
patients de 12 ans à moins de 18 ans |
48,00 | ||
|
08847 |
patients de 18 ans à moins de 65 ans |
46,00 | ||
|
08849 |
patients de 65 ans et plus |
46,00 | ||
|
08984 |
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
89,00 | ||
|
08985 |
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
59,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
08835 |
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
48,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
08986 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue. |
| ||
|
|
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
| ||
|
08824 |
courte intervention |
26,00 | ||
|
|
maximum de 50 par médecin, par semaine, pour l'ensemble des actes codés 08822, 08824, 08826 et 08963 |
| ||
|
08825 |
longue intervention, par unité de temps (1/4 d'heure) |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le code de facturation 08825, inscrire la durée de l'intervention. Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Électroconvulsivothérapie (ECT) |
| ||
|
15585 |
premier traitement |
250,00 | ||
|
08987 |
traitement subséquent |
135,00 | ||
|
|
Stimulation magnétique transcrânienne |
| ||
|
15586 |
première séance |
350,00 | ||
|
15587 |
séance subséquente |
175,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
|
|
| ||
|
15759 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
30,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15759 est facturable avec les actes codés 08799, 08817 et 08818 |
| ||
|
08799 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
267,00 | ||
|
08817 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
350,00 | ||
|
08818 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
287,00 | ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
15588 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
|
30,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15588 est facturable avec les actes codés 08790, 08791, 08792, 08793, 08794, 08932, 08940. 08941, 08947 ou 16107. |
| ||
|
|
|
| ||
|
08940 |
Visite principale |
183,00 | ||
|
08947 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
183,00 | ||
|
|
|
| ||
|
08932 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
290,00 | ||
|
08790 |
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
220,00 | ||
|
08791 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédo-psychiatrique et le supplément de consultation) (patient de 0 à 18 ans) |
380,00 | ||
|
08792 |
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
193,00 | ||
|
08793 |
Visite principale gérontopsychiatrique subséquente, par trimestre (patient de 65 ans et plus) |
193,00 | ||
|
08794 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation) |
310,00 | ||
|
15589 |
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
40,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15589 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
| ||
|
16107 |
Visite de réévaluation psychiatrique |
79,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15590 |
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15591 |
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
20,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15591 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine. |
| ||
|
15592 |
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
900,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15593 |
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
750,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15594 |
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
60,00 | ||
|
|
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées |
| ||
|
15595 |
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 - Addendum 3) |
10,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15595 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15693 |
Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
35,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15693 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
| ||
|
|
|
| ||
|
08941 |
Visite de contrôle |
41,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
| ||
|
08850 |
patients de moins de 12 ans |
48,00 | ||
|
08851 |
patients de 12 ans à moins de 18 ans |
48,00 | ||
|
08852 |
patients de 18 ans à moins de 65 ans |
46,00 | ||
|
08853 |
patients de 65 ans et plus |
46,00 | ||
|
08820 |
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
89,00 | ||
|
08821 |
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
59,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
08836 |
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
48,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
08816 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
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| ||
|
|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade |
| ||
|
08826 |
courte intervention, |
26,00 | ||
|
|
maximum de 50 par médecin, par semaine, pour l'ensemble des actes codés 08822, 08824, 08826 et 08963 |
| ||
|
08827 |
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le code de facturation 08827, inscrire la durée de l'intervention.
Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
08945 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
08946 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
15675 |
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du symdrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants NOTE: L'acte codé 15675 est facturable avec les actes codés 08795, 08796, 08797, 08914, 08989, 08990, 08991 ou 16108. |
30,00 | |||
|
15676 |
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire. NOTE: L'acte codé 15676 doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 20 jours ouvrables. |
150.00 | ||
|
|||||
|
08989 |
Visite principale |
183,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 84,00 |
| ||
|
08991 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
267,00 | ||
|
08795 |
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
220,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) 130,00 |
| ||
|
08914 |
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (patient de 0 à 18 ans) |
350,00 | ||
|
08796 |
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
193,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) 94,00 |
| ||
|
08797 |
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
287,00 | ||
|
15677 |
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
40,00 | ||
|
NOTE : L’acte codé 15677 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
| |||
|
16108 |
Visite de réévaluation psychiatrique |
133,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 6 de l' Addendum 3 – Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15678 |
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte: 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans: 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre ou présentant des difficultés langagières, supplément |
40,00 | ||
|
|
||||
15679 |
Rédaction d'un rapport de synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois ou d'un (1) mois en hôpital de jour, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne. |
125,00 | |||
|
|||||
|
15680 |
Révision, au vu du dossier, de résultat (s) d'analyse (s) ou d'examen (s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement NOTE: L'acte codé 15680 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine. |
20,00 | ||
|
15681 |
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion avec le (s) parent (s) ou le tuteur |
900,00 | ||
|
|
||||
15682 |
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le (s) parent (s) ou le tuteur |
750,00 | |||
|
|||||
15683 |
Administration et interprétation de l'échelle de MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE: Mini-Mental State Examination) |
60,00 | |||
15684 |
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées (Voir liste A) |
10,00 | |||
|
15764 |
Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir règle 7 - addendum 3). NOTE : L'acte codé 15764 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
35,00 | ||
|
08990 |
Visite de contrôle |
72,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
| ||
|
08954 |
patients de moins de 12 ans |
48,00 | ||
|
08955 |
patients de 12 ans à moins de 18 ans |
48,00 | ||
|
08956 |
patients de 18 ans à moins de 65 ans |
46,00 | ||
|
08957 |
patients de 65 ans et plus |
46,00 | ||
|
08958 |
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
89,00 | ||
|
08959 |
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
59,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|||||
|
08960 |
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
48,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
08962 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade. |
| ||
|
08963 |
courte intervention |
26,00 | ||
|
08964 |
longue intervention, par unité de temps (1/4 d'heure) |
37,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 08963 et 08964, inscrire la durée de l'intervention. Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie.
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
RADIO-ONCOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
43,60 | ||
|
09131 |
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
43,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 40,30 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
83,90 | ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
25,50 | ||
|
09133 |
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
25,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
51,00 | ||
|
09134 |
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
51,00 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
51,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 122,20 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
173,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
36,10 | ||
|
09136 |
Visite de transfert d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
36,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
19,30 | ||
|
09141 |
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
19,30 | ||
|
|
|
| ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
25,70 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
| ||
|
|
|
| ||
|
09143 |
Tournée des malades le week-end, pour un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
25,70 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
32,40 | ||
|
09144 |
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
32,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 106,40 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
138,80 | ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
19,10 | ||
|
09146 |
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
19,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
21,20 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,20 | ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
83,90 | ||
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,20 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
09168 |
Évaluation par un radio-oncologue, au vu du dossier, d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs, comportant rapport au dossier hospitalier. |
49,05 | ||
|
|
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes |
| ||
|
|
NOTE : Lorsque, dans le cadre d'une clinique des tumeurs, une consultation est faite auprès d'un patient, celle-ci est payable une fois par patient pour l'ensemble des radio-oncologues. |
| ||
|
|||||
|
15465 |
Présentation à un ou plusieurs radio-oncologues du dossier d'un patient avec évaluation formelle du plan de traitement élaboré, avec note au dossier |
50,00 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15465 n'est facturable que par le radio-oncologue présentateur, et ce, par site anatomique. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Maximum 2 sites anatomiques par patient, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT | |||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
32,40 | ||
|
09214 |
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
32,40 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 106,40 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
138,80 | ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
19,10 | ||
|
09215 |
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
19,10 | ||
|
|
|
|
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
RHUMATOLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 00031, 00043 et 00064, voir la Règle d'application no 27. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé |
| ||
|
00030 |
Visite principale |
108,50 | ||
|
15285 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
27,60 | ||
|
15466 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
27,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 110,50 |
| ||
|
00031 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
219,00 | ||
|
15286 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
54,80 | ||
|
15467 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
27,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière 110,50 |
| ||
|
15468 |
Consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière) |
219,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum 1 fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15469 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
54,80 | ||
|
15470 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
27,60 | ||
|
00032 |
Supplément de durée |
96,55 | ||
|
|
||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00033 |
Visite de contrôle |
62,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
00034 |
Visite principale |
106,40 | ||
|
00035 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
106,40 | ||
|
15287 |
Patient de moins de 18 ans, supplément |
26,60 | ||
|
15471 |
Patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 60,60 |
| ||
|
00036 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
167,00 | ||
|
15288 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
41,80 | ||
|
15472 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
00037 |
Supplément de durée |
61,60 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00038 |
Visite de transfert |
106,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00039 |
Visite de contrôle |
57,00 | ||
|
00041 |
Tournée des malades le week-end |
| ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
95,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
| ||
|
00053 |
premier jour |
98,00 | ||
|
00054 |
chaque jour subséquent |
57,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
| ||
|
|
par jour, par patient |
| ||
|
09097 |
premier jour |
104,00 | ||
|
09098 |
chaque jour subséquent |
104,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement. |
| ||
|
|
Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service. |
| ||
|
|
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
140,45 | ||
|
15289 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
35,10 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
00042 |
Visite principale |
80,00 | ||
|
15290 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
20,00 | ||
|
15473 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 80,00 |
| ||
|
00043 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
160,00 | ||
|
15291 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
15474 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière 80,00 |
| ||
|
15475 |
Consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière) |
160,00 | ||
|
|
NOTE : Maximum 1 fois par patient, par médecin, par année civile. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
| ||
|
|
|
| ||
|
15476 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
15477 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
00044 |
Supplément de durée |
70,00 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00045 |
Visite de contrôle |
45,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
15478 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
167,00 | ||
|
15479 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
41,80 | ||
|
15480 |
patient de 75 ans et plus, supplément |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
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|
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|
00046 |
Visite principale |
20,00 | ||
|
00047 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
20,00 | ||
|
00048 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
79,00 | ||
|
00049 |
Visite de contrôle |
10,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
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|
| ||
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00063 |
Visite principale |
80,00 | ||
|
15292 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
20,00 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 80,00 |
| ||
|
00064 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation |
160,00 | ||
|
15293 |
patient de moins de 18 ans, supplément |
40,00 | ||
|
00065 |
Supplément de durée |
70,00 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
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|
| ||
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00066 |
Visite de contrôle |
45,00 | ||
|
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ADDENDUM 12 – SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE PRÉVENTIVE OU MÉDECINE DE TRAVAIL
Pour le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, les honoraires sont établis en fonction des règles prévues au présent addendum.
RÈGLE 1.
ENTREVUE AVEC UN TIERS
Au titre de l'entrevue avec un tiers, on paie le médecin pour le temps qu'il consacre aux échanges avec une ou plusieurs personnes susceptibles de l'aider dans sa démarche clinique en raison de leur connaissance du malade.
L'honoraire accordé au médecin pour une entrevue avec un tiers, dépend de la durée de la séance.
On calcule cet honoraire comme suit :
- On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
- On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant huit minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
On ne peut se prévaloir de la tarification de l'entrevue avec un tiers pour le temps consacré aux échanges avec le personnel clinique qui participe au soin des malades.
RÈGLE 2.
INTERVENTION DE SUIVI EN ÉTABLISSEMENT
Au titre de l'intervention de suivi, on paie le médecin pour le temps qu'il consacre aux échanges avec un ou plusieurs membres du personnel clinique d'un établissement au sujet du soin d'un même malade.
On entend par le terme « personnel clinique », les médecins ainsi que le personnel infirmier et les autres collaborateurs médicaux.
On paie l'intervention de suivi en fonction de sa durée.
Longue intervention
Pour une intervention de suivi dont la durée est de 15 minutes ou plus, le médecin est payé suivant le mode de l'unité de temps.
On établit alors les honoraires de la même façon que pour l'entrevue avec un tiers.
RÈGLE 3
VISITE DE SUIVI ONCOLOGIQUE
La visite de suivi oncologique en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail est la visite que le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail effectue auprès d'un patient hospitalisé, en externe ou en CHSLD avec un diagnostic de cancer, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ.
Elle remplace la visite de contrôle et peut être facturée une fois, par jour, par médecin, par patient.
RÈGLE 4.
UNITÉS DE TEMPS
Au titre de l'entrevue avec un tiers ou de l'intervention de suivi en établissement :
- On ne peut facturer qu'une seule unité de temps pour une même période de quinze minutes.
- Celui qui facture une ou plusieurs unités de temps, indique la durée de la séance.
RÈGLE 5.
INTERVENTION CLINIQUE AUPRÈS D'UN PATIENT
L'intervention clinique auprès d'un patient est la visite, effectuée par le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, qui comprend, selon le cas, des fonctions d'investigation, de diagnostic, de traitement, de dépistage, de promotion de la santé et de prévention des problèmes de santé physique et psychosociaux. Selon le cas, le médecin s'implique durant la phase aiguë, chronique, de réadaptation ou de réduction des méfaits des problèmes de santé. De plus, cet acte peut inclure une activité auprès des proches, de la famille et des autres intervenants, ainsi que des visites en milieu du travail.
On paie l'intervention clinique auprès d'un patient par période d'activités de 15 minutes complétée.
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
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|
|
| ||
|
SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE PRÉVENTIVE OU MÉDECINE DU TRAVAIL |
| |||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
159,65 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 79,85 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
239,50 | ||
|
09137 |
Supplément de durée |
86,50 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09129 |
Visite de contrôle |
79,85 | ||
|
|
|
| ||
|
15613 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
52,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
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|
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|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
179,10 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
179,10 | ||
|
16112 |
patient de 85 ans ou plus, supplément |
102,35 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 102,35 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
281,45 | ||
|
16113 |
patient de 85 ans ou plus, supplément |
102,35 | ||
|
|
|
| ||
|
09080 |
Supplément de durée |
66,55 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09094 |
Visite de transfert |
133,05 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16114 |
Visite de suivi oncologique |
81,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 3 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
61,40 | ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16115 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16116 |
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
81,90 | ||
|
|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
| ||
|
16117 |
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
102,35 | ||
|
|
|
| ||
|
00024 |
Visite de départ |
143,30 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
122,80 | ||
|
16118 |
patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde, supplément |
81,90 | ||
|
16119 |
patient de 85 ans ou plus, supplément |
81,90 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 61,45 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
184,25 | ||
|
16120 |
patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde, supplément |
81,90 | ||
|
16121 |
patient de 85 ans ou plus, supplément |
81,90 | ||
|
09078 |
Supplément de durée |
66,55 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
16122 |
Visite de suivi oncologique |
71,65 | ||
|
|||||
|
09164 |
Visite de contrôle |
61,40 | ||
|
|
|
| ||
|
16123 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l' Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16124 |
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16125 |
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
81,90 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
102,35 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
102,35 | ||
|
16126 |
Patient de 85 ans ou plus, supplément |
102,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.5 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
204,70 | ||
|
16127 |
patient de 85 ans ou plus, supplément |
102,35 | ||
|
|
|
| ||
|
16128 |
Visite de suivi oncologique |
81,90 | ||
|
|||||
|
09148 |
Visite de contrôle |
61,40 | ||
|
|
|
| ||
|
16129 |
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers; - la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
16130 |
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps |
40,95 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
| ||
|
|
|
| ||
|
16131 |
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
102,35 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Établissement : |
| ||
|
15614 |
Intervention clinique auprès d'un patient, par quart d'heure complété |
49,23 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 15614 inclut les visites effectuées le même jour chez le même patient. |
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée de l'intervention. |
| ||
|
|
|
| ||
|
00085 |
Évaluation en médecine du travail ou en santé publique et médecine préventive, par heure complétée |
190,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
L'évaluation en médecine du travail ou en santé publique et médecine préventive est effectuée sur demande écrite d'un établissement de santé ou d'un organisme ayant obtenu l'autorisation du directeur régional de santé publique. Selon la nature de la demande, l'évaluation comporte l'une et l'autre des activités suivantes : l'analyse du problème, l'établissement de recommandations, la coordination d'activités, l'évaluation d'activités ou de résultats. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cet acte comprend l'ensemble des démarches requises, ainsi que le temps de rédaction de l'opinion écrite. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée de l'évaluation et l'heure de début du service.
Le médecin doit s'assurer que la Régie a reçu l'autorisation donnée par le directeur régional de la santé publique à la suite de la demande de l'établissement ou de l'organisme pour le compte duquel l'évaluation en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail est réalisée. |
| ||
|
|
|
| ||
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|
| ||
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|
|
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|
|
|
| ||
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|
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|
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| ||
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|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
|
|
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|
|
|
| ||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
122,80 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 61,45 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
184,25 | ||
|
09088 |
Supplément de durée |
66,55 | ||
|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09202 |
Visite de contrôle |
61,40 |
|
|
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 | ||
|
|
|
| ||
|
UROLOGIE |
| |||
|
|
|
| ||
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 15596, 15597 et 16110, voir la Règle d'application no 21. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Cabinet privé : |
| ||
|
09127 |
Visite principale |
59,30 | ||
|
15596 |
Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins |
59,30 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 25,65 |
| ||
|
09165 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
84,95 | ||
|
| ||||
|
09129 |
Visite de contrôle |
22,00 | ||
|
15758 |
Si patient de moins de 14 ans, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Hospitalisation |
| ||
|
09150 |
Visite principale |
47,70 | ||
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
47,70 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 34,55 |
| ||
|
09160 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
82,25 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire dans les |
| ||
|
|
|
| ||
|
16109 |
Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) |
121,70 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un établissement désigné pour une consultation qui provient d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique principale. |
| ||
|
09152 |
Visite de contrôle |
19,10 | ||
|
09161 |
Tournée des malades le week-end (honoraires majorés en application de la règle 15 du préambule général) |
34,25 | ||
|
|
Externe |
| ||
|
09162 |
Visite principale |
45,60 | ||
|
15597 |
Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins |
45,60 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 19,75 |
| ||
|
09170 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
65,35 | ||
|
|||||
|
---- |
Supplément de consulation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale |
| ||
|
|
|
| ||
|
16110 |
Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) |
109,30 | ||
|
|||||
|
|
NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un établissement désigné pour une consultation qui provient d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique principale. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09164 |
Visite de contrôle |
16,90 | ||
|
15760 |
Si patient de moins de 14 ans, supplément |
10,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Salle d'urgence |
| ||
|
15598 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
77,00 | ||
|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
| ||
|
|
|
| ||
|
09147 |
Visite principale |
25,80 | ||
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
25,80 | ||
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 5.5 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09176 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
50,50 | ||
|
|||||
|
09148 |
Visite de contrôle |
13,50 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Domicile : |
| ||
|
09171 |
Visite principale |
46,00 | ||
|
09172 |
Visite de contrôle |
17,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
Centre hospitalier : |
| ||
|
|
Participation aux cliniques des tumeurs : |
| ||
|
|
|
| ||
|
09168 |
Évaluation et rédaction d'un rapport au dossier hospitalier par un médecin urologue au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs où participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, par rapport |
45,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
||||
|
AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
| ||
|
|
Voir la règle 17 du préambule général. |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09201 |
Visite principale |
48,05 | ||
|
---- |
Supplément de consultation 14,45 |
| ||
|
09212 |
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
62,50 | ||
|
|||||
|
09202 |
Visite de contrôle |
17,80 | ||
|
|
|
|
|
|
|
|
---|---|---|---|
|
|
|
R = 1 |
|
|
|
|
|
HORS DISCIPLINE |
| |
|
|
|
|
|
AVIS : |
Voir la règle 22 du préambule général. |
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Les services rendus par un médecin pour un problème de daltonisme (étude de la vision des couleurs, technique simple ou extensive) ou de réfraction dans le but de délivrer ou de renouveler l'ordonnance pour des lunettes ou des lentilles cornéennes sont assurés uniquement pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et pour les prestataires d'une aide financière de dernier recours (voir l'article 22. u) du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie). |
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Cabinet privé : |
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09128 |
Visite principale |
46,00 |
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09139 |
Visite de contrôle |
23,00 |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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09158 |
Visite principale |
39,00 |
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09062 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre (PG-5.5) |
39,00 |
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09159 |
Visite de contrôle |
17,00 |
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Externe |
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09177 |
Visite principale |
39,00 |
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09178 |
Visite de contrôle |
17,00 |
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|
Centre hospitalier de soins de longue durée |
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09197 |
Visite principale |
39,00 |
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09298 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
39,00 |
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09198 |
Visite de contrôle |
17,00 |
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Domicile : |
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09179 |
Visite principale |
46,00 |
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09199 |
Visite de contrôle |
17,00 |
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser : - l'un des codes de facturation suivants; - le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser : - le code de facturation approprié de l'onglet C; - la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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09210 |
Visite principale |
39,00 |
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09211 |
Visite de contrôle |
17,00 |
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R = 1 | ||
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DIVERS |
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15761 |
Un supplément est prévu lorsque la communication avec le patient ou le parent d'un enfant ne peut se faire en français ou en anglais et nécessite l'intermédiaire d'un interprète. Ce supplément est facturable en cabinet et en établissement lors d'une visite |
25,00 | ||
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Constat de décès : |
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15264 |
constat de décès à distance |
25,00 | ||
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NOTE : L'acte codé 15264 n'est facturable que dans les établissements désignés par les parties négociantes. |
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09200 |
rédaction de la déclaration de décès |
31,00 | ||
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(formulaire SP3) |
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AVIS : Voir la règle 20 du préambule général. |
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Surveillance |
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00080 |
première demi-heure |
39,00 | ||
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par quart d'heure additionnel |
39,00 | ||
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|
AVIS : Inscrire la durée de la surveillance. |
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Voir la règle 9 du préambule général. |
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|
Surveillance pendant un transfert ambulancier interhospitalier |
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09246 |
première demi-heure |
78,00 | ||
|
|
par quart d'heure additionnel |
78,00 | ||
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|
AVIS : Inscrire la durée de la surveillance. |
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|
Voir la règle 9.3 du préambule général. |
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08925 |
Thérapie de communication |
46,00 | ||
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(Voir Règle 7 du Préambule général) |
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|
AVIS : Voir la Règle d'application no 2. |
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15405 |
Réunions cliniques multidisciplinaires |
200,00 | ||
|
15406 |
par période additionnelle complète de 15 minutes (maximum 3), supplément |
50,00 | ||
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| ||
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|
(Voir Règle 34 du Préambule général de l'Annexe #4 ou Règle 9 du Préambule général de l'Annexe #5) |
| ||
|
|
NOTE : La participation aux réunions visées doit être d'un minimum de 60 minutes continues, à défaut de quoi cette participation n'est pas rémunérée. Pour toute participation de plus d'une heure, le tarif horaire s'applique au prorata, par période complète de 15 minutes. Maximum de 40 heures par année civile, par médecin. |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 15405 et 15406 ne s'appliquent pas aux médecins classés en anatomopathologie ou en psychiatrie, à un médecin qui participe à une clinique des tumeurs et à un médecin qui participe à une réunion multidisciplinaire spécifique pour laquelle une tarification est prévue dans sa spécialité (voir règle 34.5 du préambule général). |
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| ||
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|
AVIS : Utiliser le code de facturation 15405 ou 15406. Pour le code de facturation 15406, inscrire la durée additionnelle de la participation à une réunion clinique multidisciplinaire. |
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|
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation.
Conserver pour une période de 60 mois les documents concernant la discussion du cas clinique aux fins de références ultérieures. |
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| ||
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|
Aide médicale à mourir et sédation palliative continue |
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|
Intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir (voir Règle 36 du Préambule général) |
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|
17000 |
par quart d'heure complété |
50,00 | ||
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| ||
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17001 |
temps de déplacement, par quart d'heure de déplacement complété |
50,00 | ||
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|
Maximum 3 quarts d'heure |
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| ||
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| ||
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17002 |
Démarches effectuées pour l'obtention et la gestion des médicaments (voir règle 37 du préambule général) |
50,00 | ||
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|
Formulaire de déclaration de l'administration d'aide médicale à mourir (voir règle 38 du préambule général) |
| ||
|
17003 |
partie 1 du formulaire seulement et sa transmission |
150,00 | ||
|
17004 |
parties 1, 2 et 3 du formulaire et sa transmission |
250,00 | ||
|
17005 |
Avis d'un second médecin sur le respect des conditions pour obtenir l'aide médicale à mourir (voir règle 39 du préambule général) |
50,00 | ||
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|
| ||
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17006 |
Formulaire de déclaration de la sédation palliative continue (voir règle 40 du préambule général) |
100,00 |
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|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
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|
EXAMEN MÉDICAL ET CONSTAT MÉDICO-LÉGAL POUR UN BÉNÉFICIAIRE PRÉSUMÉMENT VICTIME D'ASSAUT SEXUEL (LETTRE D'ENTENTE # 5) |
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|
Au cabinet : |
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00092 |
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du formulaire |
431,00 | ||
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00091 |
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel et complètement du formulaire |
185,00 | ||
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|
Dans un établissement : |
| ||
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00090 |
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du formulaire |
354,00 | ||
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00089 |
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel et complètement du formulaire |
153,00 | ||
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|
| ||
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09069 |
pour une séance de plus de 60 minutes chez un enfant de moins de 14 ans, sur présentation de notes explicatives, par demi-heure additionnelle, supplément |
54,00 | ||
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|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de la séance. |
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|
ÉVALUATION MEDICO-PSYCHO-SOCIALE |
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Examen d'évaluation médicale d'une personne en perte d'autonomie en vue d'allocation de ressources et rédaction du formulaire approprié. |
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Cet examen est constitué des éléments suivants : |
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|
1) Un questionnaire portant sur : |
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|
a) les antécédents familiaux du patient; b) les antécédents personnels du patient; c) la problématique présentée par le patient; d) une prise de connaissance de la situation socio-économique; e) une revue de la médication et des habitudes de vie; f) le fonctionnement des ensembles ou systèmes suivants : |
| ||
|
|
- nez, gorge, oreilles - yeux - système digestif - système cardiovasculaire - système respiratoire - système génito-urinaire - système nerveux - appareil locomoteur - système endocrinien. |
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| ||
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|
2) Un bilan sommaire des capacités fonctionnelles. |
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3) Une évaluation sommaire des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement et des fonctions mentales supérieures. |
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|
4) Un examen clinique des régions suivantes : |
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- peau - phanères - ganglions - tête - cou - thorax - abdomen - organes génitaux (sauf contre-indication) - colonne et extrémités. |
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|
5) La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes. |
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6) Une recommandation au patient, aux proches ou à la personne responsable en ce qui concerne le bilan de l'évolution et le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire. |
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7) La rédaction et son envoi à l'organisme concerné du formulaire contenant les recommandations du médecin portant notamment sur : |
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- le bilan médical et pronostic |
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- le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire |
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- les suggestions d'allocation de services. |
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| ||
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09100 |
Évaluation médicale et rédaction du formulaire |
153,00 | ||
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09101 |
Rédaction du formulaire d'EMPS |
37,00 | ||
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| ||
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LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ACTIVITÉS EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS SPÉCIALISTES SUIVANT LA LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE |
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Évaluation d'un enfant et rapport |
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Au cabinet : |
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09070 |
prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport |
185,00 | ||
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| ||
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Dans un établissement : |
| ||
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09071 |
prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport |
153,00 | ||
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| ||
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|
Supplément : |
| ||
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|
(cabinet ou établissement) |
| ||
|
09073 |
supplément par demi-heure additionnelle, pour une séance de plus de 60 minutes, chez un patient de moins de 14 ans (sur présentation de notes explicatives) |
54,00 | ||
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|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de l'évaluation. |
| ||
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| ||
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|
Évaluation en vue de guider le tribunal sur une ordonnance |
| ||
|
15260 |
évaluation - suite à une ordonnance de la cour |
556,00 | ||
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|
Évaluation au vu du dossier de l'enfant |
| ||
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15261 |
évaluation - au vu du dossier |
278,00 | ||
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|
| ||
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15262 |
Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif, par demi-heure |
175,00 | ||
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| ||
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|
AVIS : Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes et inscrire la durée de la vacation. |
| ||
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|
Le rôle 1 est obligatoire avec ce code de facturation. |
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|
AVIS : Conserver pour une période de 60 mois l'ordonnance du tribunal aux fins de références ultérieures. |
| ||
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|
LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ÉVALUATIONS MÉDICALES EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS SPÉCIALISTES (LETTRE D'ENTENTE # 172) |
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| ||
|
98000 |
Évaluation – garde préventive |
150,00 | ||
|
98001 |
Évaluation psychiatrique – garde provisoire |
250,00 | ||
|
98002 |
Évaluation psychiatrique – prolongation d'une garde |
250,00 | ||
|
98003 |
Évaluation – Ordonnance de traitement / d'hébergement |
950,00 | ||
|
98004 |
Évaluation – Suivi d'ordonnance |
175,00 | ||
|
98005 |
Évaluation psychiatrique – aptitude à comparaître d'un accusé |
300,00 | ||
|
98006 |
Évaluation psychiatrique – responsabilité criminelle |
1 000,00 | ||
|
98007 |
Évaluation psychiatrique – commission d'examen |
600,00 | ||
|
98008 |
Évaluation psychiatrique – commission des affaires sociales |
600,00 | ||
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98009 |
Évaluation médicale – Mesure de protection |
600,00 | ||
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98010 |
Évaluation psychiatrique – Système de justice pénale pour les adolescents |
600,00 | ||
|
98011 |
Évaluation psychiatrique – Protection de la jeunesse |
600,00 | ||
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98012 |
Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif, par demi-heure |
175,00 | ||
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98020 |
Signalement à la DPJ |
400,00 | ||
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98021 |
Signalement à la DPJ (en cabinet privé) |
480,00 | ||
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AVIS : Pour les codes de facturation 98000, 98001, 98002, 98003, 98004, 98008, 98009, 98010, 98011, 98020 et 98021 et 98022, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes. |
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Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. |
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AVIS : Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Particularités pour la facturation des codes 98005, 98006 et 98007 lorsque le témoignage devant une cour ou un tribunal est en relation avec ces codes :
Ces services sont assurés en vertu du programme concernant la rémunération des médecins effectuant une évaluation de l'état mental d'un accusé à la suite d'une ordonnance du tribunal. Ce programme assure le service au bénéfice de tout accusé, qu'il soit ou non admissible au régime d'assurance maladie québécois.
Si l'accusé ne détient pas de carte d'assurance maladie valide : - spécifier que la personne fait l'objet d'une ordonnance du tribunal pour l'évaluation de son état mental et qu'elle n'est pas en mesure de présenter une carte d'assurance maladie valide; - inscrire son nom, son prénom, sa date de naissance, son sexe et son adresse.
