Répertoire des diagnostics
De façon générale, la Régie de l'assurance maladie du Québec rémunère les professionnels de la santé selon les codes de facturation et de services médicaux prévus aux ententes de rémunération et non selon les diagnostics, sauf pour quelques exceptions prévues aux ententes de rémunération.
Le code de diagnostic est saisi sur la facture dans le champ du même nom se trouvant dans la section concernant le patient qui reçoit des services.
Le répertoire des diagnostics présenté ici est la version 9 de la Classification internationale des maladies, qui a été légèrement modifiée pour des fins de facturation et de concordance avec la version 10. Les fichiers suivants vous permettent de chercher un diagnostic par ordre alphabétique ou par code de diagnostic :
Pour tout autre besoin, consultez la version 10 publiée par l'Organisation mondiale de la Santé
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Importance du code de diagnostic sur la facture : En plus d'être nécessaires à la facturation de certains services, les codes de diagnostic présents sur les factures sont utilisés par plusieurs organismes, dont l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux et de l'Institut national de santé publique du Québec dans divers projets de suivi de maladies, comme le diabète, les maladies pulmonaires obstructives chroniques, les troubles mentaux et la maladie d'Alzheimer.