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Manuel du programme d'appareils suppléant à une déficience physique

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Manuel complet (716 pages, 2 607 Ko)

Mise à jour 40 / Décembre 2010
Section Dernière
mise à jour
Sommaire (3 pages, 39 Ko) 40 / Déc. 2010
Introduction (2 pages, 27 Ko) 39 / Juillet 2009
Table des matières (2 pages, 22 Ko) 39 / Juillet 2009
1. Personnes assurées (5 pages, 250 Ko) 40 / Déc. 2010
2. Fournisseurs (Pages 4, 18 et 42 révisées le 31 mars 2011) (42 pages, 142 Ko) 40 / Déc. 2010
3. Établissement et laboratoires conventionnés (Autorisés) (11 pages, 47 Ko) 38 / Février 2009
4. Règlement (23 pages, 111 Ko) 39 / Juillet 2009
5. Rédaction de la demande de paiement (57 pages, 616 Ko) 38 / Février 2009
6. Paiement - État de compte (9 pages, 107 Ko) 40 / Déc. 2010
7. Renseignements administratifs - Appareils et services assurés
(12 pages, 50 Ko)
39 / Juillet 2009
Liste des tarifs (445 pages, 1,1 Mo) Juillet 2011
 
 
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