Si l'accusé détient une carte d'assurance maladie valide, inscrire son numéro d'assurance maladie. |
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|
Le rôle 1 doit être utilisé avec ces codes. |
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AVIS : Conserver, pour une période de 60 mois, l'ordonnance du Tribunal administratif du Québec ordonnant une évaluation de l'état mental ou une prolongation d'évaluation ou la copie du subpoena assignant le médecin à comparaître aux fins de références ultérieures. |
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|
|
R = 1 |
---|---|---|---|
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|
|
SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI SUR LA SÉCURITÉ DU REVENU |
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|
1. Rapport médical du médecin traitant |
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|
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|
|
Il s'agit du formulaire permettant de qualifier l'état physique ou mental d'un requérant au programme « Soutien financier », le tout tel qu'édicté par la Loi sur la sécurité du revenu et plus particulièrement son article 6. |
|
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|
09800 |
complètement du formulaire intitulé « Rapport médical du médecin traitant » prescrit par le Ministre |
25,00 |
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|
2. Information médicale complémentaire verbale |
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|
|
Il s'agit d'une information additionnelle au contenu du « Rapport médical du médecin traitant » et de nature à préciser, le cas échéant, au vu du dossier, le diagnostic posé. Cette information médicale complémentaire peut être demandée par le médecin du Comité multidisciplinaire régional chargé de l'étude de l'admissibilité au programme « Soutien financier » ou par le médecin du « Comité de révision » désigné par le Ministre en vertu de l'article 77 de la loi. |
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|
|
|
|
Le médecin du ministère consigne l'information médicale reçue verbalement du médecin traitant sur un formulaire à cet effet, et lui en fait parvenir une copie. |
|
|
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|
09801 |
pour l'information fournie |
25,00 |
|
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|
|
|
SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI SUR LE CURATEUR PUBLIC |
|
|
|
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|
|
09825 |
Complètement du « Rapport du directeur général - évaluation médicale » ou son équivalent |
31,00 |
|
|
|
|
|
09826 |
Complètement du « Rapport de réévaluation médicale » ou son équivalent |
31,00 |
|
|
|
|
|
|
SERVICES PROFESSIONNELS À LA DEMANDE DU CORONER |
|
|
|
|
|
|
15310 |
Prélèvement du liquide oculaire et du liquide vésical chez un patient décédé, le cas échéant, toutes techniques |
28,00 |
|
|
|
|
|
15311 |
Prélèvement de sang dans la veine cave chez un patient décédé, unique ou multiple, tout site de ponction |
44,00 |
|
|
|
|
|
15312 |
Examen externe d'un cadavre |
54,00 |
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 | ||
---|---|---|---|---|---|
|
|
|
| ||
|
|
ANNEXE 24 |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
1. ATTESTATION MÉDICALE |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Il s'agit de l'attestation médicale comportant le diagnostic et soit la date prévisible de consolidation, soit la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle remise à ce travailleur par un médecin, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant de l'attestation médicale. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09926 |
rédaction et remise sans délai au travailleur du formulaire d'attestation médicale prescrit par la Commission |
21,50 | ||
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|
|
| ||
|
|
2. RAPPORT SOMMAIRE DE PRISE EN CHARGE |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si la date prévisible de consolidation est de plus de quatorze (14) jours complets après la date où le travailleur est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion; ce rapport comporte notamment : |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
1o la date de l'accident du travail; |
| ||
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|
|
| ||
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|
2o le diagnostic principal et les renseignements complémentaires pertinents; |
| ||
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| ||
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|
3o la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle; |
| ||
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|
|
| ||
|
|
4o le fait que le travailleur est en attente de traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie ou en attente d'hospitalisation ou le fait qu'il reçoit de tels traitements ou qu'il est hospitalisé; |
| ||
|
|
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| ||
|
|
5o dans la mesure où il peut se prononcer à cet égard, la possibilité que des séquelles permanentes subsistent; |
| ||
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| ||
|
|
le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport sommaire de prise en charge. |
| ||
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| ||
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09927 |
rédaction et expédition à la Commission, dans les six (6) jours du premier examen, du formulaire de prise en charge prescrit par la Commission |
20,00 | ||
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|
|
3. RAPPORT D'ÉVOLUTION |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si l'évolution de la pathologie du travailleur modifie de façon significative la nature ou la durée des soins ou des traitements prescrits ou administrés, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport d'évolution. |
| ||
|
|
|
| ||
|
09928 |
rédaction et expédition immédiate à la Commission du formulaire d'évolution prescrit par la Commission |
20,00 | ||
|
|
|
| ||
|
|
4. RAPPORT FINAL |
| ||
|
|
|
| ||
|
|
Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin, dans le cas : |
| ||
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|
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| ||
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a) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée dans les quatorze (14) jours complets suivant la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion si le travailleur subit une atteinte permanente à son intégrité physique ou psychique; |
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b) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée plus de quatorze (14) jours complets après la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion. |
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Ce rapport indique notamment la date de consolidation de la lésion professionnelle et, le cas échéant : |
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1o l'existence d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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2o l'existence de limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion; |
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3o l'aggravation de limitations fonctionnelles antérieures, si connues, à celles qui résultent de la lésion; |
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Le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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09930 |
rédaction et expédition à la Commission, dès que la lésion professionnelle du travailleur est consolidée, du formulaire de rapport final prescrit par la Commission |
25,00 | ||
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5. INFORMATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE ÉCRITE |
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Il s'agit d'une demande de précisions provenant du médecin de la Commission à un médecin ayant dispensé des services au travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur un ou plusieurs des sujets suivants : |
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- relation physiopathologique entre l'événement déclaré et le diagnostic; |
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- relation entre le diagnostic et les traitements; |
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- précision sur la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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- existence de limitations fonctionnelles; |
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- existence d'une rechute, d'une récidive ou d'une aggravation; |
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- existence ou prévision d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
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- identification ou aggravation d'une condition personnelle préexistante. |
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Au vu du dossier, le médecin fournit les précisions demandées par le médecin de la Commission en complétant le formulaire prescrit à cet effet, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport produit à la suite d'une demande de précisions requises par la Commission. |
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09929 |
rédaction et expédition à la Commission, dans les dix (10) jours de la réception de la demande, du formulaire d'information médicale complémentaire écrite prescrit par la Commission |
90,00 | ||
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6. BILAN MÉDICAL |
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A) Nature du rapport : |
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Il s'agit d'une demande verbale de précisions provenant du médecin de la Commission au médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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- diagnostic et évolution; |
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- antécédents et pathologies au siège de la lésion; |
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- conditions associées pertinentes à la lésion professionnelle; |
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- examens subjectifs et objectifs; |
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- examens paracliniques réalisés et prévus; |
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- consultations réalisées et prévues; |
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- traitements en cours et prévus; |
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|
- possibilité d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
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- possibilité de limitations fonctionnelles; |
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- possibilité de retour au travail avant consolidation. |
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Dans le cas où le médecin qui a charge d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle communique avec le médecin de la Commission, ce dernier détermine si la communication est de la nature d'un bilan médical. |
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09907 |
pour l'information verbale fournie |
125,00 | ||
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B) Considération en raison de la complexité : |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier. |
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09914 |
30,00 | |||
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09915 |
60,00 | |||
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09916 |
90,00 | |||
|
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7. MAINTIEN DU LIEN D'EMPLOI |
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Il s'agit d'une communication d'un intervenant de la Commission, sous forme d'entrevue téléphonique ou de présence au cabinet du médecin qui a charge, expliquant la solution de retour au travail retenue pour le travailleur victime d'une lésion professionnelle non consolidée et requérant une opinion professionnelle, au vu et au su du dossier, afin de déterminer s'il existe, à la solution de retour au travail, des contre-indications médicales dont il faudrait tenir compte. |
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09908 |
pour l'opinion professionnelle obtenue du médecin |
95,00 | ||
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8. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE |
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Il s'agit du rapport médical complémentaire expédié à la Commission par le médecin qui a charge du travailleur afin d'étayer ses conclusions si l'un ou plusieurs des sujets mentionnés aux paragraphes 1° à 5° du premier alinéa de l'article 212 ont été infirmés par un professionnel de la santé désigné par la Commission ou choisi par l'employeur. Ces sujets portent sur : |
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1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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|
3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
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09909 |
rédaction du formulaire prescrit par la Commission et expédition à celle-ci, dans les trente (30) jours de la réception du rapport du professionnel de la santé |
125,00 | ||
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9. RAPPORT DE CONSULTATION MOTIVÉ |
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Il s'agit de la demande d'opinion requise par le médecin qui a charge du travailleur à la suite d'un rapport qui infirme ses conclusions. Cette demande porte sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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1o le diagnostic; |
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|
2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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|
3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
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09910 |
rédaction du rapport de consultation motivé et expédition au médecin qui a charge du travailleur |
150,00 | ||
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10. RAPPORT D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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A) Médecin qui a charge |
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Il s'agit d'une évaluation faite par le médecin qui a charge du travailleur, dès que la lésion professionnelle de celui-ci est consolidée, ayant pour objet d'établir, le cas échéant, le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur, la description des limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion, l'aggravation des limitations fonctionnelles antérieures à celles qui résultent de la lésion, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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09944 |
examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
400,00 | ||
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09901 |
supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
105,00 | ||
|
09984 |
supplément pour la psychiatrie |
300,00 | ||
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| ||
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|
B) Médecin désigné |
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| ||
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|
Il s'agit d'une évaluation faite par un médecin désigné par la Commision pour obtenir un rapport écrit de celui-ci sur toute question relative à la lésion professionnelle du travailleur. |
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|
Ce rapport d'évaluation médicale peut être complété selon l'une ou l'autre des deux situations suivantes : |
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1o évaluation faite à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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09978 |
examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
780,00 | ||
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09902 |
supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
105,00 | ||
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09985 |
supplément pour la psychiatrie |
300,00 | ||
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|
2o évaluation faite en urgence à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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09946 |
examen du travailleur dans un délai de un à cinq jours consécutifs suivant la demande de la Commission, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
875,00 | ||
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09980 |
supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
105,00 | ||
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09986 |
supplément pour la psychiatrie |
300,00 | ||
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| ||
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|
C) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée par le médecin de la Commission, dans certains dossiers, au médecin qui a charge du travailleur victime de lésion professionnelle ou au médecin désigné en raison de la complexité de l'évaluation médicale. |
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09947 |
|
65,00 | ||
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09948 |
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110,00
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09949 |
|
165,00 | ||
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D) Considération spéciale pour l'expertise d'une personne victime d'une lésion psychiatrique très complexe |
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Considération pouvant être accordée par le médecin de la Commission, dans certains dossiers, au médecin désigné qui procède à une évaluation psychiatrique très complexe. |
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09950 |
supplément pour la psychiatrie |
250,00 | ||
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11. COMITÉ DES MALADIES PROFESSIONNELLES |
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A) Rapport écrit d'un comité des maladies professionnelles pulmonaires |
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Il s'agit d'un rapport écrit, produit dans les 20 jours de l'examen du travailleur victime d'une lésion professionnelle ou de l'étude du dossier dans le cas d'un travailleur décédé ou dont l'état ne lui permet pas de se présenter au Comité et qui est d'accord à ce qu'une décision soit rendue sur dossier quant à sa réclamation, concernant la condition pulmonaire de ce travailleur. Les membres du comité posent un diagnostic, déterminent si un travailleur est atteint d'une maladie professionnelle pulmonaire et, si le diagnostic est positif, font état de leurs constatations quant aux limitations fonctionnelles, au pourcentage d'atteinte à l'intégrité physique et à la tolérance du travailleur à un contaminant qui a provoqué sa maladie ou qui risque de l'exposer à une récidive, une rechute ou une aggravation, le tout tel qu'édicté par l'article de la loi traitant du comité des maladies professionnelles pulmonaires. |
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09934 |
production et transmission à la Commision du rapport, pour chaque médecin membre du comité |
380,00 | ||
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09933 |
production et transmission à la Commission d'un rapport complémentaire, pour chaque médecin membre du comité |
115,00 | ||
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09935 |
le médecin qui rédige une opinion commune reçoit des honoraires additionnels de |
120,00
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B) Comité spécial des présidents |
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|
Il s'agit d'un avis écrit motivé infirmant ou confirmant le diagnostic et les autres constatations du comité des maladies professionnelles pulmonaires qui doit être transmis à la Commission dans les vingt (20) jours de la date où la Commission lui a soumis le dossier, le tout tel qu'édicté par l'article de la loi traitant du comité spécial des présidents des comités des maladies professionnelles pulmonaires. |
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Avis donné après examen du dossier, pour chaque médecin membre du comité : |
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09976 |
a) pour tout dossier revu |
90,00 | ||
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09979 |
b) pour tout nouveau dossier |
175,00 | ||
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|
C) Considération en raison de la complexité |
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|
Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier |
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09903 |
65,00 | |||
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09904 |
115,00 | |||
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09905 |
175,00 | |||
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12. RAPPORT D'ÉVALUATION HISTOLOGIQUE |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit, à la demande de la Commission, d'un rapport écrit de pathologie réalisé à partir de l'étude microscopique de lames histologiques provenant d'une biopsie, d'une cytologie ou d'une autopsie. |
| ||
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09921 |
étude du dossier, du matériel anatomo-pathologique, rédaction et expédition sans délai d'un rapport à la Commission |
375,00 | ||
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13. BUREAU D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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A) Avis écrit |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé dans lequel le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale infirme ou confirme, dans les 30 jours de la date à laquelle le dossier lui a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions du médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle et du professionnel de la santé désigné par la Commission ou l'employeur et y substitue les siens, s'il y a lieu, ou se prononce relativement aux sujets suivants : |
| ||
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|
1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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|
3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur; |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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09938 |
avis donné au vu du dossier, sauf le médecin psychiatre |
365,00 | ||
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09917 |
avis donné au vu du dossier, par le médecin psychiatre |
625,00 | ||
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09939 |
avis donné après examen du travailleur, sauf le médecin psychiatre |
665,00 | ||
|
09918 |
avis donné après examen du travailleur, par le médecin psychiatre |
950,00 | ||
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09977 |
supplément lorsque effectué en cabinet |
100,00 | ||
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| ||
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|
AVIS : Ce supplément ne s'applique pas lorsque l'examen est effectué dans les locaux du Bureau d'évaluation médicale (BEM). Pour être payable l'examen doit avoir été fait au cabinet privé du médecin. |
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B) Dossier complexe |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé de plus d'un membre du Bureau d'évaluation médicale désignés par le Ministre dans les cas où celui-ci l'estime opportun, en raison de la complexité d'un dossier. |
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|
Les membres du Bureau d'évaluation médicale y infirment ou confirment, dans les trente (30) jours de la date à laquelle le dossier leur a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions soit du médecin qui a charge du travailleur, soit du professionnel de la santé désigné par la Commission ou par l'employeur et y substituent les leurs, s'il y a lieu, ou encore, se prononcent relativement aux sujets suivants : |
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|
1o le diagnostic; |
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|
2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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|
3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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|
4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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|
5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur; |
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|
|
le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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09936 |
le médecin qui participe à la préparation de l'avis commun, sauf le médecin psychiatre |
565,00 | ||
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09906 |
le médecin psychiatre qui pratique à la préparation de l'avis commun |
750,00 | ||
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09937 |
le médecin qui rédige l'avis commun reçoit des honoraires additionnels de |
75,00 | ||
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|
C) Considération en raison de la complexité |
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|
|
Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le responsable médical du Bureau d'évaluation médicale en raison de la complexité. |
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09981 |
160,00 | |||
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09982 |
210,00 | |||
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|
14. INDEMNITÉ |
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Lorsqu'un examen par un membre du Bureau d'évaluation médicale, du Comité des maladies pulmonaires, du Comité spécial des présidents ou une évaluation médicale visée à l'article 10 n'a pas lieu parce que le travailleur victime d'une lésion professionnelle ne se présente pas au rendez-vous qui lui a été fixé par le centre administratif du ministère du Travail ou par la Commission, le médecin a droit à une compensation équivalant à 40 % des honoraires prévus pour l'examen ou pour l'évaluation médicale. Cette indemnité ne s'applique pas si le temps prévu pour le travailleur est comblé par l'examen d'un autre travailleur, dont le rendez-vous est fixé plus de dix jours avant la date du rendez-vous initial. (MOD=032) |
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15. AUDIOLOGIE |
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Lorsque le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle produit en cabinet privé les tests audiologiques nécessaires à l'évaluation de la condition de son patient, il reçoit un supplément afin de fournir le matériel et le personnel requis pour la production de ces tests. Ce supplément n'est permis qu'une seule fois, par lésion professionnelle acceptée par la Commission ou, par la suite, au maximum une fois par an lorsqu'une aggravation de la surdité est suspectée. |
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09919 |
supplément pour la production des tests audiologiques en cabinet privé dans les cas prévus |
85,00 | ||
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16. CERTIFICAT VISANT LE RETRAIT PRÉVENTIF ET L'AFFECTATION DE LA TRAVAILLEUSE ENCEINTE OU QUI ALLAITE |
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Il s'agit du certificat délivré par le médecin de la travailleuse enceinte ou qui allaite attestant que les conditions de son travail comportent des dangers physiques pour l'enfant à naître ou qu'elle allaite ou, à cause de son état de grossesse, pour elle-même, et visant à son affectation ou à son retrait préventif, dans le cadre de la Loi sur la santé et la sécurité du travail. |
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09970 |
rédaction, remise de la copie à la travailleuse et expédition sans délai du certificat prescrit par la Commission visant l'affectation ou le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite |
70,00 | ||
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|
AVIS : Inscrire comme date d'événement la date à laquelle le formulaire visant le retrait préventif est complété. |
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17. ASSIGNATION TEMPORAIRE D'UN TRAVAIL |
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A) Assignation temporaire |
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Il s'agit du rapport médical complété à la demande de l'employeur par le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle, même si la lésion professionnelle du travailleur n'est pas consolidée. |
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Ce rapport a pour objet de déterminer la possibilité d'assigner temporairement le travailleur au travail qu'a proposé pour lui son employeur sur un formulaire d'assignation temporaire qui respecte l'article 179 de la Loi, en attendant que ce travailleur redevienne capable d'exercer son emploi ou devienne capable d'exercer un emploi convenable. |
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|
L'article 179 de la Loi prévoit que l'employeur d'un travailleur victime de lésion professionnelle peut assigner temporairement un travail à ce dernier si le médecin qui a charge de ce travailleur croit que : |
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1o le travailleur est raisonnablement en mesure d'accomplir ce travail; |
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2o ce travail ne comporte pas de danger pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion; et |
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3o ce travail est favorable à la réadaptation du travailleur; |
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09971 |
rédaction complète de la partie du formulaire où il est demandé au médecin de se prononcer sur le travail préalablement proposé par l'employeur, remise de la copie au travailleur et expédition sans délai à la Commission du formulaire d'assignation temporaire prévu par la Commission ou identique à celui-ci |
65,00 | ||
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18. ÉTUDE DE DOSSIERS PARTICULIERS |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit de l'étude d'un dossier médical faite par un ou des médecins, à la demande d'un médecin de la Commission, pour déterminer toute question relative notamment à la pathologie ou au décès du travailleur, qu'il s'agisse d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. |
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09942 |
étude de dossier, rédaction et expédition sans délai à la Commission d'un rapport, pour chaque médecin |
340,00 | ||
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B) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier particulier. |
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09911 |
25,00 | |||
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09912 |
50,00 | |||
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09913 |
75,00 | |||
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19. AVIS MOTIVÉ |
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Il s'agit d'un rapport médical par lequel le médecin qui a charge du travailleur analyse les résultats au point de vue fonctionnel des traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie dont son patient a bénéficié, afin de motiver si ceux-ci doivent cesser, se poursuivre au-delà de trente (30) traitements ou pendant plus de huit (8) semaines, selon la première échéance rencontrée, ou si, dans certains cas, un autre genre de traitement doit débuter. |
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L'avis motivé n'est complété qu'une seule fois durant le cours du dossier d'une lésion professionnelle. |
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L'intervenant de la santé du travailleur fournira à son client le formulaire à faire remplir par le médecin qui a charge avant l'arrivée de la première des échéances ci-dessus décrites : |
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Le médecin complète les trois éléments suivants du formulaire :
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1o Appréciation du bilan fonctionnel. Le médecin rapporte les améliorations notées depuis le début des traitements en ce qui concerne la fonction (et non les symptômes résiduels); |
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2o Recommandation du médecin qui a charge concernant les traitements de physiothérapie (section « A ») et d'ergothérapie (section « B »); lorsque les traitements sont en cours, le médecin indique s'il juge pertinent de les poursuivre. |
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Dans le cas où l'un de ces traitements n'est pas prescrit, il indique s'il prévoit que ce sera éventuellement nécessaire et, dans l'affirmative, dans combien de temps environ. À la section « C », le médecin indique les raisons qui motivent la poursuite des traitements lorsqu'il la recommande. Il s'agira souvent des améliorations fonctionnelles recherchées en lien avec les constatations rapportées en « 1 ». Ces objectifs doivent témoigner du rôle des traitements en regard de la fonction et non des symptômes résiduels; |
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3o Date prévue de la prochaine visite médicale. |
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Lorsque l'avis motivé est complété et signé, le médecin l'expédie sans délai à l'intervenant de la santé qui dispense les traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie à son patient, par le moyen de son choix ou celui convenu avec cet intervenant. |
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09900 |
Pour la rédaction complète et l'expédition du formulaire d'avis motivé prescrit par la Commission à l'intervenant de la santé qui prodigue les traitements au travailleur, avant la première des deux échéances suivantes : huit (8) semaines de la prise en charge par l'intervenant de la santé ou trente (30) traitements |
110,00 | ||
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20. CERTIFICAT MÉDICAL DU PLONGEUR PROFESSIONNEL |
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Il s'agit du certificat délivré après examen, par le médecin de plongée de niveau I ou de niveau II, indiquant si l'état de santé du plongeur professionnel le rend apte à plonger professionnellement et si cette personne présente des restrictions susceptibles de limiter ses activités à titre de plongeur, le tout selon les dispositions de la Loi sur la santé et la sécurité du travail et son règlement. |
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09954 |
rédaction et remise sans délai au travailleur du certificat médical du plongeur professionnel |
110,00 | ||
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AVIS : Le médecin doit être autorisé par les parties négociantes pour facturer ce service. |
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ANNEXE 30 |
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Abrogé. |
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Établis-sement R = 1 |
cabinet |
Unité | ||
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C - PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES |
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La rémunération pour l'anesthésie locale reliée à un acte diagnostique et thérapeutique est incluse dans celle de l'acte. |
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|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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|
Allergie |
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20104 |
Un supplément est payable si réaction anaphylactique nécessitant l'administration d'épinéphrine |
160,00 |
200,00 |
| ||
|
|
L'acte codé 20104 n'est facturable qu'avec les actes codés 00100, 00152, 00161, 00334, 20105, 20110, 20111, 20112, 20113, 20114, 20504 et 20505. |
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|
Cure d'hyposensibilisation (excluant le coût du produit injecté) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
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00100 |
une injection |
12,50 |
17,50 |
| ||
|
20105 |
deux injections ou plus, le même jour |
17,50 |
22,50 |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00100 et 20105 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour. |
|
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|
|
Cuti-réaction par scarification, intradermoréaction ou les deux, par jour : |
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20500 |
tests cutanés aux inhalants, interprétation et, le cas échéant, la technique |
23,50 |
29,50 |
| ||
|
20501 |
tests cutanés aux aliments, interprétation et, le cas échéant, la technique (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie) |
27,00 |
32,50 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Scarification ou intradermoréaction |
|
|
| ||
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20502 |
tests cutanés au venin d'insectes, interprétation et, le cas échéant, la technique, par jour (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie) |
56,00 |
67,50 |
| ||
|
20503 |
tests cutanés aux médicaments, interprétation et, le cas échéant, la technique, par jour |
45,00 |
56,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00107 |
Transfert passif |
31,50 |
37,80 |
| ||
|
00106 |
Cytogramme nasal incluant le prélèvement, la technique et l'interprétation (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie et en oto-rhino-laryngologie) |
5,65 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20106 |
Supervision de l'application cutanée contrôlée de substances chimiques à l'aide de chambrettes autocollantes laissées en place 48 heures et plus.
|
1,00 |
1,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'allergènes. |
|
|
| ||
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20107 |
Lecture en temps direct effectuée 72 heures ou plus après l'application Maximum d'une seule lecture par patient, par application |
30,00 |
30,00 |
| ||
|
20108 |
Lecture de fiche signalétique (SIMDUT) |
50,00 |
50,00 |
| ||
|
20109 |
Élaboration et préparation d'échantillons pour tests par application (produits industriels ou médicaments non commercialement disponibles) |
300,00 |
300,00 |
| ||
|
00152 |
Perfusion intraveineuse de gammaglobuline, incluant la surveillance |
57,00 |
|
| ||
|
20110 |
Perfusion intraveineuse d'immunomodulateur, incluant la surveillance |
50,00 |
|
| ||
|
20111 |
Injection anti-IgE, incluant la surveillance |
25,00 |
|
| ||
|
00112 |
Test de provocation nasale aux allergènes (comprenant 3 études rhinomanométriques) incluant surveillance |
102,20 |
102,20 |
| ||
|
00836 |
Test de provocation bronchique spécifique incluant les visites, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
150,00 |
|
| ||
|
20504 |
Test de provocation orale spécifique aux aliments, incluant les visites de contrôle, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
176,60 |
|
| ||
|
20505 |
Test de provocation spécifique aux médicaments, toutes techniques, incluant les visites de contrôle, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
176,60 |
|
| ||
|
00334 |
Désensibilisation aux médicaments, incluant tous les soins sauf la visite principale et l'acte codé 20104 rendus le même jour, par jour |
375,00 |
|
| ||
|
00815 |
Test de provocation bronchique non spécifique (histamine ou méthacholine ou les deux) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
40,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement d'hyposensibilisation au venin d'insecte, incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
|
|
| ||
|
00161 |
première injection |
50,00 |
70,00 |
| ||
|
20112 |
injection subséquente, maximum 3 injections subséquentes |
20,00 |
25,00 |
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00161 et 20112 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'injections subséquentes. |
|
|
| ||
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|
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|
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| ||
|
20113 |
Traitement ultra-rapide d'hyposensibilisation au venin d'insecte, incluant tous les soins sauf la visite principale et l'acte codé 20104 rendus le même jour. Minimum de 4 injections par type de venin, par patient, par jour. |
350,00 |
|
| ||
|
20114 |
Traitement d'hyposensibilisation sublingual (initiation) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, limité aux extraits d'allergènes approuvés pour cette voie d'administration Maximum 1 fois par allergène, par patient, par année civile |
17,50 |
22,50 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Dosages d'IgE spécifiques |
|
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| ||
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00781 |
Interprétation d'un ou de plusieurs tests pour un patient que le médecin a vu, par patient, par jour (pour spécialiste en allergie seulement) |
30,00 |
30,00 |
| ||
|
|
|
|
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| ||
|
|
Analyse de laboratoire |
|
|
| ||
|
|
|
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| ||
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00118 |
Hémoglobine (méthode quantitative par spectrophotométrie) |
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2,20 |
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|
NOTE : Doit inclure le rapport au dossier du patient |
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|
| ||
|
|
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|
|
Angiologie |
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|
La présente section s'applique aux médecins spécialistes qui effectuent en établissement les techniques de mise en place, par voie percutanée ou par dissection d'un vaisseau, d'un instrument (v. g. trocart, aiguille, cathéter) et d'injection d'une substance radio-opaque. La rémunération inclut l'introduction de l'instrument, sa mise en place, la dissection veineuse s'il y a lieu, l'injection de la substance radio-opaque (peu importe le nombre d'injections) y compris l'utilisation d'un injecteur automatique et les soins pré et post-injections reliés spécifiquement à la technique. Lorsque l'angiographie est effectuée en vue de l'étude d'un ou plusieurs pontages artériels (sauf les pontages aorto-coronaires ou mammaro-coronaires) ou de fistules artérioveineuses, la prestation prévue pour l'angiographie effectuée est majorée de 25 %. (MOD=016) |
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|
Angiographie veineuse : |
|
|
| ||
|
|
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu) |
|
|
| ||
|
|
veine périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
|
|
| ||
|
00129 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
23,10 |
|
4 | ||
|
00233 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
41,10 |
|
6 | ||
|
|
veine thoracique ou abdominale |
|
|
| ||
|
00133 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
48,10 |
|
4 | ||
|
00886 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
71,65 |
|
4 | ||
|
|
par dissection veineuse : |
|
|
| ||
|
|
veine cave supérieure ou inférieure |
|
|
| ||
|
00135 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
64,45 |
|
4 | ||
|
00888 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
85,80 |
|
4 | ||
|
|
sélective (v.g. veine rénale, surrénale, hépatique, jugulaire) une veine |
|
|
| ||
|
00141 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
88,10 |
|
4 | ||
|
---- |
(maximum de 220,25 $) |
|
|
| ||
|
00621 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
112,50 |
|
4 | ||
|
---- |
(maximum de 281,25 $) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de services. |
|
|
| ||
|
|
Angiographie artérielle : |
|
|
| ||
|
|
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter, s'il y a lieu) |
|
|
| ||
|
|
artère périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
|
|
| ||
|
00142 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
30,90 |
|
4 | ||
|
00408 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
41,00 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
artère sous-clavière |
|
|
| ||
|
00139 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
75,85 |
|
5 | ||
|
00619 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
96,00 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
artère carotide ou vertébrale |
|
|
| ||
|
00143 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
71,70 |
|
6 | ||
|
00409 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
97,50 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
artère thoracique ou abdominale |
|
|
| ||
|
|
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
|
|
| ||
|
00130 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
64,55 |
|
4 | ||
|
00883 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
96,25 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
aortographie translombaire |
|
|
| ||
|
00131 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
72,00 |
|
5 | ||
|
00884 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
108,00 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
par dissection artérielle : |
|
|
| ||
|
|
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
|
|
| ||
|
00132 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
92,70 |
|
5 | ||
|
00885 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
126,85 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
artériographie sélective d'une branche de l'aorte autre que les coronaires (v.g. artère rénale, coeliaque, mésentérique, bronchique) |
|
|
| ||
|
|
ajouter à l'aortographie non sélective |
|
|
| ||
|
00134 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
29,30 |
|
| ||
|
---- |
(maximum de 117,20 $) |
|
|
| ||
|
00887 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
36,00 |
|
| ||
|
---- |
(maximum de 144,00 $) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de services. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Coronarographie |
|
|
| ||
|
00294 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
194,85 |
|
5 | ||
|
|
|
|||||
|
00488 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
292,30 |
|
5 | ||
|
|
Angiocardiographie : |
|
|
| ||
|
|
non sélective (par voie veineuse) |
|
|
| ||
|
00126 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
44,85 |
|
5 | ||
|
00219 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
62,25 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
sélective d'une cavité cardiaque ou de l'artère pulmonaire |
|
|
| ||
|
00102 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
104,50 |
|
5 | ||
|
---- |
(maximum de 209 $) |
|
|
| ||
|
00191 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
156.10 |
|
6 | ||
|
---- |
(maximum de 312,20 $) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de services. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20506 |
Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires avec ou sans coronarographie |
375,65 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
| ||||
|
|
Aphérèse |
|
|
| ||
|
00439 |
Érythrocytaphérèse |
142,45 |
|
| ||
|
00434 |
Leucaphérèse |
142,45 |
|
| ||
|
00406 |
Plaquettaphérèse |
142,45 |
|
| ||
|
20185 |
Plasmaphérèse massive (50 % du volume plasmatique ou plus), (pour médecin spécialiste en hémato-oncologie seulement) |
142,45 |
|
| ||
|
20115 |
Cholestérol incluant la surveillance et la visite |
100,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le médecin classé en biochimie, utiliser l'élément de contexte Quote-part facturée le même jour lorsque l'acte codifié 20115 est effectué le même jour que l'acte codifié 09735. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Aspiration |
|
|
| ||
|
00149 |
Aspiration de l'estomac ou de l'oesophage pour examen cytologique (la rémunération inclut le lavage, l'aspiration et la préparation de matériel) |
9,75 |
9,75 |
| ||
|
00148 |
Aspiration duodénale ou intestinale pour étude du contenu, incluant l'intubation, (sauf mention contraire au tarif) |
15,75 |
15,75 |
| ||
|
00153 |
Aspiration ou ponction d'un kyste de la parotide |
19,05 |
19,90 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Audiométrie |
|
|
| ||
|
|
Les actes énumérés dans la présente section ne sont payables qu'aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
tonale |
|
|
| ||
|
00180 |
interprétation et technique de procédé |
17,30 |
19,70 |
| ||
|
|
tonale et vocale |
|
|
| ||
|
00156 |
interprétation |
10,65 |
10,65 |
| ||
|
00747 |
interprétation et technique de procédé |
28,95 |
38,85 |
| ||
|
00164 |
Mesure des émissions oto-acoustiques, interprétation |
3,15 |
|
| ||
|
00795 |
Cochlée : mise en place d'électrodes trans-tympaniques sous microscopie, enregistrement et interprétation des données, unilatéral |
107,20 |
|
6 | ||
|
00796 |
Impédancemétrie, incluant la recherche des réflexes stapédiens, unilatérale ou bilatérale |
9,45 |
9,45 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Biopsie (unique ou multiple) |
|
|
| ||
|
|
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
|
|
| ||
|
00165 |
anus (PG-28) |
17,85 |
20,85 |
5 | ||
|
00166 |
aponévrose |
43,65 |
50,35 |
4 | ||
|
20021 |
artère temporale |
114,90 |
114,90 |
5 | ||
|
00167 |
bouche |
28,65 |
30,25 |
4 | ||
|
00168 |
bourse profonde |
58,10 |
58,10 |
4 | ||
|
00169 |
bourse superficielle |
25,20 |
25,20 |
4 | ||
|
00782 |
par brossage bronchique (une ou plusieurs bronches) sans usage de bronchoscope ou laryngoscope, incluant l'intubation, l'anesthésie locale et la fluoroscopie |
37,25 |
|
| ||
|
00173 |
conduit auditif externe |
26,45 |
27,65 |
4 | ||
|
--- |
conjonctive |
(voir oeil) | ||||
|
00179 |
estomac (perorale) |
17,85 |
17,85 |
4 | ||
|
00181 |
foie (à l'aiguille, percutanée) (PG-28) |
55,00 |
55,00 |
5 | ||
|
00183 |
gaine tendineuse |
40,95 |
46,95 |
4 | ||
|
00184 |
ganglion (cervical, axillaire ou inguinal) (PG 28) |
46,00 |
46,00 |
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00175 |
de la synoviale du genou ou de l'épaule, à l'aiguille sans autre intervention chirurgicale sur le genou ou sur l'épaule, à la même séance opératoire |
112,50 |
112,50 |
6 | ||
|
00185 |
gencives |
25,95 |
26,95 |
4 | ||
|
00187 |
glandes salivaires |
34,05 |
36,40 |
5 | ||
|
09480 |
greffon rénal, (à l'aiguille) |
50,00 |
|
4 | ||
|
00190 |
intestin grêle (perorale) |
45,00 |
45,00 |
| ||
|
00192 |
langue |
28,65 |
30,25 |
4 | ||
|
---- |
larynx |
(voir laryngoscopie) | ||||
|
00194 |
lèvre |
24,70 |
25,50 |
4 | ||
|
00195 |
ligament |
41,95 |
49,15 |
4 | ||
|
00308 |
masse cervicale (à l'aiguille) (PG-28) |
33,20 |
33,20 |
5 | ||
|
20116 |
avec échoguidage, excluant la biopsie de la thyroïde, supplément |
30,00 |
|
| ||
|
|
moelle osseuse : |
|
|
| ||
|
|
aspiration seulement |
|
|
| ||
|
00234 |
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28 pour pédiatre seulement) |
57,00 |
57,00 |
4 | ||
|
00249 |
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28 pour pédiatre seulement) |
63,00 |
63,00 |
4 | ||
|
|
multiples ponctions aspiratrices de moelle osseuse pour transplantation médullaire |
|
|
| ||
|
20507 |
chez le donneur |
398,85 |
|
5 | ||
|
20508 |
par autogreffe |
398,85 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Le code de facturation 20507 est payable par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00202 |
muscle |
105,00 |
105,00 |
5 | ||
|
00220 |
nerf périphérique |
102,90 |
102,90 |
5 | ||
|
00204 |
nez : tumeur endonasale |
31,95 |
34,05 |
4 | ||
|
---- |
orbite |
(voir oeil) | ||||
|
00207 |
oreille moyenne |
28,65 |
28,65 |
4 | ||
|
00273 |
osseuse à l'aiguille (PG-28) |
91,15 |
|
4 | ||
|
|
avec aspiration de moelle osseuse |
|
|
| ||
|
00281 |
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28) |
110,65 |
|
4 | ||
|
00282 |
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28) |
161,00 |
|
4 | ||
|
|
osseuse ouverte : |
|
|
| ||
|
---- |
os mineur |
(voir système musculo-squelettique) | ||||
|
---- |
os majeur |
(voir système musculo-squelettique) | ||||
|
00213 |
palais |
28,65 |
30,25 |
4 | ||
|
---- |
paupières et sourcils |
(voir oeil) |
|
| ||
|
00215 |
cutanée et tissus sous-cutanés au poinçon, ou exérèse elliptique de 1,5 cm ou moins (PG-28) |
32,00 |
32,00 |
4 | ||
|
20117 |
cutanée, par rasage |
21,70 |
21,70 |
| ||
|
20118 |
exérèse elliptique de plus de 1,5 cm |
60,00 |
60,00 |
5 | ||
|
20119 |
matrice ou lit de l'ongle |
60,00 |
60,00 |
4 | ||
|
00221 |
pharynx |
28,65 |
30,25 |
5 | ||
|
00222 |
plèvre : à l'aiguille |
150,00 |
150,00 |
4 | ||
|
00797 |
plèvre ou poumon ou les deux : au trépan pneumatique |
173,30 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00226 |
préscalénique |
63,00 |
63,00 |
4 | ||
|
00227 |
prostate (à l'aiguille) |
37,80 |
37,80 |
4 | ||
|
00223 |
rate (avec manométrie) |
61,25 |
61,25 |
4 | ||
|
00230 |
recto-sigmoïde pour maladie du Hirschsprung (incluant la recto-sigmoïdoscopie) |
60,90 |
60,90 |
4 | ||
|
00231 |
rectum |
12,20 |
14,30 |
5 | ||
|
00232 |
rein (à l'aiguille) (PG-28) |
100,00 |
100,00 |
5 | ||
|
00798 |
sein (à l'aiguille), une ou plusieurs |
15,50 |
19,80 |
4 | ||
|
00236 |
sinus |
27,40 |
27,40 |
5 | ||
|
00238 |
tendon |
38,10 |
44,60 |
4 | ||
|
|
testicules : |
|
|
| ||
|
00241 |
unilatérale ou bilatérale |
41,90 |
50,50 |
5 | ||
|
00240 |
unilatérale ou bilatérale (avec vasographie) |
58,70 |
69,40 |
4 | ||
|
00237 |
thyroïde (à l'aiguille) ou kyste thyroïdien |
28,00 |
45,00 |
| ||
|
00103 |
si évaluation d'une masse thyroïdienne avec biopsie sous échoguidage, supplément (cet acte est réservé aux médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie) |
30,00 |
|
| ||
|
---- |
transtrachéale ou transbronchique |
(voir bronchoscopie) |
| |||
|
00244 |
urètre (sans endoscopie) |
14,60 |
14,60 |
4 | ||
|
00246 |
vaisseau superficiel |
43,05 |
49,35 |
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Blocages nerveux diagnostiques |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : En urologie, voir la Règle d'application no 25. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
bloc facettaire sous contrôle échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
|
|
| ||
|
00217 |
un site |
42,30 |
66,70 |
| ||
|
20510 |
chaque site additionnel, par séance, maximum 4 |
21,00 |
21,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de sites additionnels. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Une arthrographie ne peut être facturée lorsque effectuée dans la même séance qu'un bloc facettaire. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00217 et 20510 ne peuvent être facturés avec les actes codés 00431 et 20598. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Infiltration articulaire C1-C2 (atlanto-axiale) sous scopie avec positionnement intra-articulaire incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste |
|
|
| ||
|
20511 |
unilatérale |
185,20 |
218,30 |
| ||
|
20512 |
bilatérale |
330,80 |
363,80 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00255 |
blocage d'un nerf somatique majeur tels radial, cubital, etc. incluant la technique pour localiser le point moteur, maximum de un par jour, par patient (PG-28) |
21,00 |
21,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir le plafonnement d'activités PA 1 Nerf somatique sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
|
|
| ||
|
|
Ce code de facturation ne peut pas être utilisé pour une anesthésie locale, régionale ou loco-régionale. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00722 |
bloc veineux |
29,90 |
29,90 |
| ||
|
00257 |
caudal |
41,60 |
41,60 |
| ||
|
20022 |
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste, supplément |
24,85 |
49,60 |
| ||
|
00250 |
épidurale cervicale |
75,60 |
75,60 |
| ||
|
00813 |
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste, |
21,00 |
41,00 |
| ||
|
00297 |
épidurale thoracique ou lombaire |
42,00 |
42,00 |
| ||
|
00814 |
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste, supplément |
21,00 |
41,00 |
| ||
|
00258 |
ganglion de Gasser |
61,65 |
61,65 |
| ||
|
00792 |
ganglion impar (Walther) |
36,80 |
36,80 |
| ||
|
00259 |
ganglion sphéno-palatin |
55,25 |
55,25 |
| ||
|
00260 |
ganglion stellaire |
34,70 |
34,70 |
| ||
|
00261 |
nerf fémoro-cutané |
23,00 |
23,00 |
| ||
|
00262 |
nerf laryngé supérieur |
33,60 |
33,60 |
| ||
|
00719 |
nerf obturateur |
33,60 |
33,60 |
| ||
|
00263 |
nerf phrénique |
28,35 |
28,35 |
| ||
|
00264 |
nerf splanchnique (plexus coeliaque) |
131,25 |
131,25 |
| ||
|
00265 |
nerf sus-scapulaire |
23,10 |
23,10 |
| ||
|
00720 |
nerf vague, accessoire spinal, glossopharyngé |
44,05 |
44,05 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00267 |
paravertébral de nerf somatique (thoracique, lombaire ou cervical) |
31,70 |
31,70 |
| ||
|
|
maximum par jour |
79,25 |
79,25 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20023 |
cryothérapie, toute voie d'approche, toute technique, pour lésions musculo-squelettiques, un ou plusieurs sites à la même séance excluant les facettes |
156,65 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00266 |
bloc combiné du plexus lombo-sacré en une seule injection |
|
|
| ||
|
|
maximum un bloc par jour, par patient |
36,80 |
36,80 |
| ||
|
|
Infiltration dans le foramen, sous télévision, d'une racine nerveuse cervicale ou thoracique, incluant la surveillance et les visites de contrôle au cours de la même journée |
|
|
| ||
|
20513 |
une racine |
176,40 |
209,50 |
| ||
|
20514 |
deux racines ou plus |
330,80 |
363,80 |
| ||
|
|
Infiltration dans le foramen sous télévision d'une racine nerveuse lombaire ou sacrée, incluant la surveillance et les visites de contrôle au cours de la même journée |
|
|
| ||
|
00292 |
une racine |
114,45 |
136,45 |
| ||
|
00293 |
deux racines ou plus |
179,70 |
216,10 |
| ||
|
|
paravertébral d'une chaîne sympathique (thoracique ou lombaire) : |
|
|
| ||
|
00268 |
unilatéral |
78,75 |
78,75 |
| ||
|
00269 |
plexus brachial |
42,00 |
42,00 |
| ||
|
00322 |
sinus carotidien (PG-28) |
33,10 |
33,10 |
| ||
|
00270 |
sous-arachnoïdien (intrathécal) |
33,60 |
33,60 |
| ||
|
00271 |
trijumeau, branche maxillaire ou mandibulaire |
33,75 |
33,75 |
| ||
|
|
NOTE : Pour les blocages thérapeutiques avec alcool ou phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la technique de cryoneurothérapie ou par radiofréquence, les prestations ci-dessus sont majorées de 100 % (MOD=052). Le MOD=052 ne peut être facturé avec les codes d'acte 00250, 00257, 00297 et 00722. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Bronchoscopie flexible incluant la laryngoscopie, la trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas échéant |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Bronchoscopie : |
|
|
| ||
|
09362 |
chez un patient intubé (PG-23) (PG-28) |
31,50 |
|
5 | ||
|
09363 |
chez un patient non intubé (PG-23) (PG-28) |
105,00 |
|
4 | ||
|
09364 |
avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23) |
150,00 |
|
1 | ||
|
00724 |
avec cryothérapie, électrocoagulation ou photocoagulation au laser, supplément |
150,00 |
|
7 | ||
|
09400 |
avec autofluorescence, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
20120 |
avec thermoplastie bronchique, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
09401 |
avec traitement photodynamique, supplément |
150,00 |
|
1 | ||
|
09366 |
avec bronchographie, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
09367 |
avec biopsie pulmonaire transbronchique, supplément |
150,00 |
|
1 | ||
|
20085 |
avec navigation électromagnétique, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
20181 |
avec insertion de marqueurs (grains d'or) au niveau pulmonaire (transbronchique) pour radiothérapie stéréotaxique, supplément |
150,00 |
|
1 | ||
|
09368 |
avec ponction ganglionnaire transtrachéale et/ou transbronchique, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
09369 |
avec lavage broncho-alvéolaire diagnostique v.g. technique de Crystal, supplément |
50,00 |
|
1 | ||
|
09484 |
fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application d'une colle biologique, supplément |
157,50 |
|
5 | ||
|
20121 |
avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule trachéo-oesophagienne, supplément |
50,00 |
|
1 | ||
|
00140 |
contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type Fogarty dans une bronche, supplément |
157,50 |
|
1 | ||
|
00716 |
installation d'une prothèse endotrachéale ou endobronchique, supplément |
157,50 |
|
1 | ||
|
20015 |
dilatation de sténose bronchique ou trachéale par insufflation successive de balonnet à pression croissante, supplément |
150,00 |
|
3 | ||
|
00802 |
avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de brachythérapie, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée excède une heure et demie |
|
|
| ||
|
09344 |
chaque quart d'heure additionnel, |
30,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de la procédure. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00707 |
Lavage alvéolaire thérapeutique d'un poumon, dans la protéinose alvéolaire |
279,80 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00753 |
Localisation bronchoscopique d'un cancer occulte de l'arbre respiratoire, incluant biopsies multiples et aspirations cytologiques multiples, au niveau de toutes les bronches segmentaires |
250,00 |
|
7 | ||
|
00800 |
Dilatation trachéale incluant la laryngoscopie (PG-23) |
144,90 |
|
7 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00801 |
Réexpansion pulmonaire sélective, par pression positive, incluant l'aspiration des sécrétions, l'examen pulmonaire pré et post opératoire et l'anesthésie locale, si employée |
131,25 |
|
7 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Interventions percutanées transtrachéales |
|
|
| ||
|
00811 |
Insertion initiale d'un cathéter transtrachéal pour oxygénation incluant les remplacements et les aspirations |
105,00 |
|
7
| ||
|
00812 |
Réinsertion d'un cathéter transtrachéal pour oxygénation suite au retrait accidentel moins de huit semaines après l'insertion initiale, incluant les remplacements et les aspirations |
106,20 |
|
7
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Trachéostomie percutanée effectuée aux soins intensifs (PG-28) |
|
|
| ||
|
20515 |
premier intervenant |
210,00 |
|
7
| ||
|
20516 |
deuxième intervenant |
134,60 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
CARDIOLOGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Les actes des sections " Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques ", " Interventions cardiologiques ", " Stimulateur cardiaque " et " Électrophysiologie " à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 2 ans (MOD=102) |
|
|
| ||
|
|
Les actes des sections « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », « Interventions cardiologiques », « Stimulateur cardiaque » et « Électrophysiologie » à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 125 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 2 ans à 10 ans (MOD=103) |
|
|
| ||
|
|
Les actes des sections « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », « Interventions cardiologiques », « Stimulateur cardiaque » et « Électrophysiologie » à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 115 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 11 ans à 14 ans (MOD=104) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Études et épreuves cardiologiques |
|
|
| ||
|
|
Électrocardiogramme : |
|
|
| ||
|
|
au bureau : |
|
|
| ||
|
00340 |
interprétation |
|
2,35 |
| ||
|
00341 |
technique et interprétation |
|
6,95 |
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00344 |
à domicile 22,15 |
|
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00339 |
Épreuve d'effort submaximal ou maximal au moyen d'un tapis roulant ou d'une bicyclette ergométrique, incluant le monitoring continu de l'E.C.G. et l'E.C.G. au repos (surveillance et interprétation) |
|
66,60 |
| ||
|
00309 |
Épreuve d'effort submaximal ou maximal (surveillance du malade, technique et interprétation des tracés, y compris le tracé au repos) |
48,30 |
|
| ||
|
00329 |
Épreuve d'effort avec mesure de la consommation maximale d'oxygène (ne peut être facturé avec le code 00309 le même jour chez le même patient) |
99,00 |
|
| ||
|
00350 |
Électrocardiogramme dynamique (Holter de 24 heures) visualisation et interprétation |
39,65 |
50,10 |
| ||
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|
NOTE : Ne peut être facturé pour des patients sous télémétrie ou monitoring central. |
|
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00351 |
Mesures de la pression artérielle systolique durant l'inspiration profonde, la position couchée ou debout et durant la manoeuvre de Valsalva, par un moniteur digital, en pratiquant l'électrocardiogramme. Analyse par ordinateur |
57,40 |
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| ||
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| ||
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|
Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement sous contrôle électrocardiographique avec programmation d'un stimulateur cardiaque unifocal permanent, le cas échéant (maximum deux par année civile pour le même patient sauf si effectuée chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
|
|
| ||
|
00685 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
25,75 |
25,75 |
| ||
|
00690 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
39,85 |
39,85 |
| ||
|
|
Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement sous contrôle électrocardiographique avec programmation d'un stimulateur cardiaque bifocal, le cas échéant (maximum deux par année civile pour le même patient sauf si effectuée chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
|
|
| ||
|
00693 |
bénéficiaire de 2 ans ou plus |
66,40 |
66,40 |
| ||
|
00705 |
bénéficiaire de moins de 2 ans |
100,15 |
100,15 |
| ||
|
00313 |
Programmation ou vérification d'un défibrillateur interne sous contrôle électrocardiographique (maximum six (6) programmations ou vérifications par année civile, sauf si effectuées chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
80,00 |
80,00 |
5 | ||
|
20517 |
Si resynchronisation, supplément |
20,00 |
20,00 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20517 peut être facturé en supplément des actes codés 00313, 00685, 00690, 00693 ou 00705. |
|
|
| ||
|
00843 |
Épreuve à l'ergonovine incluant la surveillance immédiate et l'interprétation des modifications électrocardiographiques |
73,40 |
|
| ||
|
00704 |
Épreuve au dipyridamole par voie intraveineuse incluant la surveillance immédiate, l'interprétation des modifications électrocardiographiques et l'épreuve d'effort submaximal ou maximal, si effectué le même jour |
73,40 |
|
| ||
|
|
|
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|
| ||
|
00780 |
Surveillance pour réadaptation de patients cardiaques (en milieu hospitalier ou en gymnase), effectuée par un médecin spécialiste en cardiologie ou en médecine interne, incluant la visite. |
|
|
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|
12,55 $ par heure, par patient, |
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|
|
maximum 15 patients |
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|
AVIS : Inscrire : - le nombre de patients et le numéro d'assurance maladie de chacun; - la durée de la surveillance. |
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00125 |
Monitoring continu de la pression artérielle, par technique non invasive, par période de 24 heures, interprétation |
13,95 |
13,95 |
| ||
|
|
NOTE : Ne peut pas être facturé pour des patients hospitalisés. Ne peut pas être facturé par un médecin classé en microbiologie. |
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|
Cathétérisme cardiaque et études |
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Le cathétérisme cardiaque inclut notamment la consultation, la dissection artérielle ou la ponction/l'utilisation d'un cathéter, l'enregistrement des pressions intravasculaires et intracardiaques, l'obtention d'échantillons sanguins pour les analyses sanguines, la mesure des gaz sanguins, l'utilisation d'électrodes cathéter s'il y a lieu, les épreuves pharmacologiques ou épreuves d'effort, la collection d'air pour la mesure de la consommation d'oxygène, l'interprétation des données et le rapport. |
|
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| ||
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| ||
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|
Les actes des sections « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », « Interventions cardiologiques », « Stimulateur cardiaque » et « Électrophysiologie » de 3 heures ou plus donnent droit à un supplément |
|
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| ||
|
09410 |
pour une période de 3 heures, supplément |
129,20 |
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| ||
|
09434 |
par période additionnelle complète de 15 minutes (maximum 8), supplément |
88,10 |
|
| ||
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|
|
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| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de l'intervention. |
|
|
| ||
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09435 |
Les actes hémodynamiques qui incluent la mesure de la réserve coronarienne donnent droit à un supplément de 146,70 $ par jour |
|
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| ||
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| ||
|
00300 |
Un maximum de 587 $ est payable pour l'ensemble des services médicaux de la section "Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques", y compris l'angiologie, faits à la même séance pour un patient âgé de plus de 14 ans. |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas le supplément de durée ci-dessus, le cas échéant. |
|
|
| ||
|
|
| |||||
|
Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 2 ans |
|
|
| |||
|
Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 125 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 2 ans à 10 ans |
||||||
Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 115 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 11 ans à 14 ans |
|||||||
|
00617 |
Cathétérisme aortique (PG-23) (PG-28) |
64,55 |
|
4 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00617 ne peut pas être facturé avec l'acte codé 00648, le même jour, pour le même patient. |
|
|
| ||
|
00639 |
Cathétérisme cardiaque droit et/ou artère pulmonaire (PG-23) (PG-28) |
176,15 |
|
4 | ||
|
00648 |
Cathétérisme cardiaque gauche avec ou sans cathétérisme aortique rétrograde (PG-23) (PG-28) |
160,85 |
|
4 | ||
|
09492 |
voie d'approche transseptale, supplément |
293,55 |
|
1 | ||
|
09493 |
voie d'approche transventriculaire, supplément |
293,55 |
|
1 | ||
|
00530 |
Cathéter électrode de stimulation intracardiaque temporaire A8-1 (PG-23) (PG-28) |
165,75 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00575 |
Biopsie endomyocardique unique ou multiple (PG-23) |
264,10 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00301 |
Cathétérisme de la veine ombilicale, incluant le prélèvement |
50,70 |
|
4 | ||
|
|
Cathétérisme de l'artère ombilicale |
|
|
| ||
|
00307 |
mise en place et maintien du cathéter ou son remplacement, incluant la dissection |
109,30 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Interventions cardiologiques |
|
|
| ||
|
20186 |
Un supplément est payable si imagerie par OCT des artères coronaires, technique et interprétation |
233,75 |
|
1 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20186 ne peut être facturé avec les actes codés 08375, 08376 et 08377, à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
L'angioplastie coronarienne percutanée par cathéter comprend la documentation angiographique de vérification, la mesure de pression avant, pendant et après, et le cathétérisme cardiaque fait durant la même séance. |
|
|
| ||
|
00631 |
temps angioradiologique |
246,60 |
|
| ||
|
|||||||
|
00632 |
temps angioplastique |
528,35 |
|
8 | ||
|
00662 |
temps angioradiologique et angioplastique |
645,75 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
||||||
|
09302 |
dilatation de chacune des artères additionnelles |
152,60 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20520 |
si athérectomie, supplément |
293,55 |
|
| ||
|
20521 |
si tuteur(s) intravasculaire(s), supplément |
205,50 |
|
| ||
|
20522 |
si thromboaspiration intravasculaire, supplément |
205,50 |
|
| ||
|
20523 |
si mise en place d'un système de protection embolique endovasculaire, supplément |
205,50 |
|
| ||
|
20524 |
si extraction de corps étranger(s), supplément |
352,20 |
|
| ||
|
20525 |
si embolisation septale appliquée aux cardiomyopathies hypertrophiques, supplément |
410,95 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20518 |
Épreuve pharmacologique percathétérisme pour évaluation des cas d'hypertension pulmonaire |
88,10 |
|
6 | ||
|
20122 |
Épreuve avec effort percathétérisme pour évaluation des cas d'hypertension pulmonaire |
88,10 |
|
6 | ||
|
20519 |
Épreuve pharmacologique percathétérisme pour évaluation de la sévérité des cas de rétrécissement aortique calcifié associé à une dysfonction ventriculaire afin de confirmer la pertinence d'une intervention valvulaire |
88,10 |
|
6 | ||
|
|
Angioplastie d'occlusion chronique |
|
|
| ||
|
20123 |
si double accès artériel pour injection coronarienne simultanée, dans le contexte d'une angioplastie d'occlusion chronique préalablement planifiée, supplément |
226,45 |
|
2 | ||
|
20124 |
si guide et/ou microcathéter avancé par voie rétrograde dans le contexte d'une tentative d'angioplastie d'occlusion chronique préalablement planifiée, supplément |
339,65 |
|
2 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 20123 et 20124 ne peuvent être majorés selon les dispositions de la Règle 14 du Préambule général. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20187 |
Embolisation de fistule coronarienne ou collatérale aorto- pulmonaire dans le contexte d'une malformation cardiaque |
300,00 |
|
8 | ||
|
20188 |
si fistule coronarienne ou collatérale additionnelle, supplément. Maximum 2 |
100,00 |
|
2 | ||
|
|||||||
|
09360 |
Angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un gros vaisseau intrathoracique (artère(s) pulmonaire(s), aorte, veines caves, shunts et conduits centraux), incluant le cathétérisme cardiaque fait le même jour (PG-23) |
939,20 |
|
8 | ||
|
09361 |
dilatation d'une sténose à un site différent, supplément |
129,20 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20189 |
si utilisation d'un tuteur endovasculaire, supplément Maximum 2 |
200,00 |
|
2 | ||
|
|
|
| ||||
|
20190 |
si perforation par radiofréquence d'obstruction ou d'atrésie complète valvulaire ou d'un gros vaisseau intrathoracique, supplément |
200,00 |
|
2 | ||
|
20526 |
Correction ou oblitération percutanée d'une incompétence valvulaire ou périvalvulaire par différents implants incluant, le cas échéant, le cathétérisme aortique, le cathétérisme cardiaque gauche, le cathétérisme transseptal et l'angiographie de cavité cardiaque |
939,20 |
|
8 | ||
|
20125 |
si utilisation d'un implant de rapprochement actif des feuillets « clip mitral », par implant (maximum 2), supplément |
198,10 |
|
2 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'implants. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Remplacement valvulaire incluant la valvuloplastie par ballonnet, l'implantation d'une endoprothèse valvulaire et, le cas échéant, l'ensemble du cathétérisme cardiaque gauche et droit, le débit cardiaque, la documentation du gradient transvalvulaire et l'utilisation d'une électrode endocavitaire pour stimulation ventriculaire rapide |
|
|
| ||
|
20527 |
par voie artérielle ou veineuse |
1 761,00 |
|
18 | ||
|
20576 |
par voie apicale |
1 132,15 |
|
18 | ||
|
09419 |
Oblitération d'un canal artériel perméable ou d'un défaut septal par mise en place d'une endoprothèse insérée par voie artérielle ou veineuse incluant le cathétérisme fait le même jour |
821,80 |
|
12 | ||
|
00542 |
Septotomie auriculaire par cathéter ballon |
500,00 |
|
10 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00597 |
Ponction péricardique (PG-28) |
293,55 |
293,55 |
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09334 |
Mise en place d'un cathéter péricardique (incluant la ponction et l'administration de médicaments) (PG-28) |
352,20 |
|
5 | ||
|
09335 |
administration de médicaments par le cathéter au-delà de la première journée, par jour |
19,95 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Ballon intra-aortique |
|
|
| ||
|
00422 |
installation |
234,80 |
|
10 | ||
|
00424 |
surveillance, par jour, par patient (PG-23) |
88,10 |
|
| ||
|
00446 |
exérèse percutanée (PG-23) |
88,10 |
|
10 | ||
|
00457 |
exérèse par voie ouverte incluant la fermeture de l'artère (PG-23) |
155,60 |
|
10 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Implantation d'un système d'assistance circulatoire percutanée |
|
|
| ||
|
20528 |
installation (PG-23) |
587,00 |
|
10 | ||
|
20529 |
surveillance, par jour, par patient (PG-23) |
117,40 |
|
| ||
|
20530 |
exérèse percutanée (PG-23) |
117,40 |
|
10 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00489 |
Cardioversion électrique ou défibrillation, ou les deux, lors de la même séance : |
|
|
| ||
|
|
une par séance (PG-28) |
87,90 |
87,90 |
4 | ||
|
|
Stimulateur cardiaque |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20191 |
Si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans le contexte de voie d'accès compliquée, supplément |
200,00 |
|
2 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20191 est un supplément aux actes codés 00460, 20531, 20532, 20577, 20579, 20588 |
|
|
| ||
|
|
Implantation d'électrode(s) et de générateur pour stimulateur cardiaque permanent |
|
|
| ||
|
20577 |
une électrode (PG-23) |
495,95 |
|
7 | ||
|
20578 |
cardiostimulateur biventriculaire, |
126,00 |
|
| ||
|
20579 |
deux électrodes (PG-23) |
621,05 |
|
7 | ||
|
20580 |
cardiostimulateur biventriculaire, |
126,00 |
|
| ||
|
20581 |
par voie thoracique, supplément (PG-23) |
125,10 |
|
1 | ||
|
20582 |
Repositionnement d'électrode(s) (PG-23) |
267,15 |
|
7 | ||
|
20583 |
cardiostimulateur biventriculaire, supplément |
126,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20588 |
Exérèse, remplacement, repositionnement de cardiostimulateur ou défibrillateur sans électrode réimplantée, incluant la cardioversion et la réanimation par le médecin, le cas échéant, à la même séance (PG-23) |
404,80 |
|
7 | ||
|
20589 |
une électrode réimplantée, supplément (PG-23) |
178,55 |
|
8 | ||
|
20590 |
électrodes supplémentaires réimplantées, par électrode, supplément (PG-23) |
151,65 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|||||||
|
|
Exérèse d'électrode(s) endocavitaire(s) par voie endovasculaire |
|
|
| ||
|
20584 |
une électrode, (PG-23) |
146,90 |
|
6 | ||
|
20585 |
électrodes supplémentaires, par électrode, supplément (PG-23) |
135,60 |
|
2 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'électrodes supplémentaires. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20586 |
électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23) |
73,45 |
|
1 | ||
|
20587 |
par sternotomie ou thoracotomie (PG-23) |
473,10 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20532 |
Exérèse d'électrodes endocavitaires avec système d'extraction utilisant une source d'énergie |
993,80 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20194 |
électrodes supplémentaires, par électrode, supplément (PG-23) |
135,60 |
|
1 | ||
|
|
|
| ||||
|
20195 |
électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23) |
73,45 |
|
1 | ||
|
00460 |
Mise en place d'un défibrillateur, toute voie d'approche, incluant le cardiostimulateur, la cardioversion et la réanimation par le médecin, le cas échéant, à la même séance |
770,70 |
|
8 | ||
|
20531 |
Thérapie de resynchronisation cardiaque incluant la mise en place d'une sonde permanente de stimulation ventriculaire gauche, la mise en place d'un cardiostimulateur (pacemaker) ou d'un défibrillateur et, le cas échéant, l'angiographie du sinus coronaire, la correction d'éventuelle arythmie et la cardioversion |
945,05 |
|
9 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20531 ne peut pas être facturé avec l'acte codé 00460 à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
Réanimation |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Réanimation dans les cas d'arrêt cardiaque et/ou de situations graves et complexes (polytraumatisme, insuffisance cardiorespiratoire, état de choc, coma) incluant la visite, le maintien des fonctions vitales, le massage cardiaque et la ventilation et, le cas échéant, l'utilisation d'un défibrillateur, la dissection veineuse ou artérielle, la ponction artérielle, l'utilisation d'un cathéter pour la mesure de la tension veineuse centrale, l'intubation endotrachéale, l'aspiration trachéo-bronchique, la mesure et l'interprétation des gaz sanguins, par médecin, quel que soit l'endroit. |
|
|
| ||
|
09403 |
premier quart d'heure |
78,00 |
|
| ||
|
09404 |
deuxième quart d'heure |
78,00 |
|
| ||
|
09405 |
chaque quart d'heure additionnel |
39,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle à la réanimation. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|||||||
|
|
Électrophysiologie |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20533 |
Test de stimulation pharmacologique pour dépistage de pathologie génétique cardiovasculaire |
174,10 |
|
4 | ||
|
00176 |
Stimulation programmée du coeur incluant l'insertion des cathéters, les études pharmacologiques et la correction de l'arythmie, si nécessaire (PG-23) |
572,60 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 19. |
|
|
| ||
|
|
|
|
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00248 |
ablation du noeud A/V, d'une ou de plusieurs voies accessoires, de flutter auriculaire, de réentrée intranodale et d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire originant du ventricule droit, supplément |
238,60 |
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4 | ||
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00291 |
ablation d'arythmie avec cardiopathie congénitale complexe, d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire cicatricielle ou au niveau des veines pulmonaires, incluant le cathétérisme cardiaque gauche et le transseptal, supplément |
496,40 |
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5 | ||
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NOTE : Les actes codés 00248 et 00291 ne peuvent pas être facturés à la même séance. |
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20199 |
deuxième ablation dans une cavité cardiaque différente de la première lors de la même procédure, supplément Maximum 1 |
200,00 |
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2 | ||
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NOTE : Les actes codés 0248 et 20199 ne peuvent pas être facturés à la même séance. |
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09422 |
avec mapping gauche, supplément |
164,10 |
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4 | ||
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00323 |
avec mapping auriculo-ventriculaire, supplément |
164,10 |
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4 | ||
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09471 |
cartographie tridimensionnelle et l'analyse des tracés lors d'ablation d'arythmies |
397,30 |
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4 | ||
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NOTE : Le service médical codé 09471 ne peut pas être facturé avec les services médicaux 00323 et 09422. |
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NOTE : Un seul supplément peut s'ajouter au tarif anesthésique de la stimulation programmée du coeur. |
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20126 |
Oblitération de l'auricule gauche par mise en place d'une endoprothèse insérée par voie artérielle ou veineuse incluant le cathétérisme et l'approche transseptale faits le même jour (PG-23) |
894,20 |
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12 | ||
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00564 |
Test de la table basculante, incluant l'enregistrement de l'électrocardiogramme et de la pression artérielle (soit par une ligne artérielle ou par pléthysmographie) à l'état de base (couché) et pendant l'orthostation passive sur une table basculante, sans et avec l'administration de substances pharmacologiques, si nécessaire |
147,70 |
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NOTE : la présence continuelle du médecin est nécessaire durant l'exécution du procédé. |
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09345 |
Cartographie cardiaque per-opératoire incluant l'étude des tracés, la stimulation et/ou l'induction des arythmies et leur traitement médical, si nécessaire |
401,75 |
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Cathétérisme veineux |
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NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés par le médecin spécialiste classé en anesthésiologie ou en radiologie, sauf si le code d'acte prévoit une tarification en unité de base anesthésiologique. |
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09304 |
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz.. |
176,15 |
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Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire |
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20127 |
patient de moins de 2 ans (PG-28) |
100,00 |
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4 | ||
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20128 |
si poids du patient <= 4 kg, supplément |
50,00 |
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1 | ||
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09305 |
patient de 2 ans à 16 ans (PG-28) |
57,75 |
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4 | ||
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09306 |
patient de plus de 16 ans (PG-28) |
31,50 |
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| ||
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09307 |
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant l'injection de substance de contraste, le cas échéant (PG-28) |
55,15 |
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20200 |
si patient de moins de 5 ans, supplément |
150,00 |
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2 | ||
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20201 |
si patient de 5 ans à moins de 18 ans, supplément |
100,00 |
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1 | ||
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09308 |
Mise en place d'un cathéter veineux central permanent avec réservoir sous-cutané (ex. : type Infusaid ou Port-a-Cath) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance |
265,55 |
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6 | ||
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09309 |
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
33,85 |
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| ||
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09333 |
Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir incluant la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie (PG-28) |
39,40 |
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5 | ||
|
09327 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance (PG-28) |
96,60 |
|
| ||
|
09328 |
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique |
100,95 |
|
| ||
|
20129 |
Mise en place d'un cathéter veineux fémoral pour patient de moins de 14 ans (PG-23) (PG-28) |
95,00 |
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4 | ||
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Diabétothérapie |
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09425 |
Désensibilisation à l'insuline, incluant les visites et la surveillance |
125,00 |
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| ||
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09312 |
Séance d'enseignement de groupe aux patients diabétiques, minimum de 4 patients diabétiques, pour une période de service continu de 60 minutes ou plus |
84,00 |
103,00 |
|||
NOTE : par centre hospitalier ou par cabinet pour l'ensemble des médecins. |
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1) Maximum de 2 séances d'enseignement par jour. |
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2) Maximum de 4 séances d'enseignement par semaine. |
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AVIS : Indiquer le nombre de patients et inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun.
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09370 |
Enseignement de l'amorce de l'insulinothérapie à un patient, maximum un par patient par période de 12 mois |
92,90 |
92,90 |
| ||
|
09313 |
Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie capillaire (maximum une fois par patient par année) |
30,95 |
39,05 |
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AVIS : Pour les codes de facturation 09313, 09316 et 09370, voir la Règle d'application no 33. |
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Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables |
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00343 |
initiation ou vérification du traitement du diabète type I insulino-dépendant, par patient, maximum 4 par patient, par médecin, par année civile |
42,70 |
58,20 |
| ||
|
20534 |
initiation ou vérification du traitement du diabète insulino-nécessitant autre que type I, par patient, maximum 4 par patient, par médecin, par année civile |
42,70 |
58,20 |
| ||
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00345 |
installation initiale et suivi annuel de la pompe et du cathéter, par patient, par année civile |
250,00 |
250,00 |
| ||
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|
NOTE : Le nettoyage ou l'exérèse de l'appareillage est inclus dans le tarif de l'acte associé. |
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20130 |
Suivi pour analyse des données et ajustement thérapeutique, le cas échéant, pour patient sous pompe à insuline |
50,00 |
50,00 |
| ||
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|
NOTE : L'acte codé 20130 n'est payable qu'une fois par trimestre par patient, par médecin pour un maximum de trois fois par année civile, par médecin. |
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|
NOTE : L'acte codé 20130 ne peut être facturé avec l'acte codé 00345 à la même séance. |
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09316 |
Perfusion continue d'insuline, par jour, maximum de 5 jours par malade, par hospitalisation |
32,60 |
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|
AVIS : Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier. |
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|
Pour les codes de facturation 09313, 09316 et 09370, voir la Règle d'application no 33. |
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Dialyse (techniques chirurgicales pour accès) |
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Dialyses péritonéales : |
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00332 |
mise en place d'un tube par ponction, par trocart ou par incision |
31,75 |
31,75 |
5 | ||
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00493 |
installation d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos incluant l'exérèse d'un autre cathéter, le cas échéant (PG-28) |
210,00 |
|
5 | ||
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00494 |
omentectomie totale ou subtotale (au moins les deux tiers), supplément |
117,80 |
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| ||
|
00495 |
exérèse d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos (PG-28) |
210,00 |
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5 | ||
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Hémodialyse |
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00419 |
Installation de cathéters artériels et veineux (PG-28) |
170,00 |
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5 | ||
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|
Révision ou réinstallation de cathéters : |
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00426 |
cathéter artériel ou veineux (PG-28) |
58,00 |
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5 | ||
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00427 |
cathéters artériel et veineux (PG-28) |
88,20 |
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6 | ||
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00389 |
Mise en place d'un cathéter veineux ou artériel pour hémodialyse ou toute autre technique d'épuration extrarénale, par voie transcutanée, tout site (PG-28) |
36,55 |
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4 | ||
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Dissection incluant ponction ou insertion de cathéter : |
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00336 |
artérielle (périphérique) (PG-28) |
33,10 |
33,10 |
4 | ||
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00337 |
veineuse (PG-28) |
30,00 |
30,00 |
4 | ||
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|
NOTE : Ne peut s'appliquer pour l'hémodialyse ou toute autre technique d'épuration extrarénale par voie transcutanée, tout site. |
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ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE |
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1. La présente section s'applique au médecin spécialiste qui a effectué une formation complémentaire en électroencéphalographie d'une durée minimale de six mois et qui est désigné par les parties négociantes. |
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2. La rémunération pour toute technique électroencéphalographique comprend l'enregistrement, l'ensemble des actes diagnostiques ou chirurgicaux qui font partie intégrante de la technique le cas échéant, l'interprétation des données, la rédaction d'un rapport, sa communication et son incorporation au dossier du malade. |
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3. Lorsque des études complémentaires sont effectuées au cours d'une même séance, la rémunération applicable est limitée à celle de l'étude complémentaire la mieux rémunérée. |
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4. L'électroencéphalogramme de base est obtenu à partir d'un appareil à 8 canaux et un tracé enregistré avec un minimum de 17 électrodes comprenant 5 à 8 montages différents, ou à partir d'un appareil à 16 canaux avec 4 à 6 montages différents et, dans l'un ou l'autre des cas, 1 ou 2 activations par hyperventilation et stimulation intermittente. |
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00347 |
Électroencéphalogramme de base |
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60,10 |
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Études complémentaires à l'électroencé-phalogramme de base : |
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À l'honoraire de l'électroencéphalo-gramme de base peut s'ajouter : |
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00735 |
Étude avec électrodes pharyngées |
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4,20 |
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00752 |
Électroencéphalogramme de sommeil |
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38,40 |
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Électroencéphalogramme dynamique avec enregistrement continu sur le scalp, visualisation et interprétation (enregistrement minimal de 3 heures) |
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20535 |
première heure |
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65,00 |
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20536 |
chaque heure subséquente |
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30,00 |
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AVIS : Inscrire la durée subséquente de l'intervention. |
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Corticographie |
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00889 |
un médecin |
319,60 |
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deux médecins |
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00890 |
neurochirurgien |
150,00 |
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00891 |
neurologue ou électroencéphalographiste agréé |
150,00 |
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00787 |
Enregistrement électrophysiologique et/ou stimulation cérébrale au moyen de micro-électrodes |
150,00 |
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00788 |
Monitoring électrophysiologique lors d'une rhizotomie dorsale sélective |
319,60 |
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NOTE : Cet acte est aussi payable à un médecin spécialiste en neurologie. |
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00794 |
Ajustement des paramètres du stimulateur du nerf vague incluant la visite |
111,90 |
145,45 |
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Magnétoencéphalographie |
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20593 |
Interprétation d'un tracé de 64 canaux, d'au moins 1 heure d'enregistrement, comprenant le marquage des pointes et l'analyse finale du ou des foyers épileptiques |
300,00 |
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AVIS : Inscrire le lieu de dispensation correspondant à votre lieu de pratique principal. |
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ÉLECTROMYOGRAPHIE |
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1. La présente section s'applique au médecin qui détient un certificat de spécialiste en chirurgie générale, en chirurgie vasculaire, en médecine interne, en neurochirurgie, en neurologie, en ORL ou en physiatrie, décerné par le Collège des médecins du Québec ou reconnu par lui aux fins de l'exercice de cette discipline. |
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2. L'électromyographie comporte les actes décrits ci-après, jugés indiqués selon les données cliniques pour poser ou préciser un diagnostic. La rémunération est applicable en établissement et en cabinet privé et apparaît au tarif en regard de chacun des actes. |
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3. Le médecin doit être présent sur place pour effectuer ou guider la réalisation de ces examens. |
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4. L'électromyographie de base est une étude, par électrodes insérées dans plusieurs muscles, des potentiels musculaires évoqués au repos, à la contraction minimale et à l'effort maximal, tel qu'observé par un appareil à acquisition digitale. |
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5. L'étude de la conduction nerveuse peut porter indépendamment sur la conduction motrice ou la conduction sensitive d'un nerf donné comportant une interprétation de la vitesse de conduction ou de la latence de ce nerf et une analyse des modalités (amplitude ou durée) du potentiel évoqué. |
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Deux types de conduction sont donc possibles pour chaque nerf étudié, l'étude pouvant porter sur un ou plusieurs nerfs selon l'indication clinique. |
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On ne peut réclamer qu'une unité de conduction nerveuse motrice et qu'une unité de conduction nerveuse sensitive par nerf. On ne peut réclamer des unités de conduction supplémentaires pour les branches de division des nerfs des membres et de la face. |
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Les études de conduction sensitive segmentaire du nerf médian et du nerf tibial postérieur constituent une exception; chacun des deux segments peut être considéré comme une unité de conduction distincte. |
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6. L'étude de la transmission neuromusculaire sommaire par détection visuelle consiste en une stimulation répétitive soutenue d'un nerf, le potentiel évoqué étant recueilli dans un muscle correspondant à plusieurs fréquences. |
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7. L'étude détaillée de la transmission neuro- musculaire comporte une évaluation détaillée de la modification de l'amplitude de chacun des potentiels évoqués répétitifs recueillis avant et après tétanisation ou un exercice soutenu pour une période d'au moins deux (2) minutes après tel exercice. |
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Elle inclura le plus souvent des études de potentiels obtenus par des stimulations à diverses fréquences également. |
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8. Le réflexe « H » est une analyse de la latence du potentiel tardif obtenu par stimulation antidromique d'un nerf. Elle inclura une étude du rapport des amplitudes du potentiel moteur et de ce potentiel tardif. Elle s'effectue généralement sur un ou deux nerfs. |
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L'onde « F » obtenue par une variante de cette technique est rémunérée de la même façon. |
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9. Les réflexes trigémino-faciaux sont obtenus par stimulation du nerf sus-orbitaire d'un côté, le potentiel étant recueilli simultanément par des électrodes insérées dans les muscles orbiculaires près des yeux des deux côtés, cette manoeuvre étant répétée pour une stimulation contra-latérale du nerf sus-orbitaire selon les mêmes modalités. Les potentiels peuvent souvent aussi être recueillis au niveau d'autres muscles de la face dans cette même étude. |
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00356 |
Électromyographie de base (détection visuelle), moins de 7 muscles |
34,00 |
44,00 |
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09411 |
Électromyographie de la fibre unique comprenant l'étude détaillée d'au moins 20 paires de potentiels avec mesures de variation interpotentielle |
74,60 |
96,90 |
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09412 |
Électromyographie extensive, 7 muscles et plus |
50,00 |
65,00 |
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00357 |
Étude de la conduction nerveuse |
8,00 |
10,00 |
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chaque type, chaque nerf additionnel, supplément |
8,00 |
10,00 |
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AVIS : Inscrire le nombre de services. |
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NOTE : L'addition des suppléments au tarif de base, lors d'une même séance, détermine la procédure principale pour l'application de la Règle 8.1 du Préambule général. |
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00358 |
Mesure du seuil thermique (ST) enregistré à partir de deux sites ipsi ou contra-latéraux. Les seuils pour la perception du chaud et du froid sont établis à chacun de ces sites. Stimulation avec un thermode |
20,00 |
25,40 |
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00378 |
Mesure du seuil de vibration enregistré à partir d'un index et d'un gros orteil. Les seuils pour la perception de la vibration sont déterminés à chacun de ces sites. Stimulation avec un vibromètre mécanique |
12,00 |
15,25 |
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00386 |
Réponses cutanées sympathiques (RCS) : stimulations du nerf médian avec enregistrement à partir de la main et du pied contra-latéral |
8,00 |
10,00 |
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00360 |
Étude détaillée de la transmission neuromusculaire comportant une analyse avant et après tétanisation ou exercice |
45,00 |
58,00 |
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00388 |
Étude du réflexe bulbo-caverneux ou bulbo-anal |
25,60 |
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00363 |
Réflexe H ou onde F - chacun |
5,75 |
7,50 |
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AVIS : Inscrire le nombre de réflexes H ou ondes F. |
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00366 |
Réflexes trigémino faciaux |
24,00 |
31,00 |
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00355 |
E.M.G. quantitatif avec analyse détaillée d'au moins vingt potentiels différents |
50,00 |
65,00 |
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00359 |
Étude électromyographique chez tout enfant de 14 ans ou moins, supplément |
30,00 |
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Électrolyse |
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Supervision d'un traitement d'électrolyse |
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00352 |
par quart d'heure |
16,90 |
16,90 |
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maximum par séance |
67,60 |
67,60 |
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AVIS : Inscrire la durée de la supervision. |
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Électrolyse des cils : |
(voir appareil visuel) |
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Épilation au laser |
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Supervision d'un traitement d'épilation au laser, à la face ou au cou, pour les cas d'hirsutisme secondaire à un trouble endocrinien documenté, ou d'hypertrichose secondaire à une tumeur cutanée sous-jacente, ou à une greffe cutanée ou d'organes solides |
|
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20202 |
face, par séance |
75,00 |
150,00 |
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20203 |
cou, par séance |
37,50 |
75,00 |
| ||
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20204 |
Supervision d'un traitement d'épilation au laser pour les cas d'hypertrichose, secondaire à un sinus pilonidal, par séance |
25,00 |
50,00 |
| ||
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NOTE : Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire pour facturer les actes codés 20202, 20203 et 20204. |
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Épistaxis |
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tamponnement nasal |
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20539 |
antérieur et postérieur |
49,80 |
49,80 |
5 | ||
|
20540 |
tube gonflable |
74,95 |
74,95 |
5 | ||
|
20541 |
par mèche et tampon rhinopharyngés |
106,70 |
|
6 | ||
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Épreuves de fonction respiratoire |
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(voir tarif de la médecine de laboratoire) |
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Épreuves et études (prélèvement, surveillance et interprétation) |
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00805 |
épreuve à l'amytal carotidien unilatérale |
61,00 |
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| ||
|
00806 |
épreuve à l'angiotensine |
10,00 |
12,00 |
| ||
|
00842 |
épreuve à la bromocryptine |
10,25 |
|
| ||
|
00807 |
épreuve cétogène, épreuve au glucagon et hypoglycémie cétogène comprise |
20,00 |
|
| ||
|
00808 |
épreuve à l'héparine (PHLA) |
21,00 |
|
| ||
|
00660 |
épreuve à l'histamine |
9,75 |
11,50 |
| ||
|
00368 |
épreuve d'exercice ischémique |
1,15 |
1,15 |
| ||
|
00369 |
épreuve au bleu de méthylène pour recherche de fistule recto-vaginale occulte, incluant la recto-sigmoïdoscopie et la vaginoscopie |
35,30 |
35,30 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
épreuve de Kveim (sarcoïdose) |
|
|
| ||
|
00687 |
sans biopsie |
1,80 |
2,20 |
| ||
|
00688 |
avec biopsie |
11,90 |
14,50 |
| ||
|
00810 |
épreuve de Pak |
11,00 |
13,00 |
| ||
|
00415 |
épreuve de traction cervicale graduée, sous surveillance médicale, incluant les visites au cours de l'épreuve |
117,00 |
|
| ||
|
09324 |
test au captopril pour la recherche de l'hypertension renovasculaire, comprenant les visites, la surveillance médicale et l'interprétation |
35,20 |
|
| ||
|
09325 |
épreuve à la clonidine |
36,00 |
|
| ||
|
00666 |
étude du taux de sécrétion d'aldostérone |
10,25 |
10,25 |
| ||
|
00667 |
étude du taux de sécrétion de COF |
12,30 |
12,30 |
| ||
|
00396 |
épreuve à la sécrétine (intestins) |
23,20 |
23,20 |
| ||
|
00395 |
épreuve à la fluorescéine (intestins) |
22,10 |
22,10 |
| ||
|
09326 |
étude dynamique intra-osseuse incluant la ponction, la prise de pression et l'angiographie |
185,00 |
|
4 | ||
|
00397 |
épreuve à l'insuline (Hollander) |
17,00 |
17,00 |
| ||
|
00398 |
épreuve de stimulation gastrique maximale, surveillance et interprétation (histamine, pentagastrine, ou autre substance) |
17,60 |
20,70 |
| ||
|
00393 |
épreuve de provocation biliaire à la cholécystokinine |
5,00 |
5,00 |
| ||
|
00394 |
épreuve au Tensilon (incluant l'injection) |
31,50 |
31,50 |
| ||
|
20214 |
épreuve à la prostigmine pour éliminer myasténie (incluant l'injection) |
90,00 |
90,00 |
4 | ||
|
20205 |
épreuve diagnostique de contact à la glace dans l'évaluation de la myasthénie |
20,00 |
20,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00761 |
épreuve de tolérance au glucose (toutes doses) par voie orale ou intraveineuse (inclut la(les) mesure(s) de glucose prévue(s) au protocole) |
10,00 |
|
| ||
|
20131 |
épreuve de tolérance au lactose par voie orale |
10,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00761 et 20131 incluent l'élaboration et la mise à jour du protocole du centre de prélèvements, le support médical et l'interprétation/validation. |
|
|
| ||
|
00399 |
technique d'électro-éjaculation pour patient avec lésions neurologiques incluant tous les services rendus à la même séance |
302,60 |
|
| ||
|
00348 |
test respiratoire à hydrogène |
16,85 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09417 |
test à l'exercice physique (retard de croissance), incluant l'interprétation des épreuves sanguines |
15,50 |
|
| ||
|
00711 |
test de stimulation endorphinique incluant les visites et la surveillance |
108,00 |
|
| ||
|
20086 |
oxymétrie transcutanée uni ou multi sites et son interprétation, incluant au besoin pour le membre inférieur l'indice bras-cheville et l'indice orteil-bras par Doppler ou pléthysmographie et incluant au besoin pour toute partie du corps l'analyse artérielle Doppler avec provocation |
42,75 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00272 |
Évaluation de l'efficacité de la stimulation électrique nerveuse transcutanée |
35,70 |
|
| ||
|
|
NOTE : Voir Lettre d'entente no 7 |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Épreuves effectuées par un médecin endocrinologue, autres que celles déjà énumérées |
|
|
| ||
|
00121 |
mise en place d'une pompe pulsatile au LH-RH dans l'hypogonadisme d'origine hypothalamique, incluant les visites des premières 48 heures, l'enseignement, le changement de cathéter et son exérèse |
250,00 |
250,00 |
4 | ||
|
20132 |
initiation et vérification d'un traitement par une substance hormonale ou peptidique autre que l'insuline administrée par voie parentérale, sauf la voie transdermique |
40,00 |
40,00 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20132 n'est payable qu'une fois par patient, par médecin, par année civile. |
|
|
| ||
|
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|
|
| ||
|
|
Examens vestibulaires |
|
|
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|
20133 |
Examen vestibulaire clinique complet (uni ou bilatéral) incluant le Dix-Hallpike |
20,00 |
20,00 |
| ||
|
20134 |
manoeuvre thérapeutique de repositionnement vestibulaire (toutes techniques), supplément |
25,00 |
25,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Vestibulométrie (bilatérale) avec enregistrement et rapport |
|
|
| ||
|
00738 |
calibrage, recherche du nystagmus spontané et étude du regard |
11,95 |
21,55 |
| ||
|
00739 |
épreuves positionnelles |
12,15 |
22,35 |
| ||
|
00740 |
épreuves de la poursuite |
11,40 |
21,00 |
| ||
|
00405 |
épreuves caloriques (toutes les températures et toutes techniques) |
12,15 |
22,35 |
| ||
|
00741 |
épreuves cervicales |
12,15 |
22,35 |
| ||
|
00743 |
épreuves optocinétiques |
12,15 |
22,35 |
| ||
|
00742 |
épreuves rotatoires (angulaires, pendulaires, cupulométrie) avec utilisation d'une chaise rotatoire |
12,15 |
22,35 |
| ||
|
|
Extraction |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00407 |
Extraction de bague, acte compliqué |
40,00 |
40,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00410 |
Extraction de fécalome volumineux (PG-28) |
70,00 |
84,00 |
4 | ||
|
00791 |
Extraction d'un corps étranger des amygdales |
33,20 |
33,20 |
4 | ||
|
20542 |
Extraction d'un corps étranger de |
55,35 |
55,35 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Gastro-entérologie |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
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|
Malgré la Règle 8 du Préambule général , si une endoscopie haute et une endoscopie basse sont effectuées à la même séance, celle qui comporte l'honoraire le moins élevé est payable à 90 %. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
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| ||
|
|
Endoscopie gastro-entérologique : |
|
|
| ||
|
|
Oesophagoscopie ou gastroscopie ou duodénoscopie ou les trois : |
|
|
| ||
|
00691 |
Diagnostique (PG-23) (PG-28) |
75,65 |
75,65 |
4 | ||
|
20135 |
Diagnostique réalisée à la salle d'urgence, à l'unité des soins intensifs, à l'unité coronarienne, à l'unité de néonatalogie, à l'unité de traumatologie ou à l'unité des grands brûlés |
95,00 |
|
5 | ||
|
20087 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
7,05 |
7,05 |
| ||
|
20136 |
résection de la muqueuse par anse diathermique et succion à l'aide d'un capuchon transparent ou ligature élastique, supplément |
125,00 |
|
2 | ||
|
20137 |
ablation de la muqueuse de Barrett à l'aide d'une sonde spécialisée et d'un générateur de radiofréquence, supplément |
225,00 |
|
2 | ||
|
00874 |
avec dilatation de sténose par ballonnet ou bougirage ou extraction de corps étrangers ou exérèse d'un ou plusieurs polypes avec serre-noeud ou fulguration de la muqueuse ou injections de substances sclérosantes ou Botox ou Histoacryl ou ligature varicielle endoscopique ou coagulation ou « clip » de lésion hémorragique ou de lésion vasculaire, une ou plusieurs, supplément (PG-23) |
70,60 |
70,60
|
1 | ||
|
00562 |
dilatation d'une ou plusieurs sténoses, par ballonnet ou bougirage, effectuée sous fluoroscopie, supplément (PG-28) |
94,50 |
94,50 |
2 | ||
|
00862 |
avec biopsie et/ou cytologie par brossage, unique ou multiple, supplément (PG-23) |
16,85 |
16,85 |
1 | ||
|
00303 |
avec coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse, une ou plusieurs, supplément |
111,85 |
111,85 |
2 | ||
|
00390 |
avec gastrostomie percutanée, approche transendoscopique, temps endoscopique, supplément (PG-28) |
80,70 |
|
1 | ||
|
00391 |
temps chirurgical effectué par un autre médecin spécialiste |
55,85 |
|
| ||
|
00304 |
avec mise en place d'un tube d'alimentation entérale, supplément |
16,85 |
|
| ||
|
00548 |
mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne, supplément |
58,15 |
|
2 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09376 |
Étude de la déglutition par vidéoendoscopie flexible avec utilisation de produit colorant |
68,55 |
|
| ||
|
20138 |
Étude de déglutition sous vidéoendoscopie à laquelle participe un orthophoniste, un ergothérapeute ou un diététiste |
125,00 |
|
| ||
|
20040 |
Oesophagoscopie rigide incluant la biopsie, le cas échéant (PG-23) |
146,15 |
|
5 | ||
|
00877 |
exérèse de corps étranger par oesophagoscopie rigide, supplément |
106,25 |
|
| ||
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le service médical codé 00874. |
|
|
| ||
|
09374 |
Cholédochoscopie transfistule cutanée avec ou sans extraction de calculs |
127,60 |
|
4 | ||
|
00692 |
Duodénoscopie avec canulation des voies pancréatico-biliaires incluant, le cas échéant, l'oesophago-gastroscopie |
171,45 |
171,45
|
6 | ||
|
20088 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
17,30 |
17,30 |
| ||
|
00346 |
avec manométrie pancréatico-biliaire, supplément |
82,55 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09337 |
Sphinctérotomie per-endoscopique avec ou sans extraction de calculs du cholédoque, cholangiographie rétrograde et/ou pancréatographie rétrograde et/ou perfusion transendoscopique rétrograde du cholédoque pour dissolution de calculs et/ou extraction rétrograde transendoscopique de calculs du cholédoque incluant la gastro-duoénoscopie inhérente à la technique (PG-28 pour chirurgien général seulement) |
262,25 |
|
5 | ||
|
20089 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
28,10 |
|
| ||
|
00364 |
mise en place de drain nasobiliaire ou prothèses ou lithotripsie d'un ou plusieurs calculs biliaires à l'aide d'un appareil à lithotripsie mécanique endoscopique, supplément |
90,75 |
|
1 | ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00364 est facturable avec les actes codés 09374, 00692 et 09337 |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20090 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
9,30 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : La coloscopie inclut la rectosigmoïdoscopie. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Coloscopie avec coloscope long (plus de 70 cm) : |
|
|
| ||
|
00697 |
coloscopie du côlon ascendant incluant l'endoscopie (PG-28) |
168,90 |
168,90 |
4 | ||
|
20091 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
21,45 |
21,45 |
| ||
|
20030 |
si biopsie(s) de l'iléon par iléoscopie, supplément |
26,65 |
26,65 |
| ||
|
00700 |
coloscopie du côlon transverse incluant l'endoscopie (PG-28) |
99,00 |
99,00 |
4 | ||
|
00703 |
coloscopie du côlon descendant (PG-28) |
64,05 |
64,05 |
4 | ||
|
20039 |
Coloscopie et intubation caecale pour confirmation diagnostique, suite à un examen de dépistage positif par recherche de sang occulte dans les selles |
168,90 |
168,90 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Coloscopie avec coloscope court (70 cm et moins) : |
|
|
| ||
|
00863 |
coloscopie avec coloscope court (PG-28 pour pédiatre seulement) |
40,85 |
40,85 |
4 | ||
|
00754 |
Iléoscopie par iléostomie avec coloscope long ou court |
39,25 |
39,25 |
5 | ||
|
00749 |
Exérèse de polype (un ou deux) au cours d'une coloscopie incluant la biopsie, supplément |
55,85 |
55,85 |
| ||
|
|
chaque polype additionnel |
14,30 |
14,30 |
| ||
|
|
maximum dix (10) polypes excisés |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de polypes. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20092 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
6,95 |
6,95 |
| ||
|
20042 |
Coloscopie avec recherche de dysplasie dans les cas de maladies inflammatoires intestinales (MII), toutes techniques, incluant les biopsies |
264,00 |
264,00 |
4 | ||
|
|
NOTE : Ce service médical inclut l'exploration de tout le cadre colique chez un patient porteur d'une maladie inflammatoire intestinale (MII) de plus de 10 ans d'évolution et elle doit s'accompagner d'au moins 8 biopsies pour chacun des segments examinés (droit, transverse, descendant, rectosigmoïde). |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Toutefois, dans les cas où la chromoendoscopie est utilisée pour l'étude complète du colon, le nombre de biopsies peut être moindre. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00750 |
Biopsie ou cytologie par brossage unique ou multiple au cours d'une coloscopie, supplément |
16,85 |
16,85 |
| ||
|
09488 |
Coagulation de lésion hémorragique ou lésion vasculaire au cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément |
55,85 |
55,85 |
2 | ||
|
00365 |
Coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse au cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément |
111,85 |
111,85 |
2 | ||
|
20024 |
Mise en place par endoscopie d'un tube de décompression colique ou extraction de corps étrangers, supplément |
40,85 |
40,85 |
4 | ||
|
|
Rectosigmoïdoscopie diagnostique rigide ou à fibre optique incluant l'anuscopie (examen de 30 cm et moins) |
|
|
| ||
|
00635 |
sans manipulation (PG-28) |
16,10 |
16,10 |
4 | ||
|
00636 |
avec biopsie unique ou multiple (PG-28) |
24,45 |
24,45 |
4 | ||
|
00706 |
avec exérèse de polypes (un ou deux) incluant la biopsie (PG-28) |
57,30 |
57,30 |
4 | ||
|
|
chaque polype additionnel |
9,70 |
9,70 |
| ||
|
|
(maximum pour l'ensemble des polypes excisés) |
125,20 |
125,20 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de polypes. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20036 |
Ligature d'hémorroïdes selon la technique de McGivney, Barron et Al, avec ou sans anuscopie, par séance |
77,70 |
77,70 |
5 | ||
|
20037 |
si rectosigmoïdoscopie, supplément |
15,80 |
15,80 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Oesophage |
|
|
| ||
|
20093 |
lecture et interprétation d'un tracé de manométrie oesophagienne |
27,50 |
|
| ||
|
00626 |
études de la motilité de l'oesophage, incluant le pH, le cas échéant, mais excluant la pHmétrie oesophagienne de 24 heures |
75,65 |
75,65 |
| ||
|
00634 |
monitoring ambulatoire de 24 heures du pH oesophagien avec lecture par ordinateur, technique et interprétation |
40,35 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00338 |
Enregistrement de la motricité gastro-intestinale incluant intubation, surveillance et interprétation non-informatisée |
117,15 |
|
| ||
|
00571 |
pH oesophagien pour reflux |
22,40 |
22,40 |
| ||
|
00568 |
épreuve de perfusion à l'acide pour oesophagite (test de Bernstein) |
20,30 |
20,30 |
| ||
|
00563 |
cardiomyorrhexie |
95,05 |
95,05 |
5 | ||
|
00573 |
tamponnade oesophago-gastrique par tube ballon (v.g. Blakemore) (PG-28) |
23,30 |
23,30 |
4 | ||
|
00574 |
supervision par jour |
10,80 |
10,80 |
| ||
|
|
|
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|
| ||
|
00864 |
Enregistrement de la pression portale libre et de la pression sus-hépatique libre par voie transhépatique avec une aiguille fine « aiguille de Chiba » |
87,35 |
|
| ||
|
00865 |
Cathétérisme sus-hépatique avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées à l'aide d'un cathéter à ballonnet introduit par voie fémorale transcutanée, par voie jugulaire ou par voie sous-clavière |
100,00 |
|
| ||
|
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| ||
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Cathétérisme sus-hépatique par voie trans-jugulaire avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées |
|
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| ||
|
00866 |
avec biopsie hépatique transjugulaire |
75,00 |
|
| ||
|
00867 |
avec cholangiographie transhépatique transjugulaire |
73,90 |
|
| ||
|
00868 |
avec portographie transhépatique transjugulaire |
120,00 |
|
| ||
|
00869 |
avec oblitération de varices cardio-oesophagiennes par embolisation sélective |
101,70 |
|
| ||
|
|
|
|
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| ||
|
00349 |
Cathétérisme et mesure du débit azygos par thermodilution |
110,25 |
|
| ||
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|
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|
|
| ||
|
09485 |
Manométrie (étude dynamique) anorectale, pour pathologie digestive |
78,75 |
|
| ||
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|
20094 |
Lecture et interprétation d'un tracé de manométrie anorectale |
27,30 |
|
| ||
|
20038 |
Biofeedback du système anorectal, supervision de la technique et interprétation |
65,55 |
|
| ||
|
|
|
|
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| ||
|
00870 |
Mesure du débit hépatique selon la méthode de Bradley à l'aide de l'I. C. G. (indocyanine green) |
70,40 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00876 |
Shunt porto-cave intrahépatique non chirurgical incluant le cathétérisme de la jugulaire droite puis de la veine sus-hépatique droite, étude manométrique, cathétérisme du tronc porte par voie transjugulaire, mesure de la pression portale, dilatation du tractus hépatique, introduction d'une endoprothèse et manométrie portale après shunt |
450,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09375 |
Étude de la viscérosensibilité rectale par ordinateur (Barostat) |
75,65 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20139 |
Élastographie impulsionnelle à vibration contrôlée (Fibroscan) Maximum 1 fois par patient, par année civile |
30,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Exploration de l'intestin grêle à partir du ligament de Treitz jusqu'à la valvule iléo-caecale, à l'aide de la vidéo capsule endoscopique (Givens) |
|
|
| ||
|
20043 |
lecture et interprétation |
159,75 |
159,75 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20043 ne peut pas être facturé plus d'une fois par année, par patient. |
|
|
| ||
|
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|
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|
Entéroscopie par simple ou double ballonnet par voie haute ou par voie basse ou les deux incluant toute endoscopie effectuée à la même séance. Ces mesures s'appliquent entre le ligament de Treitz et la valvule iléo-caecale |
|
|
| ||
|
20044 |
entre 50 cm et 100 cm |
195,15 |
|
6 | ||
|
20045 |
plus de 100 cm |
278,85 |
|
6 | ||
|
20046 |
biopsie unique ou multiple, supplément |
16,70 |
|
| ||
|
20047 |
exérèse de polype (un ou deux) incluant la biopsie, supplément |
44,55 |
|
| ||
|
|
chaque polype additionnel |
11,15 |
|
| ||
|
|
maximum dix (10) polypes excisés |
|
|
| ||
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|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de polypes. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20048 |
avec fulguration ou coagulation d'une ou plusieurs lésions, supplément |
39,10 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Hémofiltration |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Hémofiltration veino-veineuse continue |
|
|
| ||
|
20140 |
3 premiers jours, par patient de moins de 18 ans, par jour |
300,00 |
|
| ||
|
9382 |
3 premiers jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour |
210,00 |
|
| ||
|
20141 |
après 3 jours, par patient de moins de 18 ans, par jour |
150,00 |
|
| ||
|
9383 |
après 3 jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour |
110,20 |
|
| ||
|
|
Filtration plasmatique avec remplacement du plasma, par patient, par jour, par hospitalisation |
|
|
| ||
|
09426 |
1er jour |
173,60 |
|
| ||
|
09427 |
2e jour |
86,85 |
|
| ||
|
09428 |
3e jour |
82,65 |
|
| ||
|
09429 |
par jour subséquent |
43,45 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00844 |
Hyperalimentation parentérale permanente, soins du patient non hospitalisé, par mois (cet acte est réservé au seul médecin responsable de la mise en marche et du contrôle du traitement et comprend tous les services médicaux ou administratifs rendus par le médecin en rapport avec la pathologie en cause) |
179,50 |
|
| ||
|
00274 |
Mesure d'impédance bioélectrique chez les patients suivis pour hyperalimentation |
7,90 |
|
| ||
|
09331 |
Installation de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
162,80 |
183,80 |
6 | ||
|
00845 |
Révision de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
58,00 |
58,00 |
6 | ||
|
09332 |
Exérèse de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
55,00 |
55,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Injections |
|
|
| ||
|
00430 |
injection de médicament dans les capsules, gaines, tendons ou fascia |
14,10 |
16,90 |
| ||
|
20095 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
3,50 |
4,20 |
| ||
|
20142 |
si technique réalisée sans assistance, supplément (pour rhumatologue seulement) |
20,00 |
27,60 |
| ||
|
20143 |
injection(s) intralésionnelle(s) unique ou multiples de corticostéroïdes ou d'agents de chimiothérapie ou injections intramusculaires de corticostéroïdes ou de pénicilline pour maladies dermatologiques ou administration de vaccins |
5,00 |
5,00 |
| ||
|
20049 |
injection unique ou multiple de toxine botulinique dans les glandes salivaires (PG-28) |
27,70 |
|
| ||
|
20050 |
si guidée par échographie ou EMG, supplément (PG-28) |
38,75 |
|
| ||
|
|
NOTE : Maximum 1 séance par 4 mois, par patient. Ce maximum est applicable pour les actes codés 20049 et 20050. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20206 |
injection unique ou multiple de toxine botulinique pour le soulagement des douleurs myofasciales et de points gâchettes excluant la céphalée |
25,00 |
25,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20144 |
injections de toxine botulinique pour le traitement de l'hyperhydrose palmo-plantaire, par paume ou par plante Maximum 4 séances par patient, par année civile |
50,00 |
50,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20145 |
injections multiples bilatérales de toxine botulinique pour les personnes souffrant de migraines chroniques (plus de 15 jours, par mois) après échec à au moins 2 agents antimigraineux préventifs, minimum 18 injections, par séance |
75,00 |
75,00 |
| ||
|
20146 |
injection intramusculaire de toxine botulinique pour le traitement de la dystonie excluant la migraine, le spasme hémifacial et le blépharospasme |
120,00 |
120,00 |
4 | ||
|
20147 |
injection intramusculaire de toxine botulinique pour le traitement de la spasticité d'origine neurologique excluant la migraine, le spasme hémifacial et le blépharospasme |
120,00 |
120,00 |
4 | ||
|
20148 |
injections intramusculaires multiples de toxine botulinique pour myospasme des muscles masticatoires sous guidance électromyographique |
150,00 |
150,00 |
4 | ||
|
00554 |
injections unilatérales de toxine botulinique pour spasme hémifacial (PG-28) |
75,00 |
75,00 |
| ||
|
00826 |
injection de toxine botulinique intralaryngée (PG-28) |
126,00 |
126,00 |
5 | ||
|
00431 |
injection de médicament dans une bourse séreuse ou articulation ou les deux incluant aspiration préliminaire (maximum 3) |
11,55 |
13,75 |
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'injections. |
|
|
| ||
|
20096 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
2,75 |
3,30 |
| ||
|
20149 |
si technique réalisée sans assistance, supplément (pour rhumatologue seulement) |
20,00 |
27,60 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00429 |
injection de médicament dans les cornets du nez |
18,50 |
19,40 |
4 | ||
|
00437 |
injection hémostatique de l'espace ptérygo-maxillaire, uni ou bilatéral |
30,25 |
|
4 | ||
|
00432 |
injection (incluant l'intubation et s'il y a lieu la laryngoscopie) de médicament par intubation trachéobronchique |
30,00 |
30,00 |
| ||
|
|
injection de substance de contraste (incluant les tests de sensibilité à la substance injectée) |
|
|
| ||
|
00816 |
cavernographie |
9,75 |
11,50 |
| ||
|
00466 |
hydrotubation gynécologique avec cortisone et novocaïne avec ou sans insufflation tubaire |
36,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : rémunérable uniquement à la suite d'une tuboplastie, dans tous les autres cas inclus dans l'acte associé |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00443 |
hystérosalpingographie |
26,00 |
29,00 |
4 | ||
|
00463 |
méningo-encéphalographie à isotope par voie lombaire ou autre, injection dans le liquide céphalo-rachidien |
27,10 |
|
| ||
|
09459 |
injection de substance radioactive au niveau d'un circuit de dérivation ventriculo-péritonéal ou ventriculo-cardiaque |
22,80 |
|
| ||
|
00452 |
sinusographie (neurologie, neurochirurgie) |
114,45 |
114,45 |
| ||
|
00454 |
vasographie unilatérale ou bilatérale |
36,75 |
42,75 |
4 | ||
|
00455 |
ventriculographie unilatérale avec trou de trépan |
104,75 |
104,75 |
8 | ||
|
00456 |
ventriculographie unilatérale par trou existant |
54,60 |
54,60 |
8 | ||
|
00464 |
Injection, une ou plusieurs, de substance sclérosante pour hémorroïdes |
9,10 |
10,95 |
| ||
|
|
Injection de l'articulation temporo-mandibulaire |
|
|
| ||
|
00201 |
médication intra-articulaire incluant la substance |
25,55 |
25,55 |
| ||
|
00228 |
médication sclérosante incluant la substance |
50,00 |
50,00 |
| ||
|
00734 |
Supervision de l'administration de chimiothérapie |
21,10 |
21,10 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Injection intra-abdominale (chimiothérapie) |
|
|
| ||
|
00470 |
la première injection |
33,10 |
33,10 |
| ||
|
00472 |
chacune des injections subséquentes à la même séance |
15,75 |
15,75 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Injection intrapleurale (chimiothérapie) |
|
|
| ||
|
00475 |
la première injection |
50,00 |
50,00 |
| ||
|
00476 |
chacune des injections subséquentes à la même séance |
25,00 |
25,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00480 |
Injection intrathécale de médicaments (si injection de phénol ou d'alcool, la rémunération est doublée) : (MOD=052) |
15,00 |
15,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00777 |
Insertion d'un cathéter intra-osseux pour perfusion en situation d'urgence (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
40,55 |
|
| ||
|
00558 |
Insertion, toutes méthodes, d'un cathéter percutané transabdominal, tout type, incluant les manipulations, les irrigations et l'exérèse (ne peut être facturé pour une ponction abdominale pour fins diagnostiques) |
157,50 |
|
5 | ||
|
20176 |
I Initiation ou vérification du traitement par médication injectable (agents biologiques, anti- diabétiques autres que l'insuline, agents rémitifs injectables dans les cas de maladies inflammatoires intestinales et articulaires, agents de protection osseuse et autres immunomodulateurs), excluant l'insulinothérapie, la chimiothérapie ainsi que l'anticoagulothérapie (héparine à faible poids moléculaire) ainsi que l'antibiothérapie, pour patient vu en cabinet privé ou à la clinique externe seulement. Maximum de 4 par patient, par médecin, par année civile (pour spécialiste en médecine interne seulement)
|
40,00 |
40,00 |
| ||
|
|
Insufflation gazeuse |
|
|
| ||
|
00497 |
pneumomédiastin |
16,30 |
16,30 |
| ||
|
00500 |
pneumopéritoine (intrapéritonéal) |
9,75 |
9,75 |
| ||
|
00501 |
pneumopéritoine (rétropéritonéal) |
25,20 |
25,20 |
| ||
|
00505 |
pneumothorax thérapeutique amorce |
16,80 |
16,80 |
| ||
|
00506 |
pneumothorax thérapeutique réinsufflation |
11,60 |
11,60 |
| ||
|
|
traitement de pneumothorax |
|
|
| ||
|
00615 |
ponction évacuatrice (PG-28) |
27,60 |
27,60 |
| ||
|
00616 |
aiguille et drainage continu (PG-28) |
48,50 |
48,50 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Laryngoscopie rigide avec ou sans biopsie du larynx |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
avec ou sans exérèse d'un corps étranger, sous anesthésie générale |
|
|
| ||
|
00519 |
directe (PG-23) (PG-28) |
71,50 |
|
4 | ||
|
00511 |
à suspension (PG-23) |
103,70 |
|
5 | ||
|
00512 |
au microscope (PG-23) |
139,05 |
|
5 | ||
|
00471 |
Évaluation nasopharyngoscopique de la fonction vélopharyngée avec enregistrement numérique, incluant la Manoeuvre de Muller |
87,30 |
92,80 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Bronchoscopie rigide incluant la laryngoscopie, la trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas échéant |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00515 |
Bronchoscopie rigide incluant la biopsie (PG-23) (PG-28) |
184,70 |
|
7 | ||
|
20207 |
si patient de moins de 16 ans, supplément |
|
|
5 | ||
|
00516 |
avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23) |
165,40 |
|
1 | ||
|
20594 |
avec canulation de fistule trachéo-oesophagienne, supplément (PG-23) |
160,85 |
|
1 | ||
|
20150 |
avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule trachéo-oesophagienne, supplément |
50,00 |
|
1 | ||
|
00878 |
avec cryothérapie ou électrocoagulation ou photocoagulation au laser, supplément |
153,20 |
|
5 | ||
|
20151 |
avec thermoplastie bronchique, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
00879 |
fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application d'une colle biologique, supplément |
168,25 |
|
4 | ||
|
00880 |
contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type Fogarty dans une bronche, supplément |
160,85 |
|
1 | ||
|
00881 |
installation d'une prothèse endotrachéale ou endobronchique, supplément |
153,20 |
|
1 | ||
|
20016 |
dilatation de sténose bronchique ou trachéale par insufflation successive de ballonnet à pression croissante, supplément |
153,20 |
|
3 | ||
|
00882 |
avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de brachythérapie, supplément |
100,00 |
|
1 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée excède une heure et demie |
|
|
| ||
|
00547 |
chaque quart d'heure additionnel, supplément |
34,90 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de la procédure. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00799 |
Trachéoscopie rigide (PG-23) (PG-28) |
119,35 |
|
4 | ||
|
|
NOTE : Le service médical codé 00799 ne peut être facturé avec une bronchoscopie. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20051 |
Changement de canule trachéale sauf pour patient porteur d'une laryngectomie totale |
33,20 |
33,20 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00559 |
Laryngoscopie directe et dilatation laryngée (PG-23) (PG-28) |
145,95 |
|
5 | ||
|
00522 |
Lavage gastrique (intoxication médicamenteuse ou alimentaire) |
10,25 |
12,00 |
| ||
|
00654 |
Lavage gastrique, eau glacée pour hémorragie |
19,85 |
19,85 |
| ||
|
00523 |
Manipulations vertébrales |
16,05 |
18,75 |
4 | ||
|
00521 |
Manipulation d'une ou de plusieurs articulations périphériques à l'exception de la cheville, sans anesthésie |
12,60 |
14,60 |
| ||
|
00524 |
Médiastinoscopie avec ou sans biopsie (PG-28) |
121,30 |
121,30 |
6 | ||
|
09384 |
Mesure compartimentale de la jambe au repos et à l'exercice, unilatérale ou bilatérale, une ou plusieurs |
45,90 |
55,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NEUROCHIRURGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Drainage |
|
|
| ||
|
00600 |
lombaire continu (incluant la ponction lombaire) A8-1 |
147,00 |
|
5 | ||
|
00614 |
ventriculaire externe continu (incluant la trépanation et ponction ventriculaire) |
286,00 |
|
7 | ||
|
00625 |
ventriculaire externe double (incluant trépanation et ponctions) dans le même temps |
341,05 |
|
12 | ||
|
00629 |
Installation d'un capteur de pression (incluant le drainage ventriculaire continu et le trou de trépan, le cas échéant) |
225,10 |
|
7 | ||
|
|
Ponction sous-durale |
|
|
| ||
|
00664 |
unilatérale |
45,05 |
|
| ||
|
00665 |
bilatérale |
63,80 |
|
| ||
|
00602 |
Ponction ventriculaire à travers la fontanelle ou un trou de trépan déjà existant |
27,15 |
27,15 |
6 | ||
|
|
(ventriculographie : voir épreuves diagnostiques) |
|
|
| ||
|
00668 |
Trépanation simple |
103,00 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NEUROLOGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20152 |
Étude de la réponse à la lévodopa, incluant au moins 2 examens UPDRS III (dont 1 en phase OFF et un en phase ON) chez un patient atteint de parkinsonisme |
30,00 |
30,00 |
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|
NOTE : L'acte codé 20152 peut être facturé une fois par jour, par patient pour un maximum de 3 fois par patient, par année civile. |
|
|
| ||
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20537 |
Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans la maladie de Parkinson, la dystonie ou tremblement essentiel après implantation d'une électrode cérébrale profonde |
308,65 |
|
| ||
|
20208 |
si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même séance, par stimulateur, supplément |
154,35 |
|
| ||
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20538 |
Ajustement subséquent du stimulateur intracérébral avec évaluation de la réponse clinique |
150,00 |
|
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20209 |
si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même séance, par stimulateur, supplément |
75,00 |
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NOTE : Les actes codés 20537 et 20538 ne peuvent pas être facturés le même jour, pour le même patient. |
|
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20153 |
Vérification des variables du stimulateur Maximum 2 fois par patient, par année civile |
25,00 |
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|
OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE |
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AVIS : Voir la Règle d'application no 4. |
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09300 |
Amniocentèse nécessitant le prélèvement de moins de 1 000 cc, incluant la visite à la même séance |
100,00 |
100,00 |
| ||
|
20215 |
Amniocentèse nécessitant un prélèvement de 1 000 cc et plus, incluant la visite à la même séance |
200,00 |
200,00 |
| ||
|
00109 |
Amnioscopie |
24,80 |
24,80 |
| ||
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|
Biopsie (unique ou multiple) |
|
|
| ||
|
|
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
|
|
| ||
|
|
|
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| ||
|
00171 |
clitoris |
36,00 |
36,00 |
4 | ||
|
00172 |
col utérin ou curetage endocervical ou les deux |
7,50 |
9,00 |
4 | ||
|
00177 |
endomètre |
32,25 |
34,90 |
4 | ||
|
00186 |
glande de Bartholin |
14,60 |
17,30 |
4 | ||
|
00188 |
grande lèvre |
15,80 |
18,80 |
4 | ||
|
00245 |
vagin ou vulve |
22,50 |
27,00 |
4 | ||
|
|
|
|
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| ||
|
|
Biopsie/cytologie à l'aiguille, par voie transcutanée, sous guidage échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09467 |
ovaire |
157,50 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00354 |
Examen gynécologique sous anesthésie générale ou régionale avec ou sans biopsie, avec ou sans extraction de corps étranger incluant la visite faite le même jour |
150,00 |
|
4 | ||
|
00817 |
Évaluation globale sous anesthésie générale ou régionale d'une patiente ayant un cancer gynécologique, avec ou sans biopsie, incluant la rectoscopie, la cystoscopie ou les deux |
150,00 |
|
5 | ||
|
09329 |
Insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non |
66,15 |
66,15 |
4 | ||
|
20154 |
Exérèse d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non |
25,00 |
25,00 |
4 | ||
|
20017 |
Installation d'un dilatateur ou d'un pessaire |
50,00 |
50,00 |
4 | ||
|
|
NOTE : Maximum 6 par année, par patient |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00834 |
Foetoscopie, avec ou sans ponction veineuse, cytologie ou amniocentèse |
200,00 |
|
4 | ||
|
20052 |
Foetoscopie pour cautérisation au laser des anastomoses vasculaires dans les syndromes transfuseurs transfusés incluant la visite, l'échoguidance et l'amnioréduction |
900,00 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00861 |
Mise en place d'une sonde à demeure chez le foetus, sous contrôle échoscopique |
253,15 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Soins médicaux prodigués par un obstétricien-gynécologue dans un centre hospitalier de soins tertiaires, dans une unité mère-enfant, à la suite d'une chirurgie ex utéro intrapartum, par jour, par patiente : |
|
|
| ||
|
|
Honoraire global incluant les actes diagnostiques et thérapeutiques y afférents |
|
|
| ||
|
20053 |
1er jour (journée de la chirurgie ex utéro intrapartum) |
300,00 |
|
| ||
|
20054 |
2e au 5e jour (par jour) |
225,00 |
|
| ||
|
20055 |
6e au 10e jour (par jour) |
100,00 |
|
| ||
|
20056 |
11e au 15e jour (par jour) |
75,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
OPHTALMOLOGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Selon la Règle 8.3 du Préambule général, les procédés diagnostiques et thérapeutiques multiples effectués au cours d'une même séance sont rémunérés à 75 %, sauf l'acte codé 20059 toujours payable à plein tarif. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Oeil |
|
|
| ||
|
|
(à moins de mention contraire, la prestation s'applique pour les deux yeux) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Biopsie (unique ou multiple) |
|
|
| ||
|
|
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
|
|
| ||
|
00174 |
conjonctive, par oeil |
61,80 |
61,80 |
4 | ||
|
00206 |
orbite, par oeil |
77,00 |
77,00 |
4 | ||
|
00214 |
paupière ou sourcil, par oeil |
20,50 |
24,80
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Champ visuel |
|
|
| ||
|
|
périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (une seule variable) |
|
|
| ||
|
|
- Tangent et Goldman |
|
|
| ||
|
00513 |
interprétation seulement |
12,35 |
12,35 |
| ||
|
00514 |
technique et interprétation |
12,35 |
22,45 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (plusieurs variables) incluant toutes méthodes de dépistage, soit par techniques statiques ou cinétiques |
|
|
| ||
|
|
- Tangent et Goldman |
|
|
| ||
|
|
- Octopus 03, 07, 24, 36, 44, 62, 64 |
|
|
| ||
|
|
- Humphrey « screening tests » ou « fast threshold » |
|
|
| ||
|
|
- Topcon : « screening tests », « supra test », 2-level, 3-level |
|
|
| ||
|
|
un oeil |
|
|
| ||
|
00612 |
interprétation seulement |
14,85 |
14,85 |
| ||
|
00613 |
technique et interprétation |
14,85 |
24,95 |
| ||
|
|
deux yeux |
|
|
| ||
|
00623 |
interprétation seulement |
24,70 |
24,70 |
| ||
|
00624 |
technique et interprétation |
24,70 |
39,30 |
| ||
|
|
statique, stratégie du seuil complet de tous les points (minimum 50 points) |
|
|
| ||
|
|
- Octopus G-1, 38, 42, M1 |
|
|
| ||
|
|
- Humphrey « full threshold » 10-1, 10-2, 24-1, 24-2, 30-1, 30-2, Topcon : « threshold test » |
|
|
| ||
|
|
un oeil |
|
|
| ||
|
00649 |
interprétation seulement |
14,85 |
14,85 |
| ||
|
00650 |
technique et interprétation |
14,85 |
28,35 |
| ||
|
|
deux yeux |
|
|
| ||
|
00727 |
interprétation seulement |
24,70 |
24,70 |
| ||
|
00728 |
technique et interprétation |
24,70 |
44,90 |
| ||
|
|
NOTE : Lors d'une même séance, un seul type de champ visuel (périphérique, central ou statique) peut être facturé à chaque oeil. |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le médecin ne peut pas facturer pour l'interprétation d'un champ visuel déjà interprété par un autre médecin ou par un optométriste. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00536 |
Électrorétinographie (technique complexe et interprétation) |
56,40 |
56,40 |
| ||
|
00745 |
Électro-oculogramme (avec enregistrement sur document permanent) |
35,00 |
38,75 |
| ||
|
00537 |
Étude de la circulation intra-oculaire par injection intraveineuse de fluorescéine, unilatérale ou bilatérale, incluant la rétinophotographie |
35,95 |
35,95 |
| ||
|
00520 |
Étude de la circulation intra-oculaire par injection intraveineuse de Vert d'Indocyanine, unilatérale ou bilatérale, incluant la rétinophotographie |
56,15 |
56,15 |
| ||
|
00541 |
Examen complémentaire d'un patient avec déficience visuelle |
101,15 |
101,15 |
| ||
|
Maximum 1 examen par 12 mois |
|
| ||||
|
|
NOTE : Cet examen s'applique si la vision corrigée au moyen de lentilles conventionnelles est égale ou inférieure à 6/12 dans le meilleur œil et qu'il y a incapacité significative et persistante sur le plan visuel. Cet examen doit comprendre un questionnaire détaillé pertinent, l'examen incluant l'enregistrement de l'acuité visuelle à l'aide de systèmes optiques spéciaux ou d'appareils remplissant les mêmes fins, les recommandations et la prescription du traitement sous forme d'aides visuelles, si appropriée. |
|
|
| ||
|
00543 |
Gonioscopie |
9,90 |
12,40 |
| ||
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00576. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00576 |
Examen au verre de contact du fundus sous dilatation (excluant les lentilles sans contact de type VOLK, HRUBY, etc.) |
9,90 |
12,40 |
| ||
|
|
NOTE : cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00543. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00546 |
Ophtalmodynamométrie (avec étude comparative de la pression moyenne de l'artère centrale de la rétine et de la pression moyenne de l'artère brachiale, inscrite au dossier) |
16,95 |
20,30 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00579 |
Bilan orthoptique : |
|
|
| ||
|
|
enregistrement des mesures des déviations du regard, dans un minimum de trois positions (chez les patients de 6 ans et plus), exclusivement dans les cas d'hétérotropie, d'amblyopie et du suivi postopératoire de strabisme |
40,00 |
48,00 |
| ||
|
|
NOTE : La recherche d'un strabisme par test au reflet, test à l'écran, examen des ductions-versions, PPC et la mesure des déviations dans moins de trois positions est incluse dans le tarif de la visite de même que la mesure des hétérophories. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir le plafonnement d'activités PA 17 Ophtalmologie sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Biométrie optique |
|
|
| ||
|
20057 |
1 oeil |
14,85 |
28,35 |
| ||
|
20058 |
2 yeux |
24,70 |
44,90 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00549 |
Recherche de la courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie) |
22,25 |
27,20 |
| ||
|
00552 |
Tonographie avec ou sans épreuve spéciale |
20,20 |
24,70 |
| ||
|
|
Imagerie ophtalmique |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00553 |
Rétinophotographie : photographie faite pour documenter une condition du pôle postérieur en vue d'en assurer le suivi dans le temps |
13,55 |
16,95 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00553 ne s'applique pas pour les photos de dépistage ou de télédépistage. |
|
|
| ||
|
20216 |
Interprétation des photos du fond d'œil pour le dépistage de la rétinopathie chez un patient diabétique dans le cadre du Protocole d'accord relatif au programme de dépistage de la rétinopathie diabétique |
10,00 |
10,00 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20216 est réservé à des médecins et à un programme de dépistage reconnus par les parties négociantes. |
|
|
| ||
|
|
Tomographie par cohérence optique (OCT), uni ou bilatérale |
|
|
| ||
|
20099 |
Maladies rétiniennes excluant les cas Maximum de 6 examens, par année civile |
15,00 |
|
| ||
|
20100 |
Nerf optique |
|
|
| ||
|
|
Maximum de 2 examens, par année civile |
15,00 |
|
| ||
|
20101 |
Segment antérieur |
|
|
| ||
|
|
Maximum de 2 examens, par année civile |
15,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : Un seul de ces actes peut être facturé lors d'une même visite. |
|
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20099 et les actes codés 07035, 07036, 07037, 07056, 07057, 07058, 07059 et 07060 sont mutuellement exclusifs. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20102 |
Tomographie rétinienne Heidelberg (HRT), uni ou bilatérale |
15,00 |
|
| ||
|
|
Maximum de 2 examens, par année civile |
|
|
| ||
|
20103 |
Ophtalmoscopie confocale par balayage laser (GDx), uni ou bilatérale |
15,00 |
|
| ||
|
|
Maximum de 2 examens, par année civile |
|
|
| ||
|
00643 |
Thérapie photodynamique : traitement de membrane néovasculaire sous-rétinienne par laser après injection intraveineuse de vertéporfine (Visudyne) incluant la visite, le cas échéant. |
169,25 |
451,30 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 00643 est payable uniquement aux ophtalmologistes désignés par les parties négociantes qui justifient d'une formation particulière ou qui, au 1er octobre 2004, avaient développé une compétence spécifique à cet égard. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Microscopie spéculaire |
|
|
| ||
|
00577 |
étude endothéliale au microscope spéculaire ou photographie du segment antérieur à la lampe à fente, avec documents permanents |
9,90 |
12,40 |
| ||
|
20059 |
Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée avec ensemencement sur au moins 3 milieux de culture |
101,15 |
101,15 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.3 du préambule général. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00819 |
Courbe de tension oculaire, incluant visites et tonométries répétées (minimum quatre) |
112,40 |
112,40 |
| ||
|
00859 |
Test de provocation de glaucome à la chambre noire (45 à 60 minutes) |
7,85 |
12,35 |
| ||
|
00827 |
Étude de ductions forcées sous anesthésie locale |
62,05 |
62,05 |
| ||
|
09336 |
Tests aux collyres : |
|
|
| ||
|
|
instillation de gouttes de cocaïne, ou de pilocarpine 1/8 % ou 1 %, ou d'hydroxyamphétamine dans le but de déterminer l'étiologie d'une anisocorie |
33,70 |
33,70 |
| ||
|
00860 |
Examen oculaire (funduscopie, rétinoscopie, tonométrie, mesure du diamètre cornéen et ductions forcées) sous anesthésie générale, non suivi d'un acte chirurgical le même jour |
248,20 |
|
6 | ||
|
20155 |
Examen oculaire sous anesthésie générale, non suivi d'un acte chirurgical le même jour, fait par un ophtalmologiste collaborateur à la demande du chirurgien traitant |
165,00 |
|
6 | ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00860 et 20155 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour. |
|
|
| ||
|
00744 |
Injection rétro-bulbaire thérapeutique, unilatérale |
42,15 |
47,15 |
5 | ||
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical au même oeil. |
|
|
| ||
|
00486 |
Injection sous-conjonctivale, unilatérale |
33,85 |
33,85 |
4 | ||
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical, au même site. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20217 |
Injection sous conjonctivale unilatérale d'agent antifibrinolytique |
51,00 |
51,00 |
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être associé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être associé avec le code d'acte 00486 au même œil. |
|
|
| ||
|
09356 |
Injection unilatérale de toxine botulinique dans les muscles extraoculaires ou le muscle orbiculaire, pour pathologie ophtalmologique avec trouble fonctionnel documenté, une ou plusieurs |
61,80 |
74,15 |
4 | ||
|
|
Injection de substance de contraste (incluant les tests de sensibilité à la substance injectée) |
|
|
| ||
|
00436 |
dacryocystographie, unilatérale |
28,10 |
28,10 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Ponctions : (incluant injection s'il y a lieu) |
|
|
| ||
|
00607 |
ponction transsclérale de la chambre antérieure, unilatérale |
39,35 |
39,35 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Oxygénation extracorporelle |
|
|
| ||
|
|
Ces tarifs incluent tous les services médicaux effectués par le médecin spécialiste qui prend charge du patient. |
|
|
| ||
|
00803 |
1er temps |
|
|
| ||
|
|
Évaluation et préparation pour l'ECMO (intervenant médical) |
439,30 |
|
| ||
|
00897 |
2e temps |
|
|
| ||
|
|
Installation et mise en fonction du support extracorporel (intervenant médical) |
502,00 |
|
| ||
|
00898 |
3e temps |
|
|
| ||
|
|
Maintien du support extracorporel, par quart d'heure (intervenant médical) |
32,95 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée du maintien.
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00899 |
4e temps |
|
|
| ||
|
|
Décanulation/cessation du support extracorporel (intervenant médical) |
439,30 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20177 |
Hypothermie |
|
|
| ||
|
|
Emploi d'hypothermie modérée thérapeutique (< 35°C) post arrêt cardiorespiratoire |
300,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20177 ne peut être facturé plus d'une fois par patient, par jour, par centre hospitalier. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Pléthysmographie |
|
|
| ||
|
|
Pléthysmographie par « Strain-Gauge » ou par impédance : |
|
|
| ||
|
|
étude du flot artériel ou veineux des deux membres supérieurs ou des deux membres inférieurs |
|
|
| ||
|
09385 |
interprétation |
33,10 |
|
| ||
|
09386 |
technique et interprétation |
31,50 |
|
| ||
|
|
Oculopléthysmographie (2 yeux) (méthode de Gee ou Kartchner) : |
|
|
| ||
|
09387 |
interprétation |
10,50 |
|
| ||
|
09388 |
technique et interprétation |
33,10 |
|
| ||
|
|
Photopléthysmographie : |
|
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|
Étude des flots avec enregistrement graphique : |
|
|
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|
flots supra-orbitaires : |
|
|
| ||
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09389 |
interprétation |
10,00 |
|
| ||
|
09390 |
technique et interprétation |
21,75 |
|
| ||
|
|
flots digitaux, un ou plusieurs doigts : |
|
|
| ||
|
09391 |
interprétation |
10,50 |
|
| ||
|
09392 |
technique et interprétation |
21,75 |
|
| ||
|
|
mesure du reflux veineux bilatéral : |
|
|
| ||
|
09393 |
interprétation |
11,05 |
|
| ||
|
09394 |
technique et interprétation |
28,65 |
|
| ||
|
|
|
|
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| ||
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|
Pneumopléthysmographie segmentaire : |
|
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Enregistrement du volume du pouls à au moins 4 niveaux des 2 membres supérieurs et/ou enregistrement du volume du pouls à au moins 6 niveaux des 2 membres inférieurs et interprétation du tracé au repos : |
|
|
| ||
|
09395 |
interprétation |
10,50 |
|
| ||
|
09396 |
technique et interprétation |
33,10 |
|
| ||
|
|
à l'effort : |
|
|
| ||
|
20218 |
interprétation |
10,50 |
|
| ||
|
09397 |
technique et interprétation |
33,10 |
|
| ||
|
|
|
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|
Pneumopléthysmographie digitale, un ou plusieurs doigts : |
|
|
| ||
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|
mesure du débit sanguin digital au repos avec manoeuvre |
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|
| ||
|
09398 |
interprétation |
10,50 |
|
| ||
|
09399 |
technique et interprétation |
54,60 |
|
| ||
|
|
Capillaroscopie péri-unguéale, par séance : |
|
|
| ||
|
00353 |
technique et interprétation |
43,05 |
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|
Pneumopléthysmographie pénienne |
|
|
| ||
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|
Pneumopléthysmographie pénienne, toutes techniques |
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|
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00137 |
interprétation |
10,00 |
|
| ||
|
00138 |
technique et interprétation |
53,85 |
|
| ||
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|
Phoniatrie |
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|
Les actes énumérés dans la présente section ne sont payables qu'aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie |
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09341 |
Sonographie |
16,75 |
28,00 |
| ||
|
09342 |
Stroboscopie (tout type de stroboscope vocal) |
85,40 |
90,20 |
| ||
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre procédé diagnostique et thérapeutique lors de la même séance à l'exception de l'acte codé 09343. |
|
|
| ||
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|
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|
|
| ||
|
09343 |
Rééducation individuelle ou de groupe (par demi-heure) |
32,95 |
40,80 |
| ||
|
|
|
|
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| ||
|
|
AVIS : Inscrire : - la durée de la rééducation; - le numéro d'assurance maladie de chaque personne. |
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|
00467 |
Test d'insufflation pour laryngectomisé (test de Taub) |
31,90 |
35,15 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Photodynamie |
|
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| ||
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|
20060 |
Supervision d'une thérapie photodynamique pour le traitement des kératoses actiniques multiples (10 lésions et plus) sur un même site, des carcinomes spinocellulaires et basocellulaires |
62,90 |
89,80 |
| ||
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|
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|
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| ||
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|
||||||
|
|
Photothérapie |
|
|
| ||
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|
00820 |
Supervision d'un traitement de photothérapie |
4,70 |
18,30 |
| ||
|
20061 |
Supervision d'un traitement de photochimiothérapie |
11,60 |
25,20 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la Règle d'application no 22. |
|
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| ||
|
|
Ponctions (incluant injection s'il y a lieu) |
|
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| ||
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|
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|
| ||
|
00582 |
abdominale pour fins diagnostiques ou thérapeutiques (PG-28) |
11,00 |
11,00 |
4 | ||
|
|
Administration de chimiothérapie incluant évacuation thérapeutique et prélèvement diagnostique : |
|
|
| ||
|
00583 |
première injection |
31,50 |
31,50 |
| ||
|
00603 |
chaque injection subséquente à la même séance |
25,50 |
25,50 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00585 |
artérielle pour prélèvement sanguin ou pour mise en place d'un cathéter pour enregistrement de pression ou études physiologiques (PG-23) (PG-28) |
38,85 |
38,85 |
| ||
|
20156 |
si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23) |
50,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'honoraire prévu pour la mise en place et le maintien d'un cathéter inclut la ponction de sang artériel dans le cathéter. Ne peut être facturé par un médecin classé en microbiologie ou en pneumologie. |
|
|
| ||
|
00253 |
Ponction articulaire ou de la bourse séreuse (PG-28) |
14,10 |
14,10 |
4 | ||
|
00235 |
Drainage articulaire thérapeutique incluant prélèvement diagnostique, pour culture et/ou étude biochimique (PG-28) |
54,00 |
72,70 |
4 | ||
|
20097 |
patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
13,50 |
18,20 |
| ||
|
09402 |
Recherche de cristaux (pour rhumatologue seulement) |
50,00 |
69,00 |
| ||
|
00592 |
ganglion, un ou plusieurs (PG-28) |
16,30 |
18,40 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00594 |
kyste mammaire |
17,15 |
20,40 |
| ||
|
|
lombaire |
|
|
| ||
|
00596 |
avec ou sans épreuve manométrique, (PG-23) (PG-28) |
105,00 |
105,00 |
4 | ||
|
20595 |
si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23) (PG-28) |
50,00 |
|
| ||
|
|
avec ou sans épreuve manométrique, avec injection intrathécale de médicaments |
|
|
| ||
|
00593 |
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28) |
53,55 |
53,55 |
4 | ||
|
00595 |
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28) |
180,60 |
180,60 |
4 | ||
|
00873 |
moelle épinière percutanée avec ou sans biopsie |
148,15 |
|
| ||
|
00822 |
percutanée transtrachéale, aspiration unique ou multiple comprise (PG-28) |
35,00 |
|
| ||
|
00598 |
périnéale et insufflation gazeuse |
25,75 |
25,75 |
4 | ||
|
09418 |
pleurale (PG-28) |
65,00 |
65,00 |
4 | ||
|
20596 |
réservoir (dérivation ou Omaya) pour retrait de liquide céphalo-rachidien |
55,65 |
|
8 | ||
|
00604 |
saignée |
9,95 |
11,95 |
| ||
|
|
NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en gastro-entérologie |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00605 |
splénique (aspiration et manométrie) |
59,25 |
59,25 |
4 | ||
|
00751 |
veine fémorale ou jugulaire A8-1, (PG-23) (PG-28) |
15,75 |
15,75 |
| ||
|
|
NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en néphrologie |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00611 |
vessie (PG-23) (PG-28) |
50,00 |
50,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Potentiels évoqués |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Les potentiels évoqués auditifs ne sont payables qu'aux spécialistes détenant un certificat en oto-rhino-laryngologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Les potentiels évoqués cortical ou dorsal ne sont payables qu'aux spécialistes détenant un certificat en neurologie ou en neurochirurgie. |
|
|
| ||
|
|
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|
|
| ||
|
|
Les potentiels évoqués visuels ne sont payables qu'aux spécialistes détenant un certificat en ophtalmologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Audiométrie par potentiel évoqué auditif (patient de 6 ans ou moins) |
|
|
| ||
|
00158 |
interprétation |
11,60 |
11,60 |
| ||
|
09423 |
interprétation et technique de procédé |
46,90 |
54,30 |
| ||
|
|
Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical et dorsal à partir de stimulation nerveuse périphérique (PG-23) |
|
|
| ||
|
00208 |
pour 2 membres |
30,00 |
40,00 |
| ||
|
00209 |
pour 4 membres |
55,00 |
75,00 |
| ||
|
|
Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical à partir de stimulation nerveuse périphérique : |
|
|
| ||
|
00210 |
des nerfs trijumeaux (PG-23) |
32,00 |
42,60 |
| ||
|
00216 |
des nerfs honteux (PG-23) |
30,00 |
40,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00509 |
Potentiels évoqués visuels (PG-28) |
28,00 |
33,00 |
| ||
|
00145 |
Potentiels évoqués auditifs du tronc cérébral (bilatéral)( PG-23) (PG-28) |
45,15 |
61,25 |
6 | ||
|
|
NOTE : Les services médicaux codés 00145, 00208, 00209, 00210, 00216 et 00509 exécutés lors d'une même séance ne sont pas sujets à la Règle 8.1 du Préambule général. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
PSYCHIATRIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20157 |
Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans les cas de dépression majeure réfractaire, de trouble obsessif compulsif réfractaire et du syndrome de Tourette réfractaire après implantation d'une électrode cérébrale profonde |
300,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20210 |
Programmation initiale du stimulateur du nerf vague pour la dépression réfractaire |
350,00 |
|
| ||
|
20211 |
Programmation subséquente du stimulateur du nerf vague pour la dépression réfractaire |
125,00 |
125,00 |
| ||
|
|
RADIOLOGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section Radiologie sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. (MOD=066) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES |
|
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|
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|
|
Angioplastie transluminale percutanée |
|
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| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Angioplastie transluminale percutanée, d'une ou plusieurs sténose(s) et/ou obstruction(s) complète(s) à un ou plusieurs sites (artère, veine, greffon ou autres) : sur un même membre ou sur un même viscère, au cours d'une même séance |
|
|
| ||
|
09494 |
par ballonnet (PG-28) |
377,30 |
|
10 | ||
|
09495 |
par athérectomie (PG-28) |
320,60 |
|
10 | ||
|
09496 |
par ballonnet et athérectomie (PG-28) |
442,50 |
|
10 | ||
|
09432 |
Installation d'une endoprothèse artérielle suite à ou au cours d'une intervention d'angioplastie transluminale percutanée, supplément |
110,70 |
|
| ||
|
09433 |
Utilisation du laser intravasculaire pour thrombolyse ou reperméabilisation, préalable à l'angioplastie transluminale percutanée, supplément |
110,30 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'angioplastie transluminale percutanée comprend l'évaluation préopératoire du malade quant à la faisabilité de la technique, la prise en charge du malade pendant l'intervention, les manoeuvres de dilatation ou recanalisation (incluant la ponction ou l'artériotomie, l'introduction et la manipulation des guides et des cathéters non sélectifs et/ou sélectifs), la prise de tension (intra-artérielle, intraveineuse, etc.) et le calcul des gradients de pression pendant l'intervention, de même que la documentation angiographique de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. L'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. Toutefois, l'examen angiographique préalable à l'angioplastie et effectué le même jour n'est pas payable si ce même examen a été effectué au cours des 30 jours précédents. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Techniques d'embolisation artérielle ou veineuse (toutes techniques) |
|
|
| ||
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| ||
|
|
Périphérique (abdominale, thoracique, viscère ou membre) |
|
|
| ||
|
09436 |
premier vaisseau nourricier cathétérisé |
392,00 |
|
15 | ||
|
09437 |
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
196,00 |
|
| ||
|
09438 |
Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée autre que cervico-encéphalique, supplément |
143,90 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Crânienne et spinale |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09439 |
premier vaisseau nourricier cathétérisé |
453,50 |
|
15 | ||
|
09440 |
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
226,80 |
|
| ||
|
09441 |
Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée cervico-encéphalique, supplément |
287,60 |
|
| ||
|
|
L'embolisation artérielle ou veineuse comprend la ponction ou la dissection ou les deux, l'introduction et la mise en place du (des) cathéter(s), la documentation angiographique (technique et interprétation) de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. |
|
|
| ||
|
|
Toutefois, l'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
On ne peut invoquer plus d'une séance d'embolisation dans la même cible artérielle durant une journée de 24 heures. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Cathétérismes non sélectifs, sélectifs |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Pénétration d'un vaisseau sous fluoroscopie pour prélèvement sanguin, étude pharmacologique ou infusion de substance thérapeutique. Ne comportent pas en soi d'honoraires d'interprétation. Cependant, on doit retrouver dans le dossier médical du malade la mention de la technique mise en oeuvre. |
|
|
| ||
|
|
Ne peuvent être invoqués à l'occasion des actes comportant la démonstration angiographique des vaisseaux impliqués. |
|
|
| ||
|
09442 |
Cathétérisme d'un seul vaisseau |
45,40 |
|
| ||
|
09443 |
Cathétérisme de plus d'un vaisseau (quel que soit le nombre de vaisseaux rejoints par la même voie d'entrée au cours de la même séance) |
95,25 |
|
| ||
|
09444 |
Cathétérisme intracérébral, utilisant ou non la chambre à propulsion, incluant l'angiographie de positionnement et la mise en place d'une perfusion médicamenteuse |
287,60 |
|
15 | ||
|
|
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|
|
| ||
|
|
Cathétérisme veineux |
|
|
| ||
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|
NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés que par le médecin spécialiste classé en radiologie, sauf si le code d'acte prévoit une tarification en unité de base anesthésiologique. |
|
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| ||
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|
|
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| ||
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|
AVIS : La règle 15 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique ne s'applique pas lorsqu'un des codes de facturation de cathétérisme veineux est demandé. |
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| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00764 |
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
154,90 |
|
| ||
|
|
Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
|
|
| ||
|
00789 |
patient de moins de 16 ans |
99,80 |
|
| ||
|
00790 |
patient de 16 ans ou plus |
77,50 |
|
| ||
|
00765 |
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et la visite faite au cours des 30 jours précédents (PG-23) |
99,50 |
|
| ||
|
00769 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
221,20 |
|
6 | ||
|
00770 |
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
26,30 |
|
| ||
|
00768 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
138,30 |
|
| ||
|
00766 |
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
127,30 |
|
| ||
|
00772 |
Retrait d'un cathéter veineux tunnélisé avec ou sans réservoir incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie |
83,00 |
|
4 | ||
|
00482 |
Exérèse de l'appareillage de perfusion continue sans réservoir |
63,10 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Embolectomie |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09446 |
Embolectomie ou thrombolyse endovasculaire, par cathéter transcutané |
323,40 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Extraction de corps étrangers |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09447 |
Extraction par cathéter percutané de corps étranger intravasculaire (artériel ou veineux) |
287,60 |
|
8 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Installation d'une prothèse vasculaire |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09448 |
Installation d'une prothèse vasculaire ou d'un filtre endoveineux par cathétérisme transcutané, incluant les visites |
193,60 |
|
8 | ||
|
09355 |
Fermeture transcutanée de faux anévrisme artériel post-cathétérisme, toutes techniques incluant, le cas échéant, les visites et la surveillance le même jour et les techniques de contrôle de fermeture et, le cas échéant, la réparation des vaisseaux, toutes techniques |
165,90 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Perfusion artérielle médicamenteuse |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09445 |
Repositionnement sous fluoroscopie de cathéter de perfusion vasculaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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(ex. : thrombolyse par streptokinase ou autres) |
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maximum deux fois par 24 heures |
44,20 |
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NOTE : ce service n'est pas payable le jour de la mise en place du cathéter |
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Dénervation rénale |
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20212 |
Thérapie comprenant l'accès artériel, l'aortographie avec ou sans angiographie(s) rénale(s) de guidance, l'insertion des cathéters thérapeutiques, l'application bilatérale de la thérapie et l'angiographie de contrôle post-procédure |
400,00 |
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8 | ||
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INTERVENTIONS PERCUTANÉES |
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20184 |
Évaluation d'un patient en vue d'une procédure interventionnelle avec rapport au dossier |
68,60 |
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NOTE : L'acte codé 20184 ne peut être facturé pour des interventions mammaires ainsi que pour des interventions neuro-squelettiques, à l'exception des codes 09461, 09462, 09463, 00835, 20597 ou 20074. De plus, il est facturable avec le code 04030. |
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|
NOTE : Cette évaluation ne peut pas être facturée le même jour que l'intervention pour le même patient. |
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|
NOTE : L'acte codé 20184 ne peut pas être facturé avec les actes codés 09222 et 09299, pour le même patient, le même jour. |
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|
Cryochirurgie pour lésions intracrâniennes, intrathoraciques, intraabdominales ou rétropéritonéales (excluant les lésions musculo-squelettiques) avec appareil dédié |
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09497 |
temps radiologique |
442,50 |
|
8 | ||
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09498 |
temps chirurgical |
562,40 |
|
8 | ||
|
09499 |
temps radiologique et chirurgical |
600,00 |
|
8 | ||
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Thermoablation tumorale (excluant la peau) avec appareil dédié, toute voie d'approche |
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09408 |
temps radiologique |
442,50 |
|
8 | ||
|
09431 |
temps chirurgical |
536,85 |
|
8 | ||
|
09359 |
temps radiologique et chirurgical |
630,00 |
|
8 | ||
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20062 |
Chimioablation de tumeurs |
157,50 |
|
8 | ||
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|
NOTE : L'acte codé 20062 ne peut pas être facturé avec les actes codés 09359, 09408 ou 09431 à la même séance. |
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|
Interventions hépato-biliaires |
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|
00435 |
Cholangiographie transhépatique/transvésiculaire percutanée (PG-28) |
105,00 |
105,00 |
4 | ||
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|
NOTE : Ce service médical ne peut être réclamé par le chirurgien au cours d'une cholécystectomie. |
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| ||
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|
Drainage percutané de voies biliaires |
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09449 |
ponction/intubation percutanée des voies biliaires/vésicule (cholécystostomie percutanée) pour drainage externe seulement |
259,70 |
|
4 | ||
|
09450 |
drainage percutané transhépatique par cathéter de voies biliaires, incluant la surveillance quotidienne, les visites et la cholangiographie percutanée ainsi que la cathétérisation du duodénum, le cas échéant |
392,00 |
|
4 | ||
|
09451 |
dilatation percutanée par ballonnet de rétrécissement(s) des voies biliaires, incluant la documentation radiographique de contrôle, supplément |
110,70 |
|
| ||
|
09452 |
mise en place d'un support endobiliaire (endoprothèse biliaire) |
177,00 |
|
| ||
|
09453 |
conversion d'un drainage externe en drainage interne (cathétérisme du duodénum dans une séance ultérieure) |
88,50 |
|
| ||
|
09454 |
Remplacement de cathéter |
52,50 |
|
4 | ||
|
09455 |
Extraction/manipulation percutanée de calcul(s) biliaire(s) ou vésiculaire(s) par tube en T, lorsque cet acte est le seul effectué |
127,30 |
|
5 | ||
|
00123 |
Procédure, par voie percutanée, de dissolution chimique de calculs des voies biliaires, incluant la ponction ainsi que la surveillance |
230,00 |
|
4 | ||
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|
|
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| ||
|
|
Interventions digestives |
|
|
| ||
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| ||
|
09456 |
Gastrostomie percutanée |
157,50 |
|
6 | ||
|
09457 |
Entérostomie (caecostomie) ou gastro-jéjunostomie percutanée |
183,80 |
|
4 | ||
|
20063 |
Mise en place d'une prothèse oesophagienne, gastrique ou duodénale avec ou sans dilatation par cathéter ballonnet au préalable, toute technique incluant, le cas échéant, toutes les techniques endoscopiques et échoendoscopiques effectuées à la même séance |
317,70 |
|
6 | ||
|
20064 |
Dilatation colique par cathéter ballonnet avec ou sans installation d'endoprothèse colique, toute technique incluant, le cas échéant, toutes les techniques endoscopiques et échoendoscopiques effectuées à la même séance |
317,70 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
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|
Interventions mammaires |
|
|
| ||
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|
NOTE : Maximum de 3 ponctions ou biopsies mammaires, kyste ou masse, par sein, par patient, par jour. |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le cas échéant, le tarif de l'échographie mammaire, le tarif de la stéréotaxie, le tarif de l'IRM mammaire et le tarif de la mammographie s'ajoutent. |
|
|
| ||
|
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|
|
|
| ||
|
|
Ponction de kyste mammaire avec aspiration incluant, le cas échéant, l'injection d'air et/ou la mammographie après ponction |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00848, 00849 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
||||
|
00847 |
un site |
17,70 |
27,60 |
4 | ||
|
20219 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
15,95 |
24,85 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
site contra-latéral |
|
|
| ||
|
20220 |
un site |
14,35 |
22,35 |
| ||
|
20221 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
12,90 |
20,10 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Ponction et/ou biopsie mammaire d'une masse palpable ou non palpable à l'aiguille fine (cyto-ponction) incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00847, 00849 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
| |||
|
00848 |
un site |
44,20 |
77,50 |
4 | ||
|
20222 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
39,80 |
69,75 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
site contra-latéral |
|
|
4 | ||
|
20065 |
un site |
35,80 |
62,80 |
| ||
|
20223 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
32,20 |
56,50 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Biopsie au trocart ("core biopsy") d'une masse palpable ou non palpable de la région mammaire (sein ou aisselle) avec prélèvement de carottes incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00847, 00848 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00849 |
un site |
121,70 |
165,90 |
4 | ||
|
00850 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
104,00 |
141,80 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de sites additionnels. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
site contra-latéral |
|
|
| ||
|
20066 |
un site |
93,50 |
127,60 |
| ||
|
20067 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
84,00 |
115,00 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00851 |
mise en place d'un marqueur-guide, un ou plusieurs, supplément |
27,60 |
55,30 |
| ||
|
|
Mise en place d'une broche-guide (harpon) avec appareil dédié (plaque de compression ou stéréotaxie) incluant, le cas échéant, la mammographie pour vérification de positionnement |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Le cas échéant, le tarif de la radiographie d'une pièce biopsique et le tarif de la biopsie préalable s'ajoutent. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00852 |
première broche, par sein |
115,30 |
216,60 |
4 | ||
|
00853 |
broche additionnelle dans un même sein, supplément |
55,30 |
138,30 |
| ||
|
|
NOTE : Maximum 3 broches par sein, par jour |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de broches additionnelles. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Biopsie mammaire unilatérale avec appareil de macrobiopsie assistée par aspiration (mammotome) incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 00847, 00848 et 00849 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20068 |
un site |
157,50 |
157,50 |
| ||
|
20069 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
141,80 |
141,80 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
site contra-latéral |
|
|
| ||
|
20070 |
un site |
141,80 |
141,80 |
| ||
|
20071 |
par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
127,60 |
127,60 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20029 |
mise en place d'un marqueur-guide, un ou plusieurs, supplément |
27,60 |
55,30 |
| ||
|
00855 |
Localisation d'une lésion sous échographie pour injection d'une substance traçante (radioactive ou non) en vue de localiser un ganglion sentinelle |
66,40 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
NOTE : Maximum 1 par patient, par jour |
|
|||||
|
|
Interventions urologiques |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09458 |
Néphrostomie percutanée, incluant les visites et l'injection de colorant |
210,00 |
|
5 | ||
|
00416 |
Dilatation urétérale par néphrostomie incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et les visites |
221,20 |
|
| ||
|
20072 |
Changement de cathéter de néphrostomie |
105,00 |
|
| ||
|
00854 |
Mise en place d'un cathéter double J et/ou tube de drainage |
105,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Interventions neuro-squelettiques |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Blocs facettaires |
|
|
| ||
|
|
(voir : Blocages nerveux, page C-9) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Discographie : |
|
|
| ||
|
00438 |
1 niveau |
126,95 |
126,95 |
4 | ||
|
00459 |
2 niveaux ou plus |
122,00 |
138,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20073 |
Provocation discale avec prise de pression au manomètre, par niveau, supplément |
55,10 |
77,20 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de niveaux. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Injection de stéroïdes avec discographie, supplément |
|
|
| ||
|
09460 |
1 niveau |
33,20 |
|
| ||
|
|
par niveau additionnel |
21,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de niveaux. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00894 |
Myélographie |
49,80 |
49,80 |
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Discoïdectomie percutanée |
|
|
| ||
|
09461 |
premier niveau |
250,00 |
|
7 | ||
|
09462 |
2 niveaux ou plus |
315,00 |
|
7 | ||
|
09463 |
Neurolyse percutanée à l'aiguille ou par cathéter ou les deux (plexus coeliaque ou mésentérique ou les deux) |
116,25 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Vertébroplastie percutanée incluant la ponction percutanée, l'injection de substance de contraste, l'injection de ciment et les visites |
|
|
| ||
|
00835 |
premier niveau |
331,90 |
|
7 | ||
|
20597 |
niveau additionnel, par niveau |
174,25 |
|
| ||
|
|
NOTE : Maximum deux niveaux additionnels |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de niveaux additionnels. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20074 |
Cyphoplastie incluant, le cas échéant, la ponction transpédiculaire, le curetage de l'os spongieux, le positionnement et le gonflement des ballonnets, l'injection de substance de contraste, l'injection de ciment et les visites |
420,00 |
|
12 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
BIOPSIE/CYTOLOGIE À L'AIGUILLE, |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09464 |
thoracique |
157,50 |
|
4 | ||
|
09465 |
abdominale |
157,50 |
|
5 | ||
|
09466 |
hépatique |
157,50 |
|
4 | ||
|
00229 |
rate |
157,50 |
|
4 | ||
|
00252 |
rétropéritoine (rein, pancréas, ganglions, surrénale) |
157,50 |
|
6 | ||
|
09468 |
estomac |
165,40 |
|
4 | ||
|
09469 |
intestin |
150,00 |
|
4 | ||
|
|
osseuse : |
|
|
| ||
|
00212 |
os |
157,50 |
|
5 | ||
|
00247 |
vertèbre |
157,50 |
157,50 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
INFILTRATION OU PONCTION |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00418 |
Aspiration de dépôts calcaires au niveau d'une bursite ou d'une tendinite calcifiée incluant l'injection médicamenteuse, le cas échéant |
78,80 |
116,10 |
4 | ||
|
|
NOTE : Ce service ne peut pas être facturé le même jour que la radiographie et/ou l'arthrographie pratiquées au même site. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
maladie de Dupuytren |
|
|
| ||
|
20224 |
injection palmaire de collagénases hydrolysant le collagène (PG 28) |
204,95 |
204,95 |
6 | ||
|
20225 |
injection digitale de collagénases hydrolysant le collagène (PG 28) |
253,35 |
253,35 |
6 | ||
|
|
kyste ou abcès profond : |
|
|
| ||
|
00124 |
membre |
63,00 |
84,00 |
4 | ||
|
00324 |
colonne ou paravertébral |
110,70 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00298 |
prothèse articulaire incluant le prélèvement diagnostique pour culture et/ou étude biochimique |
55,30 |
77,50 |
4 | ||
|
00299 |
kyste rénal |
66,20 |
66,20 |
4 | ||
|
00178 |
articulation sacro-iliaque ou coxo-fémorale |
105,00 |
125,00 |
4 | ||
|
20598 |
injection unique ou multiple dans une même articulation excluant coxo-fémorale et sacro-iliaque, bourse, gaine tendineuse ou tendon incluant l'injection de substance de contraste et, le cas échéant, la ponction excluant les articulations coxo-fémorale, sacro-iliaque et facettaire |
63,00 |
83,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Mise en place d'un cathéter percutané |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
insertion, toute méthode, d'un cathéter percutané transpariétal, tout type, incluant les manipulations, les irrigations et l'exérèse |
|
|
| ||
|
09472 |
thoracique, médiastinal ou abdominal |
157,50 |
|
5 | ||
|
20075 |
pour drainage d'ascite |
55,30 |
73,50 |
5 | ||
|
09474 |
pseudokyste pancréatique toute voie d'approche |
105,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Implantation de marqueur(s) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00491 |
Implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en vue du repérage et/ou du traitement d'un organe ou d'une tumeur |
36,75 |
106,75 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
INJECTION DE SUBSTANCE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Cavernosographie : |
|
|
| ||
|
09476 |
investigation de l'impuissance ou autre pathologie pénienne (incluant la ponction directe, l'opacification et la prise de clichés, l'étude débimétrique avec ou sans injection de papavérine intracaverneuse) |
90,00 |
|
| ||
|
00484 |
Néphrostographie, examen de vessie iléale |
17,10 |
17,10 |
5 | ||
|
|
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la prestation de la visite ou du service associé. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09477 |
Injection intraveineuse ou intramusculaire d'un modificateur physiologique, lors d'un examen radiologique du tube digestif supérieur, du grêle ou du côlon |
5,60 |
6,60 |
| ||
|
00442 |
Galactographie |
23,20 |
23,20 |
| ||
|
20076 |
Gorgée barytée modifiée examen effectué en présence du physiatre ou du radiologiste et d'un ou des membres du personnel de réadaptation. Il s'agit d'une analyse exhaustive de la déglutition avec un minimum de deux consistances barytées (liquide, pâte, solide) |
73,50 |
|
| ||
|
00444 |
Kyste mammaire incluant l'aspiration |
16,80 |
16,80 |
| ||
|
00462 |
Lymphographie incluant la dissection |
37,90 |
37,90 |
4 | ||
|
09478 |
Ombilicoportographie incluant la dissection et la prise de clichés |
95,95 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00155 |
Opacification des sinus paranasaux |
6,75 |
6,75 |
| ||
|
09479 |
Phlébographie par ponction osseuse |
87,00 |
|
| ||
|
00200 |
Pyélographie descendante ou rétrograde par voie d'urétérostomie |
15,90 |
15,90 |
| ||
|
|
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la prestation de la visite ou du service associé. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00453 |
Splénoportographie aspiratrice et manométrie, incluant la prise de clichés |
75,00 |
75,00 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
RADIO-ONCOLOGIE |
|
|
| ||
|
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|
L'Article 8.1 du Préambule général |
|
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| ||
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|
AVIS : Les actes de la radio-oncologie sont payables en établissement seulement. Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes. L'identité de la personne assurée est obligatoire. |
|
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| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08501 |
Examen, sous anesthésie générale ou régionale, effectué par un radio-oncologue ou conjointement avec un médecin d'une autre discipline |
50,00 |
|
4 | ||
|
08502 |
Installation d'un tube nasogastrique, dans les cas de cancer des voies aérodigestives supérieures |
30,00 |
|
| ||
|
08511 |
Évaluation et ajustement de la configuration des champs de radiation et de la collimation |
93,10 |
|
| ||
|
08553 |
Planification du traitement par radiations à l'aide de la tomodensitométrie |
219,85 |
|
| ||
|
08503 |
injection intraveineuse de substance de contraste, supplément |
30,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20158 |
Planification du traitement par radiations avec imagerie multimodalité |
140,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20158 ne peut être facturé avec l'acte codé 08565 à la même séance. |
|
|
| ||
|
20159 |
Planification d'un site de réirradiation comportant un risque de chevauchement de champ d'irradiation utilisé dans le passé |
70,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20159 ne peut être facturé plus d'une fois par patient, par trimestre. |
|
|
| ||
|
20160 |
Planification du traitement par radiations à l'aide de la tomodensitométrie en 4D incluant la synchronisation respiratoire, le cas échéant |
200,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20160 ne peut être facturé avec l'acte codé 20158, si effectué quinze jours avant ou après. |
|
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20160 ne peut être facturé avec l'acte codé 08565, le même jour. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08564 |
Radiothérapie avec modulation d'intensité |
51,55 |
|
| ||
|
08504 |
Radiothérapie avec modulation d'intensité par planification inverse |
365,20 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 08504 et l'acte codé 08564 sont mutuellement exclusifs. |
|
|
| ||
|
08565 |
Fusion d'images |
77,40 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08554 |
Irradiation stéréotaxique, incluant la planification et les séances de traitement, par site tumoral |
397,00 |
|
| ||
|
Maximum 1 fois par patient, par site anatomique, par mois |
|
|
| |||
|
|
Maximum 6 fois par patient à vie pour tous sites anatomiques |
|
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 8554 ne peut être facturé avec les actes codés 8511, 8518, 8520 et 8553 à la même séance. |
|
|
| ||
|
08555 |
Irradiation hémi-corporelle incluant la planification et les séances de traitement |
132,80 |
|
| ||
|
08513 |
Traitement par isotopes métabolisés |
32,90 |
|
4 | ||
|
08514 |
Installation interstitielle ou intracavitaire de source radioactive liquide |
31,00 |
|
4 | ||
|
08515 |
Application de radio-isotope par plaque |
26,00 |
|
5 | ||
|
08516 |
Irradiation pan-corporelle, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
947,00 |
|
| ||
|
08517 |
Irradiation toto-nodale, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
947,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08518 |
Vérification simulée de localisation à partir de documents radiologiques |
26,60 |
|
| ||
|
08519 |
Vérification sous thérapie de site d'irradiation à partir de documents radiologiques |
17,75 |
|
| ||
|
08520 |
Étude de la dosimétrie à l'ordinateur |
90,90 |
|
| ||
|
08566 |
Implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en vue du repérage d'un organe ou d'une tumeur |
53,00 |
|
4 | ||
|
|
RADIOTHÉRAPIE PALLIATIVE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08512 |
Soins médicaux à visée palliative, prodigués par un médecin spécialiste en radio-oncologie, par site anatomique |
429,90 |
|
| ||
|
20161 |
injection intraveineuse de substance de contraste, supplément |
30,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 08512 ne peut être facturé avec les actes codés 08511, 08518, 08519, 08520 et 08553, si effectué quize jours avant ou après. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
CURIETHERAPIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08521 |
Étude de dosimétrie prévisionnelle |
42,50 |
|
| ||
|
08522 |
Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée de tomodensitométrie |
59,40 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Implant endocavitaire de matériel guide temporaire : |
|
|
| ||
|
08524 |
bronches (PG-28) |
80,00 |
|
6 | ||
|
08527 |
col utérin (maximum 5 applications/patiente) (PG-28) |
95,00 |
|
5 | ||
|
08528 |
corps utérin (PG-28) |
80,00 |
|
5 | ||
|
08541 |
vagin (cavité vaginale) (PG-28) |
80,00 |
|
6 | ||
|
08544 |
voies biliaires (PG-28) |
80,00 |
|
4 | ||
|
08556 |
oesophage (PG-28) |
80,00 |
|
5 | ||
|
08557 |
cavité buccale (moulage) (PG-28) |
57,00 |
|
5 | ||
|
08558 |
nasopharynx (PG-28) |
80,00 |
|
5 | ||
|
08559 |
rectum (PG-28) |
80,00 |
|
5 | ||
|
08560 |
anus (PG-28) |
80,00 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Implant interstitiel de matériel guide temporaire : |
|
|
| ||
|
08523 |
anus (PG-28) |
172,00 |
|
5 | ||
|
08525 |
cavité buccale excluant la langue (PG-28) |
172,00 |
|
7 | ||
|
08526 |
cerveau (PG-28) |
172,00 |
|
6 | ||
|
08529 |
ganglions (PG-28) |
254,00 |
|
5 | ||
|
08530 |
hypopharynx (PG-28) |
254,00 |
|
6 | ||
|
08531 |
langue, portion mobile (PG-28) |
172,00 |
|
6 | ||
|
08532 |
lèvres (PG-28) |
133,00 |
|
5 | ||
|
08533 |
médiastin (PG-28) |
239,00 |
|
6 | ||
|
08534 |
oropharynx, incluant la base de la langue (PG-28) |
254,00 |
|
6 | ||
|
08535 |
peau (PG-28) |
92,00 |
|
5 | ||
|
08536 |
pénis (PG-28) |
162,00 |
|
4 | ||
|
08537 |
rectum (PG-28) |
254,00 |
|
5 | ||
|
08538 |
sein (PG-28) |
92,00 |
|
6 | ||
|
08539 |
tissus conjonctifs après résection (PG-28) |
172,00 |
|
4 | ||
|
08540 |
tissus conjonctifs sans résection (PG-28) |
331,00 |
|
5 | ||
|
08542 |
vagin (paroi vaginale) (PG-28) |
172,00 |
|
4 | ||
|
08543 |
vessie (PG-28) |
172,00 |
|
4 | ||
|
08561 |
prostate (PG-28) |
254,00 |
|
5 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Curiethérapie haut débit, branchement et surveillance d'un traitement |
|
|
| ||
|
08562 |
implant interstitiel |
64,70 |
|
4 | ||
|
08563 |
implant endocavitaire ou plésiocuriethérapie |
45,60 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Insertion de substance radioactive : |
|
|
| ||
|
08545 |
temporaire |
50,90 |
|
4 | ||
|
08546 |
permanente |
178,40 |
|
4 | ||
|
08547 |
Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie |
36,60 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
08548 |
Retrait du matériel radioactif (PG-28) |
40,30 |
|
| ||
|
08549 |
Retrait du matériel d'implantation sous anesthésie générale |
82,80 |
|
6 | ||
|
08550 |
Retrait du matériel d'implantation (PG-28) |
50,90 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00637 |
Réfrigération gastrique par ballon avec réfrigérant circulant |
58,70 |
58,70 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
RHINOSINUSOLOGIE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20081 |
Évaluation par un test standardisé de l'olfaction (épreuve portant sur 40 testeurs révélés par grattage et connue comme étant le test d'identification olfactive de Pittsburgh) |
33,95 |
79,20 |
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00733 |
Rhinomanométrie par pléthysmographie corporelle |
22,60 |
|
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00710 |
Rhinopharyngoscopie directe (rigide) avec ou sans biopsie sous anesthésie générale |
92,95 |
|
5 | ||
|
00746 |
Rhinopharyngo-laryngoscopie endoscopique (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
30,25 |
40,45 |
4 | ||
|
20082 |
si biopsie unique ou multiple, supplément |
27,20 |
27,20 |
1 | ||
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre endoscopie des voies respiratoires supérieures et/ou digestives. |
|
|
| ||
|
20162 |
Microchirurgie laryngée endoscopique au laser, toutes techniques, incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués à la même séance |
250,00 |
|
6 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Sinus : |
|
|
| ||
|
00640 |
frontal, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la même séance) |
37,70 |
39,70 |
4 | ||
|
00641 |
maxillaire, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la même séance) |
32,15 |
33,65 |
4 | ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00627 |
Méatoscopie, unilatérale ou bilatérale |
32,45 |
40,45 |
5 | ||
|
|
NOTE : La méatoscopie per-opératoire n'est pas payable sauf pour les codes chirurgicaux 03301, 03804 et 03806. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Nettoyage de la cavité ethmoïdienne pendant le premier mois postopératoire, incluant la méatoscopie |
|
|
| ||
|
00657 |
unilatéral |
57,45 |
|
| ||
|
00658 |
bilatéral |
74,95 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00275 |
Thoracoscopie incluant, le cas échéant, biopsie, section d'adhérences et drainage thoracique |
80,85 |
80,85 |
4 | ||
|
00276 |
Drainage thoracique fermé par pleurotomie (PG-28) |
245,90 |
|
4 | ||
|
00277 |
pleurodèse, supplément (PG-28) |
66,15 |
|
| ||
|
20163 |
Installation d'un drain thoracique de type PleurX |
198,30 |
|
4 | ||
|
20164 |
Retrait d'un drain thoracique de type PleurX |
30,00 |
|
| ||
|
|
Traitement d'empyème |
|
|
| ||
|
00278 |
drainage par costectomie |
168,95 |
|
5 | ||
|
00279 |
par fermeture de fenêtre thoracique |
157,05 |
|
4 | ||
|
|
Thrombolyse intraveineuse lors d'un AVC |
|
|
| ||
|
20083 |
mise en marche et surveillance au chevet du patient lors de l'administration de la médication thrombolytique, incluant tous les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués à la même séance, mais excluant la première visite |
400,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20083 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du Préambule général. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
20182 |
ensemble de soins médicaux nécessaires dans les 6 premières heures après la thrombolyse, excluant la mise en marche et la surveillance au chevet du patient lors de l'administration de la médication thrombolytique |
200,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'ensemble de soins médicaux inclut les visites, la surveillance et les procédés diagnostiques et thérapeutiques; |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
L'acte codé 16070 peut être facturé en sus; |
|
|
| ||
|
|
L'acte codé 20182 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du Préambule général. |
|
|
| ||
|
20183 |
téléthrombolyse : assistance médicale par contact vidéo, avec le patient et le médecin au chevet, pour la prise de décision de procéder à la thrombolyse, ainsi que la disponibilité durant l'administration de la médication thrombolytique. |
300,00 |
|
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 20183 n'est pas soumis à la Règle 8.1du Préambule général. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
MÉDECINE HYPERBARE |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les traitements en chambre hyperbare sont payables aux médecins spécialistes en médecine d'urgence ou en pneumologie désignés par les parties négociantes et rencontrant l'un ou l'autre des critères suivants : -Avoir complété une formation complémentaire reconnue en médecine hyperbare; |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement en chambre hyperbare (incluant, le cas échéant, la surveillance immédiate du patient après sa sortie de la chambre) |
|
|
| ||
|
|
(le patient et le médecin sont dans la chambre) |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00837 |
première heure |
276,20 |
|
12 | ||
|
09346 |
pour chaque patient additionnel traité simultanément |
79,40 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00838 |
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure |
52,05 |
|
| ||
|
|
| |||||
|
09347 |
pour chaque patient additionnel traité simultanément |
11,35 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
surveillance : |
|
|
| ||
|
|
(le patient est dans la chambre et le médecin est sur place ou à proximité immédiate de la chambre)
|
|
|
| ||
|
00839 |
première heure |
159,90 |
|
12 | ||
|
09348 |
pour chaque patient additionnel traité simultanément |
46,65 |
|
| ||
|
00840 |
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure |
26,65 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la durée additionnelle de surveillance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
09349 |
pour chaque patient additionnel traité simultanément |
6,60 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Pour la couverture professionnelle, au niveau du Québec, des services d'évaluation en rapport avec les indications de l'utilisation de la chambre hyperbare, rendus par le médecin responsable d'une chambre hyperbare |
|
|
| ||
|
00832 |
forfait pour une couverture de 24 heures en semaine |
107,00 |
|
| ||
|
00833 |
forfait pour une couverture de 24 heures, le week-end ou un jour férié |
160,00 |
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitements de physiothérapie |
|
|
| ||
|
|
(Réadaptation physique) |
|
|
| ||
|
|
donnés en cabinet |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Les traitements de physiothérapie dont l'énumération suit, sont payés au tarif et suivant les conditions établies dans la Lettre d'entente no 13. (Voir Brochure no 1, Médecins Spécialistes, Annexe 11). |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : La tarification est de 16,30 $ par traitement de physiothérapie. La prestation de ces actes exécutés lors d'une même séance n'est pas sujette à la règle 8.1 du préambule général.
Maximum de trois traitements par séance. |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
00671 |
chaleur (diathermie, bains de paraffine, micro-thermie, infrarouge, fomentation chaude, etc.) |
|
|
| ||
|
00672 |
électrothérapie (courants galvaniques, faradiques et sinusoïdaux, ionthophorèse) |
|
|
| ||
|
00673 |
ergothérapie (programme adapté individuellement : activités fonctionnelles, évaluation des activités de la vie quotidienne, etc.) |
|
|
| ||
|
00674 |
exercices de rééducation, respiration |
|
|
| ||
|
00675 |
hydrothérapie (bains de contraste, bains à agitation constante, bain Hubbard, piscine, etc.) |
|
|
| ||
|
00676 |
mécanothérapie (massage, traction, poulies, poids, etc.) |
|
|
| ||
|
00677 |
ultrasons |
|
|
| ||
|
00678 |
ultraviolet |
|
|
| ||
|
|
|
|
|
| ||
|
|
Transfusion |
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00647 |
Exsanguino-transfusion (chacune) |
156,90 |
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Transplantation d'organes |
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00414 |
Stabilisation et maintien d'un donneur potentiel en vue d'une greffe d'organes, incluant les visites, par donneur, par établissement, par jour |
828,25 |
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20178 |
Si décès cardiocirculatoire programmé avant mort cérébrale, supplément |
300,00 |
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00698 |
Rencontre d'information d'un donneur potentiel en vue d'une greffe rénale, par receveur (réservé aux néphrologues) |
330,70 |
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00694 |
Préparation du prélèvement pancréatique d'un donneur cadavérique pour transplantation d'ilots, toutes techniques |
388,10 |
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00696 |
Ensemble des activités faites par un chirurgien général dans l'établissement receveur, par patient, entourant la préparation de donneurs d'organes ou d'un receveur de greffe de foie, à l'exclusion du prélèvement ou de la greffe |
107,25 |
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AVIS : Les codes de facturation 00414, 00694, 00696, 00698 et 20178 sont payables par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissence, le sexe et l'adresse du donneur. |
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Soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue ou un interniste ou un pédiatre dans une unité d'hépatologie à la suite d'une transplantation hépatique, par jour, par patient : |
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Honoraire global incluant les actes diagnostiques et thérapeutiques y afférents |
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09377 |
1er jour (journée de la greffe) |
335,45 |
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09378 |
2e au 5e jour (par jour) |
251,65 |
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09379 |
6e au 10e jour (par jour) |
111,85 |
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09380 |
11e au 15e jour (par jour) |
83,90 |
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09381 |
1er au 15e jour inclus (honoraire global) |
2 300,60 |
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Thérapie immunosuppressive pour transplantation, traitement complet pré et postopéra- toire : |
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09489 |
rénale |
482,55 |
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09490 |
hépatique |
482,55 |
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09491 |
pancréatique |
530,05 |
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00767 |
pulmonaire ou cardio-pulmonaire |
530,05 |
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NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être facturés avec l'un ou l'autre des actes codés 00771, 00773, 00774, 00775, 00776, 09377, 09378, 09379, 09380, 09381, 20165, 20166, 20167, 20168, 20169, 20170, 20171, 20172 et 20173. |
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00763 |
Soins médicaux prodigués par un cardiologue incluant la thérapie immunosuppressive en préparation d'une transplantation cardiaque imminente |
578,70 |
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Soins médicaux prodigués par un cardiologue à la suite d'une transplantation cardiaque, par jour, par patient : |
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Honoraire global de visites incluant la thérapie immunosuppressive |
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20213 |
1er jour (journée de la greffe) |
1 185,40 |
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09350 |
2e au 15e jour (par jour) |
328,95 |
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Soins médicaux prodigués par un néphrologue à la suite d'une transplantation rénale, par jour, par patient : |
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Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse, pour patient de moins de 18 ans |
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20165 |
1er jour (journée de la greffe) |
2 250,00 |
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20166 |
2e au 5e jour (par jour) |
450,00 |
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20167 |
6e au 10e jour (par jour) |
300,00 |
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20168 |
11e au 15e jour (par jour) |
225,00 |
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20169 |
16e au 30e jour (par jour) |
187,50 |
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20170 |
1er au 15e jour inclus (Honoraire global) |
6 675,00 |
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20171 |
16e au 30e jour inclus (Honoraire global) |
2 812,50 |
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Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse, pour patient de 18 ans et plus |
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00771 |
1er jour (journée de la greffe) |
1 653,40 |
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00773 |
2e au 5e jour (par jour) |
330,70 |
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00774 |
6e au 10e jour (par jour) |
220,45 |
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00775 |
11e au 15e jour (par jour) |
165,35 |
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20172 |
16e au 30e jour (par jour) |
125,00 |
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00776 |
1er au 15e jour inclus (Honoraire global) |
4 905,05 |
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20173 |
16e au 30e jour inclus (Honoraire global) |
1 875,00 |
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Urologie |
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NOTE : Le procédé diagnostique ou thérapeutique identifié par la mention « I » représente un service médical isolé qui ne peut être combiné à aucun autre acte diagnostique ou thérapeutique ou aucune autre chirurgie à la même séance. Seul l'honoraire d'une visite peut s'ajouter, s'il y a lieu. |
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00721 |
Réduction manuelle de paraphimosis sous anesthésie régionale (épidurale, caudale ou rachidienne) ou générale, toute technique « I » (PG-28) |
200,00 |
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4 | ||
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00725 |
Traitement médical du priapisme (érection de plus de 4 heures) par injections médicamenteuses ou aspirations ou les deux « I » |
74,60 |
74,60 |
5 | ||
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00154 |
Mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne (PG-28) |
60,90 |
60,90 |
4 | ||
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00730 |
Dilatation d'urétérostomie ou de stoma iléal ou colonique sous anesthésie régionale ou générale « I » |
68,05 |
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4 | ||
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A) Endoscopies et manipulations |
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NOTE : Un seul service médical de cette sous-section et de la sous-section endoscopies et manipulations urétéro-rénales peut être facturé à la fois dans une même séance. |
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00325 |
Supervision du traitement de tumeurs vésicales ou de la cystite interstitielle incluant l'injection par cathétérisme vésical de substance médicamenteuse, unique ou multiple, le cas échéant, par jour |
32,40 |
32,40 |
5 | ||
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00302 |
Cathétérisme vésical d'urgence dans une situation difficile « I » (PG-28) |
60,00 |
60,00 |
5 | ||
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00320 |
Urétro-cystoscopie diagnostique et thérapeutique (incluant, le cas échéant, l'injection de colorant, l'urétrotomie interne, l'ablation de calcul ou de corps étranger de l'urètre ou de la vessie, l'ablation de cathéter urétéral ou de sonde double J, la biopsie ou l'excision ou l'électrocoagulation de lésions urétrales ou vésicales ou les deux, la méatotomie urétérale pour sténose et la recherche de trajet fistuleux) |
50,90 |
50,90 |
5 | ||
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00726 |
Dilatation de la vessie pour cystite interstitielle sous anesthésie générale ou régionale« I » |
78,35 |
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4 | ||
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00731 |
Dilatation d'un rétrécissement de l'urètre, toute technique |
17,30 |
17,30 |
5 | ||
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00326 |
Mise en place d'une endoprothèse urétrale ou prostatique ou les deux (Wallstent Urolume ou autres) |
215,25 |
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5 | ||
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B) Endoscopies et manipulations |
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NOTE : Un seul code d'acte de cette sous-section et de la sous-section endoscopies et manipulations urétro-vésicales peut être facturé à la fois dans une même séance. |
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00327 |
Injection intrapyélique de substance médicamenteuse unique ou multiple, par jour |
30,00 |
30,00 |
5 | ||
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Urétrocystoscopie avec cathétérisme urétéral incluant, le cas échéant, l'injection de colorant : |
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00319 |
pour fins diagnostiques |
81,00 |
81,00 |
5 | ||
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00372 |
pour fins thérapeutiques, incluant au moins un des procédés suivants : les manipulations urétérales par panier, le refoulement ou la tentative de refoulement de calcul, la dilatation urétérale à tout niveau, la néphrostomie rétrograde de type Lawson, ou la mise en place de cathéter urétéral double J |
200,00 |
200,00 |
5 | ||
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00373 |
Néphroscopie percutanée post-néphrolithotomie percutanée, par le trajet de néphrostomie existant, avec ou sans extraction de calcul, sous anesthésie locale |
250,00 |
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00374 |
Urétéroscopie ou urétérorénoscopie diagnostique, incluant les biopsies et les tubes de drainage, s'il y a lieu |
394,00 |
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5 | ||
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C) Urodynamie |
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NOTE : Un seul service médical de cette sous-section peut être facturé à la fois dans une même séance. |
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00312 |
Cystométrie avec enregistrement graphique avec ou sans prise de pression intra-abdominale (par un urologue seulement) : technique ou interprétation ou les deux |
32,40 |
32,40 |
5 | ||
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09358 |
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicales ou les deux, avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
21,60 |
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4 | ||
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09357 |
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicales ou les deux, sous perfusion continue, incluant cystométrie (test de Whitaker) avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
50,00 |
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5 | ||
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Étude urodynamique complète comprenant la cystométrie, la prise de pression intra-abdominale, le profil urétral (sauf chez l'enfant de moins de 16 ans) et la débimétrie, avec ou sans EMG |
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00375 |
technique et/ou interprétation |
55,90 |
55,90 |
4 | ||
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00622 |
Enregistrement vidéofluoroscopique comprenant une étude urodynamique devant inclure : la cystométrie, l'étude pression-débit, l'enregistrement des pressions abdominales et de fuite à l'effort (ou profil urétral), avec ou sans électromyographie du plancher pelvien, technique et interprétation |
189,00 |
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D) Procréation assistée |
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Mesures transitoires - Services médicaux maintenus sous certaines conditions et non assurés depuis le 10 novembre 2015 sauf pour les personnes assurées admissibles aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée |
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00496 |
Prélèvement épididymaire percutané ou prélèvement testiculaire des spermatozoïdes dans le but d'une fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée (PESA-TESE) (pour urologue seulement) |
900,00 |
1 900,00 |
5 | ||
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00499 |
Prélèvement épididymaire ou testiculaire de spermatozoïdes sous microscope dans le but d'une fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée (MESA-MicroTESE) (pour urologue seulement) |
1 600,00 |
2 900,00 |
8 | ||
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Services médicaux assurés depuis le 10 novembre 2015 |
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20080 |
Prélèvement épididymaire percutané ou prélèvement testiculaire de spermatozoïdes dans le cadre de la préservation de la fertilité (PESA-TESE) (pour urologue seulement) |
900,00 |
1900,00 |
5 | ||
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20175 |
Prélèvement épididymaire ou prélèvement testiculaire des spermatozoïdes sous microscope dans le cadre de la préservation de la fertilité (MESA-microTESE) (pour urologue seulement) |
1600,00 |
2900,00 |
8 |
D - ANESTHÉSIOLOGIE
ADDENDUM 8. - ANESTHÉSIOLOGIE
INTERPRÉTATION
Cet addendum régit la tarification de l'anesthésiologie.
On entend par les termes :
Anesthésie : tout type d'anesthésie, sans égard au procédé utilisé, sauf l'anesthésie locale (y compris le bloc inter-digital et le bloc paracervical).
Intervention : une chirurgie, une procédure diagnostique ou thérapeutique de même que tout autre acte exécuté avec le concours d'un médecin anesthésiologiste.
Intervention principale : l'intervention pour laquelle le tarif alloue le plus grand nombre d'unités de base, lorsque plusieurs interventions sont pratiquées chez un même malade pendant une même anesthésie.
RÈGLE 1.
HONORAIRE GLOBAL
1.1 L'honoraire d'une anesthésie est un honoraire global : sont compris tous les soins que le médecin anesthésiologiste donne au malade pendant la durée de l'anesthésie, la visite pré-anesthésique ainsi que les visites de contrôle dans les 24 heures suivant l'anesthésie.
Sont exclues les évaluations préopératoires effectuées dans une clinique d’évaluation préopératoire désignée (services médicaux codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602).
De plus, sont exclus les procédés identifiés par la mention A8-1 ainsi que ceux pour lesquels ce tarif prévoit un supplément d'unités de base. Ceux-ci sont alors payables selon la tarification et le taux applicables au début de l’anesthésie.
Les procédures nouvelles sont payées suivant le tarif agréé par les parties, sauf celles qu'elles déterminent.
1.2 Le médecin qui exécute une intervention qui requiert une anesthésie ne peut réclamer le paiement de l'honoraire de l'anesthésie s'il réclame également le paiement de l'honoraire de l'intervention.
RÈGLE 2.
VISITES
2.1 Le médecin anesthésiologiste a droit au paiement de ses honoraires de visite.
On lui accorde l'honoraire d'une visite principale ou d'une visite de contrôle, conformément aux règles de tarification prévues au Préambule général.
AVIS : Voir la règle 5 du préambule général.
RÈGLE 3.
MODE DE CALCUL DE L'HONORAIRE D'ANESTHÉSIE
3.1 On calcule l'honoraire d'une anesthésie en additionnant deux composantes que l'on obtient en multipliant par leur tarif unitaire respectif : pour l'une, les unités de base; et pour l'autre, la somme des unités de durée.
Les unités de base sont établies au tarif en regard de chaque intervention.
Les unités de durée correspondent au temps que le médecin anesthésiologiste consacre au soin du malade; on les calcule conformément aux règles de ce préambule.
RÈGLE 4.
DURÉE
4.1 La durée d'une anesthésie correspond au temps pendant lequel le médecin anesthésiologiste a charge du malade.
4.2 L'anesthésie débute lorsque le médecin anesthésiologiste prend contact avec le malade pour effectuer l'induction; elle prend fin lorsque le médecin anesthésiologiste en confie la surveillance au personnel de la salle de réveil.
4.3 On calcule la durée d'une anesthésie par période de quinze minutes.
On alloue : une unité de durée, pour chacune des huit premières périodes; deux unités de durée, pour chaque période additionnelle; et trois unités de durée, pour la vingtième période et chacune des suivantes.
On compte comme une période, le dernier temps d'une anesthésie, même s'il ne dure pas quinze minutes.
RÈGLE 5.
INTERRUPTION DE L'ANESTHÉSIE
5.1 Le médecin anesthésiologiste a droit au paiement des unités de base, lorsqu'en raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue. (MOD=047)
Il a, en outre, droit aux unités de durée pour le temps qu'il a consacré au soin du malade.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte En raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue. |
RÈGLE 6
PROCÉDURE DIAGNOSTIQUE
PRÉ-CHIRURGICALE
6.1 Le médecin anesthésiologiste peut ajouter aux unités de base d'une chirurgie, celles prévues pour un procédé diagnostique pré-chirurgical auquel il concourt lorsque le tarif de ce procédé est de 4 unités de base ou plus.
RÈGLE 7.
CHIRURGIES MULTIPLES
7.1 Lorsque plusieurs chirurgies sont pratiquées pendant la même séance opératoire, le médecin anesthésiologiste a droit aux unités de base de l'intervention principale et aux unités de durée.
RÈGLE 8
ANESTHÉSIOLOGISTE COLLABORATEUR
8.1 On accorde au médecin anesthésiologiste collaborateur la moitié des unités de base de l'intervention principale, maximum 4, pour l'ensemble des services qu'il rend au cours de la séance.
En outre, il a droit aux unités de durée correspondant au temps qu'il consacre au soin du malade; on applique à cet égard, la règle 3.
Cette modification prend effet au 1er septembre 1988.
RÈGLE 9.
REMPLACEMENT EN COURS D'INTERVENTION
9.1 Le médecin anesthésiologiste qui est remplacé au cours d'une anesthésie, a droit aux unités de base ainsi qu'aux unités de durée correspondant au temps qu'il a consacré au soin du malade.
AVIS : |
Pour le médecin anesthésiologiste qui est remplacé, indiquer l'heure de début et l'heure de fin du temps consacré au soin du malade. |
Celui qui le remplace, n'a droit qu'aux unités de durée subséquentes (MOD=037) : on calcule ces unités, en tenant compte des périodes que le premier médecin anesthésiologiste a consacré au soin du malade.
AVIS : |
Pour le médecin anesthésiologiste remplaçant, indiquer : - l'heure de début et l'heure de fin du temps consacré au soin du malade; - l'élément de contexte Remplaçant au cours d'une anesthésie; - la date et l'heure de début de l'intervention commencée par le premier médecin anesthésiologiste. |
RÈGLE 10.
PARTICIPATION
10.1 Le médecin anesthésiologiste qui, en raison de la complexité d'une intervention ou des risques qu'elle comporte, doit demeurer au chevet du malade pendant qu'on la pratique, sans qu'il y ait anesthésie, a droit au paiement des unités de base et des unités de durée.
RÈGLE 11.
ANESTHÉSIES SIMULTANÉES
11.1 Sous réserve de la règle 11.2, un médecin anesthésiologiste est rémunéré à 1 % (MOD=34) du tarif pour une anesthésie qu'il entreprend pendant qu'une autre est en cours sous sa responsabilité, sauf s'il s'agit d'une procédure obstétricale ou d'une urgence grave.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Anesthésie simultanée. |
11.2 Le médecin anesthésiologiste peut ajouter un supplément d'unités aux unités de base d'une intervention chirurgicale pour l’anesthésie régionale effectuée dans un but d’analgésie pré ou post-opératoire, lorsqu’elle est entreprise par l’anesthésiologiste dans une salle autre que celle où l’intervention chirurgicale a lieu, dans l’attente de la disponibilité de la salle d’opération, ou pendant qu’une autre anesthésie est en cours sous sa responsabilité;
Nonobstant ce qui précède, les techniques suivantes ne permettent pas l’ajout de ce supplément :
- anesthésie locale
- infiltration de plaie
- anesthésie rachidienne
- anesthésie épidurale en injection unique
- anesthésie épidurale continue avec installation d’un cathéter retiré le même jour
Le supplément est de 6 unités (code d’acte 41008). Il ne peut toutefois être réclamé entre 7 h et 8 h, du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés. Le temps alloué pour entreprendre l’anesthésie régionale visée ci-dessus n’est pas comptabilisé dans les unités de temps de l’anesthésie.
RÈGLE 12.
MAJORATION D'HONORAIRES POUR CERTAINS SERVICES
Le médecin anesthésiologiste a droit à une majoration de 29 % de la tarification applicable en vertu des dispositions de l'Accord-cadre pour les interventions suivantes effectuées entre 7 h et 8 h et entre 15 h et 19 h, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés :
i. Tous les services médicaux apparaissant à la nomenclature et aux tableaux d'honoraires de la Médecine et de la Chirurgie (Annexe 6 de l'Accord-cadre) et qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), à l'exception du service médical codé 07261 et des services médicaux dispensés dans une unité de soins intensifs reconnue à l'Annexe 29 et où le forfait de prise en charge d'unité s'applique.
ii. Les services médicaux codés 00901, 00927, 00939, 00991, 04516, 08329, 09403, 09404, 09405, 41040, 41051, 41023 et 41024, sauf lorsque dispensés dans une unité de soins intensifs reconnue à l'Annexe 29 et où le forfait de prise en charge d'unité s'applique.
RÈGLE 13.
MAJORATION D'HONORAIRES SELON L'ÂGE
13.1 En anesthésiologie, on majore de la moitié les honoraires de tous les services médicaux lorsque dispensés à un enfant de moins de 2 ans. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur. (MOD=166)
13.2 En anesthésiologie, on majore du quart les honoraires de tous les services médicaux, lorsque dispensés à un patient de 2 ans à 8 ans inclusivement. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur ni aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu à l'annexe 41. (MOD=015)
13.3 En anesthésiologie, on majore du quart les honoraires de tous les services médicaux, lorsque dispensés à un patient âgé de 70 ans et plus. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur ni aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu à l'annexe 41. (MOD=022)
RÈGLE 14.
MAJORATION DES UNITÉS DE BASE
14.1 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code d'acte 41033) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient de 18 ans et plus dont l'indice de masse corporelle (IMC) est égal ou supérieur à 40. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41, ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.2 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code d'acte 41034) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient en position ventrale. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41, ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.3 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code d'acte 41035) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient en provenance des soins intensifs, des soins coronariens ou des soins néonataux. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.4 En anesthésiologie, un supplément de 3 d'unités (code d'acte 41036) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (Rôle 2), lorsque dispensés à un patient nécessitant au moins 10 culots globulaires per-opératoires ou chez les patients de moins de 18 ans nécessitant une transfusion > = à 50 cc par kilo. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41 ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.5 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code d'acte 41037) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (Rôle 2), lorsque dispensés à un patient en isolement (SARM, ERV, Clostridium difficile, etc.). Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41 ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
RÈGLE 15.
ANESTHÉSIE EN DOULEUR CHRONIQUE
15.1 L’évaluation et la prise en charge d’un patient avec douleur chronique se font pour le suivi d’un plan de traitement d’un patient sur référence d’un centre de douleur chronique désigné à l’Annexe 41 ou pour un patient dont la situation ne demande pas l’expertise et l’ensemble des ressources offertes en centre de douleur chronique désigné à l’Annexe 41.
15.2 Les services médicaux visés par la présente règle sont ceux apparaissant sous la rubrique Anesthésie en douleur chronique de l’onglet D – Anesthésiologie. Ces services médicaux ne sont payables qu’en établissement seulement.
15.3 Le médecin qui réclame le paiement d’un des actes de cette section ne peut réclamer aucun rôle 2 ou rôle 3 durant la même séance.
15.4 Le médecin réclamant le paiement d’un des actes de cette section ne peut réclamer aucune autre visite ou consultation le même jour pour le même patient.
15.5 Le médecin réclamant le paiement d’un des actes de cette section ne peut facturer aucun acte de la rubrique Blocages nerveux diagnostiques et thérapeutiques de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques le même jour pour le même patient.
15.6 Un maximum de cinq (5) évaluations et prises en charge d’un patient avec douleur chronique (code d’acte 41055) et de dix (10) visites de suivi en douleur chronique (code d’acte 41052) est payable par demi-journée, par médecin. Le maximum total pour la combinaison des actes codés 41055 et 41058 est de sept (7) actes par demi-journée, par médecin.
15.7 La majoration d’honoraires prévue à la règle 14 du Préambule général ne s’applique pas aux services médicaux visés à la présente règle.
15.8 Sont considérées comme des procédures majeures : le bloc facettaire, quels que soient la technique utilisée ou le niveau visé, ainsi que l’injection dans l’espace épidural, quels que soient la technique utilisée ou le niveau visé.
15.9 Sont considérées comme des procédures mineures : les blocs veineux, les blocs nerveux (incluant les blocs sympathiques, les blocs de nerf périphérique, de ganglion ou de plexus, ainsi que les blocs sous-arachnoïdiens (intrathécal) ).
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R = 1 |
R = 2 | ||
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ANESTHÉSIOLOGIE |
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NOTE : Dans cette section, un astérisque suivant le nombre d'unités de base indique qu'il faut y ajouter les unités de durée (*=+D). |
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VALEUR DE L'UNITÉ 16,78 |
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ANESTHÉSIE POUR CHIRURGIE DENTAIRE |
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00925 |
Curetage sous-gingival |
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5* | ||
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Extraction dentaire simple |
(voir système digestif) | |||
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00904 |
Résection de racine dentaire |
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5* | ||
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00905 |
Obturation dentaire |
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6* | ||
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00918 |
Pulpectomie |
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5* | ||
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00919 |
Traitement de canal dentaire |
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5* | ||
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00960 |
Extension des replis muqueux |
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5* | ||
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00961 |
Abaissement total du plancher de la bouche |
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8* | ||
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00962 |
Implantation de prothèse dentaire |
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5* | ||
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00963 |
Alvéoloplastie |
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5* | ||
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00964 |
Alvéolectomie |
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5* | ||
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00966 |
Ablation de tissu hyperplasique |
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5* | ||
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00967 |
Alvéolite |
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5* | ||
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00968 |
Fracture alvéolaire |
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5* | ||
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00969 |
Immobilisation de dents ébranlées par traumatisme |
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5* | ||
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00970 |
Ablation de torus |
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5* | ||
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00906 |
Un acte de chirurgie dentaire administré au cabinet du dentiste ou du médecin où il n'y a pas d'appareil d'anmsesthésie et de réanimation en permanence donne droit aux unités de durée seulement. |
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Ablation d'un corps étranger de la cavité buccale ou du maxillaire (à l'exception de l'ablation d'attelle) |
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00920 |
dans le tissu osseux ou dans le tissu mou sous anesthésie |
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5* | ||
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00965 |
Ablation de dent, de fragment dentaire ou de corps étranger par antrostomie |
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5* | ||
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Exposition chirurgicale pour fins orthodontiques d'une dent dont la couronne est complètement ou partiellement recouverte par le tissu osseux |
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00924 |
avec ou sans appareil de traction |
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5* | ||
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Maxillectomie |
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00930 |
partielle |
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10* | ||
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00936 |
Ablation des apophyses géni ou ablation de la crête mylohyoïdienne (unilatérale) ou réinsertion du muscle mylohyoïdien (unilatérale) |
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5* | ||
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Tubéroplastie (unilatérale) (Reconstruction de la tubérosité) |
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00937 |
réduction muqueuse ou fibreuse ou les deux |
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5* | ||
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00938 |
réduction osseuse (comprenant la réduction muqueuse et fibreuse s'il y a lieu) ou extension de la rétrotubérosité (comprenant l'ablation de l'extrémité de l'apophyse ptérygoide) |
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5* | ||
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00949 |
Operculectomie (incision et dégagement de la surface occlusale d'une dent en éruption) |
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5* | ||
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Intervention sur le trijumeau |
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00950 |
avulsion complète du nerf dentaire inférieur ou avulsion d'une branche du trijumeau ou transposition et décompression neurale ou alcoolisation d'une branche du trijumeau |
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6* | ||
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00953 |
infiltration d'une branche du trijumeau pour fins diagnostiques (une ou plusieurs non suivies d'un acte chirurgical dans la même séance) |
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4* | ||
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Repositionnement ou diminution de la symphyse mentonnnière (comprenant la myotomie) |
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00957 |
repositionnement bilatéral |
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10* | ||
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00959 |
diminution |
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8* | ||
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ANESTHÉSIE RÉGIONALE POUR CHIRURGIE |
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Anesthésie régionale pour chirurgie de l'oeil (rétrobulbaire, bloc facial) |
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00907 |
sans la présence d'un anesthésiologiste |
38,20 |
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00908 |
avec la présence d'un anesthésiologiste |
19,10 |
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NOTE : Cet acte remplace le rôle 2 et le rôle 3 pour l'ophtalmologiste. |
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ANESTHÉSIE GÉNÉRALE POUR CHIRURGIE |
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41010 |
Anesthésie générale avec intubation endotrachéale pour chirurgie de la cataracte |
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6* | ||
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|
ANESTHÉSIE OBSTÉTRICALE |
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Accouchement ou période du travail, ou les deux |
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00921 |
sous anesthésie générale |
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9 | ||
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00910 |
sous anesthésie régionale par injection unique |
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9 | ||
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00911 |
sous anesthésie régionale continue par insertion de cathéter ou injections multiples ou infusion par pompe, ou les trois et, incluant l'analgésie post-accouchement par voies naturelles pratiquée par injection de narcotique ou autres analgésiques à travers le cathéter |
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12 | ||
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NOTE : L'acte codé 00911 ne peut être facturé avec les actes codés 41038, 41039, 41044 et 41049 à la même séance. |
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NOTE: - Si, au cours du travail se déroulant sous anesthésie régionale, une césarienne ou une prise en charge anesthésique au bloc opératoire deviennent nécessaires, l'honoraire des codes d'acte 06912 ou 06913 ou 41038, s'ajoute à celui de l'anesthésie régionale à compter du moment où l'anesthésiologiste prend contact avec la patiente au bloc opératoire pour effectuer l'induction ou débuter la surveillance. |
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- Une anesthésie générale pratiquée pour compléter une anesthésie régionale est incluse dans le tarif de cette dernière. |
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41038 |
Prise en charge par un anesthésiologiste, au bloc opératoire, d'une patiente chez qui on planifie un accouchement vaginal ou une procédure obstétricale en salle d'opération plutôt qu'en salle d'accouchement, en raison d'un risque accru de césarienne d'urgence |
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6* | ||
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|
NOTE : L'acte codé 41038 ne peut être facturé avec les actes codés 00911, 06912 ou 06913 à la même séance. |
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41007 |
Prise en charge du nouveau-né par un anesthésiologiste lors d'une chirurgie ex utéro intrapartum |
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18* | ||
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AVIS : Inscrire les renseignements relatifs à la mère. |
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ANESTHÉSIE ET TRAITEMENT DE LA DOULEUR |
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Anesthésie en douleur aigüe et/ou post-opératoire |
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NOTE : les actes de la présente section sont mutuellement exclusifs et ne peuvent être facturés simultanément pour le même patient à la même séance. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient hospitalisé, de l'analgésie par administration continue de médicaments à l'aide d'une pompe programmable, par voie intraveineuse, incluant les visites, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections |
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41039 |
1er jour A8-1 |
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2 | ||
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41040 |
par jour subséquent |
20,00 |
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41041 |
par jour subséquent le week-end |
29,00 |
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41042 |
par jour subséquent, si suivi assuré par l'infirmière |
10,00 |
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41043 |
par jour subséquent le weekend, si suivi assuré par l'infirmière |
14,50 |
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41044 |
Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie, chez un patient hospitalisé, par injection unique de morphine ou d'hydromorphone par voie rachidienne ou épidurale, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures, le cas échéant A8-1. |
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2 | ||
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41045 |
Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie par bloc nerveux en injection unique, chez un patient de moins de 18 ans, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures, le cas échéant A8-1 |
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5 | ||
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NOTE : Les actes codés 41045 et 41008 sont mutuellement exclusifs. |
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41046 |
Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie par bloc nerveux en injection unique, plexique (plexus brachial, plexus lombosacré, plexus cervical superficiel et profond, plexus cœliaque ou plexus hypogastrique supérieur), sciatique, fémoral ou caudal, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures A8-1 |
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4 | ||
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41047 |
supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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3 | ||
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NOTE : Le service médical codé anesA41047 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie |
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41006 |
Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient en chirurgie d'un jour, de l'analgésie par bloc plexique ou nerveux avec utilisation d'une pompe élastomérique, incluant les visites effectuées le même jour, le cas échéant, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections |
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6 | ||
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41048 |
supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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3 | ||
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NOTE : Le service médical codé anesC41048 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient hospitalisé, de l'analgésie post-opératoire ou traitement de la douleur aigüe par bloc continu nerveux (nerf périphérique ou plexus nerveux), neuraxial (péridural ou caudal), paravertébral ou intrapleural, avec installation d'un cathéter, incluant les visites, la surveillance, l'enseignement au patient et les injections |
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41049 |
1er jour A8-1 |
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6 | ||
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41050 |
supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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3 | ||
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NOTE : Le service médical codé anesB41050 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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41051 |
par jour subséquent |
35,00 |
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41052 |
par jour subséquent le week-end |
58,00 |
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41053 |
par jour subséquent, si suivi assuré par l'infirmière |
17,50 |
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41054 |
par jour subséquent le week-end, si suivi assuré par l'infirmière |
29,00 |
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AVIS : Pour les codes de facturation 41051, 41052, 41053 et 41054, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier. |
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Anesthésie en douleur chronique |
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NOTE : Pour la section Anesthésie en douleur chronique, se référer à la Règle 15 de l'Addendum 8. |
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NOTE : Le maximum total pour la combinaison des actes codés 41055 et 41058 est de 7 actes par demi-journée. |
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41055 |
Évaluation et prise en charge d'un patient avec une douleur chronique, minimum de 30 minutes |
50,00 |
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41056 |
si procédure mineure effectuée à la même séance, supplément |
12,50 |
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41057 |
si procédure majeure effectuée à la même séance, supplément |
25,00 |
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NOTE : un seul supplément par patient, par jour |
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41058 |
Visite de suivi en douleur chronique, minimum de 15 minutes |
25,00 |
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41059 |
si procédure mineure ou majeure effectuée à la même séance, supplément |
12,50 |
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|
NOTE : un seul supplément par patient, par jour |
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Anesthésie en soins palliatifs |
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41012 |
Analgésie péridurale avec cathéter pour contrôle de la douleur |
252,00 |
4* | ||
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41013 |
Analgésie péridurale avec cathéter tunnellisé pour contrôle de la douleur |
252,00 |
6* | ||
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41014 |
Analgésie rachidienne avec cathéter tunnellisé pour contrôle de la douleur |
252,00 |
6* | ||
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41015 |
Insertion sous-arachnoïdienne d'un cathéter type Port-a-Cath incluant le bloc |
474,00 |
6* | ||
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41016 |
Insertion d'un cathéter pour bloc plexique continu incluant le bloc |
108,00 |
4* | ||
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41017 |
Bloc du ganglion impar |
50,00 |
4* | ||
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41018 |
Bloc du plexus splanchnique, coeliaque ou hypogastrique |
204,00 |
6* | ||
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41019 |
Neurolyse du ganglion impar |
120,00 |
4* | ||
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41020 |
Neurolyse du plexus splanchnique, coeliaque ou hypogastrique |
402,00 |
6* | ||
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41021 |
Neurolyse médullaire cervicale |
402,00 |
6* | ||
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41022 |
Neurolyse médullaire thoracique, lombaire ou sacrée |
402,00 |
6* | ||
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41023 |
Visite de suivi, par jour |
48,00 |
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41028 |
Tournée des malades le week-end (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
82,00 |
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NOTE : Les actes codés 41023 ou 41028 sont applicables sur les actes codés 41012, 41013, 41014, 41015 ou 41016 et ils incluent l'ajustement des paramètres de perfusion et la surveillance, le cas échéant. |
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41024 |
Visite de suivi, par jour |
24,00 |
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41025 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
41,00 |
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NOTE : Les actes codés 41024 ou 41025 sont applicables sur les actes codés 41017, 41018, 41019, 41020, 41021 ou 41022. |
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Autres |
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00939 |
Épidurale avec sang homologue pour traiter céphalée post-ponction de la dure-mère |
90,00 |
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INHALOTHÉRAPIE |
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00984 |
Réanimation cardio-respiratoire du nouveau-né s'applique si l'apgar à une minute est de 5 et moins |
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7 | ||
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec l'acte codé 15120. |
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SOINS SPÉCIAUX |
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Cathétérisme veineux |
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NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés que par le médecin spécialiste classé en anesthésiologie. |
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AVIS : Lorsque le médecin anesthésiologiste installe un cathéter, il est rémunéré selon les honoraires du rôle 1, sauf au cours d'une chirurgie sous anesthésie auquel cas, il utilise le code de facturation correspondant au supplément A8-1 concerné. |
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|
Lorsqu'un médecin d'une autre discipline installe un cathéter sous anesthésie, le médecin anesthésiologiste est rémunéré selon la valeur de base du rôle 2. |
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00901 |
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
180,00 |
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00987 |
supplément A8-1 |
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9 | ||
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Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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00902 |
patient de moins de 16 ans (PG-28) |
140,00 |
4* | ||
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00993 |
supplément A8-1 |
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5 | ||
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00903 |
patient de 16 ans ou plus (PG-28) |
110,00 |
4* | ||
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00994 |
supplément A8-1 |
|
3 | ||
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00909 |
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et la visite faite au cours des 30 jours précédents |
140,00 |
4* | ||
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00995 |
supplément A8-1 |
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5 | ||
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00913 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
250,00 |
6 | ||
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00916 |
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
32,00 |
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00922 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
160,00 |
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00946 |
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
145,00 |
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00996 |
supplément A8-1 |
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7 | ||
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00992 |
Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie |
86,60 |
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SOINS DE VENTILATION |
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Niveau I |
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Soins de ventilation de base sous la responsabilité du médecin spécialiste (v. g. polioencéphalite, traumatismes thoraciques, soins de support postopératoires de la ventilation, autres qu'à la salle de réveil, etc.) incluant, le cas échéant, la surveillance, l'administration de bronchodilatateurs et de stéroïdes en aérosol, la ventilation à ratio inversé, l'hypercarbie permissive, la ventilation à pression contrôlée, la ventilation à poumon ouvert (open lung ventilation), la ventilation en décubitus ventral, l'administration de surfactant et la ventilation de l'espace mort |
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00928 |
Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
55,35 |
1* | ||
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NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical. |
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00927 |
Contrôle subséquent, par visite |
15,75 |
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maximum par jour |
63,00 |
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41029 |
Contrôle subséquent le week-end, par visite |
25,00 |
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maximum par jour le week-end (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
100,00 |
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NOTE : Les actes codés 00927 ou 41029 ne peuvent être jumelés le même jour par le même médecin avec une autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par un médecin classé en microbiologie. |
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Niveau II |
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Soins de ventilation présentant un degré de complexité accrue sous la responsabilité du médecin spécialiste incluant, le cas échéant, la surveillance, la ventilation aux halogènes pour status asthmaticus, la ventilation à haute fréquence (60 par minute ou plus), la ventilation différentielle avec diviseur trachéal, l'oxygénation à l'aide d'un oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO), l'administration thérapeutique de vasodilatateurs pulmonaires par inhalation (monoxyde d'azote, prostaglandines), la ventilation liquide partielle |
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00990 |
Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
109,05 |
4* | ||
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NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical. |
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00991 |
Contrôle subséquent, par visite |
12,00 |
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maximum par jour |
72,00 |
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41030 |
Contrôle subséquent le week-end, par visite |
21,40 |
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maximum par jour le week-end (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
128,40 |
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NOTE : Les actes codés 00991 ou 41030 ne peuvent être jumelés le même jour par le même médecin avec une autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par un médecin classé en microbiologie. |
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00912 |
Intubation oro ou nasotrachéale à l'aide d'un bronchoscope à fibre optique pour une pathologie rendant impossible la mobilisation de la colonne cervicale ou l'ouverture de la bouche, notamment une fracture de la colonne cervicale, des malformations, etc. A8-1 |
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10 | ||
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00940 |
Intubation endo-bronchique avec un tube ou bloqueur bronchique en utilisant le bronchoscope flexible chez un patient où une isolation pulmonaire est indiquée A8-1 |
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8 | ||
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AVIS : Soins de ventilation mécanique assistée dans une unité de soins intensifs (voir l'article 6 de l'annexe 29 ) |
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00900 |
Avec prise en charge de l'unité, par jour, par patient |
70,00 |
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AVIS : Lorsque ce service est effectué en urgence, après déplacement, veuillez vous référer à la règle 14 du préambule général et à l'article 5.2 de l'annexe 29. |
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COEUR-POUMON ARTIFICIEL |
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Lorsque le coeur-poumon artificiel est utilisé au cours d'une anesthésie, le nombre d'unités de base pour cette anesthésie, incluant l'utilisation du coeur-poumon artificiel, ne peut être inférieur à 18 (MOD=036) |
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18* | ||
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AVIS : Utiliser l'élément de contexte Utilisation du coeur-poumon artificiel au cours d'une anesthésie. |
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TRANSPLANTATIONS |
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00932 |
Dans les cas de transplantations d'organes nécessitant le maintien des fonctions vitales du donneur, le nombre d'unités de base |
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12* | ||
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DIVERS |
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00981 |
Anesthésie pour angioradiologie |
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6* | ||
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00982 |
Anesthésie pour échographie cardiaque transoesophagienne |
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6* | ||
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00954 |
Anesthésie pour électroconvulsothérapie |
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4* | ||
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00986 |
Anesthésie générale pour blocage diagnostique et thérapeutique d'un nerf majeur |
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4* | ||
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00958 |
Anesthésie générale pour épiglottite |
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10* | ||
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00971 |
Anesthésie pour extraction d'un drain, tampon ou mèche de drainage à la suite d'une intervention chirurgicale |
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4* | ||
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00972 |
Anesthésie pour ablation de points de suture |
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4* | ||
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00974 |
Tamponnement nasal antérieur |
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4* | ||
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00975 |
anesthésie pour tomographie par ordinateur peu importe le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
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7* | ||
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00973 |
Anesthésie pour imagerie par résonance magnétique quel que soit le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
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10* | ||
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anesthésie pour examen ophtalmologique : |
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00955 |
sans intubation |
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5* | ||
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00956 |
avec intubation |
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5* | ||
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00976 |
anesthésie pour examen sous anesthésie générale |
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4* | ||
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00977 |
anesthésie pour circulation assistée |
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8* | ||
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00978 |
anesthésie pour greffe, ou shunt externe pour dérivation temporaire |
|
8* | ||
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00979 |
anesthésie pour homogreffe pour remplacement au système cardiovasculaire |
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7* | ||
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41031 |
anesthésie pour traitement en radio-oncologie chez un patient de moins de 18 ans |
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10* | ||
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00983 |
anesthésie pour télécobalthérapie |
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4* | ||
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00985 |
Monitoring d'un foetus de 24 semaines ou plus lors d'une chirurgie, autre que l'accouchement ou la césarienne, supplément |
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1 | ||
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01902 |
Sevrage ultra-rapide aux opioïdes sous anesthésie générale |
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10* | ||
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AVIS : Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier. |
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41032 |
Présence de l'anesthésiologiste en salle d'opération pour monitoring et constatation du décès cardiocirculatoire chez un donneur d'organes avant une mort cérébrale (Programme DDC) "I" |
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4* | ||
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NOTE : L'acte codé 41032 identifié par la mention "I" représente un service médical isolé qui ne peut être combiné à aucun autre service médical, à la même séance. |
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AVIS : Le code de facturation 41032 est payable par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. |
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TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES UNITÉS DE DURÉE
Durée en 1/4 d’heure Unités de durée Durée en 1/4 d’heure Unités de durée
1 1 51 126
2 2 52 129
3 3 53 132
4 4 54 135
5 5 55 138
6 6 56 141
7 7 57 144
8 8 58 147
9 10 59 150
10 12 60 153
11 14 61 156
12 16 62 159
13 18 63 162
14 20 64 165
15 22 65 168
16 24 66 171
17 26 67 174
18 28 68 177
19 30 69 180
20 33 70 183
21 36 71 186
22 39 72 189
23 42 73 192
24 45 74 195
25 48 75 198
26 51 76 201
27 54 77 204
28 57 78 207
29 60 79 210
30 63 79 213
31 66 81 216
32 69 82 219
33 72 83 222
34 75 84 225
35 78 85 228
36 81 86 231
37 84 87 234
38 87 88 237
39 90 89 240
40 93 90 243
41 96 91 246
42 99 92 249
43 102 93 252
44 105 94 255
45 108 95 258
46 111 96 261
47 114 97 264
48 117 98 267
49 120 99 270
50 123 100 273
E - CHIRURGIE
ADDENDUM 4 - CHIRURGIE
RÈGLE 1.
HONORAIRE GLOBAL
1.1 L'honoraire d'une chirurgie est un honoraire global.
Sont compris dans la tarification d'une chirurgie les soins per-opératoires ainsi que certaines visites.
Ce tarif prévoit des dérogations, notamment quant aux procédés diagnostiques et thérapeutiques et aux patients hospitalisés dans une unité de soins intensifs. Il prévoit aussi le paiement d'honoraires additionnels pour les chirurgies effectuées au cours de certaines heures durant la journée.
RÈGLE 2.
VISITES
2.1 Le chirurgien a droit au paiement de ses honoraires de visite, sauf disposition contraire.
En pré-opératoire, on lui accorde l'honoraire de la visite principale ou de la visite de contrôle, suivant les règles de tarification prévues au Préambule général.
AVIS : Voir la règle 5 du préambule général ainsi que la Règle d'application no 7.
En post-opératoire, c'est le tarif de la visite de contrôle.
2.2 Il n'y a pas d'honoraire de visite le jour de l'intervention.
A titre d'exception, le chirurgien a droit au paiement de ses honoraires de visite s'il s'agit d'un patient traité d'urgence et dont il a pris charge le même jour.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence.
Les honoraires de visite sont payés le jour d'une chirurgie dont le tarif est de 63 $ ou moins.
La Régie honore les relevés d'honoraires présentés depuis le 1er juin 1987 et qui sont conformes aux dispositions de la présente clause.
2.3 Certaines visites postopératoires sont comprises dans l'honoraire de la chirurgie dont le tarif est de plus de 63 $ : sous réserve des exceptions suivantes, ce sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé, au cours des quinze premiers jours de l'intervention.
Pour le médecin classé en obstétrique, en gynécologie, en obstétrique-gynécologie, en oto-rhino-laryngologie ou en ophtalmologie, les visites postopératoires comprises dans l'honoraire de la chirurgie sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé au cours des trois (3) jours suivant celui de l'intervention.
Pour le médecin classé en chirurgie générale, seule la visite postopératoire du premier jour suivant l'intervention est comprise dans l'honoraire de la chirurgie.
Sauf pour le médecin classé en chirurgie générale, pour les chirurgies du système digestif, du système respiratoire (section Poumons et plèvre) et du système cardiaque (section Appareil vasculaire non thoracique), les visites postopératoires comprises dans l'honoraire de la chirurgie sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé au cours des trois (3) jours suivant celui de l'intervention. Toutefois, lorsque le médecin réclame les honoraires de plus d'un procédé chirurgical touchant plus d'un système, cette règle ne s'applique que si l'honoraire de la chirurgie du système digestif, du système respiratoire (section Poumons et plèvre) et du système cardiaque (section Appareil vasculaire non thoracique) est le plus élevé.
Dans une unité de soins intensifs, le médecin classé en chirurgie cardio-vasculaire et thoracique, en chirurgie générale, en chirurgie vasculaire, en neurochirurgie, en obstétrique, en gynécologie et en obstétrique-gynécologie, a droit au paiement des visites de contrôle postopératoires; le médecin qui confie le malade aux soins d'un autre médecin de la même discipline n'a pas droit au paiement de ces visites.
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, le médecin a droit au paiement des visites de suivi aux soins intensifs suite à une chirurgie. La visite de suivi aux soins intensifs est la visite que le médecin oto-rhino-laryngologiste effectue auprès de son patient admis dans une unité de soins intensifs suite à une chirurgie.
RÉDACTION D'UN RAPPORT DE CONSULTATION
2.4 Le chirurgien auquel un malade est dirigé pour une opinion, a droit au paiement d'un supplément pour la rédaction de son rapport.
Ce supplément est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et s'ajoute au tarif de la visite principale.
AVIS : |
Utiliser les codes de facturation relatifs à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION INTRADISCIPLINAIRE
2.5 Un supplément de consultation intradisciplinaire est accordé, pour les disciplines mentionnées aux tableaux d'honoraires, au chirurgien auquel un malade est dirigé par un chirurgien de sa discipline pour un motif de complexité inhabituelle.
Le supplément de consultation intradisciplinaire est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
AVIS : |
Utiliser les codes de facturation relatifs à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION INTERDISCIPLINAIRE
2.6 Un supplément de consultation interdisciplinaire est accordé pour les disciplines mentionnées aux tableaux d'honoraires, au chirurgien auquel un malade est dirigé par un médecin spécialiste d'une autre discipline, pour un motif de complexité inhabituelle.
Le supplément de consultation interdisciplinaire est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
AVIS : |
Utiliser les codes de facturation appropriés à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
CONSULTATION RÉGLEMENTAIRE
2.7 Aucun supplément n'est payé au chirurgien qui voit un malade dans le cadre d'une consultation prescrite par une réglementation interne de l'établissement hospitalier.
SUPPLÉMENT DE DURÉE
2.8 En chirurgie, un supplément de durée est payé pour le soin d'un patient porteur d'une pathologie dont le diagnostic ou le traitement est complexe et nécessite une visite d'une durée inhabituelle, minimum 30 minutes.
Nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite.
Ce supplément de durée s'ajoute à la visite principale d'un malade vu en cabinet privé ou dans un cabinet de consultation aménagé dans un centre hospitalier de soins de courte durée. Toutefois, en obstétrique-gynécologie, ce supplément de durée s'ajoute également à la visite principale d'un malade hospitalisé ou vu en clinique externe. En ophtalmologie, ce supplément de durée s'ajoute également à la visite principale et pour la visite de contrôle d'un malade hospitalisé ou vu en clinique externe.
AVIS : |
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la visite d'une durée inhabituelle (minimum 30 minutes). |
Le chirurgien fournit des notes explicatives et il indique la durée de la visite.
Le supplément de durée ne s'applique pas au chirurgien général, ni au chirurgien vasculaire.
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION EN CHIRURGIE GÉNÉRALE, EN CHIRURGIE VASCULAIRE ET EN NEUROCHIRURGIE
2.9 Les dispositions des articles 2.4, 2.5 et 2.6 ne s'appliquent pas au chirurgien général, au chirurgien vasculaire et au neurochirurgien.
Quel que soit le médecin référant, le chirurgien général, le chirurgien vasculaire ou le neurochirurgien auquel un malade est dirigé pour une opinion a droit à un supplément de consultation déterminé selon le lieu de dispensation du service.
Le supplément s'ajoute au tarif de la visite principale.
VISITE DE SUIVI ONCOLOGIQUE
2.10 La visite de suivi oncologique en chirurgie générale est la visite que le chirurgien général effectue, en hospitalisation ou en externe, auprès d'un patient ayant un diagnostic de cancer sous traitement de chimiothérapie, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ.
Elle peut être facturée une fois par jour, par médecin, par patient. Maximum 4 fois par mois, par médecin.
Elle remplace la visite de contrôle.
RÈGLE 3.
PROCÉDURES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
3.1 Le chirurgien a droit au paiement des procédures diagnostiques et thérapeutiques qu'il exécute, sauf disposition contraire au tarif.
RÈGLE 4.
SOINS SIMULTANÉS
4.1 Sont considérés comme soins simultanés, les soins donnés par un médecin spécialiste d'une autre discipline auquel le chirurgien fait appel en raison de l'état du malade.
Celui qui donne des soins simultanés, est payé suivant la tarification générale, y compris pour ses visites.
4.2 Celui qui agit comme assistant lors de la chirurgie, n'a pas droit au paiement d'honoraires pour des soins simultanés.
RÈGLE 5.
SOINS POST-OPÉRATOIRES CONFIÉS
5.1 Le chirurgien qui confie le malade au soin d'un autre médecin pour les soins post-opératoires inclus dans l'honoraire de la chirurgie, n'a pas droit au plein tarif.
Celui qui a pratiqué la chirurgie a droit aux trois quarts de l'honoraire global (MOD=024).
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin.
Inscrire le numéro de professionnel de ce médecin.
Celui qui donne les soins post-opératoires a droit au quart de l'honoraire global (MOD= 025 ); toutefois, pour le chirurgien classé dans une discipline autre que la chirurgie générale ou la chirurgie vasculaire, on lui accorde la moitié de cet honoraire, si ce chirurgien est un consultant auquel le centre hospitalier a fait appel ou si la chirurgie a été pratiquée dans un autre centre hospitalier (MOD= 026 ).
RÈGLE 6.
CHIRURGIE INCLUSE OU COMPLÉMENTAIRE
6.1 Le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires distincts pour une procédure chirurgicale incluse, sauf si le tarif le prévoit.
Est incluse une procédure qu'il est techniquement nécessaire d'exécuter pour pratiquer la chirurgie.
Cette règle ne s'applique toutefois pas, lors d'une chirurgie de l'appareil musculo-squelettique, à l'exérèse de clous, broches, vis ou plaques.
6.2 Le chirurgien a droit au paiement de l'honoraire prévu pour une chirurgie complémentaire, sauf disposition contraire au tarif.
RÈGLE 7.
SÉANCES OPÉRATOIRES DISTINCTES
7.1 Sous réserve de l'article 8.5, les chirurgies pratiquées au cours de séances opératoires différentes, donnent droit au plein tarif.
RÈGLE 8.
CHIRURGIES MULTIPLES
AVIS : Les actes dont le libellé indique « additionnel » ou « supplément » sont payés à plein tarif.
8.1 Sont payées demi-tarif (MOD=050) les chirurgies multiples pratiquées au cours d'une même séance opératoire, sauf la chirurgie principale.
La chirurgie principale est celle qui comporte l'honoraire le plus élevé.
Cette règle est sujette aux dérogations prévues par ce tarif.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance. |
8.2 Toutefois, en neurochirurgie, sont payées à plein tarif les chirurgies multiples pratiquées au cours d'une même séance opératoire à des sites différents.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Site différent.
8.3 Un seul honoraire de la section Appareil vasculaire non thoracique est accordé pour l'ensemble des chirurgies de cette section pratiquées au cours d'une même séance. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé. Des suppléments sont prévus à la nomenclature. On ne rémunère toutefois qu'un seul supplément.
Cependant, s'il s'agit d'une chirurgie distincte effectuée par une autre incision, cette dernière sera payée à demi-tarif.
AVIS : Utiliser les éléments de contexte :
- Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance;
- Autre incision.
8.4 Toutefois, en ophtalmologie, sont payées à 75 % les chirurgies multiples apparaissant au chapitre « APPAREIL VISUEL » et pratiquées au cours d'une même séance opératoire, sauf la chirurgie principale.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance. |
Cependant, lors d’une chirurgie bilatérale, la ou les chirurgies effectuées sur le deuxième œil sont payées à 90 %.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie bilatérale de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance. |
8.5 De plus en ophtalmologie, sont également payées à 75 % les chirurgies multiples apparaissant au chapitre APPAREIL VISUEL et pratiquées auprès d'un patient au cours d'une journée, même lors de séances opératoires différentes, sauf la chirurgie principale, la chirurgie effectuée en urgence, l'examen de tomographie optique du globe oculaire ou l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique.
AVIS : Utiliser :
- l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une journée lors d'une séance différente;
- s'il y a lieu, l'élément de contexte Soins d'urgence.
8.6 Toutefois, en dermatologie, sont payées à plein tarif les quatre (4) premières tumeurs malignes prouvées histologiquement, réséquées à la même séance (actes codés 01131 et 01133 ).
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Il s'agit de l'une des 4 premières tumeurs malignes.
RÈGLE 9.
CHIRURGIES DISTINCTES
9.1 Lorsque des chirurgiens de discipline différente pratiquent des chirurgies distinctes au cours d'une même séance opératoire, chacun d'eux a droit au plein tarif.
Il en est de même dans le cas d'un chirurgien général qui pratique une chirurgie vasculaire (sauf une chirurgie de varice) ou thoracique ainsi que pour un chirurgien vasculaire qui pratique une chirurgie autre que vasculaire.
AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie distincte pratiquée à la même séance par un autre médecin de spécialité différente. |
9.2 Celui qui pratique une procédure chirurgicale incluse dans l'intervention du premier chirurgien, n'a pas droit au paiement d'une chirurgie distincte.
Il en est de même de celui qui pratique une chirurgie complémentaire pour laquelle le premier chirurgien ne toucherait aucun honoraire, suivant le tarif.
RÈGLE 10.
ASSISTANCE
10.1 La Régie paie des honoraires au médecin qui assiste le chirurgien, lorsque la nature ou la complexité de la chirurgie justifie cette participation. Il en est de même pour le médecin oto-rhino-laryngologiste qui assiste un chirurgien-dentiste ou un dentiste qui justifie d'un certificat de spécialiste en chirurgie buccale et maxillo-faciale.
Celui qui est assistant a droit au quart de l'honoraire pour chaque chirurgie qui a exigé sa présence, sujet au modificateur prévu par la règle 8 de cet addendum.
Toutefois, en ophtalmologie, l'assistance opératoire pour la chirurgie de la cataracte n'est payable que dans les cas suivants :
i) lorsque celle-ci est effectuée dans des cas complexes déterminés par les parties négociantes;
ii) lorsqu'une complication survient lors de la chirurgie;
iii) lorsque cette chirurgie est effectuée en association avec une autre chirurgie majeure pour laquelle l'assistance peut être réclamée.
AVIS : L'assistant-chirurgien doit s'assurer de facturer le même acte (même nomenclature) que la demande de paiement du chirurgien principal.
Toutefois, lorsqu'un acte réservé au chirurgien collaborateur est réclamé, le médecin assistant (rôle 4) associé à la chirurgie principale ne peut être rémunéré.
Le médecin oto-rhino-laryngologiste, qui assiste un chirurgien-dentiste ou un dentiste doit utiliser un code de facturation de son entente correspondant au service rendu.
10.2 Malgré la Règle 10.1, lorsqu'un acte réservé au chirurgien collaborateur est réclamé, aucun honoraire n'est payable au médecin qui assiste le chirurgien principal. Toutefois, lorsque les honoraires des services chirurgicaux codés 04042 ou 04044 sont réclamés par le médecin collaborateur, le médecin assistant d'une autre spécialité qui assiste le chirurgien principal a droit au paiement de ses honoraires.
RÈGLE 11.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE
11.1 Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus peuvent être rémunérés sous forme de forfait. Il en est de même pour l'exérèse d'une tumeur de l'angle ponto-cérébelleux faite en collaboration avec un neurochirurgien lorsque la voie d'approche et la fermeture sont effectuées par un spécialiste en oto-rhino-laryngologie.
AVIS : Pour l'exérèse d'une tumeur de l'angle ponto-cérébelleux faite en collaboration avec le neurochirurgien, le cas échéant, voir le code de facturation 07251.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée sauf s'il y a prélèvement d'un lambeau microanastomosé. Toutefois, le médecin assistant est rémunéré sur base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15.
AVIS : Pour le prélèvement d'un lambeau microanastomosé, voir les codes de facturation 01425, 01426 et leurs suppléments.
Le tarif pour l'assistance chirurgicale est de 123 $ de l'heure. Le temps est comptabilisé en quarts d'heure (30,75 $).
Utiliser l'un des codes de facturation ci-dessous :
05987 assistance pour une durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total;
05988 assistance pour une durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total;
05989 assistance pour une durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total;
05990 assistance pour une durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total;
05991 assistance pour une durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total;
05992 assistance pour une durée anesthésiologique de plus de 12 heures.
Pour tous ces codes de facturation, inscrire la durée anesthésiologique pour l'assistance chirurgicale.
Le rôle 1 est obligatoire.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
AVIS : Voir les codes de facturation 05993, 05994, 05995, 05996, 05997 et 05998.
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OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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(Acte réservé aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie seulement) |
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05998 |
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
1 047,90 |
18 |
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05993 |
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
1 309,90 |
18 |
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05994 |
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
1 971,55 |
18 |
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05995 |
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
2 253,00 |
18 |
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05996 |
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
2 816,40 |
18 |
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05997 |
durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
3 661,30 |
18 |
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NOTE : Lorsqu'il y a prélèvement d'un lambeau microanastomosé (codes d'acte 01425, 01426 et leurs suppléments) par un médecin de la même discipline, ce dernier peut facturer ce service à plein tarif nonobstant la Règle 9 de l'Addendum 4 - Chirurgie |
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AVIS : Voir la règle 11 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
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RÈGLE 12.
FORFAIT DE RECONSTRUCTION POUR CHIRURGIE ONCOLOGIQUE COMPLEXE OU POUR TRAUMATISME COMPLEXE OU POUR MALFORMATION CONGÉNITALE COMPLEXE
Pour le médecin classé en chirurgie plastique, les chirurgies de reconstruction effectuées suite à une chirurgie oncologique complexe ou pour traumatisme complexe chez les grands traumatisés ou pour malformation congénitale complexe, d'une durée anesthésiologique de trois heures ou plus, peuvent être rémunérées sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, sauf s'il y a microanastomoses vasculaires ou nerveuses ou, au cours d'une autre séance, réexploration d'anastomose vasculaire d'un lambeau microanastomosé. Le médecin assistant est rémunéré sur base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15. De plus, lorsqu'un supplément d'honoraires est payable pour les microanastomoses vasculaires ou nerveuses ou pour un patient ayant un IMC > = 40, le médecin assistant a également droit à 25 % du tarif.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
AVIS : Le tarif de l'assistance chirurgicale est de 123 $ de l'heure. Le temps est comptabilisé en quarts d'heure (30,75 $).
Pour demander le tarif, utiliser l'un des codes de facturation suivants :
05966 assistance pour une durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total;
05967 assistance pour une durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total;
05968 assitance pour une durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total;
05908 assistance pour une durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total;
05909 assistance pour une durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total;
05910 assistance pour une durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total;
05911 assistance pour une durée anesthésiologique de plus de 12 heures.
Pour tous ces codes de facturation, inscrire la durée anesthésiologique pour l'assistance chirurgicale.
Les codes de facturation 05966, 05967 et 05968 doivent être demandés uniquement dans les centres hospitaliers suivants:
- CHU Saint-Justine;
- CUSM - Site Glen (pédiatrique);
- CHUQ - Pavillon CHUL.
Le rôle 1 est obligatoire.
S'il s'agit du supplément pour microanastomose vasculaire ou nerveuse lors d'une assistance chirurgicale, utiliser l'un des codes de facturation suivants :
05912 par microanastomose vasculaire (maximum 2), supplément 175,00 $;
05906 si microanastomose vasculaire excédentaire, supplément 50,00 $;
05913 par microanastomose nerveuse (maximum 2), supplément 150,00 $;
05907 si microanastomose nerveuse excédentaire, supplément 50,00 $;
05918 pour patient ayant un IMC > = 40, supplément 75,00 $.
Le rôle 1 est obligatoire.
Pour les codes de facturation 05912 et 05913, inscrire le nombre de microanastomoses.
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R = 1 |
R = 2 | ||
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CHIRURGIE PLASTIQUE |
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Forfait de reconstruction pour chirurgie oncologique complexe ou pour traumatismes complexes ou pour malformation congénitale complexe |
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05963 |
durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total |
846,30 |
18 | ||
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05964 |
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
1 128,40 |
18 | ||
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05965 |
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
1 692,60 |
18 | ||
|
05900 |
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
2 256,80 |
18 | ||
|
05901 |
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
2 821,00 |
18 | ||
|
05902 |
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
3 385,20 |
18 | ||
|
05903 |
durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
3 949,40 |
18 | ||
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05904 |
par microanastomose vasculaire (maximum 2) |
700,00 |
| ||
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05914 |
si microanastomose vasculaire excédentaire, supplément |
200,00 |
| ||
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05905 |
par microanastomose nerveuse (maximum 2), supplément |
600,00 |
| ||
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| ||
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05915 |
si microanastomose nerveuse excédentaire, supplément |
200,00 |
| ||
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NOTE : Le protocole opératoire est requis pour les actes codés 5914 et 5915. |
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NOTE : Les actes codés 05914 et 05915 ne sont pas facturables dans le cas de reprise de microanastomose déjà facturée. |
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| ||
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05936 |
pour patient ayant un IMC >=40, supplément |
300,00 |
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NOTE :Les actes codés 05963, 05964 et 05965 ne peuvent être facturés que dans les centres hospitaliers suivants : |
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RÈGLE 13.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN NEUROCHIRURGIE
Pour le médecin classé en neurochirurgie, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de huit heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, à l'exception du médecin assistant.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
AVIS : Voir les codes de facturation 05954, 05955, 05956, 05957, 05958, 05959, 05960, 05961 et 05962.
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R = 1 |
R = 2 |
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NEUROCHIRURGIE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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|
(acte réservé aux spécialistes en neurochirurgie seulement) |
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05954 |
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
2 072,25 |
18 |
|
05955 |
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
2 797,50 |
18 |
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05956 |
durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
3 626,35 |
18 |
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AVIS : Voir la règle 13 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
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Assistance opératoire : |
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05957 |
durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total |
355,95 |
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05958 |
durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
596,80 |
|
|
05959 |
durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
830,20 |
|
|
05960 |
durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
1 074,45 |
|
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05961 |
durée d'assistance opératoire de 10 à 12 heures au total |
1 304,45 |
|
|
05962 |
durée d'assistance opératoire de plus de 12 heures |
1 422,75 |
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NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'assistance opératoire. |
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RÈGLE 14.
FORFAIT POUR CHIRURGIE OCULAIRE COMPLEXE
Pour le médecin classé en ophtalmologie, les cas de chirurgie oculaire complexe d'une durée de plus de 90 minutes peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée. Toutefois, le médecin assistant est rémunéré sur une base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif pour la durée du temps opératoire, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
AVIS : Le tarif pour l'assistance chirurgicale est de 123 $ de l'heure.
Utiliser les codes de facturation suivants :
- 05952 assistance pour une durée opératoire d'une heure et demie;
- 05953 assistance par quart d'heure additionnel.
Inscrire la durée additionnelle pour l'assistance.
Le rôle 1 est obligatoire.
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R = 1 |
R = 2 |
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OPHTALMOLOGIE |
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Forfait pour chirurgie oculaire complexe |
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(acte réservé aux spécialistes en ophtalmologie seulement) |
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05950 |
durée opératoire d'une heure et demie |
507,70 |
15 |
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05951 |
par quart d'heure additionnel |
84,60 |
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AVIS : Inscrire la durée additionnelle au temps opératoire. Voir la règle 14 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
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RÈGLE 15.
HONORAIRES ADDITIONNELS POUR LES CHIRURGIES EFFECTUÉES PENDANT CERTAINES HEURES
15.1 Un honoraire additionnel est versé au chirurgien pour une chirurgie effectuée en établissement pendant certaines heures.
Cet honoraire ne s'applique qu'au médecin classé dans une des disciplines suivantes : chirurgie générale, chirurgie orthopédique, chirurgie plastique, chirurgie vasculaire, oto-rhino-laryngologie, chirurgie cardio-vasculaire et thoracique, obstétrique, gynécologie, obstétrique-gynécologie, neurochirurgie, urologie ou ophtalmologie.
De plus, cet honoraire ne s'applique qu'à l'égard d'une chirurgie apparaissant à la nomenclature et aux tableaux d'honoraires de la Médecine et de la Chirurgie -Annexe 6 de l'Accord-cadre et qui fait l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologistes (rôle 2) et impliquant l'intervention d'un médecin anesthésiologiste.
15.2 En plus de la rémunération à laquelle il a droit en vertu des dispositions de l'Entente, le chirurgien qui satisfait aux conditions prévues à la règle 15.1 a également droit aux honoraires suivants :
i) Lorsqu'une chirurgie débute entre 7 h et 8 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, le chirurgien a droit à un honoraire additionnel de 105 $.
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05916 |
Honoraire additionnel a. m. |
105 $ |
ii) Lorsqu'une chirurgie a cours entre 15 h et 19 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, le chirurgien a droit à un honoraire additionnel sous forme d'unités de durée, lesquelles correspondent au temps opératoire que le chirurgien consacre au soin du malade pendant cette période.
On calcule le temps opératoire par période de 15 minutes. On compte comme une période, le dernier temps d'une opération, même s'il ne dure pas 15 minutes.
La valeur d'une unité de durée est de 21 $.
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05917 |
Honoraire additionnel p. m. – par 15 minutes |
21 $ |
AVIS : Inscrire l'heure de début et la durée du temps opératoire effectué à partir de 15 h.
15.3 Pour les fins d'application de la règle 15.2 (i), la chirurgie est présumée débuter lorsque le médecin anesthésiologiste prend contact avec le malade pour effectuer l'induction.
15.4 Un chirurgien ne peut réclamer le paiement de plus d'un honoraire prévu à la règle 15.2 (i) par jour. De plus, cet honoraire ne peut être payable qu'une fois par jour par patient, pour l'ensemble des médecins chirurgiens.
15.5 Lorsqu'une disposition de l'Accord-cadre prévoit le paiement d'honoraires au médecin qui assiste le chirurgien, celui-ci a alors également droit au quart des honoraires payables en vertu de la règle 15.2.
RÈGLE 16.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN CHIRURGIE GÉNÉRALE
16.1 Pour le médecin classé en chirurgie générale, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, à l'exception du médecin assistant.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 et des suppléments d’IMC sous les onglets H – Système respiratoire et L – Système digestif, lesquels s'ajoutent le cas échéant.
AVIS : Voir les codes de facturation 05928, 05929, 05937, 05938, 05939, 05940, 05941, 05942, 05943, 05944, 05945, 05946, 05947, 05948 et 05949.
RÈGLE 17.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN UROLOGIE
17.1 Pour le médecin classé en urologie, les cas de chirurgie complexe d’une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l’égard de ce patient dans la même journée, à l’exception du médecin assistant.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l’exception des honoraires additionnels prévus à la règle 15 lesquels s’ajoutent, le cas échéant.
AVIS : |
Voir les codes de facturation 05969, 05970, 05971, 05972, 05973, 05974, 05975, 05976, 05977, 05978, 05979 et 05980. |
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CHIRURGIE GÉNÉRALE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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(Acte réservé aux spécialistes en chirurgie générale seulement) |
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05937 |
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
1 200,00 |
18 |
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05938 |
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
1 400,00 |
18 |
|
05939 |
durée anesthésiologique de 6 à 7 heures au total |
1 600,00 |
18 |
|
05940 |
durée anesthésiologique de 7 à 8 heures au total |
2 000,00 |
18 |
|
05941 |
durée anesthésiologique de 8 à 9 heures au total |
2 250,00 |
18 |
|
05942 |
durée anesthésiologique de 9 à 10 heures au total |
2 500,00 |
18 |
|
05943 |
durée anesthésiologique de 10 à 11 heures au total |
2 750,00 |
18 |
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05944 |
durée anesthésiologique de plus de 11 heures |
3 000,00 |
18 |
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05928 |
si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un score de Child-Pugh B, supplément |
75,00 |
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05929 |
si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un score de Child-Pugh C, supplément |
100,00 |
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Assistance opératoire |
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05945 |
durée anesthésiologique de 2 à 4 heures au total |
300,00 |
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05946 |
durée anesthésiologique de 4 à 6 heures au total |
550,00 |
|
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05947 |
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
850,00 |
|
|
05948 |
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
1 000,00 |
|
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05949 |
durée d'assistance opératoire de plus de 10 heures |
1 500,00 |
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NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'assistance opératoire. |
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UROLOGIE |
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|
|
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| ||
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|
Forfait pour chirurgie complexe |
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05969 |
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
1 200,00 |
18 | ||
|
05970 |
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
1 500,00 |
18 | ||
|
05971 |
durée anesthésiologique de 6 à 7 heures au total |
1 800,00 |
18 | ||
|
05972 |
durée anesthésiologique de 7 à 8 heures au total |
2 100,00 |
18 | ||
|
05973 |
durée anesthésiologique de 8 à 9 heures au total |
2 400,00 |
18 | ||
|
05974 |
durée anesthésiologique de 9 à 10 heures au total |
2 700,00 |
18 | ||
|
05975 |
durée anesthésiologique de plus de 10 heures |
3 000,00 |
18 | ||
|
||||||
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|
Assistance opératoire : |
|
| ||
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05976 |
durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total |
300,00 |
| ||
|
05977 |
durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
550,00 |
| ||
|
05978 |
durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
850,00 |
| ||
|
05979 |
durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
1 000,00 |
| ||
|
05980 |
durée d'assistance opératoire de plus de 10 heures |
1 500,00 |
| ||
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|
NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'Assistance opératoire. |
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ADDENDUM 7. - MICROCHIRURGIE
RÈGLE 1.
APPLICATION
1. Cet addendum régit la microanastomose.
On entend par microanastomose, une chirurgie pratiquée sous microscopie; n'est pas visé l'emploi de lunettes grossissantes.
On entend par amputation, la séparation du corps soit d'un membre soit d'une petite partie d'un membre.
RÈGLE 2.
DESCRIPTION DES NERFS
2.1 On entend par « nerfs majeurs » les nerfs mixtes issus du plexus brachial, lombaire ou sacré tels que : médian, cubital, radial, circonflexe, musculo-cutané, sciatique, sciatique poplité externe, tibial postérieur, crural, obturateur, la branche sensitive du nerf radial et le nerf fémoro-cutané ainsi que les nerfs crâniens.
Les éléments des plexus tels que racines, troncs et divisions avant la formation des nerfs périphériques sont aussi considérés comme nerfs majeurs.
Les branches terminales ou collatérales des nerfs majeurs sont considérées comme nerfs mineurs.
Les nerfs de la main et du pied sont considérés comme des nerfs mineurs.
Les fines ramifications des nerfs mineurs ne sont pas considérées.
RÈGLE 3.
TARIFICATION
3.1 Le tarif de chirurgie prévoit une tarification spécifique pour la microanastomose.
L'honoraire maximum auquel donne droit une microanastomose, correspond au tarif d'une réimplantation (avec ou sans greffe).
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R = 1 |
R = 2 | ||
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F - PEAU - PHANÈRES |
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AVIS : Les services effectués à des sites différents doivent être facturés avec l'élément de contexte Site différent.
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NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la rémunération des codes d'acte suivants : |
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01010, 01012, 01021, 01043, 01044, 01045, 01046, 01324, 01338, 01386, 01388, 01395, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419, 01460, 01463, 01464, 01465 et elle est également requise pour les codes d'acte suivants, lorsque la cicatrice est située ailleurs qu'à la face et au cou : 01310, 01311, 01312, 01405, 01406, 01416 et 01417. De plus, l'autorisation de la Régie est aussi requise pour les codes d'acte 01233 et 01234 lorsque effectués chez un patient de plus de 18 ans. |
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NOTE : L'anesthésie locale comprend le bloc interdigital et le bloc paracervical. |
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01031 |
Un supplément est payable pour les actes codés 01010, 01012, 01021, 01343, 01373, 01402, 01407, 01410, 01423, 01434 et 01435 du chapitre « Peau - Phanères - Tissu cellulaire sous cutané et muqueuses » pour un patient ayant un IMC >= 40 (pour chirurgien plastique seulement) |
300,00 |
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Un supplément est payable sur le tarif de base des a ctes 01201, 01205, 01228, 01230, 01231, 01232, 01250, 01251, 01252 et 01334 du chapitre « Peau-Phanères - Tissu cellulaire sous-cutané et muqueuses » pour un patient ayant un IMC >= 40 |
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01025 |
Acte de moins de 100 $, supplément |
20,00 |
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01026 |
Acte entre 100 $ et 299 $, supplément |
60,00 |
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01027 |
Acte entre 300 $ et 599 $, supplément |
110,00 |
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01028 |
Acte de 600 $ et plus, supplément |
170,00 |
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ABCÈS, HÉMATOME OU SÉROME, UNIQUE |
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sans anesthésie ou sous anesthésie locale |
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01013 |
sous-cutané, panaris ou fenestration d'un ongle |
44,20 |
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01014 |
périanal (PG-28) |
61,50 |
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01015 |
palmaire ou digital (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
167,65 |
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01016 |
intramusculaire |
131,25 |
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|
sous anesthésie régionale ou générale |
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01017 |
sous-cutané (PG-28) |
96,50 |
5 | ||
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01024 |
cervical (PG-23) |
276,75 |
6 | ||
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01018 |
périanal (PG-23) |
109,35 |
5 | ||
|
01019 |
palmaire ou digital (PG-28) |
200,00 |
5 | ||
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01020 |
intramusculaire (PG-28) |
131,25 |
5 | ||
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|
Excision conventionnelle ou par cryochirurgie |
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| ||
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TUMEUR BÉNIGNE OU PRÉCANCÉREUSE |
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(biopsies comprises) : |
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(Naevi, angiomes, lipomes, kératoses actiniques, etc. sauf les kystes sébacés et les verrues). |
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|
Face, cou et organes génitaux |
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|
|
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|
sans anesthésie ou sous a nesthésie locale |
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01101 |
sans suture |
15, 70 |
| ||
|
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|
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| ||
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|
|
avec suture |
|
| ||
|
01102 |
2 cm ou moins (PG-28) |
16,80 |
| ||
|
01103 |
2 cm à 5 cm (PG-28) |
73,50 |
| ||
|
01104 |
plus de 5 cm (PG-28) |
131,25 |
| ||
|
|
sous anesthésie régionale ou générale |
|
| ||
|
|
avec suture |
|
| ||
|
01105 |
2 cm ou moins (PG-28) |
111,80 |
5 | ||
|
01106 |
2 cm à 5 cm (PG-28) |
139,70 |
5 | ||
|
01107 |
plus de 5 cm |
196,35 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Autre région |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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|
sans anesthésie ou sous a nesthésie locale |
|
| ||
|
|
sans suture |
|
| ||
|
01108 |
5 cm ou moins |
13, 80 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01109 |
plus de 5 cm |
40,95 |
| ||
|
|
avec suture |
|
| ||
|
||||||
|
01121 |
5 cm ou moins (PG-28) |
36,85 |
| ||
|
01122 |
plus de 5 cm (PG-28) |
55,35 |
| ||
|
|
sous anesthésie régionale ou générale |
|
| ||
|
01123 |
5 cm ou moins (PG-28) |
89,40 |
5 | ||
|
01124 |
plus de 5 cm (PG-28) |
123,70 |
5 | ||
|
|
NOTE : Maximum de 4 lésions rémunérables par séance. |
|
| ||
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|
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| ||
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||||||
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|
LIPOMATOSE DIFFUSE OU NEUROFIBROMATOSE |
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| ||
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| ||
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01126 |
Exérèse de 5 à 10 lésions |
150,00 |
5 | ||
|
01051 |
Exérèse de 11 lésions ou plus |
277,00 |
7 | ||
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|
AUTRES CONDITIONS |
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| ||
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| |||
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|
Kystes sébacés : |
|
| ||
|
01169 |
face, cuir chevelu, cou (PG-28) |
18,80 |
5 | ||
|
01172 |
autres localisations |
43,00 |
5 | ||
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|
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
||||||
|
|
AVIS : Utiliser une ligne par lésion. |
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| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement des angiomes-plans (excluant les malformations capillaires autorésolutives), des hémangiomes infantiles compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux,à la face ou au cou, par laser, chez les patients de moins de 18 ans |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
sous anesthésie : |
|
| ||
|
01110 |
par cm carré |
26,45 |
4 | ||
|
|
maximum par séance |
264,50 |
| ||
|
|
sans anesthésie : |
|
| ||
|
01112 |
par cm carré (PG-28) |
12,25 |
| ||
|
|
maximum par séance |
61,25 |
| ||
|
|
Ces tarifs sont payables en établissement seulement. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
| |||
|
|
Traitement des angiomes plans, des hémangiomes infantiles compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux, au corps, par laser, chez les patients de moins de 18 ans |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
sous anesthésie : |
|
| ||
|
01043 |
par cm carré |
26,45 |
4 | ||
|
|
maximum par séance |
264,50 |
| ||
|
|
sans anesthésie : |
|
| ||
|
01044 |
par cm carré (PG-28) |
12,25 |
| ||
|
|
maximum par séance |
61,25 |
| ||
|
|
NOTE : |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement des angiomes plans d'une superficie de 6 cm carrés ou plus, à la face ou au cou, par laser, chez les patients de 18 ans et plus |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
sous anesthésie : |
|
| ||
|
01045 |
par cm carré |
26,45 |
4 | ||
|
|
maximum par séance |
264,50 |
| ||
|
|
sans anesthésie : |
|
| ||
|
01046 |
par cm carré (PG-28) |
12,25 |
| ||
|
|
maximum par séance |
61,25 |
| ||
|
|
NOTE : |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Laser ablatif |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement de tumeurs cutanées secondaires à une génodermatose documentée, par laser ablatif, à la face ou au cou |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
sous anesthésie : |
|
| ||
|
01047 |
par cm carré |
30.00 |
5 | ||
|
|
maximum par séance |
300,00 |
| ||
|
|
sans anesthésie : |
|
| ||
|
01048 |
par cm carré (PG-28) |
15,00 |
| ||
|
|
maximum par séance |
150,00 |
| ||
|
|
NOTE : |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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|
AVIS : Pour les codes de facturation 01043, 01044, 01045, 01046, 01047 et 01048, inscrire la superficie traitée. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Traitement de chéilite actinique touchant plus de 50 % de la lèvre, par laser ablatif, par séance |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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01049 |
réalisé en cabinet privé |
150,00 |
| ||
|
01050 |
réalisé en établissement |
75,00 |
| ||
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|
NOTE : Les actes codés 01049 et 01050 ne peuvent être facturé plus d'une fois par patient, par année. |
|
| ||
|
|
|
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| ||
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|
TUMEURS CANCÉREUSES |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01130 |
Exérèse d'un mélanome confirmé histologiquement, supplément |
96,70 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 01130 peut être facturé avec les actes codés 01131, 01132, 01133 et 01134. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
(biopsies comprises) |
|
| ||
|
|
par excision chirurgicale |
|
| ||
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|
|
|
| ||
|
|
Face, cou et organes génitaux |
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| ||
|
|
|
|
| ||
|
01131 |
sous anesthésie locale |
115,20 |
| ||
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|
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|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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01132 |
sous anesthésie régionale ou générale (PG-28) |
335,35 |
6 | ||
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|
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|
| ||
|
|
Autre région |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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01133 |
sous anesthésie locale |
56,90 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Voir la règle 8.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01134 |
sous anesthésie régionale ou générale (PG-28) |
279,45 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Excision de lésion cancéreuse de la peau selon |
|
| ||
|
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|
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| ||
|
01199 |
première couche (PG-28) |
276,75 |
6 | ||
|
01190 |
chaque couche supplémentaire, le même jour ou dans les jours subséquents, supplément (PG-28) maximum 2 couches supplémentaires
|
110,70 |
| ||
|
|
NOTE : L'exérèse du noyau tumoral ne peut être considérée comme une première couche et ne peut être facturée en sus. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de couches supplémentaires. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
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|
Chimiochirurgie pour cancer (technique de Mohs micrographique) |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : La technique de chirurgie micrographique de Mohs est définie comme : |
|
| ||
|
|
- l'exérèse en couches minces de la tumeur avec orientation et marquage cartographiques du tissu; |
|
| ||
|
|
- l'analyse sur place des coupes horizontales et non verticales sur tissu congelé afin d'assurer les marges par un examen microscopique; |
|
| ||
|
|
- la préparation des lames d'histologie doit être faite ou supervisée par le chirurgien de Mohs et toutes les lames doivent être vues et analysées par le médecin lui-même. Le médecin doit avoir une formation reconnue en technique de Mohs. |
|
| ||
|
|
NOTE : Cet acte peut être rémunéré seulement s'il s'agit : |
|
| ||
|
|
- d'un cancer récidivant ou |
|
| ||
|
|
- d'une tumeur de plus de 1 cm au visage ou au cou ou |
|
| ||
|
|
- d'une tumeur de plus de 2 cm au niveau des membres supérieurs ou |
|
| ||
|
|
- d'une tumeur de plus de 3 cm au niveau du tronc ou des membres inférieurs ou |
|
| ||
|
|
- d'une tumeur intéressant une lèvre, une paupière, une narine, une main, un pied, l'anus ou les organes génitaux si la situation anatomique requiert la préservation du tissu ou |
|
| ||
|
|
- d'un cancer morphéïforme ou infiltrant |
|
| ||
|
|
NOTE : Les actes codés 01302 et 01303 ne peuvent pas être facturés dans les cas de mélanome, à l'exception des mélanomes de type lentigo malin superficiel. |
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| ||
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|
NOTE : Les actes codés 01302 et 01303 constituent un honoraire global et incluent les consultations effectuées dans les douze mois précédents, ainsi que les visites principales et les visites de contrôle faites dans les douze mois suivants. Cette note s'applique dans tous les lieux de dispensation. |
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| ||
|
|
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|
| ||
|
01302 |
première couche (curetage, grattage ou réduction tumorale préliminaire inclus) |
400,00 |
| ||
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01303 |
chaque couche supplémentaire, le même jour ou dans les jours subséquents, supplément |
|
| ||
|
|
maximum : 2 couches |
100,00 |
| ||
|
|
|
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| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de couches supplémentaires. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
CRYOCHIRURGIE |
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| ||
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|
Tumeurs cancéreuses de la peau excluant les kératoses actiniques |
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|
(biopsies comprises) : |
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| ||
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|
NOTE : par cryochirurgie on entend une double congélation avec instrumentation. |
|
| ||
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|
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|
| ||
|
01143 |
face, cou et organes génitaux |
54,20 |
5 | ||
|
01144 |
autre région |
27,10 |
4 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
LIPECTOMIE FONCTIONNELLE |
|
| ||
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| ||
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|
AVIS : Pour les codes de facturation 01010, 01012 et 01021, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
| ||
|
|
Pour les codes de facturation 01012 et 01021, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
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| ||
|
01010 |
Excision du tablier graisseux abdominal |
838,35 |
7 | ||
|
|
Autres régions |
|
| ||
|
01012 |
membre supérieur |
558,90 |
5 | ||
|
01021 |
membre inférieur |
789,90 |
5 | ||
|
|
Liposuccion d'un lambeau préalablement greffé : |
|
| ||
|
01210 |
sous anesthésie locale |
67,05 |
| ||
|
01211 |
sous anesthésie générale |
101,55 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
ONYCECTOMIE |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
doigt ou orteil (incluant le lambeau, le cas échéant) : |
|
| ||
|
01215 |
simple (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
49,20 |
4 | ||
|
01216 |
radicale : exérèse de la matrice unguéale et amputation partielle de la phalange distale, si nécessaire (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
184,45 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
SINUS PILONIDAL |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
(kyste sacro-coccygien) : |
|
| ||
|
01217 |
excision simple (PG-28) |
258,15 |
5 | ||
|
01220 |
excision et plastie (PG-28) |
258,15 |
5 | ||
|
01221 |
marsupialisation (PG-28) |
258,15 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
EXÉRÈSE DE CORPS ÉTRANGERS |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01196 |
simple (PG-28) |
29,40 |
4 | ||
|
01197 |
compliquée (faite au bloc opératoire sous anesthésie régionale ou générale) |
266,00 |
6 | ||
|
|
NOTE : l'acte codé 01197 ne peut être facturé avec une autre chirurgie au même site, à la même séance. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
VERRUE ET MOLLUSCUM CONTAGIOSUM |
|
| ||
|
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|
Excision chirurgicale : |
|
| ||
|
|
non faciale : |
|
| ||
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01222 |
première (PG-28) |
10,10 |
4 | ||
|
|
additionnelle (lors de la même séance), chacune |
2,50 |
| ||
|
|
maximum 15 verrues additionnelles |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'excisions. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
faciale : |
|
| ||
|
01223 |
première (PG-28) |
14,60 |
4 | ||
|
|
additionnelle (lors de la même séance), chacune |
3,50 |
| ||
|
|
maximum 9 verrues additionnelles |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'excisions. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
plantaire excluant l'émondage : |
|
| ||
|
01225 |
première |
17,90 |
5 | ||
|
|
additionnelle (lors de la même séance), chacune |
5,00 |
| ||
|
|
maximum de 10 verrues additionnelles par séance |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'excisions. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01227 |
en mosaïque (excision totale) par séance |
54,20 |
5 | ||
|
01224 |
excision totale et plastie |
112,45 |
5 | ||
|
|
NOTE : Lorsque la cryothérapie, la chimiothérapie ou une technique physique est utilisée pour le traitement d'une verrue comme complément à l'excision chirurgicale, seule l'excision chirurgicale est rémunérée. |
|
| ||
|
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|
| ||
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|
CAUTÉRISATION |
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| ||
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|
Cryo ou chimiocautérisation - voir cryothérapie et chimiothérapie, à la section Procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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|
RÉPARATION DE PLAIES (débridement compris) |
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| ||
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|
Lacérations simples |
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| ||
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|
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| ||
|
|
face et cou : |
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| ||
|
|
Pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
|
| ||
|
01320 |
moins de 1 cm (PG-28) |
50,00 |
5 | ||
|
|
par cm additionnel |
19,40 |
| ||
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| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
autres localisations : |
|
| ||
|
|
pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
|
| ||
|
01323 |
moins de 1 cm (PG-28) |
40,00 |
5 | ||
|
|
par cm additionnel |
10,40 |
| ||
|
|
|
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| ||
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|
|
|
| ||
|
|
Suture de lacérations intranasales ou intrabuccales (sous anesthésie générale) |
|
| ||
|
01316 |
1er centimètre |
110,70 |
5 | ||
|
|
par centimètre additionnel |
22,15 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de la suture. Le code de facturation 01316 peut être demandé seulement lorsqu'aucun autre acte n'est effectué au cours d'une même séance. Si plusieurs chirurgies sont effectuées, utiliser le code de facturation 01317. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
au cours d'une autre intervention chirurgicale par le même chirurgien, supplément |
|
| ||
|
01317 |
1er centimètre |
26,25 |
| ||
|
|
par centimètre additionnel |
10,50 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de la suture. Le code de facturation 01317 est un supplément à tout acte chirurgical. Cependant, il ne peut être utilisé avec le code de facturation 01316. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Lacérations compliquées |
|
| ||
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|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les valeurs suivantes s'appliquent lorsqu'il y a lieu d'utiliser des techniques spéciales de réparation en vue d'obtenir un résultat esthétique ou fonctionnel au maximum, techniques qui exigent un temps inhabituel d'opération. |
|
| ||
|
|
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comportent la mise à plat du défaut à corriger et les procédures nécessaires à la réparation ou le débridement et la réparation de lacérations compliquées. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
face et cou : |
|
| ||
|
01322 |
moins de 2,5 cm (PG-28) |
105,00 |
5 | ||
|
|
par 2,5 cm additionnels |
36,75 |
| ||
|
|
maximum payable pour l'ensemble des plaies |
656,25 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la longueur de la réparation. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01325 |
plaies étendues, multiples ou compliquées (PG-28), faites en salle d'opération, sous anesthésie générale |
415,00 |
5 | ||
|
|
NOTE : l'acte codé 01325 ne peut être facturé avec une autre chirurgie au même site, à la même séance. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
débridement isolé de plaie : |
|
| ||
|
|
NOTE : Dans les cas de réparation de plaie, le débridement est inclus dans la prestation prévue pour les réparations de plaie lorsqu'elles sont faites en même temps. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01327 |
chaque unité de 1 cm (PG-28) |
7,80 |
| ||
|
|
valeur maximum |
140,40 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la longueur de la réparation. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
sous anesthésie régionale ou générale |
|
| ||
|
01032 |
chaque unité de 1 cm |
10,00 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
valeur maximum |
350,00 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la longueur de la réparation. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01328 |
réparation de plaie opératoire pour hémorragie (tranche vaginale incluse) |
263,00 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
BRÛLURES |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
débridement isolé de brûlures |
|
| ||
|
|
moins de 10 % de la surface corporelle |
|
| ||
|
|
Inclus dans le tarif de la visite ou de l'acte associé |
|
| ||
|
01345 |
entre 10 % et 30 % de la surface corporelle, par cm (PG-28) |
0,55 |
8 | ||
|
|
valeur maximum |
137,50 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de la brûlure. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01339 |
au-delà de 30 % ou d'une main complète ou les deux (PG-28) |
473,95 |
8 | ||
|
01337 |
Application d'autogreffe de culture sur un brûlé incluant le débridement à la même séance, le cas échéant |
600,00 |
8 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Ne pas fournir le compte-rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Escharotomie de décompression chez les brûlés |
|
| ||
|
01346 |
tronc (PG-28) |
105,00 |
5 | ||
|
01347 |
un ou deux membres supérieurs (PG-28) |
100,00 |
5 | ||
|
01348 |
un ou deux membres inférieurs (PG-28) |
105,00 |
5 | ||
|
|
NOTE : 1. Les services médicaux codés 01346, 01347 et 01348 ne peuvent être facturés avec les services médicaux codés 01339 et 01345. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
2. Si une ou des fasciotomies sont nécessaires, à la même séance et sur le même segment de membre qu'une escharotomie, seules la ou les fasciotomies seront payables. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01334 |
changement de pansements sous anesthésie au bloc opératoire incluant le débridement |
315,00 |
7 | ||
|
01340 |
avec installation d'un appareil à pression négative (type VAC), supplément |
105,00 |
| ||
|
01321 |
Injections multiples de Kénalog sous anesthésie générale, par quart d'heure |
44,70 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Indiquer la durée d'intervention (injections). |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
RÉSECTION D'UN MONITEUR DE LAMBEAU |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01033 |
Résection d'un moniteur de lambeau cutané, musculaire et/ou muqueux |
150,00 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
GREFFE CAPILLAIRE |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01338 |
par greffon |
5,00 |
4 | ||
|
|
maximum par séance |
350,00 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de greffons et le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
MICRO-GREFFE CAPILLAIRE |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01324 |
par unité folliculaire |
2,10 |
| ||
|
|
maximum par séance |
2 625,00 |
| ||
|
|
maximum par patient |
5 250,00 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
| |||||
|
|
AVIS : Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. Ne pas fournir le compte rendu opératoire mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
GREFFES CUTANÉES OU GREFFES CULTIVÉES |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
A moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comprennent la mise à plat, la préparation chirurgicale de la surface à greffer s'il y a lieu, le prélèvement et la mise en place du greffon et le soin de la région donneuse. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01335 |
Prélèvement de greffon cutané par un chirurgien d'une spécialité autre que celui qui a appliqué le greffon (peu importe le nombre de greffons) |
73,50 |
4 | ||
|
|
Application de greffe cultivée (Dermagraft ou Apligraft) |
|
| ||
|
01360 |
première application |
110,25 |
5 | ||
|
01361 |
application additionnelle ou subséquente |
27,95 |
4 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'applications. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
GREFFES PAR GLISSEMENT, ROTATION |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 % (MOD=014). Cette note s'applique aux actes codés 01365, 01367 et 01373. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Lambeau |
|
| ||
|
01365 |
unique avec fermeture de la région donneuse (PG-28) |
301,80 |
5 | ||
|
01366 |
unique avec greffe libre à la région donneuse |
296,20 |
4 | ||
|
01367 |
multiple, au même site, avec fermeture de la région donneuse (PG-28) |
458,30 |
5 | ||
|
|
NOTE : le sousminement des lèvres de la plaie ne constitue pas une greffe par glissement. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01373 |
Greffe par transfert d'un lambeau myocutané (PG-28) |
1 006,00 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Transfert d'un lambeau ostéo-musculo-cutané incluant la prise du greffon et la fermeture de la région donneuse |
|
| ||
|
01353 |
sans microchirurgie |
1 023,75 |
6 | ||
|
---- |
avec microchirurgie |
(voir greffe libre) | |||
|
|
Transfert d'un lambeau : sourcil, paupière, lèvre, oreille, nez : |
|
| ||
|
01368 |
en un temps (PG-28) |
556,50 |
5 | ||
|
01369 |
en deux temps |
472,50 |
6 | ||
|
01336 |
Transfert d'un gros lambeau de glissement ou de rotation ou de transposition avec fermeture ou greffe de la région donneuse - pour ulcère de décubitus, sacrum, ischion, trochanter (PG-28) |
1 089,85 |
8 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
GREFFE PÉDICULÉE (à distance) |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
stage majeur : |
|
| ||
|
01380 |
directe ou en tube incluant fermeture de la région donneuse (PG-28) |
376,50 |
6 | ||
|
01381 |
directe avec greffe libre à la région donneuse (PG-28) |
503,00 |
7 | ||
|
|
stage secondaire : |
|
| ||
|
01382 |
transfert intermédiaire, section du pédicule et fermeture directe (PG-28) |
262,50 |
6 | ||
|
01383 |
section du pédicule ou fermeture tardive (PG-28) |
262,50 |
5 | ||
|
01384 |
préparation d'un lambeau en vue d'une greffe cutanée à distance |
157,50 |
4 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
GREFFE LIBRE |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 % (MOD=014). Cette note s'applique aux actes codés 01385, 01395, 01423, 01424, 01425 et 01426. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01362 |
bout du doigt (PG-28) |
223,55 |
6 | ||
|
01363 |
doigt, plus qu'une phalange (PG-28) |
251,50 |
6 | ||
|
01364 |
transfert d'un orteil à une main, sous microscope, incluant tous les services |
2 535,00 |
18 | ||
|
|
tête et cou : |
|
| ||
|
01350 |
moins de 25 cm carrés (PG-28) |
315,00 |
6 | ||
|
01351 |
25 cm carrés à 50 cm carrés (PG-28) |
491,85 |
6 | ||
|
01352 |
plus de 50 cm carrés (PG-28) |
577,50 |
6 | ||
|
|
dans une cavité : |
|
| ||
|
01355 |
orbite avec greffe muqueuse |
220,05 |
5 | ||
|
01356 |
cavité nasale (PG-28) |
276,75 |
5 | ||
|
01357 |
cavité buccale |
319,75 |
5 | ||
|
01358 |
sous une greffe pédiculée |
149,45 |
4 | ||
|
01359 |
cavité osseuse importante |
245,70 |
5 | ||
|
|
autres régions : |
|
| ||
|
01341 |
moins de 6 cm carrés (PG-28) |
245,90 |
5 | ||
|
01342 |
de 6 cm carrés à 60 cm carrés (PG-28) |
368,85 |
5 | ||
|
01343 |
de 60 cm carrés à 600 cm carrés (PG-28) |
614,80 |
5 | ||
|
|
chaque 6 cm carrés excédant 600 cm carrés |
6,40 |
| ||
|
|
maximum par séance |
1 024,40 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Inscrire la superficie de la greffe. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01385 |
lambeau neuroinsulaire mineur (Island Flap) |
|
| ||
|
|
v.g. lambeau cutané digital sur pédicule, lambeau cuir chevelu pédiculé sur artère temporale pour reconstruction du sourcil (PG-28) |
637,15 |
8 | ||
|
01423 |
lambeau neuroinsulaire majeur |
|
| ||
|
|
v.g. pédieux, dorsal, intercostal |
1 453,15 |
15 | ||
|
01424 |
lambeau d'épiploon pédiculé avec greffe cutanée |
1 365,00 |
15 | ||
|
01425 |
lambeau libre microanastomosé incluant un ou plusieurs pédicule(s) vasculaire(s) |
2 103,45 |
18 | ||
|
01426 |
pédicule neurovasculaire, un ou plusieurs |
1 743,65 |
18 | ||
|
01427 |
cutané, supplément |
132,85 |
| ||
|
01428 |
musculaire, supplément |
127,75 |
| ||
|
01429 |
osseux, supplément |
127,85 |
| ||
|
01430 |
avec greffe (incluant la prise du greffon artère ou veine ou les deux), supplément |
184,50 |
| ||
|
01431 |
nerveuse, supplément |
125,65 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Les suppléments codés 01427, 01428, 01429, 01430 et 01431 ne s'appliquent qu'aux actes codés 01425 et 01426. |
|
| ||
|
01387 |
Lambeau jambes croisées |
425,80 |
8 | ||
|
01389 |
Prélèvement de fascia lata (PG-28) |
160,55 |
7 | ||
|
01395 |
Injection de graisse pour correction de troubles cicatriciels ou déformation cicatricielle (pour remodelage du contour), par séance, incluant les prélèvements |
394,95 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Pour le code de facturation 01395, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie, sauf lors de toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale à la suite d'une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré. Dans ce cas, utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée.
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01035 |
si injection de 150cc à 299cc de graisse, supplément |
150,00 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01036 |
si injection de 300cc ou plus de graisse, supplément |
300,00 |
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01396 |
Greffe adipeuse provenant de l'abdomen lors de désépiphysiodèse, supplément |
111,80 |
| ||
|
|
NOTE : L'acte codé 01396 ne peut être facturé avec l'acte codé 01395 à la même séance. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
DERMABRASION : SABLAGE |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Lorque les codes de facturation 01310, 01311 et 01312 sont demandés, utiliser l'élément de contexte Cicatrice située à la face ou au cou le cas échéant, ou inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Dermabrasion : pour exérèse de cicatrice, tatouage : |
|
| ||
|
01310 |
plus de 50 cm carrés (PG-28) |
170,75 |
6 | ||
|
01311 |
de 25 cm à 50 cm carrés (PG-28) |
117,90 |
6 | ||
|
01312 |
de 0 à 25 cm carrés (PG-28) |
84,20 |
5 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
CORRECTION CHIRURGICALE OU AU LASER DE |
|
| ||
|
|
AVIS : Lorsque les codes de facturation 01405, 01406, 01416 et 01417 sont demandés, utiliser l'élément de contexte Cicatrice située à la face ou au cou le cas échéant, ou inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
correction d'une ou plusieurs cicatrices post-traumatiques ou chirurgicales : |
|
| ||
|
01405 |
moins de 4 cm (PG-28) |
75,90 |
6 | ||
|
01406 |
de 4 cm à 10 cm (PG-28) |
279,45 |
6 | ||
|
01416 |
de 11 cm à 20 cm (PG-28) |
380,05 |
6 | ||
|
01417 |
de 21 cm et plus (PG-28) |
472,50 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
SEINS |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, tout acte réalisé au niveau du sein contralatéral à la même séance est payable à 100 % pour le médecin spécialiste en chirurgie générale. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Chirurgie réalisée au niveau du sein contralatéral à la même séance par le médecin spécialiste en chirurgie générale. |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Incision |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01011 |
Drainage d'abcès mammaire, unique ou à logettes (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
96,50 |
6 | ||
|
|
|
|
| ||
|
|
Excision |
|
| ||
|
|
|
|
| ||
|
01201 |
Biopsie incisionnelle ou excisionnelle pour lésion bénigne ou maligne simple ou multiple du sein (PG-28) |
201,70 |
6 | ||
|
01250 |
après localisation par harponnage ou par stéréotaxie, supplément |
61,50 |
| ||
|
01205 |
Mastectomie partielle ou tumorectomie pour pathologie bénigne ou maligne, incluant la biopsie à la même séance, le cas échéant, excluant la gynécomastie chez l'homme de plus de 18 ans (PG-28) |
383,60 |
6 | ||
|
01251 |
après localisation par harponnage, supplément |
61,50 |
| ||
|
01252 |
avec procédure du ganglion sentinelle, supplément |
147,55 |
| ||
|
01228 |
avec dissection axillaire, supplément |
356,60 |
| ||
|
01230 |
Mastectomie simple ou totale |
542,35 |
6 | ||
|
01037 |
avec procédure du ganglion sentinelle, supplément |
147,55 |
1 | ||
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01038 |
Mastectomie totale avec préservation cutanée et/ou du complexe aréolo-mamelonnaire |
700,00 |
7 | ||
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01231 |
Mastectomie radicale ou radicale modifiée |
891,50 |
6 | ||
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01232 |
Mastectomie radicale avec évidement mammaire interne |
983,75 |
8 | ||
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Mastectomie simple chez l'homme pour gynécomastie |
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01233 |
unilatérale |
253,60 |
6 | ||
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01234 |
bilatérale |
362,25 |
6 | ||
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NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour les patients de plus de 18 ans. |
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AVIS : Lorsque les codes de facturation 01233 et 01234 sont demandés pour un patient de plus de 18 ans, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
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01176 |
Capsulectomie totale du sein (PG-28) |
380,05 |
4 | ||
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NOTE : Joindre les comptes rendus opératoire et anatomo-pathologique |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 % pour le médecin spécialiste en chirurgie plastique. (MOD=014) |
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01235 |
Excision du mamelon |
58,15 |
5 | ||
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Réparation |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. (MOD=014) |
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AVIS : Pour les codes de facturation 01329, 01386, 01388, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
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Toutefois, toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale suite à une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré est d'emblée autorisée. Pour les codes de facturation visés (01386, 01388, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465), utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée.
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01401 |
Reconstruction mammaire avec prothèse unilatérale pré ou rétro-pectorale |
581,25 |
6 | ||
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01039 |
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
300,00 |
1 | ||
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01402 |
Reconstruction mammaire avec lambeau TRAM (incluant la reconstruction de la paroi abdominale avec mèche, le cas échéant) |
2 012,05 |
10 | ||
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Reconstruction mammaire par lambeau du grand dorsal |
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01407 |
sans implant |
1 466,90 |
10 | ||
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01410 |
avec implant |
1 704,65 |
10 | ||
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|
NOTE : Aucun autre acte chirurgical ne peut être facturé à la même séance et au même site. |
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01403 |
avec greffe de mamelon, supplément |
215,20 |
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Reconstruction du mamelon ou de l'aréole |
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01386 |
par greffe (PG-28) |
423,15 |
5 | ||
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01388 |
par tatouage (PG-28) |
423,15 |
5 | ||
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01329 |
par lambeau, un ou plusieurs, supplément |
338,50 |
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Réduction mammaire |
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01434 |
unilatérale |
620,60 |
6 | ||
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NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'asymétrie sévère (au moins 150 grammes). |
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01435 |
bilatérale (PG-28) |
894,25 |
6 | ||
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NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'hyperplasie sévère bilatérale (au moins 250 grammes par sein). |
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01436 |
si exérèse de 600 grammes et plus dans un sein, supplément par sein |
190,05 |
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01465 |
Mastopexie |
614,80 |
6 | ||
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01408 |
Exérèse de prothèse mammaire (PG-28) |
245,90 |
4 | ||
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01409 |
Décompression chirurgicale de capsule fibreuse du sein suite à une reconstruction mammaire autorisée par la Régie (PG-28) |
440,10 |
5 | ||
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01419 |
Changement de prothèse mammaire (autorisation de la Régie requise) (PG-28) |
530,35 |
5 | ||
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NOTE : L'acte codé 01419 ne peut être facturé avec l'acte codé 01408 à la même séance. |
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01040 |
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
300,00 |
1 | ||
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GLANDES SUDORIPARES |
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Exérèse des glandes sudoripares pour hyperhidrose ou pour hidrosadénite suppurée |
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01432 |
sans greffe (PG-28) |
134,10 |
5 | ||
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01433 |
avec greffe |
564,20 |
5 | ||
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FISTULE CUTANÉE |
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01414 |
Exérèse de fistule cutanée superficielle sus-aponévrotique |
96,50 |
5 | ||
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01415 |
Profonde sous-aponévrotique |
134,15 |
5 | ||
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CHIRURGIE PLASTIQUE |
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Ces prestations sont payées en vertu de la règle 16 du Préambule général. Dans ces cas, le médecin s'inspire de l'échelle suivante : |
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01451 |
Intervention très mineure (PG-28) |
39,10 |
5 | ||
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01452 |
Intervention mineure (PG-28) |
105,00 |
6 | ||
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01453 |
Intervention moyenne (PG-28) |
144,20 |
6 | ||
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01454 |
Intervention majeure (PG-28) |
183,75 |
6 | ||
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01455 |
Intervention très importante (PG-28) |
230,00 |
9 | ||
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01460 |
Modelage facial après paralysie du nerf facial seulement |
564,20 |
6 | ||
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AVIS : Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Ne pas fournir le comp |